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Déliberation - Deliberation n°392 subvention exceptionnelle 2023 a lassociation les jardins dose
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°392 subvention exceptionnelle 2023 a lassociation les jardins dose)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Démocratie,
AFFICHÉ LE
?3./04../20.4
23.
'
=
République
Française
-
Département
de
Seine
at
Marne
ire
À
qu
Less
de
-
x
Qzoii-la-Ferrière
TON
20231... Parafe
DELIBERATION
N°392
OBJET
:
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
2023
A
L'ASSOCIATION
LES
JARDINS
D'OSE
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
Cyril
GHOZLAND,
Adjoint
au
maire,
Vu
la
délibération
n°362
du
11
avril
2023
;
Vu
l'avis
de
la
Commission
Finances,
Budget
:
APRES
EN AVOIR
DELIBERE
;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
;
DECIDE
d'attribuer
une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
Les
Jardins
d'Ose
d'un
montant
de
1
500
euros
(mille
cinq
cents
euros)
pour
l'organisation
de
la
manifestation
«
Osons
jardiner
»
DELIBERATION
ADOPTEE
PAR
:
>
30
Voix
Pour:
Monsieur
Jean-François
ONETO,
Madame
Josyane
MELEARD,
Monsieur
Patrick
VORDONIS,
Madame
Christine
FLECK,
Monsieur
Cyril
GHOZLAND,
Madame
Suzanne
BARNET,
Monsieur
Patrick
SALMON,
Madame
Chantal
BOURLON,
Monsieur
Jean-Claude
DEBACKER,
Madame
Marie-Laure
MORELLI,
Monsieur
Ziain
TADJINE,
Madame
lsabelle
DUPUIT,
Monsieur
Paulo
SALGADO
LOPES,
Madame
Anne-Marie
CADART,
Monsieur
Frédéric
MARCOUX,
Madame
Esperance
AUDINEAU,
Monsieur
Jacques
VERDIER,
Madame
India
GOKOUL,
Madame
Françoise
MILLET,
Madame
Chantal
LAÏK/CLAVERO,
Monsieur
Emmanuel
CLEMENT,
Madame
Zohra
CHEIK-ELEZAAR,
Monsieur
Patrick
SEMBLA,
Monsieur
Carlos
VINHAS
PEREIRA,
Madame
Béatrice
LAINË,
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT,
Monsieur
Manuel
MACHADO,
Monsieur
Bruno
WITTMAYER,
Madame
Aline
PALOMARES,
Madame
Lucie
CZIFFRA.
>
3
Abstentions
: Madame
Valérie
BOURGUIGNON,
Monsieur
Malek
BENSAI,
Madame
Antoinette
JARRICE.
Vu
et délibéré
les
jours,
mols
et
ans que
dessus
Vu
et
délibéré
les
jours,
mois
et
ans
que
dessus
Ozoir-la-Ferrière
le
9
Juin
2023
Ozoir-la-Ferrière
le
9 juin
2023
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Jean-François ONETO.
Hôtel
de
Ville
d'Oron-la-Fernère
Tel,
: O1
54
13
35 35
43,
avenue
du
Général de
Gaulle
RP
149
- 77824
Ozoir-la-Fernère
Cadox
icidieerners
fr
1
!
REÇU EN PREFECTURE
le
22/86/2823
Applxation
agrée
E-le
L 99_DE-077-2177
056 08-202506 04-DEL IE _%9 L'
=”
République Française — Département de Seine et Marne
_JNOzoir-la-Ferrière
2023/ Parafe
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
| Conseillers en exercice :
35
|
En début de séance :
|
|
Présents
:
26
|
: Absents
:
9
|
CONSEIL MUNICIPAL
: Pouvoirs
:
6
|
Votants
;
32
|.
DU 9 JUIN 2023
Convoqués
le
2
juin
2023
SEANCE
N°2
L'an deux mil vingt-trois le 9 juin à vingt et une heures,
le Conseil Municipal de la Commune d'Ozoir-la-Ferrière,
s'est réuni à l'Espace HORIZON, sous la Présidence de Monsieur Jean-François ONETO, Maire. PRESENTS
:
Monsieur
Jean-François
ONETO,
Madame
Josyane
MELEARD,
Monsieur
Patrick
VORDONIS,
Madame
Christine
FLECK,
Monsieur
Cyril
GHOZLAND,
Madame
Suzanne
BARNET,
Madame
Chantal
BOURLON,
Madame
Marie-
Laure MORELLI,
Monsieur Ziain TADJINE,
Madame Isabelle DUPUIT,
Monsieur Paulo SALGADO LOPES, Monsieur Frédéric
MARCOUX,
Madame
Esperance
AUDINEAU,
Monsieur
Jacques
VERDIER,
Madame
Indira
GOKOUL,
Madame
Françoise
MILLET, Madame Chantal LAÏK/CLAVERO,
Madame Zohra CHEIK-ELEZAAR, Monsieur Carlos VINHAS PEREIRA, Madame
Valérie
BOURGUIGNON,
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT,
Monsieur
Manuel
MACHADO,
Madame
Antoinette
JARRIGE,
Monsieur Bruno WITTMAYER, Madame Aline PALOMARES, Madame Lucie CZIFFRA. ABSENTS
:
Monsieur
Patrick
SALMON,
Monsieur
Jean-Claude
DEBACKER,
Madame
Anne-Marie
CADART,
Monsieur
Emmanuel
CLEMENT,
Monsieur
Patrick
SEMBLA,
Madame
Nathalie
RUCHMANN,
Monsieur Jean-
Pierre BARIANT, Madame Béatrice LAINE, Monsieur Malek BENSAI POUVOIRS DE :
Monsieur Patrick SALMON
à
Monsieur Patrick VORDONIS
Madame Anne-Marie CADART
à
Madame Chantal BOURLON
Monsieur Emmanuel CLEMENT
à
Madame Christine FLECK
Monsieur Patrick SEMBLA
à
Monsieur Cyril GHOZLAND
Madame Béatrice LAINE
à
Madame Valérie BOURGUIGNON
Monsieur Malek BENSAI
à
Madame Antoinette JARRIGE
Monsieur le
Maire
déclare
la
séance
ouverte
et
le
Conseil
Municipal
désigne
à
l'unanimité,
Madame Christine
FLECK,
secrétaire
de
séance,
en
application
de
l'article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. *Il est à noter que Monsieur Jean-Claude DEBACKER est arrivé après le vote de la délibération n°1 (Modification de la délibération du 8 février 2023 concernant le zonage d'assainissement des eaux pluviales) * Conformément aux
dispositions en
vigueur il est précisé
que
Monsieur le maire s'est retiré de la
salle pendant les questions relatives aux
comptes administratifs (délibération n°9 à la délibération n°12) et à confier la présidence à Madame Josyane MELEARD.
U
REÇU EN PREFECTURE
1
Hôtel de Ville d'Ozoir-la-Ferrière
Tel.:016
le
22/06/2023
43, avenue du Général de Gaulle
Fax : O1 6.
;
:
é
BP 149 —- 77834 Ozoir-la-Ferrière Cedex
WWW. Mal gg DE-NTT-2177
NS
re
E-begabte
conn
n