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Compte-Rendu - 2020 07 04 CM CR
Document publié le Samedi 4 juillet 2020 par la commune de Saint-Pierre-d'Entremont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 07 04 CM CR)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Famille,
Conseil Municipal de St Pierre d’Entremont SAVOIE
Compte rendu de la séance du conseil municipal du 04 juillet 2020 Page 1 sur 4
Département de la SAVOIE - Arrondissement de CHAMBÉRY
MAIRIE DE SAINT-PIERRE-D’ENTREMONT
Place René Cassin – 73670 - Tel. : 04 79 65 81 33 - contact@saintpierredentremont.org
COMPTE RENDU de la séance du CONSEIL MUNICIPAL
du samedi 04 juillet 2020 à 09h45
Secrétaire de séance : Mathilde LOISEAU
Présents (11) : Claude BAUDOIN, Elisabeth BRAURE, Chantal CONNOCHIE, Gaëlle COULON, Albane GESLIN, Hervé JACQUIER, Mathilde LOISEAU, Adrien MAZZINI, Pierre MEUNIER, Fabien REY, Wilfried TISSOT
Absents excusés (0) :
Absents (0) :
Pouvoirs (0)
Quorum (6) : atteint
1. Ouverture de la séance
Brigitte BIENASSIS fait l’appel et déclare installés dans leurs fonctions les nouveaux conseillers municipaux.
Chantal CONNACHIE, doyenne des conseillers municipaux, assure la présidence de la séance jusqu’à élection du Maire, à qui elle sera passée dès vote enregistré.
2. Modification de l’ordre du jour
2.1 Proposition d’ajout d’une délibération : élection de 2 représentants et 1 suppléant au sein pour le Syndicat Intercommunal d’Etudes et de Réalisations Sanitaires et Sociales (SIERSS)
Il s’agit de désigner ce jour les membres du conseil municipal qui seront délégués auprès de ce syndicat, afin de pouvoir s’exprimer lors du vote du budget du SIERSS qui aura lieu très rapidement.
3. DELIBERATIONS
DCM 51 – Election du Maire
Il s’agit de procéder à l’élection du Maire. Wilfried TISSOT est candidat.
VOTE : Votants : 11 Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 0 : ELU
DCM 52 - Choix du nombre d’adjoints
Il s’agit de déterminer le nombre d’adjoints au maire. Le nombre proposé est deux adjoints, dans la continuité de la mandature précédente.
Pour notre commune, le nombre maximal fixé par la Loi est de 3. Sous la mandature précédente, il y eu d’abord
3 adjoints, nombre réduit à 2 en cours de mandature.
Pour rappel, les adjoints au Maire exercent la responsabilité d’Officier de Police Judiciaire. En permanence sur
la commune doit être présente une personne parmi le Maire et ses adjoints.
Il est possible de modifier le nombre d’adjoint en cours de mandature.
VOTE : Votants : 11 Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 0 : ADOPTEE Conseil Municipal de St Pierre d’Entremont SAVOIE
Compte rendu de la séance du conseil municipal du 04 juillet 2020 Page 2 sur 4
DCM 53 - Election des adjoints
Il s’agit de procéder à l’élection des adjoints au maire : Chantal CONNOCHIE est candidate au poste de 1er adjoint, Hervé JACQUIER est candidat au poste de 2e adjoint.
Les résultats des votes sont les suivants :
1er adjoint – Chantal CONNOCHIE : Votants : 11 Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 0 : ELUE 2ème adjoint – Hervé JACQUIER : Votants : 11 Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 0 : ELU
DCM 54 – Désignation des représentants au SIERSS – CIAS des Echelles
Il s’agit de procéder à l’élection de 2 représentants et d’1 suppléant au sein du SIERSS. Claude BAUDOIN et Gaëlle COULON sont candidats aux postes de représentants, Chantal CONNOCHIE est candidate au poste de suppléant.
Représentants :
Claude BAUDOIN : Votants : 11 Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 0 : ELU Gaëlle COULON : Votants : 11 Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 0 : ELUE
Suppléant :
Chantal CONNOCHIE : Votants : 11 Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 0 : ELUE
DCM 55 - Indemnités de fonction des Elus
Il s’agit de déterminer le montant des indemnités versées aux élus. Le Maire propose de les fixer au taux maximal d’indemnité de fonction fixé par la Loi, à savoir 25,5% de l’indice 1027 de la fonction publique pour le maire (991,80€ brut mensuel) et 9,9% de ce même indice pour chaque adjoint (385,05 € brut mensuel).
VOTE : Votants : 11 Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 1 : ADOPTEE
4. AUTRES DECISIONS A PRENDRE EN DEBUT DE MANDATURE
o Mandats au Conseil Communautaire de la Communauté de Communes « Cœur de
Chartreuse »
Il s’agit de procéder à l’élection du suppléant au Maire au sein du conseil communautaire de la
Communauté de Communes « Cœur de Chartreuse ». Claude BAUDOIN et Mathilde LOISEAU sont
candidats. Claude BAUDOIN est désigné à la suite d’un vote à bulletin secret suppléant au Maire au
conseil communautaire.
o Commissions communales – pilotes
Les commissions communales sont pilotées par les membres suivants du conseil municipal :
o Urbanisme/foncier : Fabien REY
o Personnel Communal : Hervé JACQUIER
o Finances : Wilfried TISSOT
o Information, Communication & Informatique : Wilfried TISSOT
o Participation citoyenne / Conseils de hameau : Mathilde LOISEAU
o Associations / Jeunesse / Culture : Gaëlle COULON
o Action sociale / Ainés ruraux / Petite Enfance : Chantal CONNOCHIE
o Ecole / Cantine : Claude BAUDOIN
o Développement durable : Albane GESLIN
o Référent projet :
◦ Maison Hermesende : Gaëlle COULON
◦ Voiries : Hervé JACQUIER
◦ Logements communaux : Chantal CONNOCHIE Conseil Municipal de St Pierre d’Entremont SAVOIE
Compte rendu de la séance du conseil municipal du 04 juillet 2020 Page 3 sur 4
◦ Traversée du bourg : Hervé JACQUIER
◦ Assainissement : Mathilde LOISEAU
◦ Réseau de chaleur : Pierre MEUNIER
o Référent(s) par thème :
◦ Tourisme : Mathilde LOISEAU
◦ Agriculture : Fabien REY + Albane GESLIN
◦ Forêt : Fabien REY
◦ Chemins ruraux : Hervé JACQUIER
o Commissions intercommunales – représentants
Les représentants aux commissions intercommunales sont les suivants :
➢ Agriculture, Forêt, Patrimoine : Fabien REY + Hervé JACQUIER
➢ Aménagement de l’Espace : Claude BAUDOIN
➢ Déchets : Hervé JACQUIER + Albane GESLIN
➢ Développement économique : Claude BAUDOIN + Mathilde LOISEAU
➢ Développement touristique : Mathilde LOISEAU
➢ Finances : Wilfried TISSOT + Chantal CONNOCHIE
➢ Lien territoire : Fabien REY + Claude BAUDOIN
➢ Spanc : Mathilde LOISEAU
➢ Vie sociale : Chantal CONNOCHIE
➢ Energie : Pierre MEUNIER
o Délégation de pouvoirs
Il a été décidé d’ajourner cette délibération au prochain Conseil Municipal.
5. SUJETS TRAITES
Ecole / Cantine :
Numérique éducatif : Le label école numérique est destiné aux écoles de milieu rural, et
permet un financement à 50 % de dépenses d’investissement pris en charge par l’État. Un
dossier est monté dans le sens de pouvoir y prétendre, permettant le renouvellement du
matériel informatique datant dans son intégralité de 2013. La proposition actuelle englobe
l’achat de 3 tableaux numériques interactifs, 4 ordinateurs et 15 tablettes, pour un coût estimé
de 14000€, dont ~3500€ qui relèverait de notre commune.
Un diagnostic sur le réseau informatique est actuellement réalisé par le Rectorat de Grenoble.
Cantine : A. BREUILLARD a pris ses fonctions le 15 juin 2020. La question de l’implémentation d’un logiciel de gestion des produits se pose. Il est possible de se rapprocher d’autres établissements pour se renseigner sur l’existant.
Petite enfance :
une réunion AADEC + SPE 38 + SPE 73 + porteurs de projet MAM a eu lieu. Les présents
s’accordent sur le manque de place d’accueil dans les Entremonts. Une étude plus poussée à
ce sujet sera menée. Quant au mode d’accueil, la piste privilégiée est celle de la création
d’une antenne du multi-accueil de SPC. Les porteurs de projet de la MAM pourraient trouver
leur place dans une telle structure. La question des locaux est a priori plus problématique.
Chasse :
Réception de l’arrêté préfectoral réglementant les dates de début et fin.
Forêts en vente :
Lors du prochain Conseil Municipal, il s’agira de se positionner quant aux forêts en vente sur
la commune.
Passe à poissons : Conseil Municipal de St Pierre d’Entremont SAVOIE
Compte rendu de la séance du conseil municipal du 04 juillet 2020 Page 4 sur 4
Pêche électrique : réalisée le 02/06/2020, accompagnée d’un inventaire de la faune a été
réalisé sur le Cozon. Les enfants de l’école ont pu assister à cette pêche, et les résultats de
l’inventaire nous seront communiqués prochainement. Ils pourront servir de support
pédagogique pour les cours élémentaires de l’année 2020/2021.
Maîtrise d’œuvre : Guillaume Delarue est le référent.
Travaux : Ils commenceront dès l’affichage fait des documents reçus pour répondre à
l’obligation de communication, soit autour du mardi 07/07/2020. La durée prévue est de 2
semaines. La pelle devra être sortie du Cozon chaque soir. Elle stationnera au pré de ville, ce
qui obligera à une fermeture partielle de celui-ci.
Dépose des poteaux au Pré-du-comte :
Les déposes auront lieu les 06/07, 07/07 et 17/07. Réception des travaux le 04/08 à 10h30.
Conseil intercommunal : jeudi 16/07 à 19h00 à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse – Entre-deux-Guiers
Secrétaires de séances :
Le (la) secrétaire de séance sera tiré (e) au sort à chaque début de conseil municipal.
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La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le vendredi 10 juillet 2020 à 20h00