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Procès Verbal - PV CM 29 MAI
Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 06h01 par la commune de Montaigut-le-Blanc.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 29 MAI)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE
DE
MONTAIGUT-LE-BLANC
1| Place
Amouroux
63320
MONTAIGUT-LE-BLANC Tel
04
73
96
70
05
mairie@montaigut-le-blanc.fr
Procès-verbal
de
la réunion
du
conseil
municipal
du
vendredi
29
mai
2026
Présents
: Jérémie
Jacquart
/ Philippe
Mougel
/ Julien
Guillaume
/
Michel
Sauvadet
/
Béatrice
Fournier
/
Karine
Chambeaud
/
Marine
Bailly
/
Priscilla
Sebastiao
/
Nicolas
Nuger
/ Yannick
Goutille
/ Judith
Cubaynes
Pouvoirs
: Marie-Pierre
Amouroux
à Jérémy
Jacquart/
Emilie
Geneix
à Marine
Bailly
/ José
Fernandes
à Julien
Guillaume
/ Christelle
Bastide
à
Karine
Chambeaud
Philippe
Mougel
est
élu
secrétaire
de
séance
à
l'unanimité.
Ouverture
de
la séance
à 20
h 20.
Election
de
représentants
communaux
Le
maire
explique
qu’un
référent
agricole
de
la
commune
doit
être
élu
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Yannick
Goutille
fait
part
de
son
intérêt
pour
ce
poste.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
élit
Yannick
Goutille
à
l'unanimité
comme
référent
agricole
de
la
commune.
Le
maire
explique
également
que
la
commission
communale
d'impôts
directs
doit
être
renouvelée
comme
après
chaque
élection
municipale.
Il
revient
au
conseil
municipal
de
proposer
24
noms
d'habitants
imposables
localement
et
qui
ne
soient
pas
des
élus
communaux.
Ces
noms
sont
ensuite
soumis
au
directeur
départemental
des
finances
publiques
qui
en
retiendra
douze,
six titulaires
et six suppléants,
pour
siéger
aux
côtés
du
maire.
Leur
rôle
est
notamment
d'examiner
chaque
année
les permis
de
construire
et autorisations
de
travaux
afin
d'adresser
des
recommandations
au
service
des
impôts
au
sujet
du
classement
des
propriétés. Le
maire
informe
le conseil
que
les
8 commissaires
du
précédent
mandat
peuvent
être
reconduits
mais
qu'il
faut
donc
proposer
16
autres
noms.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
de
proposer
les
noms
des
habitants
suivants
: Alain
Vert/
Francine
Pagenel
/ Mauricette
Moneiron
/ Alain
Rivière
/ André
Papon
/ Denis
Auzary
/ Séverine
Vessière
/
Eric
Foury
/
Eric
Morschauer
/ Arlette
Laurent
/
Madame
Thierry
/
Eric
Roux
/
Henri
Desribes
/ Andrée
Rouger
/ Maurice
Levet
/ Sylviane
Vialaneix. Vente
de
terrain
communal
à Reignat
Le
maire
reporte
le vote
par
manque
de
certains
documents.
Adhésion
à
l'Association
nationale
des
élus
des
communes
de
montagne
Le
maire
explique
que
la
commune
est
régulièrement
sollicitée
par
l'Association
nationale
des
élus
des
communes
de
montagne,
pour
y adhérer.
Il propose
d’adhérer
une
année
à titre
d'essai.
Le
coût
est
de
211
euros.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
vote
pour
cette
adhésion
à l'unanimité.
Adhésion
à l'association
des
femmes
élues
du
Puy-de-Dôme
Le
maire
explique
qu'il
a
parlé
de
l'Association
des
femmes
élues
du
Puy-de-Dôme
à
l’ensemble
des
conseillères
municipales,
et
que
plusieurs
d’entre
elles
seraient
intéressées
d'y
participer.
Il propose
donc
que
la commune
y adhère.
Le coût
est
de
40
euros.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
vote
pour
cette
adhésion
à l'unanimité.
Défraiements
défibrillateur
Le
maire
rappelle
que
la commune
défraie
les
particuliers
qui
acceptent
d'accueillir
un
défibrillateur
public.
Pour
2025,
la commune
doit
procéder
au
défraiement
pour
la
Maison
d’assistants
maternels,
Pascal
Citerne
et
le comité
des
fêtes
de
Saint-Julien.
Le
montant
est
calculé
en
fonction
du
coût
du
kw/h
payé
par
chacun
et
varie
entre
86
et
113
euros.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
valide
les
trois
défraiements
à
l'unanimité. Tarifs
des
colombariums
Le
maire
rappelle
les tarifs
des
colombariums
560
euros
pour
30
ans
et de
860
euros
pour
50
ans.
|| souligne
qu'ils
sont
bien
plus
élevés
que
ceux
des
concessions
(30
ans
=
200
euros
concession
simple
/ concession
double
350
euros,
50
ans
=
350
euros
concession
simple
/ concession
double
500
euros).
Le
maire
propose
de
réfléchir
à
ces
tarifs
et
d'aligner
les
tarifs
colombariums
sur
ceux
des
concessions
simples.
Le
conseil
municipal
propose
à
la
majorité
de
reporter
le
vote
au
prochain
conseil
pour
prendre
le
temps
d'y
réfléchir
et de
renseigner
sur
le coût
initial
du
colombarium.
Dénomination
de
chemin
Le
maire
propose
de
nommer
Chemin
de
la Couronne
le chemin
qui
mène
de
la Route
d'Olloix
à deux
fermes
installées
sur
les
flancs
de
la
Pinière,
l’un
des
agriculteurs
souhaitant
recevoir
désormais
son
courrier
sur
place.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
de
baptiser
ce
chemin
Chemin
de
la
Couronne. Questions
diverses
Le
maire
rappelle
que
tous
les
conseillers
ont
droit
à
des
formations
et
disposent
à cet
effet
d'un
compte-
épargne-temps
spécifique.
Par
ailleurs,
ils peuvent
participer
à toutes
les commissions
d’API. Le
maire
explique
qu'il
a remboursé
la commune
des
frais
d'inscription
au
Congrès
des
maires
de
France,
car
l'association
départementale
des
Maires
de
France
lui a reversé
personnellement
ce
montant
par
erreur,
et
non
à la commune.
Notre
conseillère-emprunt
travaille
sur
les
durées
des
emprunts
pour
la
nouvelle
école
afin
d'optimiser
les
coûts.
Elle
indique
que
nos
emprunts
actuels
pourraient
être
fondus
dans
le nouvel
emprunt
pour
augmenter
la
capacité
d'emprunt.
Le
prochain
conseil
aura
lieu
le mercredi
17
juin
2026
ou
le
lundi
29
juin
2026.
La
séance
est
levée
à 21h
15.
Philippe
MOUGEL,
secrétaire
de
séance