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Déliberation - D 520 subvention exceptionnelle CCLO
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Déliberation - D 520 subvention exceptionnelle CCLO)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
ls
AFFICHÉ
OZOIR-LA-FERRIÈRE
LE
.a./.04/20./4.
TR
20241... Parafo
DÉLIBÉRATION
N°520
OBJET
:
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
AU
CENTRE
CULTUREL
ET
DE
LOISIRS
D'OZOIR-LA-FERRIERE
(CCLO)
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
Cyril
GHOZLAND,
Adjoint
au
maire
;
Vu
la
délibération
n°242
du
17
février
2022
approuvant
la
signature
d'une
convention
pluriannuelle
d'objectifs
avec
le
«
Centre
culturel
et
de
loisirs
d'Ozoir-la-Ferrière
»
(CCLO)
Vu
la
convention
pluriannuelle
d'objectifs
signée
le
23
février
2023
:
Vu
la
délibération
du
5
avril
2024
:
Vu
l'avis
de
la
commission
finances,
budget
:
Vu
le
projet
d'avenant
n°1
à
la
convention
pluriannuelle
d'objectifs
:
Considérant
la
nécessité
d'apporter
au
Centre
culturel
et
de
loisirs
d'Ozoir-la-Ferrière
une
aide
exceptionnelle
afin
de
lui
permettre
la
poursuite
de
ses
activités
contribuant
à
l'animation
et
la
cohésion
du
territoire
dans
de
bonnes
conditions.
APRÈS
EN AVOIR
DÉLIBÉRÉ
;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
DÉCIDE
d'attribuer
au
Centre
culturel et
de
loisirs
d'Ozoir-la-Ferrière
(CCLO)
une
subvention
exceptionnelle
de 40
000 €
pour
2024
AUTORISE
Monsieur
le
maire
où
son
représentant
à
signer
l'avenant
n°1
à
la
convention
pluriannuelle
d'objectifs.
Délibération
adoptée
à
l'unanimité,
Vu
et
délibéré
lea
Jours,
mols
et
ans
que
dossus
Vu
ot
délibéré
lon
Jours,
mols
ot
ans
que
dessus
Ozolr-la-Ferrlère
le
23
septembra
2024
Ozolr-ln-Forrlôro
lo
23
saptombra
2024
Le
sacrétalre
de
séance,
Le
Maire,
Jean-Claude
DEBACKER,
ALP
v
REÇU EN PREFECTURE
le
27/69/2024 A
ml
OZOIR-LA-FERRIÈRE
TPS
2024/....... Parafe
DIRECTION
GÉNÉRAL
DES
SERVICES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
SEPTEMBRE
2024
Conseillers
en
exercice
:
35
Présents
:
31
Absents
:
4
Pouvoirs
:
4
Votants
:
365*
Convoqués
le
: 17
septembre
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre
le
23
septembre
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
d'Ozoir-la-Ferrière,
s'est
réuni
à
l'Espace
HORIZON,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-François
ONETO,
maire.
PRESENTS
:
Monsieur
Jean-François
ONETO,
Madame
Josyane
MELEARD,
Monsieur
Patrick
VORDONIS,
Madame
Christine
FLECK,
Monsieur
Cyril
GHOZLAND,
Madame
Suzanne
BARNET,
Madame
Chantal
BOURLON,
Monsieur
Jean-Claude
DEBACKER,
Madame
Marie-Laure
MORELLI,
Monsieur
Ziain
TADJINE,
Madame
Isabelle
DUPUIT,
Monsieur
Paulo
SALGADO
LOPES,
Madame
Anne-Marie
CADART,
Monsieur
Frédéric
MARCOUX,
Madame
Espérance
AUDINEAU,
Monsieur
Jacques
VERDIER,
Madame
Indira
GOKOUL,
Madame
Françoise
MILLET,
Madame
Chantal
LAÏK/CLAVERO,
Madame
Zohra
CHEIK-ELEZAAR,
Monsieur
Carlos
VINHAS
PEREIRA,
Monsieur
Jean-Pierre
BARIANT,
Monsieur Malek
BENSAI,
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT,
Monsieur
Manuel
MACHADO,
Madame
Antoinette
JARRIGE,
Monsieur
Teddy
ROBIN,
Madame
Monia
BRAHAM,
Monsieur Bruno
WITTMAYER,
Madame
Aline
PALOMARES,
Madame
Lucie
CZIFFRA,
ABSENTS
:Monsieur
Patrick
SALMON,
Monsieur
Emmanuel
CLEMENT,
Monsieur
Patrick
SEMBLA,
Madame
Nathalie
RUCHMANN. POUVOIRS DE
:
Monsieur
Patrick
SALMON
à
Madame
Espérance
AUDINEAU
Monsieur
Emmanuel
CLEMENT
à
Madame
Josyane
MELEARD
Monsieur
Patrick
SEMBLA
à
Monsieur
Ziain
TADJINE
Madame
Nathalie
RUCHMANN
à
Madame
Françoise
MILLET
Monsieur
le
maire
déclare
la
séance
ouverte
et
le
conseil
municipal
désigne
à
l'unanimité,
Monsleur Jean-Claude
DEBACKER,
secrétaire
de
séance,
en
application
de
l'article
L.2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
“Il
est
précisé
qu'avant
la
présentation
de
la
question n°1 « Avis
du
consoil
municipal
sur
la
mise en concordance
du
cahier
des
Charges du
lotissement
de
la
Doutre
avec
le
plan
local
d'urbanisme
sur
la
commune
d'Oxoir-la-Ferrière
»,
Mesdames
et
Messieurs
FLECK,
DEVRIENDT,
ONETO,
GHOZLAND,
MARCOUX,
VINHAS
PEREIRA,
BARIANT
ont
quitté
la
salle
at
n'ont
pris
part
ni
au
débat
nl
au
vote
de
la
délibération
correspondante.
*Ilest
à
noter
que
Madame
Françoise MILLET
a
quitté
la
séance
avant
le
vole
de
la
délibération
n°521
(Année
2024
-
budget principal
- décision
modilicative
n°1)
el
est
rèvenue
avant
la
vote
de
la
délibération
n°522 (Année
2024
- budgat
annexe
RPA
(Résidence
pour
personnes
dgées)
-
décision
modlticative
n°1).
L
REÇU EN PREFECTURE
le
27/09/2024