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Procès Verbal - PV CM 25 SEPTEMBRE 2025
Procès Verbal - pv Conseil Municipal 29 JANVIER 2024
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune d'Harcourt.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Conseil Municipal 29 JANVIER 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
CONSEIL
MUNICIPAL
Lundi
29
janvier
2024
— 19
H
30
Présents
: M.
AUBRY
Bernard,
Mme
BECQUET
Laurence,
Mme
HUCHER
Béatrice,
M.
ADDE
Albert,
M.
LEMAIRE
Michel,
M.
DUVEY
Marc,
M.
VOISIN
Philippe,
M.
JOUANNET
Jean-Mickaël,
Mme
VANNIER
Céline,
Mme
LEBEC
Sandra,
Mme
FIERS
Alexandra,
M.
DIJON
Michel,
M.
POULAIN
Alain.
Absentes
excusées
: Mme
CARTIER
Alice,
Mme
MALGRAIÏN
Constance.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
15
Décembre
2023
:
Monsieur
le Maire
propose
l’approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
15
Décembre
2023
; il est
approuvé
à
l'unanimité. Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Conformément
à l’article
L 212-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Madame
HUCHER
Béatrice
a été
nommée
secrétaire
de
séance.
DÉLIBÉRATION
: Tableau
des
effectifs
au
1°
janvier
2024
Monsieur
le Maire
présente
au
conseil
municipal
le tableau
des
effectifs
au
1°
janvier
2024
:
Filière
Administrative
:
Adjoint
Administratif
Principal
lère
classe
Echelle
C3
35
H 00
titulaire
Attaché
(secrétaire
mairie)
cat.
À
35
H 00
titulaire
Filière
technique
:
Adjoint
Technique
Principal
1%
classe
Echelle
C3
35
H 00
titulaire
Adjoint
Technique
Principal
1°
classe
Echelle
C3
35
H 00
titulaire
Adjoint
Technique
Echelle
C1
26
H 00
titulaire
Adjoint
Technique
Principal
1°°
classe
Echelle
C3
30
H 50
titulaire
(Agent
Intercommunal
: 6
H pour
le compte
de
PIBTN
depuis
le 01/09/2017
; mise
en
disponibilité
pour
raison
de
santé)
Filière
sociale
:
A.T.S.E.M.
Principal
lère
classe
Echelle
C3
35
H 00
titulaire
(Mise
en
disponibilité
pour
raisons
personnelles)
A.T.S.E.M.
Principal
24%
classe
Echelle
C2
04
H 15
CDD
- temps
annualisé
(non
pourvu).
Pour
information
:
Un
contrat
aidé
PEC
(Parcours
emploi
compétences)
est
prolongé
dans
le cadre
de
l’agence
postale
communale.
Vote
du
conseil
municipal
: Pour
13
Contre
0
Abstention
0
DÉLIBÉRATION
: portant
autorisation
d’engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d’investissement
avant
le
BP
2024
S’agissant
de
dépenses
d’investissement
gérées
sur
le budget,
l’article
L.1612-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
permet
au
Maire,
sur
l'autorisation
de
l’organe
délibérant,
d'engager,
liquider
et mandater
les
dépenses
d’investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l’exercice
précédent
et ce
jusqu’à
l’adoption
du
budget
2024.
Les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget
lors
de
son
adoption.
Il est
proposé
au
conseil
municipal
d’utiliser
ces
dispositions
qui
permettront
la poursuite
des
programmes
d’investissement
durant
les
premiers
mois
de
l’année.
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l’article
L 1612-1
relatif
aux
engagements
de
dépenses
avant
le
vote
du
budget,
il est
soumis
le tableau
suivant
:
Chapitre
Crédits
ouverts
BP
2023
|
Autorisation
+ DM
votées
en
2023
d'ouverture
des
crédits
(25%)
Budget
principal
20
80290
€
20
072
€
204
31487
€
7871€
21
88
370
€
22
092
€
23
113269
€
28317
€
Conseil
municipal
du
lundi
29
janvier
2024 Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
:
- AUTORISE
je Maire
à engager,
liquider
et mandater
les
dépenses
d’investissement
gérées
sur
les
crédits
inscrits
au
budget
jusqu’au
15
avril
2024
ou
jusqu’au
vote
du
BP
2024
s’il
intervient
avant
cette
date,
dans
la limite
des
montants
et des
affectations
décrites
en
annexe
au
présent
tableau,
cette
autorisation
ne
dépassant
pas
le quart
des
crédits
inscrits
au
budget
2023
y compris
les
reports.
- _
Précise
que
les
crédits
effectivement
mis
en
œuvre
seront
obligatoirement
repris
au
budget
primitif
2024
aux
chapitres
et articles
concernés.
Vote
du
conseil
municipal:
Pour
13
Contre
0
Abstention
0
DÉLIBÉRATION
: Cession
d’une
bande
de
terrain
à la
commune
le
long
de
la
rue
Taurin
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
de
la délivrance
d’un
certificat
d'urbanisme
positif
(CU
b N°
2023-11)
pour
la parcelle
H 273
sise
9 rue
Taurin
en
vue
de
la division
de
celle-ci,
à destination
d’un
lot
à bâtir.
La
rue
Taurin
étant
très
étroite,
Monsieur
le Maire
demande
l’alignement
et la
possibilité
pour
la propriétaire
de
céder
à la
commune
une
bande
de
terrain
le long
de
cette
même
rue
pour
l’euro
symbolique
en
vue
de
l’élargissement
de
la voirie
et de
la
création
d’un
pan
coupé
pour
la future
entrée,
la commune
prenant
en
charge
le déplacement
de
la clôture.
Mme
LOISELET
prendra
en
charge
les
frais
de
géomètre.
Le
cabinet
LEMBLÉ,
géomètre
de
Bernay,
est
chargé
de
procéder
au
bornage
de
la propriété
; Mme
LOISELET
accepte
de
financer
le paiement
de
ce
professionnel.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
- Donne
son
accord
pour
l’acquisition
d’une
bande
de
terrain
le long
de
la rue
Taurin
(euro
symbolique),
- Prend
en
charge
le déplacement
de
la clôture,
- Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à cette
réalisation.
M.
LEMAIRE
Michel
ne
voit
pas
l'intérêt
de
cette
acquisition
puisque
l'élargissement
de
la
rue
se
fera
sur
une
très
petite
longueur,
des
maisons
longeant
cette
rue
après
ladite
demeure
jusqu'à
la
rue
de
la
libération.
Vote
du
conseil
municipal:
Pour
12
Contre
0
Abstention
1 (M.
LEMAIRE)
DÉLIBÉRATION
: travaux
du
SIEGE
conjointement
avec
la commune
de
Thibouville
(rue
de
Thibouville
et
Parissot)
Monsieur
le Maire
expose
au
conseil
municipal
que
le SIEGE
(Syndicat
Intercommunal
d’Electricité
et du
Gaz
de
l'Eure)
envisage
d'entreprendre
des
travaux
sur
le réseau
de
distribution
publique
d'électricité,
d'éclairage
public
et de
télécommunications. Conformément
aux
dispositions
statutaires
du
SIEGE
et aux
règlements
financiers
dudit
EPCI,
la réalisation
de
l’opération
est
subordonnée
à l’accord
de
la commune
qui
apporte
sa
contribution
telle
que
détaillée
dans
la convention
ci-après
annexée,
Cette
participation
s’élève
à :
-
section
d'investissement:
8 117
€
-
section
de
fonctionnement:
6 250
€
Ces
montants
seront
ajustés
sur
la base
du
coût
réel
des
travaux
réalisés
par
le SIEGE
dans
la limite
des
sommes
indiquées
ci-dessus. Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
autorise
:
Ÿ_ Monsieur
le Maire
à signer
la convention
de
participation
financière
annexée
à la
présente,
v” L'inscription
des
sommes
au
budget
de
l'exercice
au
compte
2041512
pour
les
dépenses
d'investissement
(DP
et EP),
et au
compte
657358
pour
les
dépenses
de
fonctionnement
(FT).
Vote
du
conseil
municipal
: Pour
13
Contre
0
Abstention
0
Conseil
municipal
du
lundi
29
janvier
2024 DÉLIBÉRATION
: travaux
du
SIEGE
: les
Bruyères
— (Tranche
1)
Monsieur
le Maire
expose
au
conseil
municipal
que
le SIEGE
envisage
d’entreprendre
des
travaux
sur
le réseau
de
distribution
publique
d’électricité,
d’éclairage
public
et
de
télécommunications.
Conformément
aux
dispositions
statutaires
du
SIEGE
et aux
règlements
financiers
dudit
EPCI,
la réalisation
de
Popération
est
subordonnée
à l’accord
de
la
commune
qui
apporte
sa
contribution
telle
que
détaillée
dans
la
convention
ci-après
annexée.
Cette
participation
s’élève
à :
-
section
d'investissement:
13
667
€
-
section
de
fonctionnement:
12
500
€
Ces
montants
seront
ajustés
sur
la base
du
coût
réel
des
travaux
réalisés
par
le SIEGE
dans
la limite
des
sommes
indiquées
ci-
dessus. Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
autorise
:
-
Monsieur
le
Maire
à signer
la
convention
de
participation
financière
annexée
à la
présente,
-_
L’inscription
des
sommes
au
budget
de
l’exercice,
au
compte
2041512
pour
les
dépenses
d’investissement
(DP
et
EP),
et au
compte
657358
pour
les
dépenses
de
fonctionnement
(FT).
Vote
du
conseil
municipal
: Pour
13
Contre
0
Abstention
0
DÉLIBÉRATION
: Travaux
du
SIEGE
: Rue
de
la
Libération
Tranche
2 (Led
: 9 nouveaux
foyers)
Monsieur
le Maire
expose
au
conseil
municipal
que
le SIEGE
envisage
d'entreprendre
des
travaux
sur
le réseau
de
distribution
publique
d’électricité,
d'éclairage
public
et
de
télécommunications.
Conformément
aux
dispositions
statutaires
du
SIEGE
et aux
règlements
financiers
dudit
EPCI,
la réalisation
de
Popération
est
subordonnée
à l’accord
de
la
commune
qui
apporte
une
contribution
telle
que
détaillée
dans
la
convention
ci-après
annexée,
Cette
participation
s’élève
à :
-
section
d’investissement
: 3 333,00
€
-
section
de
fonctionnement
:
Néant
Ces
montants
seront
ajustés
sur
la base
du
coût
réel
des
travaux
réalisés
par
le SIEGE
dans
la limite
des
sommes
indiquées
ci-
dessus. Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
autorise
:
- Monsieur
le Maire
à signer
la convention
de
participation
financière
annexée
à la
présente,
-
L'inscription
des
sommes
au
Budget
de
l’exercice,
au
compte
2041512
pour
les
dépenses
d’investissement
(DP
et
EP),
et
au
compte
657358
pour
les
dépenses
de
fonctionnement
(FT),
Vote
du
conseil
municipal
: Pour
13
Contre
0
Abstention
0
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
Commission
de
finances
: vendredi
09
février
2024
à 17
h 30
Réunion
PLU
(Plan
Local
d'Urbanisme)
: lundi
12
février
2024
à 17
h 30.
Monsieur
le Maire
tient
à remercier
Mme
HUCHER
Béatrice
qui
l‘a
accompagné
le mercredi
24
janvier
pour
présenter
le projet
des
places
(aménagement
du
centre
bourg)
à la
Sous-Préfecture
de
Bernay
dans
le
cadre
du
dispositif
«
Villages
d’Avenir
»
(29
communes
lauréates
dans
l’Eure).
Une
autre
réunion
était
également
organisée
le lundi
29
janvier
à la
Mairie
d’Iville
en
présence
du
préfet
de
l’Eure
sur
ce
même
sujet. Mme
HUCHER
Béatrice
souhaite
la mise
en
place
de
commissions
constituées
d’élus
et de
personnes
extérieures
pour
étudier
les
2 projets
actuels
(places
du
Général
Chrétien
et St-Ouen
et le
groupe
scolaire).
Celle-ci
propose
d’être
la référente
du
Conseil
municipal
du
lundi
29
janvier
2024 4
projet
pour
la rénovation
énergétique
du
groupe
scolaire
avec
un
ou
2 parents
d'élèves,
la directrice
de
l’école,
un
membre
du
personnel
communal
et
des
élus
avec
l’aide
d’un
AMO
(Assistant
maîtrise
d'ouvrage)
qui
est
M.
HERMENAULT.
Un
comité
de
pilotage
pour
l’aménagement
des
places
pourrait
rassembler
élus,
commerçants,
agriculteurs,
riverains
avec
le
soutien
de
M.
CHACHOUA
(AMO)
de
la
société
EAD.
Pour
le
moment,
aucun
référent
n’a
été
nommé.
Dès
la première
réunion,
un
phasage
des
travaux
doit
être
réalisé
et un
compte-rendu
rédigé
à chaque
rencontre
pour
une
communication
informant
ainsi
le
conseil
du
suivi
de
l’avancement
des
projets.
Monsieur
JOUANNET
Jean-Mickaël
regrette
que
l’esquisse
de
Paménagement
des
places
n’ait
pas
été
présentée
aux
administrés
(réunion
publique)
et s’inquiète
du
financement.
La
commune
pourra-t-elle
assumer
financièrement
dans
un
même
laps
de
temps
ces
2
projets
?
Il
souligne
le
volontarisme
de
Mme
HUCHER
Béatrice.
TOUR
DE
TABLE
* Monsieur
LEMAIRE
Michel
donne
quelques
informations
:
En
2024,
dans
le cadre
du
territoire
de
l’IBTN
(Intercom
Bernay
Terres
de
Normandie),
le sentier
d’art
aura
lieu
à Mesnil-en-
Ouche.
Le
festival
des
arts
numériques
se
déroulera
à Bernay
les
24,
25,
26
mai.
Les
travaux
du
centre
aquatique
et
intercommunal
débuteront
en
octobre
et
se
termineront,
en
principe,
entre
janvier
et
mars
2026. L’école
du
village
participera
au
triathlon
scolaire
de
l’Intercom.
Les
courses
cyclistes
de
Harcourt
sont
reportées
au
samedi
13
avril.
En
effet,
minimes
et
cadets
participeront
à la
coupe
de
Normandie
le
dimanche
07
avril.
Si
les
courses
étaient
maintenues
comme
prévu,
il
n’y
aurait
pas
de
jeunes
au
départ.
* M.
JOUANNET
Jean-Mickaël
s’informe
de
la suite
donnée
à l'étude
flash
réalisée
par
le Département
concernant
les
bâtiments
de
la
Maison
de
retraite.
Monsieur
AUBRY
Bernard,
Maire,
précise
qu’une
réunion
pour
le
devenir
de
ces
bâtiments
est
prévue
fin
février.
Il fait
part
de
la réclamation
des
habitants
de
l’impasse
« Le
village
» qui
se
plaignent
de
la voirie
très
endommagée.
Monsieur
LEMAIRE
Michel
remarque
que
cette
voie
n’a
pas
été
rétrocédée
à la
commune
et
à l’Intercom
; elle
est
privée
et
constitue
une
parcelle
dans
ce
lotissement.
Il
suggère
de
se
rapprocher
de
la
compétence
voirie
de
l’Intercom
en
s’adressant
à
M.
HAUTECHAUP),
vice-président
de
cette
entité,
ainsi
qu’à
M.
Nicolas
GRAVELLE,
Président.
Il n’est
pas
certain
qu’ils
veuillent
l’inclure
dans
le
domaine
public.
* M.
VOISIN
Philippe
voudrait
que
le permis
de
construire
de
la maison
située
rue
de
la grande
mare
au
numéro
??
soit
consulté
pour
une
raison
d’alignement.
* M.
POULAIN
Alain
souhaite
que
la commune
achète
des
panneaux
d'affichage
pour
les
hameaux
du
Bocage,
Beauficel,
les
Bruyerettes
et
une
oriflamme
indiquant
la
Mairie.
Il
est
chargé
de
fournir
un
devis
pour
le
BP
2024,
Il
informe
qu’il
fera
un
point
sur
les
foyers
des
candélabres
grillés.
* Mme
HUCHER
Béatrice
déplore
l’existence
de
l’éclairage
actuel
du
parking
de
EHPAD
; elle
propose
un
autre
système
avec
détecteur
de
mouvements
plus
économique
en
énergie.
* Mme
BECQUET
Laurence
communique
les
informations
suivantes
:
Les
habitants
du
Clos
Mallet
sollicitent
la
pose
de
panonceaux
indiquant
les
numéros
des
maisons
à
l’entrée
de
chaque
impasse
pour
diriger
les
personnes
s’y
rendant,
notamment
les
livreurs.
Le
Banquet
des
Anciens
aura
lieu
le
dimanche
17
mars
2024
à
Ja
salle
des
fêtes
;
il
sera
préparé
par
le
Comptoir
de
PArboretum. Avec
Sandra
LEBEC,
elle
donne
un
compte-rendu
de
la
commission
du
personnel
:
- Un
agent
technique
partira
en
retraite
le
1°
juillet
; il
est
recherché
une
personne
polyvalente
pour
une
durée
de
6 mois
surtout
pendant
les
mois
d’été.
- Les
tâches
administratives
s’accumulant,
il
serait
souhaitable
de
prévoir
un
agent
à mi-temps
ou
peut-être
de
faire
appel
à un
prestataire
pour
les
salaires.
Elle
souhaite
que
soient
renouvelées
les
réunions
de
quartier.
La
fête
de
la
Quasimodo
ayant
lieu
les
6
et
7
avril
2024,
elle
veut
savoir
qui
s’occupera
de
l’emplacement
des
forains.
Il
lui
est
répondu
que
la
commune
prendra
en
charge
l’installation
de
ceux-ci
et
la
distribution
du
pain
bénit,
Le
dimanche,
l'ATCPH
s’occupera
de
la
foire
à tout
et
du
concert
au
cours
duquel
se
produira
le
saxophoniste
Lucien
Depalma,
à
15
heures,
à
l’église
du
village.
Chaque
spectateur
donnera
la
somme
qui
lui
semblera
juste
pour
paiement
de
l’entrée
(au
chapeau).
* Mme
VANNIER
Céline
propose
l’organisation
d’une
journée
citoyenne
composée
de
volontaires
pour
un
nettoyage
des
bas-
côtés
de
certaines
rues,
des
bouteilles,
en
autres,
étant
jetées.
Conseil
municipal
du
lundi
29
janvier
2024 5
Elle
a assisté
en
visio
à une
réunion
organisée
par
l’Intercom
de
Bernay
au
sujet
de
la politique
de
soutien
et de
promotion
de
l’agriculture.
Le
président
de
l’Intercom,
Nicolas
Gravelle,
a avancé
l’idée
de
créer
une
cuisine
centrale,
suggestion
évoquée
depuis
plusieurs
années
mais
compliquée
à mettre
en
œuvre.
Des
repas
« faits
maison
» seraient
fournis
aux
cantines
scolaires.
Le
prix
du
repas
serait
de
6 €,
la
nourriture
étant
de
meilleure
qualité
avec
un
coût
nettement
supérieur
à celui
d’aujourd”’hui.
* M.
DIJON
Michel
souhaite
une
reprise
du
bitume
de
la
salle
des
fêtes.
* Mme
LEBEC
Sandra
informe
:
- Un
candélabre
clignote
rue
Vaurin
- La
prochaine
permanence
des
élus
aura
lieu
le samedi
03
février
2024,
Séance
close
à 22
h 30.
Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le LUNDI
18
MARS
2024
à 19
H 30.
Le
secrétaire,
Mme
HUCHER
Béatrice
Conseil
municipal
du
lundi
29
janvier
2024