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Compte-Rendu - CR Conseil municipal Malauzat VA 20240408
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Malauzat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil municipal Malauzat VA 20240408)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Budget,
Compte-rendu Conseil Municipal
08 avril 2024
Présence
Présents :
Jean-Paul AYRAL, Marie-Aude BARRIER, Pauline COHADE, Bruno CHAMPOUX (à partir du vote du budget primitif) Véronique FAURE, Gilles LARGERON, Céline MARSIN, Frédéric MEUNIER, Pierre- Franck PAPPALARDO, Marie PEREIRA, Elodie PEREIRA OLIVEIRA, Raphaël ROUSSY.
Représentés :
Luc ASTOUL donne pouvoir à Jean-Paul AYRAL
Maryse CAREME donne pouvoir à Raphaël ROUSSY
Intervenants : sans
Lieu de la séance : Mairie de Malauzat
Secrétaire de séance :
M. Raphaël ROUSSY
Ordre du jour
• Compte administratif 2023
• Compte de gestion 2023
• Affectation des résultats 2023
• Taxes communales
• Budget primitif 2024
• Travaux et commande de matériel divers
• Demande de subvention à la CAF
• Informations et questions diverses
Approbation du PV du 19 février 2024 à l’unanimité Compte-rendu Conseil Municipal
08 avril 2024
1 – Compte Administratif 2023
Rapporteur : Jean-Paul AYRAL
Fonctionnement Investissement TOTAL
Recettes 859 323,84 499 999,46
Dépenses 790 598,11 579 282,15
Excédent 68 725,73 -79 282,69 -10 556,96
Report 2022 0 315 992,30 315 992,30
Clôture 68 725,73 236 709,61 305 435,34
Reste à Réaliser 0 -168 973,79 -168 973,79
Total cumulé 68 725,73 67 735,82 136 461,55
Je vous propose de donner un avis favorable
Vote : (le maire s’étant retiré, 11 votants, M. Véronique FAURE préside ce vote) 11 Pour, 0 Contre, 0 Abstention
Les membres du conseil municipal émettent un avis favorable à l’unanimité. Compte-rendu Conseil Municipal
08 avril 2024
2 – Compte de gestion 2023
Rapporteur : Jean-Paul AYRAL
Après comparaison du compte administratif réalisé par la commune et le compte de gestion transmis par le trésorier, les résultats sont identiques.
Je vous propose de donner un avis favorable
Vote :
13 Pour, 0 Contre, 0 Abstention
Les membres du conseil municipal émettent un avis favorable à l’unanimité.
3 – Affectation des résultats Section de fonctionnement 2023
Rapporteur : Jean-Paul AYRAL
Excédent de fonctionnement : 68 725,73€ reporté en fonctionnement 2024 en R002
Excédent d'investissement : 236 709,61€ reporté en investissement 2024 en R001
Je vous propose de donner un avis favorable
Vote :
13 Pour, 0 Contre, 0 Abstention
Les membres du conseil municipal émettent un avis favorable à ‘unanimité.
4 – Taux des taxes communales 2024 :
Rapporteur : Jean-Paul AYRAL
L'excédent de fonctionnement 2023 est de 68 725,73€ € ce qui est faible en regard des investissements inscrits au BP 2024.
Il nous faudra mieux maîtriser nos dépenses et chercher de nouvelles recettes : photovoltaïques, impôts locaux.
Je vous propose d'augmenter le taux des taxes communales de 1% :
• TFB à 37,51 %
• TFNB à 77,12 %
• TH à 8,73 % (pour les résidences secondaires)
Je vous propose de donner un avis favorable
Vote :
12 Pour, 0 Contre, 1 Abstention (Elodie Pereira Oliveira)
Les membres du conseil municipal émettent un avis favorable à la majorité. Compte-rendu Conseil Municipal
08 avril 2024
5 – Budget primitif 2024
Rapporteur : Raphaël ROUSSY
Je vous propose de donner un avis favorable
Vote :
14 Pour, 0 Contre, 0 Abstention
Les membres du conseil municipal émettent un avis favorable à l’unanimité.
6 – Travaux et commande de matériel
Rapporteur : Raphaël ROUSSY
Barnum
La commune souhaite s’équiper d’un barnum pour les manifestations publiques qui ont lieu sur son territoire.
Fournisseurs Prix 2024 (HT) Prix 2024 (TTC)
Inter Rouge 1104,46 1325,35
Il vous est proposé de choisir la société Inter Rouge pour un montant de 1325,35 € TTC. Vote :
14 Pour, 0 Contre, 0 Abstention Compte-rendu Conseil Municipal
08 avril 2024
Débroussailleur
La commune souhaite s’équiper d’un nouveau débroussailleur pour mise à disposition des ateliers municipaux.
Fournisseurs Prix 2024 (HT) Prix 2024 (TTC)
Laurent 665,88 799,06
Il vous est proposé de choisir la société Laurent pour un montant de 799,06 € TTC. Vote :
14 Pour, 0 Contre, 0 Abstention
Électricité Salle Polyvalente Saint-Genest l’Enfant
Pour la mise en conformité de la salle polyvalente de Saint-Genest l’Enfant, nous vous proposons d’effectuer des travaux électriques suivants :
• Système de contrôle de la sonorité
• Alarme incendie
Fournisseurs Prix 2024 (HT) Prix 2024 (TTC)
VOMIERO 4 898,56 5 878,27
Il vous est proposé de choisir la société VOMIERO pour un montant de 5878,27 € TTC. Vote :
14 Pour, 0 Contre, 0 Abstention
Électricité Mairie
En 2023, nous avons commencé la réfection de nos installations électriques à la mairie. Nous vous proposons de continuer avec la mise en place des éléments suivants : • Remplacement des luminaires, salle des archives, salle du conseil et hall d’entrée • Mise en place d’interrupteurs déportés
Fournisseurs Prix 2024 (HT) Prix 2024 (TTC)
VOMIERO 1 843,65 2 212,38
Il vous est proposé de choisir la société VOMIERO pour un montant de 2212,38 € TTC. Vote :
14 Pour, 0 Contre, 0 Abstention
Nettoyeur Haute pression
Le nettoyeur haute pression des ateliers municipaux est tombé en panne. Nous vous proposons de le remplacer.
Fournisseurs Prix 2024 (HT) Prix 2024 (TTC)
Leroy Merlin 349,92 4419,90
Il vous est proposé de choisir la société Leroy Merlin pour un montant de 449,99 € TTC. Vote :
14 Pour, 0 Contre, 0 Abstention Compte-rendu Conseil Municipal
08 avril 2024
Aspirateurs Bâtiments publics
Avant d’acquérir de nouveaux aspirateurs, il est important de lancer une étude sur le recensement du matériel existant, son renouvellement et son espace de stockage de proximité dans chaque bâtiment public concerné. Cette étude s’inscrit dans l’évaluation des risques car ce type de matériel (manié chaque jour par l’équipe de nettoyage et d’hygiène) doit être adapté aux risques induits par le milieu de travail.
Vote de principe :
14 Pour, 0 Contre, 0 Abstention
Portail Ateliers Municipaux
Motorisation du portail
Fournisseurs Prix 2024 (HT) Prix 2024 (TTC)
Tech’Metal 1 110 1 332
Il vous est proposé de choisir la société Tech’Metal pour un montant de 1332 € TTC. Vote :
14 Pour, 0 Contre, 0 Abstention
Rambarde Modulaire
Pour terminer l’accès au modulaire de la 4ème classe, un garde-corps doit être installé sur le plan incliné et permettre le respect de la réglementation (PMR).
Fournisseurs Prix 2024 (HT) Prix 2024 (TTC)
VDR 1 380 1 656
Il vous est proposé de choisir la société VDR pour un montant de 1656 € TTC. Vote :
14 Pour, 0 Contre, 0 Abstention
7 – Demande de subvention
Rapporteur : Raphaël ROUSSY
La demande d’aide à l’investissement demandée en 2021 (délibération n°2020-085) auprès de la CAF pour la création d’un pôle multi-activités n’a pu être attribuée en raison du dépassement de la date de validité du dossier. Cette aide est affectée uniquement si le projet est terminé. Nous vous proposons de relancer dans le même condition cette demande d’aide :
Le coût prévisionnel s’élève à 73 420,20 € HT
Le plan de financement de cette opération serait le suivant :
Coût total : 73420,20 € HT
Département FIC : 0,00 € HT
État DETR : 21 225,00 € HT
Aide Région : 21 225,00 € HT
Aide CAF : 10 000,00 € HT
Solde Commune, financement assuré de la manière suivante :
Autofinancement et/ou Emprunt 20 970,20 € HT
Vote :
14 Pour, 0 Contre, 0 Abstention
Les membres du conseil municipal émettent un avis favorable à l’unanimité. Compte-rendu Conseil Municipal
08 avril 2024
8 - Informations et Questions diverses
Centre de loisirs de Saint-Ours les Roches
Rapporteur : Elodie Pereira Oliveira
La convention qui nous lie avec le centre de loisirs UFCV basé dans les locaux à Saint Ours arrivera à échéance le 31/08/2024.
Il nous est demandé de nous positionner sur un calendrier pour la prochaine convention afin d’optimiser les ouvertures et permettre au centre d’accueil Il de minimiser les fermetures en cas d’inscription insuffisante. Octobre : 1ére semaine >> 21 au 25 / 10
Noël : 2éme semaine >> 30/12 au 3/01 (car Noël en milieu de semaine, généralement pris en congé par les parents actifs)
• Février : 1ère semaine >> 24 au 28 / 02
• Avril : 1ère semaine >> 22 au 25 / 04 et du 28 au 30/04 (uniquement pour St Ours)
• Juillet : 4 semaines >> 7 /07 au 1er/ 08
• Août : 4ème semaine >> 25 au 29/08
•
Pour information, sur la 1er année test (2022/2023), le compte de résultat de ALSH ST OURS a fait ressortir un reste à charges global pour les 4 communes de 23.026,33 € dont 3174,22 € pour notre commune. La fréquentation globale a été de 710 enfants dont 86 sur Malauzat et pour un nombre de jours d’ouverture de 35. La commune doit se positionner sur l’ouverture la dernière semaine d’août, ouverture qui ne faisait pas sur les 2 premières années.
Un budget prévisionnel avait été établi pour 2023/2024 sur 30 places = 6 406 € dont reste à charge sur les communes 3932 €. Mais pour 3 communes seulement (Saint Ours 15 places, Malauzat 10 places et Pulvérières 5 places). Le reste à charge pour notre commune sur ce prévisionnel étant trop élevé (1130 €) pour une semaine par rapport au reste à charge sur les autres périodes, nous n’avions pas pu donner suite. Sur la saison 2024/2025, nous pourrions envisager cette ouverture soit avec un engagement des 4 communes soit avec une baisse du nombre de place.
Questions
Marie-Aude BARRIER
Q1 : Est-ce que les arbustes dans le virage rue Saint-Gal seront élagués ?
R1 : On relancera la riveraine pour réaliser la taille.
Céline MARSIN
Q2 : Y a-t-il toujours un projet en cours sur la parcelle entre Feuillette et 2GPublicité ? R2 : RLV a préempté la parcelle.
Prochaine réunion lundi 27 mai 2024 à 19h00 (mairie de Malauzat).
Fin de séance à 21 h 10. Le Maire,
Jean-Paul AYRAL