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Arrêté - cms viewFile.php?idtf=186910&path=2025 11
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=14395&path=crcm24062010
Procès Verbal - cms 2 Avril 2025
Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Groslay.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms 2 Avril 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Handicap et inclusivité,
HOTEL
DE
VILLE
DE
GROSLAY
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAL
D'OISE
|
ARRONDISSEMENT
DE SARCELLES
D
CANTON
DE DEUIL - LA - BARRE
27
MAIRIE
DE
GROSLAY
2
Groslay,
le mercredi
26
mars
2025
N/Réf.
: 25-
04-02-
NFE
> ELUS
CM
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
En
application
des
articles
L.
2121-7,
L.
2121-10
et
L.2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
je vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la séance
publique
du
Conseil
Municipal,
qui
Mercredi
2
avril
2025
à
20H30
SALLE
DES
FETES
Place
de
la
Libération
ORDRE
DU
JOUR
DIRECTION
GENERALE
: Dossiers
présentés
par
Monsieur
le Maire
-__
Nomination
du
secrétaire
de
séance
(article
L.2121-15)
-
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
6
mars
2025,
-
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le Maire
par
délégation,
1-
Démission
d'une
conseillère
municipale
et
installation
d'une
nouvelle
conseillère
SERVICE
FINANCES
: Dossiers
présentés
par
Monsieur
GIRARD
2-
Utilisation
du
Fonds
de
Solidarité
de
la Région
Île-de-France
(FSRIF)
-
Exercice
2023
3-
Participation
financière
de
la
commune
de
Groslay
au
Centre
Nautique
Intercommunal
de
Montmorency
—
Exercice
2025
4-
Budget
principal
— Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2024
5-
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2024
6-
Fixation
des
taux
d'imposition
des
contributions
directes
pour
l'exercice
2025
7-
Budget
prévisionnel
2025,
SERVICE
URBANISME
: Dossiers
présentés
par
Monsieur
CLOUET
8-
Contentieux
SFIL/CAFFIL
—
Protocole
d'accord
transactionnel
9-
Convention
de
partenariat
entre
Ile-de-France
Nature
et
la
Ville
de
Groslay
visant
la
fermeture
des
chemins
communaux
sur
le site
de
l’espace
naturel
régional
de
la
Butte
Pinson
SERVICE
MARCHÉS
PUBLICS
: Dossier
présenté
par
Monsieur
le
Maire
10-
Autorisation
de
signature
du
marché
d’approvisionnement
en
denrées
alimentaires
et
assistance
technique
pour
la restauration
collective
municipale
SERVICE
URBANISME
: Dossiers
présentés
par
Monsieur
CLOUET
11-
Annulation
et
modification
partielle
du
PLU
approuvé
le 2 décembre
2024
pour
la zone
(UIb)
concernant
les
Monts
du
Val
d'oise
pour
le projet
Eko
Valée
QUESTIONS
DIVERSES
Comptant
sur
votre
présence
et avec
tous
mes
remerciements,
Je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
Chers
Collègues,
à
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Patrick
CAN Maire
Vice-Président
de
la
Coffmuputé
d'Agglomération
Pine
Va
DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
21
rue
du
Général
Leclerc
-
95410
GROSLAY
&
01.34.28.68.49
maire.directiongenerale@mairie-groslay.fr