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Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Lieusaint.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations CM 2025 06 30)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Mairie de Lieusaint
50 rue de Paris
CS 50333
77567 Lieusaint Cedex
Téléphone : 01 64 13 55 55
Télécopie : 01 64 13 55 70
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2025 SOUS LA PRESIDENCE DE MR MICHEL BISSON, MAIRE,
Liste des délibérations
PRÉSENTS : Monsieur BISSON, Madame THOBOR, Monsieur FLAHAUT, Madame LENGARD, Monsieur NIANE, Mesdames DUCLAU, LITWINSKI, Messieurs BIANCHI, LAUBERTHE, Mesdames HULIN, VESSAH, Messieurs CAMPEIS, AGARD, Madame SOUFI, Monsieur ABDELLAOUI, Madame AUDET, Monsieur EDOM, Mesdames THELUS ROSINEL, BETHUNE, ARPACI, Monsieur LAVICTOIRE.
PROCURATIONS : Monsieur NIATI pour Monsieur LAUBERTHE, Monsieur GOUET-YEM pour Monsieur BISSON, Monsieur VEY pour Madame LENGARD, Madame KOMBO-TSIMBA pour Monsieur NIANE, Madame HABERT pour Monsieur FLAHAUT, Monsieur JLASSI pour Madame BETHUNE, Madame AWALE GUEDI pour Madame AUDET.
ABSENTS : Mesdames RHOUN, BITTY KOUAKOU, Messieurs AMIENS, NDOYE.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame HULIN.
QUORUM : 21 présents, 7 représentés et 4 absents.
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE :
Adoption du procès-verbal de la séance du 19 mai 2025,
Rapporteur : M. Bisson
Décisions prises en vertu de la délégation permanente,
Rapporteur : M. Bisson
I – RESSOURCES
N° 2025-39 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Admissions de titres de recettes en non valeurs,
N° 20253-40 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Taxe sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2026,
N° 2025-41 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Modification du tableau des effectifs – Créations de postes,
N° 2025-42 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Tarifs des activités municipales,
N° 2025-43 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Signature d’une convention de groupement de commandes en vue du lancement d’un accord-cadre portant
sur la fourniture et la livraison de sel de déneigement,
II – VILLE APPRENANTE ET BIENVEILLANTE
N° 2025-44 Rapporteur : M. Duclau A l’unanimité
Convention relative à la création et au fonctionnement d’une cellule de veille éducative et
d’accompagnement personnalisé dans le cadre du contrat intercommunal de sécurité et de prévention de la
délinquance (CISPD) de Sénart, N° 2025-45 Rapporteur : A. Niane A l’unanimité
Signature d’une convention de partenariat entre l’EHPAD Repotel Clinalliance et la Maison de la culture
et des arts,
N° 2025-46 Rapporteur : S. Flahaut A l’unanimité
Signature de la convention annuelle d’adhésion au Fonds Solidarité Logement entre la ville et le Conseil
Départemental de Seine-et-Marne,
N° 2025-47 Rapporteur : A. Litwinski A l’unanimité
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Cercle Gymnique Lieusaintais pour
l’année 2025,
N° 2025-48 Rapporteur : M. Duclau A l’unanimité
Adhésion à un groupement de commandes pour l’acquisition d’une solution d’espace numérique de travail
(ENT) pour les écoles de Lieusaint,
III – AMENAGEMENT DU CADRE DE VIE
N° 2025-49 Rapporteur : V. Thobor A l’unanimité
Révision du Plan local d’urbanisme (PLU) – Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement
et de développement durable (PADD),
N° 2025-50 Rapporteur : V. Thobor A l’unanimité
Projet de plan local d’urbanisme de la Commune de Moissy-Cramayel – Avis de la Commune en qualité
de personne publique associée,
N° 2025-51 Rapporteur : V. Thobor A l’unanimité
Cession de trois parcelles communales,
Rue Neuve et rue de la Prairie,
N° 2025-52 Rapporteur : S. Bianchi A l’unanimité
Cession d’un bien mobilier appartenant au parc automobile de la commune : véhicule tracteur Kubota,
IV – AMENAGEMENT DU CADRE DE VIE
N° 2025-53 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Occupation et utilisation du domaine public : gestion des locaux municipaux,
Tarification et mise à disposition gratuite,
Abroge et remplace la délibération n° 2024-44
N° 2025-54 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Reprise de 6 concessions non renouvelées,
V – DIRECTION GENERALE DES SERVICES
N° 2025-55 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Mandat spécial pour un voyage de représentation de la collectivité au Sénégal