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Procès Verbal - 4 AVRIL 20143542
Document publié le Vendredi 4 avril 2014 par la commune de Tromborn.
Lien du pdf (Procès Verbal - 4 AVRIL 20143542)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 avril 2014
1
Convocation du : 1er avril 2014
Conseillers en fonction : 11
Nombre de conseillers présents : 11
Nombre de votants : 11
MAIRIE DE TROMBORN
Nombre de membres dont le conseil
Municipal doit être composé 11
Nombre de conseillers présents : 11
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU VENDREDI 4 avril 2014
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
ET DE L’ELECTION DU MAIRE ET DE 2 ADJOINTS
L’an deux mil quatorze, le 4 avril, à vingt heures trente minutes,
les membres du Conseil Municipal de la Commune de TROMBORN proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 23 mars 2014 et du 30 mars 2014, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L- 2121-10 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités territoriales.
Etaient présents : MM et Mmes les Conseillers Municipaux :
- BANAS Edmond
- BERNARD Alain
- CONTELLY Gabriel
- DOMINELLI Maurice
- GAUER Jean Paul
- JUNGER Jean Michel
- LEONARD Jacqueline
- MESENBOURG Audrey
- RYDZIO Raphaël
- SCHNEIDER Serge
- SCHWARTZ Anne Marie COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 avril 2014
2
La séance a été ouverte sous la Présidence de Mr SAUER Roger, Maire, qui après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès verbaux des élections et a déclaré installer MM. BANAS Edmond – BERNARD Alain – CONTELLY Gabriel – DOMINELLI Maurice – GAUER Jean Paul – JUNGER Jean Michel – LEONARD Jacqueline – MESENBOURG Audrey – RYDZIO Raphaël – SCHNEIDER Serge – SCHWARTZ Anne Marie
dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
M. BERNARD Alain, le plus âgé des membres du Conseil Municipal, a pris ensuite la Présidence.
Le Conseil Municipal a choisi pour secrétaire Madame MESENBOURG Audrey
ELECTION DU MAIRE
-Le Président, après avoir donné lecture des articles L2122-4, L 2122-7 et L2122-8 du Code général des collectivités territoriales, a invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection d’un Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L 2122-4 et L2122-7 du Code général des collectivités territoriales.
-Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de votants : 11
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
Nombre de suffrages déclarés nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés 11
Majorité absolue : 6
Ont obtenu :
M. BERNARD Alain 4 voix (quatre)
M. CONTELLY Gabriel 7 voix (sept)
M. CONTELLY Gabriel ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé
ELECTION DES ADJOINTS
Sous la présidence de M. CONTELLY Gabriel, élu maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints. Il a été rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le maire.
Le président a indiqué qu’en application des articles L.2122-1 et L.2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit 3.
Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de 2 adjoints.
Au vu de ces éléments, le président propose de fixer à 2 le nombre des adjoints au maire de la commune. Un des membres de l’assemblée propose de fixer à 3 le nombre des adjoints au maire de la commune. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 avril 2014
3
Après délibération et vote à main levée, la proposition de fixer à 2 le nombre des adjoints est retenue à la majorité des voix (7 voix)
Le nombre des adjoints au maire de la commune est maintenu à 2.
ELECTION DU PREMIER ADJOINT :
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de
M. CONTELLY Gabriel, élu (e) Maire, à l’élection du premier adjoint.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de votants : 11
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 11
Nombre de suffrages nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Ont obtenu :
M. BANAS Edmond : 4 voix (quatre)
M. JUNGER Jean Michel : 7 voix (sept)
M. JUNGER Jean Michel ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 1er Adjoint et a été immédiatement installé.
ELECTION DU SECOND ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du second adjoint,
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de votants : 11
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 11
Nombre de suffrages nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Ont obtenu :
M. SCHNEIDER Serge 7 voix (sept)
Mme SCHWARTZ Anne Marie 4 voix (quatre)
M. SCHNEIDER Serge ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 2ème Adjoint et a été immédiatement installé COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 avril 2014
4
N° 2014-08 : Désignation des délégués communautaires
Le Conseil Municipal, après délibération, désigne les personnes suivantes comme représentant au conseil communautaire :
Titulaire : CONTELLY Gabriel
Suppléant : JUNGER Jean Michel