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Ordre du Jour - 2025 12 17 CM Ordre du jour
Document publié le Samedi 3 janvier 2026 à 07h03 par la commune de Biolle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 12 17 CM Ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Éducation,
ANT
0
Sarcie
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
municipal
est convoqué
en séance
publique
ordinaire,
MERCREDI
17 DÉCEMBRE
2025
À
19H00
Salle
du
Conseil
municipal
Pouvoirs Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
municipal
du
12
novembre
2025
Ordre
du
jour
:
INTERCOMMUNALITÉ
—
APPROBATION
DES
MODIFICATIONS
STATUTAIRES
DU
SYNDICAT
DÉPARTEMENTAL
D'ÉNERGIE
DE
LA
SAVOIE
(SDES)
RESSOURCES
HUMAINES
-
CRÉATION
D’UN
EMPLOI
NON
PERMANENT
SUITE
À
UN
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D’ACTIVITE
(ARTICLE
L.
332-23-1°)
ET
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
RESSOURCES
HUMAINES
- CRÉATION
DE
DEUX
EMPLOIS
PERMANENTS
ET
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
PETITE
ENFANCE
—
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
DE
MUTUALISATION
POUR
LA
PETITE
ENFANCE
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CTG
2026-2029
ENFANCE
JEUNESSE
-
AUTORISATION
DONNEE
A
MADAME
LA
MAIRE
POUR
SIGNER
LA
CONVENTION
DE
DELEGATION
DE
LA
MISE
EN
ŒUVRE
DE
LA
POLITIQUE
EDUCATIVE
ET
SOCIALE
DU
TERRITOIRE
AVEC
L’ACEJ
(2026-2029)
JEUNESSE
-—
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
D'OFFRE
DE
CONCOURS
POUR
LE
FINANCEMENT
DE
« L’ANIM’ADOS
»
TRAVAUX
-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
LA
DETR
/
DSIL
POUR
LE
REAMENAGEMENT
DE
LA
ROUTE
DE
SAVIGNY
EN
VUE
DE
SECURISER
LES
LIAISONS
CYCLABLES TRAVAUX
- DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
LA
DETR
/ DSIL
POUR
LES
TRAVAUX
DE
PERFORMANCE
ENERGETIQUE
DE
LA
SALLE
DE
L’EBENE
TRAVAUX
- DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
LA
DETR
/ DSIL
POUR
LES
TRAVAUX
DE
DESIMPERMÉABILISATION
ET
DE
VÉGÉTALISATION
DU
CIMETIÈRE
FINANCES
-
OFFRE
DE
CONCOURS
POUR
LA
RÉALISATION
D'UN
TERRAIN
DE
FOOT
À
ENTRELACS FINANCES
- TARIFS
COMMUNAUX
2026
LOCAUX
COMMUNAUX
- APPROBATION
DU
CONTRAT
DE
LOCATION
DE
LA
SALLE
DES
FÊTES
DE
L’ÉBÈNE
LOCAUX
COMMUNAUX
-
MODIFICATION
DU
RÈGLEMENT
INTÉRIEUR
DE
LA
SALLE
POLYVALENTE
DE
L’EBENE
ÉTAT
RÉCAPITULATIF
DES
INDEMNITÉS
PERÇUES
PAR
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ÉLUS
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Maire,
Julie
NOVELLI