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Déliberation - Deliberation n°386 annee 2023 budget principal decision modificative n°1
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°386 annee 2023 budget principal decision modificative n°1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Démocratie,
AFFICHÉ LE
22../26./20%8$.
4
Ÿ
ET
Republique
Française
- Département
de
Seine
ec larme
_x
NOZOI
la-Ferrière
2023)
...
Paraïe
DELIBERATION
N°386
OBJET
:
ANNEE
2023
-
BUDGET
PRINCIPAL
—
DECISION
MODIFICATIVE
N°1.
Entendu
l'exposé
de
Cyril
GHOZLAND,
Adjoint
au
maire
:
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.2311-1,
L2312-1
et
L.2312-2
;
Vu
le
budget
primitif
2023
;
Vu
l'avis
de
la
commission
Finances
Budget
;
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
;
ADOPTE
la
décision
modificative
n°1
pour
budget
principal
de
l'année
2023
conformément
au
document
budgétaire
annexé.
DELIBERATION
ADOPTEE
PAR
:
>
26
Voix
Pour:
Monsieur
Jean-François
ONETO,
Madame
Josyane
MELEARD,
Monsieur
Patrick
VORDONIS,
Madame
Christine
FLECK,
Monsieur
Cyril
GHOZLAND,
Madame
Suzanne
BARNET,
Monsieur
Patrick
SALMON,
Madame
Chantal
BOURLON,
Monsieur
Jean-Claude
DEBACKER,
Madame
Marie-Laure
MORELLI,
Monsieur
Ziain
TADJINE,
Madame
Isabelle
DUPUIT,
Monsieur
Paulo
SALGADO
LOPES,
Madame
Anne-Marie
CADART,
Monsieur
Frédéric
MARCOUX,
Madame
Esperance
AUDINEAU,
Monsieur
Jacques
VERDIER,
Madame
Indira
GOKOUL,
Madame
Françoise
MILLET,
Madame
Chantal
LAÏK/CLAVERO,
Monsieur
Emmanuel
CLEMENT,
Madame
Zohra
CHEIK-ELEZAAR,
Monsieur
Patrick
SEMBLA, Monsieur Carlos VINHAS PEREIRA, Monsieur Bruno WITTMAYER, Madame Lucie CZIFFRA.
>
7
Abstentions
:
Madame
Valérie
BOURGUIGNON,
Madame
Béatrice
LAINE,
Monsieur
Malek
BENSAI,
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT,
Monsieur
Manuel
MACHADO,
Madame
Antoinette
JARRIGE,
Madame
Aline
PALOMARES.
Vu et délibéré les jours, mois et ans que dessus
Vu et délibéré les jours, mois et ans que dessus
Ozoir-la-Ferrière
le
9 juin
2023
Ozoir-la-Ferrière
le
9 juin
2023
La
secrétaire
de
séan
Le
Maire,
Christine-FÉEOR
Jean-François
$
6
Hôtel
de
Ville
d'Ocotr-la-Ferrière
Tel.
:01 64
13
35
35
43,
avenue
du Général de
Gaulle
Fax:
O1
51
49
33
13
F
-
4
me
_
BP 119 - 77834 Ozoir-la-Fsrniers Cectex
evsinane-otou da-farriére, ft
RÉÇU EN PREFECTURE
le
23/06/2023
#
Age ation agrée
E-leqabte con
39_DE-077-217 7035052025 06 (4-DELTE
35 N D
République Française — Département de Seine et Marne
Ÿ \OZzoir-la-Ferrière
2023/ Parafe
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
|
Conseillers
en
exercice
:
35H01
:
En
début
de
séance
:
|
Présents
:
26
:
|
Pouvoirs
:
6
Votants
:
32
DU 9 JUIN 2023
Convoqués
le
2
juin
2023
SEANCE
N°2
L'an deux mil vingt-trois le 9 juin à vingt et une heures,
le Conseil Municipal de la Commune d'Ozoir-la-Ferrière,
s'est réuni à l'Espace HORIZON, sous la Présidence de Monsieur Jean-François ONETO, Maire. PRESENTS
:
Monsieur
Jean-François
ONETO,
Madame
Josyane
MELEARD,
Monsieur
Patrick
VORDONIS,
Madame
Christine
FLECK,
Monsieur
Cyril
GHOZLAND,
Madame
Suzanne
BARNET,
Madame
Chantal
BOURLON,
Madame
Marie-
Laure MORELLI,
Monsieur Ziain TADJINE,
Madame Isabelle DUPUIT,
Monsieur Paulo SALGADO LOPES,
Monsieur Frédéric
MARCOUX,
Madame
Esperance
AUDINEAU,
Monsieur
Jacques
VERDIER,
Madame
Indira
GOKOUL,
Madame
Françoise
MILLET,
Madame Chantal LAÏK/CLAVERO, Madame Zohra CHEIK-ELEZAAR, Monsieur Carlos VINHAS PEREIRA, Madame
Valérie
BOURGUIGNON,
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT,
Monsieur
Manuel
MACHADO,
Madame
Antoinette
JARRIGE,
Monsieur Bruno WITTMAYER, Madame Aline PALOMARES, Madame Lucie CZIFFRA. ABSENTS
:
Monsieur
Patrick
SALMON,
Monsieur
Jean-Claude
DEBACKER,
Madame
Anne-Marie
CADART,
Monsieur
Emmanuel
CLEMENT,
Monsieur
Patrick
SEMBLA,
Madame
Nathalie
RUCHMANN,
Monsieur Jean-
Pierre BARIANT, Madame Béatrice LAINE, Monsieur Malek BENSAI POUVOIRS DE :
Monsieur Patrick SALMON
à
Monsieur Patrick VORDONIS
Madame Anne-Marie CADART
à
Madame Chantal BOURLON
Monsieur Emmanuel CLEMENT
à
Madame Christine FLECK
Monsieur Patrick SEMBLA
à
Monsieur Cyril GHOZLAND
Madame Béatrice LAINE
à
Madame Valérie BOURGUIGNON
Monsieur Malek BENSAI
à
Madame Antoinette JARRIGE
Monsieur
le
Maire
déclare
la
séance
ouverte
et le
Conseil
Municipal
désigne à
l'unanimité,
Madame
Christine
FLECK,
secrétaire
de
séance,
en
application
de
l'article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. *Il est à noter que Monsieur Jean-Claude DEBACKER est arrivé après le vote de la délibération n°1 (Modification de la délibération du 8 février 2023 concernant le zonage d'assainissement des eaux pluviales) * Conformément aux
dispositions en
vigueur il est précisé
que
Monsieur le
maire
s'est retiré de
la
salle pendant les
questions relatives aux
comptes administratifs (délibération n°9 à la délibération n°12) et à confier la présidence à Madame Josyane MELEARD).
:
REÇU EN PREFECTURE
Î
Hôtel de Ville d'Ozoir-la-Ferrière
Tel.: 016
Le
23/06/
43, avenue du Général de Gaulle
Fax : 01 6:
5
54
LES
3
mn
;
4H
Ce
ecpabte
dan
f
BP
149 -77834 Ozoir-la-Farrière Cedex
Aa
NB I9LDELIE
288 2