Déliberation - Liste Deliberations CM 2024 06 24

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Déliberation - Liste Deliberations CM 2024 06 24 Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Lieusaint. Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations CM 2024 06 24)Thèmes du document : Sécurité sociale, Humanitaire, Justice et droit, Mairie de Lieusaint

50 rue de Paris

CS 50333

77567 Lieusaint Cedex

Téléphone : 01 64 13 55 55

Télécopie : 01 64 13 55 70

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2024 SOUS LA PRESIDENCE DE MR MICHEL BISSON, MAIRE,

Liste des délibérations

PRÉSENTS : Monsieur BISSON, Madame THOBOR, Monsieur FLAHAUT, Madame LENGARD, Monsieur NIANE, Mesdames DUCLAU, LITWINSKI, Messieurs BIANCHI, LAUBERTHE, Mesdames HULIN, VESSAH, KOMBO-TSIMBA, Monsieur CAMPEIS, Madame HABERT, Monsieur ABDELLAOUI, Mesdames AUDET, BITTY KOUAKOU, Monsieur JLASSI, Mesdames THELUS ROSINEL, AWALE GUEDI, BETHUNE, Monsieur NDOYE, Madame ARPACI, Monsieur LAVICTOIRE.

PROCURATIONS : Monsieur NIATI pour Monsieur LAUBERTHE, Monsieur GOUET-YEM pour Madame THELUS ROSINEL, Monsieur VEY pour Madame LENGARD, Madame SOUFI pour Monsieur NIANE, Monsieur EDOM pour Monsieur FLAHAUT.

ABSENTS : Madame RHOUN, Messieurs AGARD, AMIENS.

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame HULIN.

QUORUM : 24 présents, 5 représentés et 3 absents.

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE :

Adoption du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024,

Rapporteur : M. Bisson

Décisions prises en vertu de la délégation permanente,

Rapporteur : M. Bisson

N° 2024-41 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales

à l’initiative de l’Association des petites villes de France,

N° 2024-42 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Versement d’un don à l’association ACTED – Solidarité internationale – Soutien aux populations de Gaza,

I – RESSOURCES

N° 2024-43 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Tarifs des activités municipales,

N° 2024-44 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Occupation et utilisation du domaine public : gestion des locaux municipaux,

Tarification et mise à disposition gratuite,

Abroge et remplace la délibération n° 2018-53,

N° 2024-45 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Modification du tableau des effectifs – Créations de poste,

N° 2024-46 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Modalités d’organisation des astreintes pour la crèche familiale,N° 2024-47 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections,

N° 2024-48 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Signature d’une convention-cadre constitutive de groupement de commandes en vue du lancement d’un

accord-cadre portant sur la fourniture, livraison, pose et montage de mobilier,

II – VILLE APPRENANTE ET BIENVEILLANTE

N° 2024-49 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Reprise de 4 concessions non renouvelées,

N° 2024-50 Rapporteur : A. Litwinski à la majorité de 27 voix pour et 2 abstentions (Mesdames SOUFI, AUDET)

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association des « Commerçants de Lieusaint »,

N° 2024-51 Rapporteur : A. Litwinski à la majorité de 28 voix pour et 1 abstention (Madame ARPACI)

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « A Pas Chassés »,

N° 2024-52 Rapporteur : A. Litwinski A l’unanimité

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Shaolin Wing Chun »,

N° 2024-53 Rapporteur : S. Flahaut A l’unanimité

Signature de la convention annuelle d’adhésion au Fonds Solidarité Logement entre la ville et le Conseil Départemental de Seine-et-Marne,

N° 2024-54 Rapporteur : L. Vessah A l’unanimité

Mise en place d’un dispositif d’accompagnement pendant l’exclusion temporaire/Action éducative territoriale « A.E.T »,

N° 2024-55 Rapporteur : N. Hulin A l’unanimité

Signature d'une « convention de partenariat séjours enfants PASS COLO » avec la Caisse d'Allocations Familiales de l’Hérault,

III – AMENAGEMENT DU CADRE DE VIE

N° 2024-56 Rapporteur : S. Bianchi A l’unanimité

Convention avec la Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud pour la délégation de maîtrise d’ouvrage concernant les travaux de rénovation et élargissement de la rue de la Prairie,

IV – DIRECTION GENERALE DES SERVICES

N° 2024-57 Rapporteur : S. Flahaut A l’unanimité

Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de coordination de la Police Municipale et des Forces de Sécurité de l’Etat – Commune de Lieusaint.