Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - DB approuvees CM 19 02 2026
Convocation - CONVOCATION CM DU 19 JANVIER 2026
Conseil Municipal - LISTE DB approuvees CM DU 12 10 2023
Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL 29 JANVIER 2024
Conseil Municipal - LISTE DB APPROUVEES CM 19 05 2025
Procès Verbal - PV CM 30 03 2026 approuve au CM du 20 04 2026
Conseil Municipal - LISTE DB APPROUVEES CM DU 27 04 2026
Compte-Rendu - CR CM 19 02 2026
Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal du 19 janvier 2
Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 13022025 app
Conseil Municipal - conseil municipal du 19 janvier approuve le 19 fevrier 2026
Document publié le Jeudi 19 février 2026 par la commune d'Harcourt.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 19 janvier approuve le 19 fevrier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Aménagement du territoire,
CONSEIL
MUNICIPAL
Lundi
19
janvier
2026
- 19
H
30
Présents
:M.
AUBRY
Bernard,
M.
LEMAIRE
Michel,
Mme
HUCHER
Béatrice,
M.
ADDE
Albert,
Mme
BECQUET
Laurence,
Mme
VANNIER
Céline,
Mme
LEBEC
Sandra,
Mme
CARTIER
Alice,
Mme
MALGRAIN
Constance,
Mme
FIERS
Alexandra,
M.
DIJON
Michel,
M.
POULAIN
Alain.
Absents
:Mme
CARTIER
Alice,
M.
DUVEV
Marc.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
lundi
24
novembre
2025
:
Monsieur
le
Maire
propose
approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
24
novembre
2025,
il
est
approuvé
à lunanimité.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
:
Conformément
à
l’article
L
212-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
M.
Lemaire
Michel
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
DÉLIBÉRATION
: TABLEAU
DES
EFFECTIFS
AU
1*_
JANVIER
2026
VU
le Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
VU
la
loi
n°
83-634
du
13 juillet
1983
modifiée,
portant
droits
et obligations
des
fonctionnaires,
VU
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la fonction
publique
territoriale, Conformément
à Particle
34
de
la loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
les
emplois
de
chaque
collectivité
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la collectivité.
Monsieur
le
Maire
rappelle
à l'assemblée
qu’il
appartient
donc
au
conseil
municipal
de
fixer
Peffectif
des
emplois
à
temps
complet
et
à temps
non
complet
nécessaire
au
fonctionnement
des
services.
Filière
Administrative
:
Adjoint
Administratif Principal
1ère
classe
Echelle
C3
35
H
00
titulaire
Attaché
(secrétaire
mairie)
cat.
A
35
H
00
titulaire
Adjoint
administratif
cat
C
(APC
—
agence
postale
communale)
20
h
00
CDD
(contrat
à
durée
déterminée)
Filière
technique
:
Adjoint
Technique
Principal
ère
classe
Echelle
C3
35
H
00
titulaire
Adjoint
Technique
Principal
L*classe
Echelle
C3
35
H
00
titulaire
Du
fait
d’un
départ
à la retraite,
le poste
est vacant.
Adjoint
Technique
Echelle
C1
26 H
00
titulaire
Adjoint
Technique
Echelle
CI
11
H
00
CDD
Adjoint
Technique
Principal
2ème
classe
Echelle
C2
20
H00
CDD
Filière
sociale :
A.T.S.E.M.
Principal
2%
classe
Echelle
C2
31
H
00
CDD
A.T.S.E.M.
Principal
2°"
classe
Echelle
C2
04
H15
CDD,
La
durée
hebdomadaire
est annualisée
et le poste
est non
pourvu.
Vote
du
conseil
municipal:
Pour
12
Contre
0
Abstention
0
Monsieur
le
Maire
indique
que
les
2
agents
inscrits
au
concours
d’ATSEM
n’ont
pas
réussi
la
première
épreuve.
Conseil
municipal
du
lundi
19 janvier
2026 2
Mme
Constance
Malgrain
renouvelle
sa
demande
au
sujet
de
l’embauche
d’un
agent
supplémentaire
au
cours
du
temps
du
midi
concernant
la
distribution
des
repas
à la cantine
et
la
surveillance
dans
la cour
d’une
durée
d’environ
1h30. Monsieur
le maire
lui répond
que
cette
décision
doit
être
prise
par
la prochaine
équipe.
Mme
BECQUET
Laurence
évoque
le projet
de
mutualisation
pour
la production
de
repas
de
restauration
collective
avec
la commune
de Nassandres
et l’Intercom.
Le
coût
du
repas
serait
environ
de
5.80
€
sans
compter
les
charges
du
personnel.
Actuellement,
un
questionnaire
a été
envoyé
aux
parents
pour
savoir
ce
qu’ils
en
pensent.
Il y a eu
seulement
20
retours.
La
commune
est
engagée
avec
la
société
Newrest
jusqu’en
juillet
2026.
Ne
faudrait-il
pas
anticiper
la
résiliation
?
Madame
Hucher
pense
que
la commune
devrait
participer
aux
frais
de
repas
(environ
10
000
€
par
an)
ou
appliquer
un
tarif
de
cantine
scolaire
en
fonction
du
quotient
familial.
Monsieur
LEMAIRE
Michel
estime
que
les
parents
doivent
prendre
en
charge
la totalité
du
repas.
Mme
BECQUET
indique
qu’une
réunion
est
prévue
le mardi
27 janvier
2026
à
14
h
30
avec
les
élus
de
la Neuville
du
Bosc
pour
évoquer
ce
sujet.
DÉLIBÉRATION
portant
modification
de
l’emploi
d’adjoint
technique
d’une
durée
de
26
h
00
aux
autres
grades
du
cadre
d’emploi
des
adjoints
techniques
suite
à
un
avancement
de
grade
Vu
la délibération
N°
4-2009
en
date
du
09 janvier,
décidant
la modification
de
la durée
hebdomadaire
de
l’emploi
d’adjoint
technique
2°"
classe
à 20
H
00
à compter
du
1%
février
2009,
Vu
la
déclaration
de
vacances
de
poste
de
l’emploi
d’adjoint
technique
(départ
d’un
agent
en
retraite)
enregistrée
sous
le N°
1170
parle
CDG
27
en
date
du
30/07/2016
à raison
de
20
h
00,
Vu
la
délibération
N°
2023-34
modifiant
la
durée
hebdomadaire
du
poste
d’adjoint
technique
de
20
h
à
26
h
à
compter
du
1*
septembre
2023,
VU
la
réorganisation
des
emplois
du
temps
des
agents
affectés
au
restaurant
scolaire,
au
ménage
des
locaux
scolaires
et les
aides
aux
enseignantes
à la rentrée
de
septembre
2025,
Suite
à
la
nouvelle
répartition
des
tâches,
un
agent
assume
les
fonctions
de
responsable
et
répond
aux
conditions
pour
un
avancement
de
grade,
Monsieur
le
maire
propose
au
conseil
municipal
d’ouvrir
le
poste
d’adjoint
technique
aux
différents
grades
de
cet
emploi
afin
de
pouvoir
faire
bénéficier
un
agent
d’un
avancement
de
grade :
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
-_
décide
d’ouvrir
le
poste
d’adjoint
technique
Catégorie
€,
au
grade
d’adjoint
technique
principal
de
2è"e
classe
et adjoint
technique
principal
1°°
classe
(26/35
h)
à compter
du
01/04/2026.
-
autorise
le
recrutement
sur
un
emploi
permanent
d’un
agent
contractuel
dans
lhypothèse
où
la
vacance
d’emploi
ne serait pas
pourvue
par
un
fonctionnaire
pour
une
durée
indéterminée.
Vote
du
conseil
municipal:
Pour
12
Contre
0
Abstention
0
DELIBERATION
:
Convention
entre
l’intercom
Bernay
«
Terres
de
Normandie»
et
la
commune
d’Harcourt
pour
l'instruction
des
autorisations
d’urbanisme
suite
à
l'approbation
du
PLU
Monsieur
le maire
rappelle
que
le plan
local
d’urbanisme
(PLU)
a été
approuvé
lors
de
la séance
du
24
novembre
2025. Les
mesures
de
publicité
ont
été
réalisées
(délibération
à la préfecture,
affichage
en
mairie,
insertion
sur
le site
internet,
panneau
pocket,
parution
dans
deux journaux
locaux,
consultable
sur
Géoportail
de
l'urbanisme).
La
DDTM
(direction
départementale
du
territoire
et de
la mer)
de
Bernay
était
notre
service
instructeur
dans
le
cadre
du
régime
RNU
(règlement
national
d'urbanisme).
Suite
à l’approbation
du
PLU,
les autorisations
d’urbanisme
seront
instruites
par
le service
instructeur
de l’intercom
Bernay
« Terres
de Normandie
».
Conseil
municipal
du
lundi
19 janvier
2026 Monsieur
le maire
donne
lecture
de
la convention
qui
a pour
objet
de
fixer
les
modalités
organisationnelles,
administratives,
juridiques
et techniques.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
Punanimité
des
membres
présents,
approuve
la
convention
autorisant
l’instruction
des
autorisations
d’urbanisme
par
le
service
instructeur
de
l’intercom
de
Bernay
et
autorise
le maire
de
la commune
à la signer.
Vote
du
conseil
municipal
:
Pour
12
Contre
0
Abstention
0
DÉLIBÉRATION
sollicitant
des
demandes
de
subvention
au
titre
du
FEDER
(résion).
de
la
DETR
(état),
de
lPagence
de
l’eau
et
de
lintercom
de
Bernay
Cette
délibération
annule
et remplace
la DB
N°
2024-14
(délibération
actualisée).
La
commune a
inscrit
le projet
de
la requalification
du
cœur
de
bourg,
c’est-à-dire
l’aménagement
des
2 places
dans
le
cadre
du
contrat
de
territoire
2023-2027
de
l’intercom
« Bernay
Terres
de
Normandie
».
Celle-ci
a également
été
retenue
pour
le programme
« Villages
d’avenir
».
Lors
de
la séance
du
29 janvier
2024,
la commune
avait
confié
à la
société
EAD
la mission
du
lancement
d’appel
d’offres
pour
le choix
du
maître
d’œuvre.
L’enveloppe
prévisionnelle
pour
ce
projet
s’élève
à la somme
de
1 595
825
€ HT.
Lors
de
la séance
du
18
mars
2024,
le
conseil
municipal
avait
sollicité
diverses
subventions
mais
il a été
omis
d’en
demander
une
au
titre
du
FEDER
et du
fonds
de
concours.
Il convient
donc
de
modifier
le plan
de
financement.
Il est
demandé
aux
membres
du
conseil
municipal :
-
D’adopter
le projet
pour
un
montant
de
1 595
825
€ HT.
-
De
solliciter
une
aide
financière
au
titre
de
la DETR
ou
du
fonds
vert,
du
département,
de
la région
au
titre
du
FEDER,
de
l’agence
de
l’eau
et de
l’intercom
de
Bernay
au
titre
du
fonds
de
concours.
- _
D’approuver
le plan
de
financement
prévisionnel
qui
s’établit
comme
suit :
PLAN
DE
FINANCEMENT
PREVISIONNEL
Goût des Travaux HT|
1275 651,00€
SUBVENTIONS
Places
Chrétien
et St Quen.
dou
de
|
D
AMO-MO-Imprémus|
31817400€
(FEDER
JEncous
30000000€
AideCAUE
|
2000,00€ Département
854 787.008
:
_ [INTERCOM
Jo
2000D.00E
Agence
Eau
|[Dépô
|
FSASLOE
….
…….
jautofinancament
|. SL2P0E
| 19593
825,00
€
|feutofnencé
100
000
€
complété
pa un
anprunt
| 1595
825,00
ë
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
approuve
l’opération
et le plan
de financement
prévisionnel
ci-dessus
et
autorise
monsieur
le maire
à signer
les
documents
nécessaires
à la réalisation
de
ces
travaux.
Vote
du
conseil
municipal
: Pour
12
Contre
0
Abstention
0
DÉLIBÉRATION
portant
l’autorisation
d’engaser,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
avant
le
budget
primitif
2026
S'agissant
de
dépenses
d’investissements
gérées
sur
le
budget,
l’article
L.1612-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
permet
au
maire,
sur
l’autorisation
de
l’organe
délibérant,
d’engager,
liquider
et mandater
les
dépenses
Conseil
municipal
du
lundi
19 janvier
2026 4
d'investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l’exercice
précédent
et
ce
jusqu’à
Padoption
du
budget
2026.
Les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget
lors
de
son
adoption.
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
d’utiliser
ces
dispositions
qui
permettront
la
poursuite
des
programmes
d'investissement
durant
les
premiers
mois
de
l’année,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l’article
L
1612-1
relatif
aux
engagements
de
dépenses
avant
le
vote
du
budget.
Tableau
récapitulatif
:
Chapitre
Crédits
ouverts
BP
Autorisation
2025
+
DM
votés
en
|
d'ouverture
des
2025
crédits
(25%)
Budget
principal
20
1 500
€
375
€
204
7 694.00
1 923
€
21
24
565
€
6
141€
23
259
058€
64
764
€
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
-
AUTORISE
le
maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d’investissement
gérées
sur
les
crédits
inscrits
au
budget
jusqu’au
30
avril
2026
ou
jusqu’au
vote
du
BP
2026
s’il
intervient
avant
cette
date
et
ce
dans
la
limite
des
montants
et
des
affectations
décrits
en
annexe
au
présent
tableau.
Cette
autorisation
ne
dépasse
pas
le
quart
des
crédits
inscrits
au
budget
2025
y
compris
les
reports.
-
Précise
que
les
crédits
effectivement
mis
en
œuvre
seront
obligatoirement
repris
au
budget
primitif
2026
aux
chapitres
et
articles
concernés.
Abstention
0
Vote
du
conseil
municipal
: Pour
12
Contre
0
COMMISSION
DES
FINANCES
Bernard
Aubry,
maire,
précise
qu’il
n’y
aura
pas
de
commissions
de
finances
avant
les
élections
de
mars
2026.
La
future
équipe,
élue
à l’occasion
de
ces
élections,
établira
le
budget
2026
au
plus
tard
le
30
avril.
Il
incombera
au
futur
maire
de
présider
cette
commission
des
finances
en
vue
de
la
préparation
de
ce
même
budget.
INFORMATIONS
:
Convention
avec
le
SDIS
:Monsieur
FIERS
Nicolas,
adjudant-chef
des
sapeurs-pompiers
volontaires
de
Harcourt,
est
présent
pour
apporter
des
renseignements
aux
membres
du
conseil
municipal
concernant
la
convention
relative
à
la
disponibilité
d’un
sapeur-pompier
volontaire,
sans
contrepartie.
Elle
avait
déjà
été
proposée
à
la
commune,
par
le
lieutenant
M.
BOURDET
Gérard,
par
le
passé,
pour
un
agent
communal.
Celle-ci
permet
de
couvrir
la
commune
ainsi
que
l’agent
en
cas
d’accident.
Celui-ci
est
autorisé
à
quitter
son
emploi
pour
exercer
son
rôle
de
pompier
sur
autorisation
du
maire.
Cette
convention
est
conclue
pour
une
durée
d’un
an
renouvelable.
Les
communes
de
Brionne,
Broglie,
Montreuil-l’Argillé
ont
signé
ce
modèle
de
convention. M.
LEMAIRE
Michel
s’interroge
à
savoir
si
une
contrepartie
financière
serait
envisageable
par
le
SDIS
(service
départemental
d’incendie
et
de
secours)
pour
dédommager
la
commune
de
l’absence
de
son
employé,
durant
les
interventions.
En
fonction
des
explications
de
M.
Fiers,
il
comprend
que
la
commune
apporte
donc
sa
contribution
pour
une
durée
d’environ
80
heures
par
an
à la
sécurité
civile
et
générale.
Monsieur
VOISIN
Philippe
rappelle
la
nécessité
de
remplacer
l’adjoint
technique
parti
en
retraite
pour
résoudre
ce
problème
;
dans
cette
situation,
il
n’y
a
plus
d’agent
en
poste
aux
services
techniques
de
la
commune.
Après
les
élections
municipales,
la
question
sera
abordée
et
résolue.
Cette
convention
sera
mise
à ordre
du
jour
d’un
prochain
conseil
municipal.
Conseil
municipal
du
lundi
19 janvier
2026 Il est
également
interrogé
sur
la remise
en
état
de
l’ancienne
sirène
datant
d’une
cinquantaine
d’années.
Il confirme
que,
dans
le plan
communal
de
sauvegarde,
un
moyen
de
communication
pour
informer
la population
est
obligatoire
mais
un
haut-parleur
fixé
sur
un
véhicule
suffirait.
D’autres
systèmes
modernes
sont
mis
en
place
mais
beaucoup
plus
coûteux.
LEG
DE
M.
DELAQUALZE
Michel :
Mme
MALGRAIN
Constance
a pris
contact
avec
le notaire
de
la
famille
DELAQUAIZE
concernant
la
succession.
Elle
rappelle
l’extrait
du
testament.
En
contrepartie
d’un
leg
de
21
682
€,
la
commune
est
tenue
à
l’entretien
des
trois
tombes
familiales
dans
le cimetière
communal.
Ce
sujet
sera
mis
à l’ordre
du jour
d’un
prochain
conseil.
Plusieurs
devis
sont
évoqués
:
- __
défibrillateur
près
du
vestiaire
foot.
-
terrain
de
pétanque.
Ils
seront
étudiés
lors
d’une
prochaine
commission
de
finances.
FOUR
DE
TABLE
*
Mme
LEBEC
Sandra
informe
que
des
poteaux
ont
été
endommagés
au
terrain
de
tennis.
Elle
demande
si
la
réparation
revient
à l’association
ou
à la mairie.
Le
terrain
de
tennis
appartenant
à
cette
dernière,
les
travaux
seront
à
la
charge
de
la
commune
de
même
pour
le
démoussage
par
un
professionnel.
*
Mme
BECQUET
Laurence
souhaite
que
la
délibération
concernant
la
location
de
la
salle
des
associations
soit
modifiée.
Elle
demande
qu’un
panneau
soit
installé
devant
la
porte
des
toilettes
pour
la
laisser
ouverte
car
il y
a un
problème
de
condensation
en
permanence,
le sol
étant
trempé.
*
M.
VOISIN
Philippe
informe
que
Pentreprise
COMEFT
a
commencé
les
travaux
de
changement
de
portes
aux
vestiaires
de
football.
* M.
POULAIN
Alain
indique
que
l’Entreprise
HDE
est
intervenue
pour
changer
des
lampes
rue
Vaurin
et près
du
monument
aux
morts.
[|
signale
qu’une
armoire
électrique
d’éclairage
public
a
été
forcée
au
hameau
de
Chrétienville. *
M.
LEMAIRE
Michel
souhaite
l'installation
d’un
conteneur
tri
alimentaire
aux
hameaux
de
Chrétienville
et
Beauficel. *
Mme
MALGRAIN
Constance
demande
que
les
résidences
secondaires
se
munissent
d’un
badge
auprès
de
PRECOVAL
afin
d’éviter
le dépôt
de
sacs
poubelles
rue
du
stade.
* Mme
VANNIER
Céline
rappelle
la
réglementation
applicable
en
matière
de
coupe
et
d’arrachage
de
haies.
Elle
concerne
en
premier
lieu
les
agriculteurs
mais
cela
vaut
pour
la commune.
Elle
soutient
le
projet
en
cours
concernant
la fourniture
de
repas
à la commune
d’Harcourt
par
la
cuisine
centrale
de
Nassandres
même
si
le prix
du
repas
est
plus
cher,
il sera
de
meilleure
qualité
et plus
sain.
Séance
close
à
22
h
30.
La
prochaine
réunion
de
conseil
municipal
aura
lieu le jeudi
19
février
2026
à
19
h 30.
Le
secrétaire,
DT
Le
Maire,
M.
LEMAIRE
Michel
|
AUBRY
Bernard,
Conseil
municipal
du
lundi
19 janvier
2026