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Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Lieusaint.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations CM 2024 06 24)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Humanitaire, Justice et droit,
Mairie de Lieusaint
50 rue de Paris
CS 50333
77567 Lieusaint Cedex
Téléphone : 01 64 13 55 55
Télécopie : 01 64 13 55 70
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2024 SOUS LA PRESIDENCE DE MR MICHEL BISSON, MAIRE,
Liste des délibérations
PRÉSENTS : Monsieur BISSON, Madame THOBOR, Monsieur FLAHAUT, Madame LENGARD, Monsieur NIANE, Mesdames DUCLAU, LITWINSKI, Messieurs BIANCHI, LAUBERTHE, Mesdames HULIN, VESSAH, KOMBO-TSIMBA, Monsieur CAMPEIS, Madame HABERT, Monsieur ABDELLAOUI, Mesdames AUDET, BITTY KOUAKOU, Monsieur JLASSI, Mesdames THELUS ROSINEL, AWALE GUEDI, BETHUNE, Monsieur NDOYE, Madame ARPACI, Monsieur LAVICTOIRE.
PROCURATIONS : Monsieur NIATI pour Monsieur LAUBERTHE, Monsieur GOUET-YEM pour Madame THELUS ROSINEL, Monsieur VEY pour Madame LENGARD, Madame SOUFI pour Monsieur NIANE, Monsieur EDOM pour Monsieur FLAHAUT.
ABSENTS : Madame RHOUN, Messieurs AGARD, AMIENS.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame HULIN.
QUORUM : 24 présents, 5 représentés et 3 absents.
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE :
Adoption du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024,
Rapporteur : M. Bisson
Décisions prises en vertu de la délégation permanente,
Rapporteur : M. Bisson
N° 2024-41 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales
à l’initiative de l’Association des petites villes de France,
N° 2024-42 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Versement d’un don à l’association ACTED – Solidarité internationale – Soutien aux populations de Gaza,
I – RESSOURCES
N° 2024-43 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Tarifs des activités municipales,
N° 2024-44 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Occupation et utilisation du domaine public : gestion des locaux municipaux,
Tarification et mise à disposition gratuite,
Abroge et remplace la délibération n° 2018-53,
N° 2024-45 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Modification du tableau des effectifs – Créations de poste,
N° 2024-46 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Modalités d’organisation des astreintes pour la crèche familiale,N° 2024-47 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections,
N° 2024-48 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Signature d’une convention-cadre constitutive de groupement de commandes en vue du lancement d’un
accord-cadre portant sur la fourniture, livraison, pose et montage de mobilier,
II – VILLE APPRENANTE ET BIENVEILLANTE
N° 2024-49 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Reprise de 4 concessions non renouvelées,
N° 2024-50 Rapporteur : A. Litwinski à la majorité de 27 voix pour et 2 abstentions (Mesdames SOUFI, AUDET)
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association des « Commerçants de Lieusaint »,
N° 2024-51 Rapporteur : A. Litwinski à la majorité de 28 voix pour et 1 abstention (Madame ARPACI)
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « A Pas Chassés »,
N° 2024-52 Rapporteur : A. Litwinski A l’unanimité
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Shaolin Wing Chun »,
N° 2024-53 Rapporteur : S. Flahaut A l’unanimité
Signature de la convention annuelle d’adhésion au Fonds Solidarité Logement entre la ville et le Conseil Départemental de Seine-et-Marne,
N° 2024-54 Rapporteur : L. Vessah A l’unanimité
Mise en place d’un dispositif d’accompagnement pendant l’exclusion temporaire/Action éducative territoriale « A.E.T »,
N° 2024-55 Rapporteur : N. Hulin A l’unanimité
Signature d'une « convention de partenariat séjours enfants PASS COLO » avec la Caisse d'Allocations Familiales de l’Hérault,
III – AMENAGEMENT DU CADRE DE VIE
N° 2024-56 Rapporteur : S. Bianchi A l’unanimité
Convention avec la Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud pour la délégation de maîtrise d’ouvrage concernant les travaux de rénovation et élargissement de la rue de la Prairie,
IV – DIRECTION GENERALE DES SERVICES
N° 2024-57 Rapporteur : S. Flahaut A l’unanimité
Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de coordination de la Police Municipale et des Forces de Sécurité de l’Etat – Commune de Lieusaint.