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Convocation - Convocation cm du 19 JANVIER 2026
Document publié le Lundi 19 janvier 2026 par la commune d'Harcourt.
Lien du pdf (Convocation - Convocation cm du 19 JANVIER 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
DÉPARTEMENT
DE
L'EURE
Harcourt,
Le lundi
12 Janvier
2026
27800
CONVOCATION
Téléphone
:02
32
45
02
40
CONSEIL
MUNICIPAL
Télécopie
:02
32
45
42
69
E-mail
:maire@communeharcourt.
com
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le:
Lundi
19
Janvier
2026
à 19
h
30
Rendez-vous
: Mairie
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée:
p/o
le
Maire,
OBJET RESSOURCES
HUMAINES
:
a)
Tableau
des
effectifs
au
01/01/2026
b)
Modification
de
l’emploi
d’Adjoint
technique
26
h
00
suite
avancement
de
grade.
ADMINISTRATION
GENERALE :
a)
Convention
entre
l’Intercom
Bernay
« Terres
de
Normandie
» et
la commune
pour
l'instruction
des
autorisations
d'urbanisme
suite
à lPapprobation
du
PLU
FINANCES :
a)
Aménagement
des
places
: demandes
de
subvention
au
titre
du
FEDER
(Région),
de
la
DETR
(Etat),
de
l’Agence
de
l’eau
et de
PIntercom
Bernay
b)
Autorisation
d’engager,
liquider
et mandater
les
dépenses
d’investissement
avant
le
BP
2026
-
Informations
et
questions
diverses
(comptes
arrêtés
au
31/12/2025,
Réfection
de
la
sirène
des
pompiers,
courrier
MADE,
convention
SDIS,
défibrillateur
etc...)