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Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Mercredi 21 novembre 2018 par la commune de Saint-Jean.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2018
* * *
1 – Approbation du compte rendu du conseil municipal du 19 septembre 2018
2 – Décisions prises par délégation
3 - Finances
- Affaire n°1 : Décision budgétaire modificative n°3
- Affaire n°2 : Inondations dans l’Aude : solidarité de la commune de Saint-Jean avec les populations des communes sinistrées
- Affaire n°3 : Réaménagement des lignes de prêt demandé par CDC Habitat – Nouveau Logis Méridional
4 – Ressources Humaines
- Affaire n°4 : Mise en place d’une part supplémentaire « IFSE régie » dans le cadre du RIFSEEP
- Affaire n°5 : Création d’un poste de contractuel pour le LAEP
- Affaire n°6 : Recensement 2019 et recrutement d’agents recenseurs
5 – Petite enfance
- Affaire n°7 : Approbation du choix du délégataire pour la gestion des crèches "la Pitchounelle" et "Au Pays des Fées"
6 – Urbanisme
- Affaire n°8 : Convention de servitude de passage entre ENEDIS et la commune de Saint- Jean – Parcelle cadastrée AN 0050 (Boulevard de Ratalens)
- Affaire n°9 : Cession à Toulouse Métropole de trois parcelles classées en domaine public.
7 –Rapport d’activités
- Affaire n°10 : Présentation du rapport d’activités 2017 du Syndicat du Bassin Hers - Girou
- Affaire n°11 : Rapport d’activité du SDEHG (Syndicat Départemental d’Énergie de la Haute Garonne) pour l’année 2017
8 – Education
- Affaire n°12 : Tarifs séjours 2019
- Affaire n°13 : Régie générale de recettes ALAE, restauration scolaire, Club ados, séjours et ALSH - Remise gracieuse de dettes
9 – Culture
- Affaire n°14 : Demande de subvention auprès du Conseil Régional Occitanie pour le soutien à la diffusion du spectacle « Fantaisie Macabre » de Guillaume Barraband. 10 – Questions diverses
- Soutien au Conseil départemental de la Haute-Garonne, en faveur de son maintien dans son périmètre d’intervention au sein de l’organisation territoriale
- Présentation du rapport d’enquête publique du PLUi-H de Toulouse Métropole