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Arrêté - Préfecture - Allier - recueil 03 2020 121 recueil des actes administratifs special Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Allier - recueil 03 2020 121 recueil des actes administratifs special)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Changement climatique, 1

ALLIER

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°03-2020-121

PUBLIÉ LE 18 AOÛT 2020Sommaire

03_Préf_Préfecture de l'Allier

03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à

l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de

l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 :

concession de la RCEA entre Sazeret (03) et Digoin (71) (54 pages) Page 3

203_Préf_Préfecture de l'Allier

03-2020-08-07-044

ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements -

Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant

autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1

et suivants du code de l’environnement, concernant

l’autoroute A79 : concession de la RCEA entre Sazeret

(03) et Digoin (71)

03_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 303_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 403_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 503_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 603_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 703_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 803_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 903_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 1003_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 1103_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 1203_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 1303_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 1403_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 1503_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 1603_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 1703_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 1803_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 1903_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 2003_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 2103_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 2203_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 2303_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 2403_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 2503_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 2603_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 2703_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 2803_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 2903_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 3003_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 3103_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 3203_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 3303_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 3403_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 3503_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 3603_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 3703_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 3803_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 3903_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 4003_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 4103_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 4203_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 4303_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 4403_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 4503_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 4603_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 4703_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 4803_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 4903_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 5003_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 5103_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 5203_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 5303_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - Annexe à l’arrêté n° 1934/2020 du 7 août 2020 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement, concernant l’autoroute A79 : concession de la RCEA 5403_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2020-08-07-044 - ATLAS 3 - calendrier d'intervention des déboisements - 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