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Procès Verbal - cms 4 juin 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Groslay.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms 4 juin 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
HOTEL
DE
VILLE
DE
GROSLAY
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU VAL D'OISE
ARRONDISSEMENT
DE SARCELLES
CANTON
DE DEUIL - LA - BARRE
MAIRIE
DE
GROSLAY
Groslay,
le
mardi
27
mai
2025
N'Réf.
: 25-
06-04
- NFE
>
ELUS
CM
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
En
application
des
articles
L.
2121-7,
L.
2121-10
et
L.2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
je vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la séance
publique
du
Conseil
Municipal,
qui
Mercredi
4
juin
2025
à
20H30
SALLE
DES
FETES
Place
de
la
Libération
ORDRE
DU
JOUR
DIRECTION
GENERALE
: Dossiers
présentés
par
Monsieur
le Maire
-
Nomination
du
secrétaire
de
séance
(article
L.2121-15)
-
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
6
mars
2025,
-
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le Maire
par
délégation,
1-
32
rue
Albert
Molinier
Maisons
de
ville —
bail
d'habitation
et fixation
des
montants
des
loyers
2-
Fixation
du
nombre
et
de
la
répartition
des
sièges
du
conseil
communautaire
de
la
communauté
d'agglomération
de
Plaine
Vallée
dans
le
cadre
d'un
accord
local
à
compter
du
renouvellement
des
conseils
municipaux
en
2026
SERVICE
RESSOURCES
HUMAINES
: Dossiers
présentés
par
Monsieur
le
Maire
3-
Modification
du
tableau
des
effectifs
afin
de
permettre
la
nomination
des
agents
inscrits
au
tableau
d'avancement
de
grade
2025
4-
Création
d'un
emploi
permanent
à temps
complet
5-
Modification
d'un
poste
à temps
complet
6-
Délibération
de
principe
autorisant
le
recrutement
d’agents
contractuels
pour
remplacer
des
agents
publics
momentanément
indisponibles
7-
Création
d'emplois
non
permanents
à temps
complet
pour
faire
face
aux
besoins
liés
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
sur
la
période
estivale
2025
SERVICE
URBANISME
: Dossiers
présentés
par
Monsieur
CLOUET
8-
Bilan
des
acquisitions
et cessions
foncières
— Année
2024
9-
Acquisition
par
la Ville
de
la parcelle
cadastrée
AK
297
sise
rue
de
Montmagny
DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
21
rue
du
Général
Leclerc
—
95410
GROSLAY
5
01.34.28.68.49
maire.directiongenerale@mairie-groslay.fr REPUBLIQUE
FRANCAISE
MAIRIE
DE
GROSLAY
SERVICE
TECHNIQUE
: Dossier
présenté
par
Monsieur
CLOUET
10-
Adhésion
au
SIGEIF
(Syndicat
Intercommunal
pour
le
Gaz
et
l’Electricité
en
Ile-de-France)
de
la
Commune
de
Villejust
(91140)
au
titre
de
la
compétence
d'autorité
organisatrice
du
service
public
de
la
distribution
de
gaz
SERVICE
MARCHÉ
PUBLIC
: Dossiers
présentés
par
Monsieur
le Maire,
11-
Création
d'un
groupement
de
commandes
entre
la
ville
et
le
CCAS
de
Grosiay
et
signature
de
la
convention
12-
Télétransmission
des
actes
budgétaires
au
contrôle
de
légalité
- Convention
avec
la Préfecture
SERVICE
SCOLAIRE
: Dossiers
présentés
par
Monsieur
le Maire
13-
Adoption
des
tarifs du
Pôle
Action
Educative
pour
l'année
scolaire
2025-2026
14-
Fixation
de
la participation
des
familles
pour
le Séjour
« AQUA
FUN
» pour
les jeunes
de
11
à
17
ans
SERVICE
SPORT
ET
CULTURE
: Dossiers
présentés
par
Monsieur
CITO
45-
Convention
de
mise
à
disposition
des
locaux
à
titre
gracieux
—
entre
la
Collectivité
et
l'Association
«
Union
Musicale
Groslaysienne
».
16-
Attribution
d'une
subvention
annuelle
à l'Amicale
des
Employés
Communaux
17-
Retrait
partiel
de
la
délibération
n°
25-03-03
du
06
mars
2025
portant
attribution
des
subventions
communales
concernant
les
associations
«
Montmagny
Groslay
Tennis
de
Table
Club
»
et
«
Réseau
Groslaysien
» et attribution
de
nouvelles
subventions
18-
Tarifs
de
locations
des
salles
communales
QUESTIONS
DIVERSES
Comptant
sur
votre
présence
et avec
tous
mes
remerciements,
Je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
Chers
Collègues,
à
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Patrick
CANCO Maire
Vice-Président
de
la Com
d'Agglomération
Plaine
Vallée
DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
21
rue
du
Général
Leclerc -
95410
GROSLAY
&
01.34.28.68.49
maire. directiongenerale@mairie-groslay.fr