Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 0 Convocation Ordre du jour
Convocation - 0 Convocation Ordre du jour
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour
Convocation - 0 Convocation Ordre du jour
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 1
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 1
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 1
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 1
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour
Convocation - 0 Convocation ordre du jour 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mont-de-Marsan.
Lien du pdf (Convocation - 0 Convocation ordre du jour 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
Direction des Affaires Juridiques
et de la Commande Publique
Service des Assemblées
C O N V O C A T I O N
__________________________________
Objet : Conseil Municipal du 3 novembre 2026.
Madame, Monsieur,
La prochaine séance du Conseil Municipal de la Ville de Mont de Marsan, à laquelle vous êtes prié(e) de bien vouloir assister, aura lieu le :
3 novembre 2026 à 18h00,
Salle du Conseil Municipal de l’Hôtel de Ville
2 Place du Général Leclerc
40 000 Mont de Marsan
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour de cette séance ainsi que les projets de délibération s'y rapportant.
De plus, vous êtes conviés à 17h30 pour la photo de l’ensemble des membres du conseil municipal.
Je vous prie de recevoir, Madame, Monsieur, mes plus sincères salutations.
Frédéric DUTIN
Maire de Mont de Marsan
Président de Mont de Marsan Agglomération
Conseiller Départemental du Canton de Mont de Marsan 1
En cas d'empêchement et de rédaction d'un pouvoir, veuillez transmettre celui- ci à l'adresse suivante: assemblees@montdemarsan-agglo.fr
Signé électroniquement par
Frédéric DUTIN
Le 29 septembre 2026Direction des Affaires Juridiques
et de la Commande Publique
Service des Assemblées
ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal du 3 novembre 2026
Procès-verbal de la séance du 22 septembre 2026.
Compte rendu des décisions du Maire.
Présentation du rapport d’activité de la Ville et l’Agglo 2025.
I – Ressources Humaines
Débat portant sur les garanties accordées en matière de protection sociale complémentaire (PSC). Marianne SAVARY
Mise à jour du tableau des emplois. Marianne SAVARY
Fixation des conditions de recrutement et rémunération d’un emploi de technicien de bâtiment. Marianne SAVARY
II – Sports
Acceptation de l’offre de concours formulée par l’Etoile Sportive Montoise section tennis, en vue de la transformation de deux courts de tennis en moquette aiguilletée. Bruno LOM
III – Urbanisme et foncier
Cession d’une parcelle de terrain nu – 4 impasse Blaise Pascal à Mont de Marsan – parcelle section BN DPP . Marianne SAVARY
Rétrocession d’une parcelle située Boulevard de la République. Marianne SAVARY
Convention de servitude de passage de canalisations – GRDF – 5 rue Louis Barthou. Marianne SAVARY
IV – Affaires générales
Succession de M.Francis Dospital, acceptation du legs - complément. Paul GERBAUD
Dérogations au repos dominical accordées par le Maire (année 2027) – avis du conseil municipal. Marie-Laure LAFARGUE
Désignation des représentants au sein du conseil de l’IUT des Pays de l’Adour. Marie-Laure LAFARGUE Renouvellement des groupements de commandes entre la Ville, l’Agglomération et leurs établissements publics rattachés. Quentin MOURONVAL
Déploiement et renforcement de la vidéoprotection - Appel à projets FIPDR 2027. Jean-François CABANNES
Questions diverses.