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Déliberation - 1691568667 pole boxe renouvellement convention
Document publié le Lundi 7 août 2023 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1691568667 pole boxe renouvellement convention)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Extrait du registre des
délibérations
De la commune
D’USSON EN FOREZ
Délibération n° D20230708-05
Du 07 août 2023
PÔLE BOXE
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES
LOCAUX AUX CLUBS DE BOXE
Nombre de membres Date de la convocation 02.08.2023
Afférents au conseil municipal 15 Date d’affichage 02.08.2023
En exercice 15
Qui ont pris part à la délibération 12 Pouvoir 3
L’an deux mille vingt-trois, le sept du mois d’août à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Hervé BÉAL - maire
Étaient présents : BEAL H – FOLLEAT J – GALLON M – RIVAL N - DELORME D – MAILLET-BERT P – CHATAING P – BONNEVAUX V – PITAVY
A – DAURELLE T - JOUMARD-DESSALCES S - SIBAUD-BUSSAC L –– PAULET N – MAURICE M – BOUREILLE C (12)
Absents : PITAVY A - JOUMARD-DESSALCES S – MAURICE M (3)
Secrétaire : Josette FOLLÉAT
PÔLE BOXE
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX AUX CLUBS DE BOXE
Monsieur le Maire expose à l’Assemblée que suite aux travaux de rénovation du pôle boxe, il convient de renouveler la convention de mise à disposition du bâtiment aux deux clubs de boxe existants, à savoir l’association sporting club de boxe anglaise – SCBA et la société sportive ussonnaise de boxe - ASSUB.
Il propose un renouvellement à l’identique, à savoir :
- À charge des associations l’entretien courant du local (ménage…)
- À charge de la commune les frais de fluides (eau, électricité, chauffage….) - Durée de la convention : 3 ans
Seule différence : aucun travaux ni aménagement supplémentaire (mobilier, réfrigérateur….) ne seront tolérés.
Monsieur le Maire demande à l’assemblée de bien vouloir statuer.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents ;
- Accepte le renouvellement de la convention de mise à disposition du pôle boxe aux deux associations de boxe de la commune dans les termes présentés ;
- Autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.
Fait à Usson en Forez, le 08 août 2023.
Hervé BÉAL, Maire Josette FOLLÉAT, secrétaire de séance