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Déliberation - 2024 06 17 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES DU 17
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 23 JUIN 2025
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Déliberation - 2025 06 23 Liste DES Deliberations Examinees du 23 JUIN 2025
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 06 23 Liste DES Deliberations Examinees du 23 JUIN 2025)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Travail et emploi,
C O N S E I L M U N I C I PA L
SÉANCE DU LUNDI 23 JUIN 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
NUMÉROS DÉLIBÉRATIONS APPROUVÉES / REJETÉES
2025/06/23/01 Demande de subvention au titre du Fonds vert – Mesure « Aide aux Maires bâtisseurs ». APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/06/23/02
Parc Moulerens – Bail emphytéotique avec le Comité des
Centres de Vacances de Bordeaux et du Sud-Ouest
(C.C.V.B.S.O.) – Autorisation de signature et constitution
de servitudes de passage.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/06/23/03
Construction d’un terrain synthétique de football sur la
plaine de Mandavit – Demande de subvention auprès de
Bordeaux Métropole, du Département de la Gironde et de
la Ligue de Football Nouvelle-Aquitaine.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/06/23/04 Personnel communal – Tableau des effectifs : suppressions et créations des emplois permanents. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/06/23/05 Personnel communal – Mandat spécial au Maire pour un déplacement dans le cadre du Congrès des Maires. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/06/23/06
Personnel communal – Mandat spécial pour un
déplacement d’élu dans le cadre d’un partenariat avec le
territoire de Galway (Irlande).
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Ne prend pas part au vote :
Mme RIVENC.
2025/06/23/07 Personnel communal – Création de l’emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint des services. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/06/23/08 Personnel communal – Création de deux contrats d’apprentissage. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/06/23/09 Personnel communal – Attribution des véhicules de service – Mise à jour. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Mis en ligne le 26/06/2025 - 2 -
2025/06/23/10 Personnel communal – Recours à des vacataires au sein des services municipaux.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Abstention :
M. BERGES, Mme DESTRIAU et
M. RESSOT.
2025/06/23/11
Personnel communal – Indemnité horaire pour travail
normal de nuit attribuée aux personnels titulaires,
stagiaires et non titulaires (à l’exception de certains cadres
d’emplois de la filière médico-sociale).
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/06/23/12
Personnel communal – Indemnité pour travail du
dimanche et des jours fériés attribuée aux personnels
titulaires, stagiaires et non titulaires.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/06/23/13
Personnel communal – Participation de la ville de
Gradignan à la prévoyance dans le cadre d’une procédure
de labellisation.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/06/23/14
Musée de Sonneville – Vente de catalogues d’expositions,
d’ouvrages historiques et d’objets dérivés – Tarifs – Mise à
jour.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/06/23/15
Convention de partenariat autour du développement de
la lecture au Centre Pénitentiaire de Bordeaux –
Gradignan – Autorisation de signature.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/06/23/16 Budget principal – Approbation du compte de gestion du Comptable Public pour 2024. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/06/23/17 Budget principal – Vote du Compte Administratif 2024. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Ne prend pas part au vote :
M. LABARDIN.
2025/06/23/18 Budget principal – Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/06/23/19
Budget annexe « Service extérieur des Pompes Funèbres »
– Approbation du compte de gestion du Comptable Public
pour 2024.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/06/23/20 Budget annexe « Service extérieur des Pompes Funèbres » – Vote du Compte Administratif 2024. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Ne prend pas part au vote :
M. LABARDIN.
2025/06/23/21
Budget annexe « Service extérieur des Pompes Funèbres »
– Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice
2024.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/06/23/22
Budget annexe « Théâtre des Quatre Saisons » –
Approbation du compte de gestion du Comptable Public
pour 2024.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/06/23/23 Budget annexe « Théâtre des Quatre Saisons » – Vote du Compte Administratif 2024. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Ne prend pas part au vote :
M. LABARDIN.
2025/06/23/24
Budget annexe « Théâtre des Quatre Saisons » –
Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice
2024.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2025
Mis en ligne le 26/06/2025 - 3 -
2025/06/23/25 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarifs pour l'année 2026. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/06/23/26 Budget principal 2025 – Pertes sur créances irrécouvrables – créances éteintes. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/06/23/27 Budget Principal 2025 – Admission en non-valeur de produits communaux. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/06/23/28
Fournitures scolaires, pédagogiques, livres et fichiers
scolaires pour le groupement de commandes : Ville de
Gradignan et E.P.A.J.G. (Établissement Public pour
l’Animation des Jeunes à Gradignan) – Attribution des
accords-cadres à bons de commandes.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/06/23/29
Convention de partenariat et de mise à disposition des
équipements municipaux avec le Football Club de
Gradignan – Saison 2025-2028.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/06/23/30
Convention de partenariat et de mise à disposition des
équipements municipaux avec le Patronage Laïque des
écoles de Gradignan – Saison 2025-2028.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/06/23/31
Convention de partenariat et de mise à disposition des
équipements municipaux avec le Rugby Club de
Gradignan – Saison 2025-2028.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/06/23/32
Convention de partenariat et de mise à disposition des
équipements municipaux avec le Tennis Club de
Gradignan – Saison 2025-2028.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Ne prend pas part au vote :
M. BEAUTÉ.
2025/06/23/33
La Ragaille – Acquisition à titre onéreux par la commune
de Gradignan de la parcelle cadastrée BP n°17
appartenant à l’indivision HÉSIQUE – Demande de
subvention auprès de Bordeaux Métropole.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/06/23/34
Convention de délégation de gestion de service pour
l’exercice des missions propreté, plantations et mobiliers
urbains – Avenant n°2 modifié.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/06/23/35 Intégration du parcours « Le Chemin du temps » de l’Université de Bordeaux. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/06/23/36
Mise en place d’un voile d’ombrage dans la cour de l’école
élémentaire de Lange – Fonds de concours « Métropole
rafraîchissante » de Bordeaux Métropole.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025/06/23/37 Désimperméabilisation et végétalisation de l’école élémentaire de Lange – Demandes de subvention. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2025
Mis en ligne le 26/06/2025