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Procès Verbal - 2025 11 12 CM PV
Ordre du Jour - CM du 2025 11 12 Ordre du Jour
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 07h11 par la commune de Biolle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM du 2025 11 12 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Famille,
AVT707e
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
municipal
est convoqué
en
séance
publique
ordinaire,
MERCREDI
12
NOVEMBRE
2025
À
20H00
Salle
du
Conseil
municipal
Pouvoirs Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
municipal
du
08
octobre
2025
Décisions
prises
en
vertu
de
l’article
L.2122-22
du
CGCT
Ordre
du
jour
:
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
-
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
LA
POSTE
POUR
LA
GESTION
DE
L’AGENCE
POSTALE
COMMUNALE RESSOURCES
HUMAINES
— MISE
EN
PLACE
D’UNE
PARTICIPATION
À
LA
PROTECTION
SOCIALE
COMPLÉMENTAIRE
SANTÉ
DANS
LE
CADRE
D’UNE
LABELLISATION
À
COMPTER
DU
1°
JANVIER
2026
FINANCES
- REFUS
D'ADMISSION
EN
NON-VALEUR
FINANCES
— DM
N°3
FONCIER
—
ACQUISITION
DES
PARCELLES
CADASTRÉES
B
N°4298
ET
B
N°4083
APPARTENANT
À
L’INDIVISION
COUDURIER
FONCIER
-—
RÉGULARISATION
FONCIÈRE
:
ACQUISITION
DES
PARCELLES
CADASTRÉES
B
N°4294
ET
B
N°4297
APPARTENANT
À
L’INDIVISION
GOURY
ASSOCIATIONS
- RENOUVELLEMENT
D’ADHÉSION
À L'ASSOCIATION
« EAU
&
SOLEIL
DU
LAC
» POUR
L’ANNÉE
2026
PÉRISCOLAIRE
- MODIFICATION
DES
TARIFS
DE
L'ACCUEIL
PÉRISCOLAIRE
SOCIAL
-
CONVENTION
TERRITORIALE
GLOBALE
POUR
LA
PÉRIODE
2026-2029
PETITE
ENFANCE
-
PROJET
D'ÉTABLISSEMENT
DU
MULTI-ACCUEIL
«LES
P°TITS
POMPONS
»
QUESTIONS
DIVERSES
Le
Maire,
5
1A
Ex
Julie
NOVEELF.-
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