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Arrêté - Préfecture - Moselle - 2024 DCAT BEPE 221
Arrêté - Préfecture - Moselle - 2026 DCAT BEPE 172
Arrêté - Préfecture - Moselle - 2026 DCAT BEPE 221
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Moselle - 2026 DCAT BEPE 221)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Énergies,
Direction
de
la
coordination
E
mn
;
.
ne
PRÉFET
et de
l'appui
territorial
DE
LA
MOSELLE
Égalé
Bureau
des
enquêtes
publiques
Fe
et de
l’environnement
ARRÊTÉ
PRÉFECTORAL
PORTANT
ENREGISTREMENT
ARRÊTÉ
n° 2026-DCAT-BEPE-
°)
du
09
JUN
20%
pour
l'exploitation
par
la société
Le
Gaz
Vert,
dont
le siège
social
est
situé
2,
rue
du
moulin
(57170)
Amelécourt,
d’une
unité
de
méthanisation
agricole
sur
le territoire
de
la
commune
de
Amelécourt
(57170)
au
lieu-dit
« Cressottes
» et
de
trois
stockages
déportés
de
digestats
Vu Vu Vu Vu Vu Vu Vu Vu
liquides
sur
les
communes
de
Delme
(S1),
Manhoué
(S2)
et
Bréhain
(S3)
Le
préfet
de
la
Moselle,
Chevalier
de
la
Légion
d'honneur,
Officier
de
l'Ordre
national
du
mérite,
l'annexe
III
de
la
directive
2011/92/UE
du
Parlement
européen
et
du
Conseil
du
13
décembre
2011
concernant
l'évaluation
des
incidences
de
certains
projets
publics
et
privés
sur
l'environnement;
le
code
de
l'environnement,
en
particulier
ses
articles
L.512-7
à
L.512-7-7
R.512-46-1
à
R.512-46-30 ; le
décret
n°2004-374
du
29
avril
2004
modifié
relatif
aux
pouvoirs
des
préfets,
à
l'organisation
et
à
l’action
des
services
de
l'État
dans
les
régions
et
les
départements ;
le décret
du
28
avril
2025
portant
nomination
de
M.
Pascal
Bolot,
préfet
de
la
Moselle;
le
décret
du
7 octobre
2025
portant
nomination
de
M.
Jérôme
Seguy,
secrétaire-général
de
la
préfecture
de
la
Moselle ;
l'arrêté
DCL
n°2025-A-101
du
27
octobre
2025
portant
délégation
de
signature
de
M.
Jérôme
Seguy,
secrétaire
général
de
la
préfecture
de
la
Moselle;
l'arrêté
ministériel
du
12
août
2010
modifié
relatif
aux
prescriptions
générales
applicables
aux
installations
classées
de
méthanisation
relevant
du
régime
de
l'enregistrement
au
titre
de
la
rubrique
n°
2781
de
la
nomenclature
des
installations
classées
pour
la
protection
de
l'environnement ;
l'arrêté
ministériel
du
18
décembre
2011
relatif
au
programme
d'actions
national
à
mettre
en
œuvre
dans
les
zones
vulnérables
afin
de
réduire
la
pollution
des
eaux
par
les
nitrates
d'origine
agricole ; 9, place
Jean-Marie
Rausch
-
BP
71014
- 57034
Metz
Cedex
1-
tel
: 03.87.34.87.34
www.moselle.gouv.fr
Accueil
du
public
-
renseignements
généraux
: du
lundi
au
vendredi
de
8h30
à 12h00
et
de
13h00
à 16h00 Vu Vu Vu Vu Vu Vu Vu Vu Vu Vu Vu Vu Vu
le
programme
national
de
prévention
et
de
gestion
de
certaines
catégories
de
déchets
(PNPGD)
approuvé
par
décret
le 8 juin
2017 ;
l'arrêté
préfectoral
du
17
octobre
2019
portant
approbation
du
plan
régional
de
prévention
et
de
gestion
des
déchets;
le
récépissé
de
déclaration
initiale
n°
télédéclaration
MSP:
A-9-B7RFON4Q3
du
24
janvier
2020
de
la société
Le
Gaz
Vert ;
le
schéma
régional
d'aménagement,
de
développement
durable
et
d'égalité
des
territoires
(SRADDET)
de
la
région
Grand
Est
approuvé
par
l’arrêté
préfectoral
du
24
janvier
2020;
l'arrêté
préfectoral
du
31
août
2021
de
la
préfète
de
la
région
Grand
Est
portant
désignation
des
zones
vulnérables
aux
nitrates
d'origine
agricole
sur
le
bassin
Rhin-
Meuse; l'arrêté
préfectoral
du
18
mars
2022
portant
approbation
des
schémas
directeurs
d'aménagement
et
de
gestion
des
eaux
(SDAGE)
2022-2027
des
parties
françaises
des
districts
hydrographiques
du
Rhin
et
de
la
Meuse
et
arrêtant
les
programmes
pluriannuels
de
mesures
correspondants
;
le
schéma
directeur
d'aménagement
et
de
gestion
des
eaux
(SDAGE)
du
bassin
Rhin
Meuse,
les
plans
de
prévention
ou
de
gestion
des
déchets
applicables,
le
programme
d'action
nationale
pour
la
protection
des
eaux
contre
la
pollution
par
les
nitrates
d'origine
agricole
et
le
programme
d'action
régionale
pour
la
protection
des
eaux
contre
la
pollution
par
les
nitrates
d'origine
agricole
approuvé
par
l'arrêté
préfectoral
du
4 juillet
2024
et
entrée
en
vigueur
depuis
le 1°” septembre
2024
;
le
programme
d'actions
national
pour
la
protection
des
eaux
contre
la
pollution
par
les
nitrates
d'origine
agricole
(PAN),
et
le
programme
d'actions
régional
(PAR
7) en
vue
de
la
protection
des
eaux
contre
la
pollution
par
les
nitrates
d'origine
agricole
pour
la
région
Grand
Est
en
application
le 1”
septembre
2024;
les
règles
d'urbanisme
applicables
dans
les
communes
de
Amelécourt,
Lubécourt,
Gerbécourt,
Château-Salins,
Vaxy,
Delme,
Bréhain
et
Manhoué:
la
demande
d'enregistrement
déposée
en
préfecture
le
11
février
2025
par
la
société
Le
Gaz
Vert
pour
l'exploitation
d'une
unité
de
méthanisation
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Amelécourt
et
de
trois
stockages
déportés
de
digestats
liquides
sur
les
communes
de
Delme
(51),
Manhoué
(S2)
et
Bréhain
(S3)
:
le
dossier
technique
annexé
à
la
demande,
notamment
les
plans
du
projet
et
les
justifications
de
la
conformité
des
installations
projetées
aux
prescriptions
générales
de
l'arrêté
ministériel
;
le
rapport
de
recevabilité
de
l'inspection
des
installations
classées
du
17
novembre
2025; l'arrêté
préfectoral
n°
2025-DCAT-BEPE-456
du
18
décembre
2025
portant
ouverture
d'une
consultation
du
public
sur
le
dossier
d'enregistrement
présenté
par
la
société
Le
Gaz
Vert
pour
l'exploitation
d'une
unité
de
méthanisation
sur
la
commune
de 2/9 Amelécourt
et
de
trois
stockages
déportés
sur
les
communes
de
Delme
(S1),
Manhoué
(S2)
et
Bréhain
(S3);
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
2026-DCAT-BEPE-81
du
5
mars
2026
prolongeant
le
délai
pour
statuer
sur
la
demande
d'enregistrement
susvisée
de
deux
mois
à
compter
du
5
février
2026 ;:
Vu
les
observations
du
public
recueillies
du
19 janvier
2026
au
16
février
2026
inclus ;
Vu
l'avis
réputé
favorable
des
conseils
municipaux,
en
l'absence
de
réponse
dans
les
délais
requis
;
Vu
les
avis
et
observations
des
conseils
municipaux
consultés
;
Vu
les
avis
des
maires
de
Amelécourt,
Delme,
Bréhain
et
Manhoué
sur
la
proposition
d'usage
futur
des
sites ;
Vu
l'avis favorable
de
l’'Organisme
indépendant
de
Lorraine
(OI
Lorraine)
du
17
mars
2025 ;
Vu
l'avis
favorable
de
l'agence
régionale
de
santé
(ARS)
du
24
mars
2025;
Vu
l'avis
favorable
et
les
demandes
de
compléments
émis
par
la
direction
départementale
des
territoires
(DDT)
de
la
Moselle
le
12
mai
2025 ;
Vu
les
compléments
transmis
par
le
pétitionnaire
le
3
octobre
2025
en
réponses
aux
observations
de
la
DDT
de
la
Moselle
;
Vu
le
rapport
du
7
mai
2026
de
la
direction
régionale
de
l'environnement,
de
l'aménagement
et
du
logement
Grand
Est
chargée
de
l'inspection
des
installations
classées,
relatif
à
l'examen
de
la
demande
d'enregistrement;
Vu
le
projet
d'arrêté
préfectoral
d'enregistrement
porté
le 13
mai
2026
à
la connaissance
de
la
société
Le
Gaz
Vert,
pour
observations
éventuelles
;
Vu
l'absence
d'observations
formulées
par
la société
Le
Gaz
Vert
dans
le délai
imparti
;
Considérant
le
développement
actuel
et
futur
de
la
méthanisation
dans
le
périmètre
de
la
zone
vulnérable
de
la
région ;
Considérant
que
l’article
34
de
l'arrêté
ministériel
du
12
août
2010
relatif
aux
prescriptions
générales
applicables
aux
installations
classées
de
méthanisation
soumises
à
enregistrement
sous
la
rubrique
n°2781,
demande
que
le
stockage
du
digestat
soit
d’une
capacité
permettant
de
couvrir
la
plus
longue
période
pendant
laquelle
son
évacuation
ou
son
traitement
n'est
pas
possible
;
Considérant
que
le
respect
des
prescriptions
de
l'arrêté
ministériel
de
prescriptions
générales
susvisé
et
des
prescriptions
complémentaires
imposées
à
l'exploitant
par
le
présent
arrêté
permet
de
garantir
la
protection
des
intérêts
mentionnés
à
l’article
L. 511-1
du
code
de
l'environnement ; Considérant
que
le
digestat
est
majoritairement
valorisé
par
retour
au
sol
lors
d'opérations
d'épandage;
3/9 Considérant
que
le digestat
brut
est
classé
comme
un
fertilisant
de
type
2,
le digestat
liquide
comme
un
fertilisant
de
type
2
et
le
digestat
solide
majoritairement
comme
un
fertilisant
de
type
1;
Considérant
que
le
7°"
plan
d'actions
régional,
en
vue
de
la
protection
des
eaux
contre
la
pollution
par
les
nitrates
d'origine
agricole
pour
la
région
Grand
Est,
définit
des
périodes
d'interdiction
d'épandage
réduites
pour
les
digestats
issus
des
installations
de
méthanisation
épandus
dans
des
zones
vulnérables
;
Considérant
les
impacts
du
changement
climatique
sur
les
pratiques
culturales
et
les
épandages
;
Considérant
que
l'épandage
est
interdit
sur
les
sols
pris
en
masse
par
le
gel
ou
enneigés,
sur
les
sols
inondés
ou
détrempés,
pendant
les
périodes
de
forte
pluviosité
et
qu'en
aucun
cas
la
capacité
d'absorption
des
sols
ne
doit
être
dépassée,
de
telle
sorte
que
la
stagnation
prolongée
sur
ces
sols,
notamment,
ne
puisse
se
produire
;
Considérant
qu'en
période
de
sécheresse,
la
capacité
d'absorption
des
sols
est
considérablement
réduite
;
Considérant
ainsi
qu'il
convient,
afin
de
prévenir
les
nuisances
et
les
risques
présentés
par
les
activités,
de
prescrire
Une
capacité
de
stockage
de
digestats
liquides
correspondant
à 8
mois
minimum
de
production
de
l'unité
de
méthanisation ;
Considérant
que
la
demande
précise
que
le
site
sera,
en
cas
d'arrêt
définitif
de
l'installation,
dévolu
à
un
usage
de
type
agricole
;
Considérant
que
l'examen
des
caractéristiques
du
projet
eu
égard
aux
critères
définis
à
l'annexe
111
de
la
directive
2011/92/UE
du
13
décembre
2011,
notamment
par
rapport
à
la
localisation
du
projet
et
à
la sensibilité
environnementale
des
zones
géographiques
susceptibles
d'être
affectées
et
au
cumul
des
incidences
du
projet
avec
celles
d'autres
projets
d'installations,
ouvrages
ou
travaux,
ne
conduit
pas
à
conclure
à
la
nécessité
de
soumettre
le projet
à évaluation
environnementale
;
Considérant
en
particulier
la
localisation
du
projet
à
l'écart
de
toute
zone
présentant
une
forte
sensibilité
environnementale
;
Considérant
en
particulier
que
les
caractéristiques
des
impacts
du
projet
(nuisances
sonores,
ressources
en
eau,
déchets)
sur
le
milieu
et
la santé
publique
décrites
par
l'exploitant
ne
sont
pas
significatives
au
regard
de
l’environnement
du
projet
;
Considérant
en
particulier
le
caractère
peu
significatif
des
effets
cumulés
du
projet
avec
d'autres
projets
d'activités,
ouvrages,
travaux
et
installations
existants
et
approuvés
dans
cette
zone;
Considérant
en
conséquence,
qu'il
n'y
a
pas
lieu
d'instruire
la
demande
selon
les
règles
de
procédure
de
l'autorisation
environnementale
;
Considérant
que
dans
ces
conditions,
la
demande
ne
remet
pas
en
cause
les
intérêts
mentionnés
à
l’article
L.
511-1
du
code
de
l’environnement
;
Considérant
que
la
décision
sur
la
présente
demande
d'enregistrement
ne
nécessite
pas
de
recueillir
l'avis
du
conseil
départemental
des
risques
sanitaires
et technologiques
(CODERST)
;
4/9 Sur
proposition
du
secrétaire
général
de
la
préfecture
de
la
Moselle
;
ARRÊTE
Titre
| -
Portée,
conditions
générales
Chapitre
11.
Bénéficiaire
et
portée
Article
111.
exploitant,
durée,
péremption
Les
installations
de
la
société
Le
Gaz
Vert
dont
le
siège
social
est
situé
2,
rue
du
Moulin
à
Amelécourt
(57170),
pour
l'exploitation
d'une
unité
de
méthanisation
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Amelécourt
(57170),
faisant
l’objet
de
la
demande
susvisée
du
11
février
2025
et
complétée
le 5 septembre
2025,
sont
enregistrées.
Ces
installations
sont
localisées
au
2,
rue
du
Moulin
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Amelécourt
(57170).
Elles
sont
détaillées
au
tableau
de
l'article
1.21
du
présent
arrêté.
Elles
comportent
également
trois
stockages
déportés
de
digestats
liquides,
respectivement
sur
le territoire
des
communes
de
Delme
(S1),
Manhoué
(S2)
et
Bréhain
(S3).
L'arrêté
d'enregistrement
cesse
de
produire
effet
dans
les
conditions
définies
par
l'article
R.
512-74
du
code
de
l’environnement. Chapitre
1.2.
Nature
et
localisation
des
installations
Article
1.21.
liste
des
installations
concernées
par
une
rubrique
de
la
nomenclature
des
installations
classées
Bubriau
Nature
des
A
Intitulé
installations
et volume!
Régime
e
ICPE
Fe
us.
fa
d'activité
Installation
de
méthanisation
de
déchets
non-
dangereux
ou
matière
végétale
brute,
à
l'exclusion
des
installations
de
méthanisation
d'eaux
usées
ou
de
boues
d'épuration
urbaines
lorsqu'elles
sont
méthanisées
sur
leur
site
de
production :
1.
méthanisation
de
matière
végétale
brute,
,
À
és
capacité
de
effluents
d'élevage,
matières
stercoraires,
.
2781.1.b
'
,
ee
;
.
traitement
de
96,3
E
lactosérum
et
déchets
végétaux
d'industries
,
:
|
tonnes/jour
agroalimentaires : b)
la
quantité
de
matières
traitées
étant
supérieure
ou
égale
à
3O0Otonnes/jour
et
inférieure
à
100
tonnes/jour.
E (enregistrement) ; Le
projet
relève
de
plus
de
l’article
L. 241-1
du
code
de
l'environnement
(IOTA),
comme
suit
: Intitulé
N°Rubrique |
dela
Critère
et seuils
de
classement
rubrique
projeté
Volume
d'activité
Rejet
d'eaux
pluviales
dans
les
eaux
douces
superficielles
ou
sur
le
sol
ou
dans
le
sous-sol,
la
L'emprise
du
projet
surface
totale
du
projet,
augmentée
de
la surface
représente
une
correspondant
à
la
partie
du
bassin
naturel
dont
superficie
de
2,1
ha.
2.1.5.0
Rejets
|
.
:
|
les
écoulements
sont
interceptés
par
le
projet,
,
|
Projet
soumis
à
SRE
déclaration
1°
Supérieure
ou
égale
à
20
ha
(A)
2°
Supérieure
à 1
ha
mais
inférieure
à
20
ha
(D)
Article
1.2.2.
situation
de
l'établissement
Les
installations
autorisées
sont
situées
sur
les
parcelles
cadastrées
suivantes
:
*
unité
de
méthanisation
: parcelle
227
section
23
du
ban
communal
de
Amélecourt
(57170);
*
stockage
de
digestat
liquide
déporté
S1
: parcelles
0010,
section
06
du
ban
communal
de
Delme
(57590);
+ __ stockage
de
digestat
liquide
déporté
S2
: parcelle
0019,
section
21
du
ban
communal
de
Manhoué
(57590)
;
*__
stockage
de
digestat
liquide
déporté
S3
: parcelle
0037,
section
03
du
ban
communal
de
Bréhain
(57340);
Les
installations
mentionnées
à
l'article
1.21.
du
présent
arrêté
sont
reportées
avec
leurs
références
sur
un
plan
de
situation
de
l'établissement
tenu
à jour
et
tenu
en
permanence
à
la
disposition
de
l'inspection
des
installations
classées.
Chapitre
1.3.
Conformité
au
dossier
d'enregistrement
Article
1.31.
conformité
au
dossier
d'enregistrement
Les
installations
et
leurs
annexes,
objet
du
présent
arrêté,
sont
disposées,
aménagées
et
exploitées
conformément
aux
plans
et
données
techniques
contenus
dans
les
dossiers
déposés
par
l'exploitant,
accompagnant
sa
demande
d'enregistrement
déposée
le
11
février
2025
auprès
du
préfet
de
la
Moselle
et
complétée
le 5 septembre
2025.
Elles
respectent
les
dispositions
de
l'arrêté
ministériel
de
prescriptions
générales
applicables,
et
les
compléments
fixés
par
le
présent
arrêté.
Sans
préjudice
des
autres
prescriptions
du
présent
arrêté,
les
épandages
ne
sont
autorisés
que
sur
les
parcelles
définies
dans
le dossier
sus-visé
et
listées
en
annexe.
6/9 Chapitre
1.4.
Prescriptions
techniques
applicables
Article
1.41.
arrêté
ministériel
de
prescriptions
générales
S'appliquent
aux
installations
enregistrées
les
prescriptions
de
l'arrêté
ministériel
du
12
août
2010
modifié
relatif
aux
prescriptions
générales
applicables
aux
installations
classées
de
méthanisation
relevant
du
régime
de
l'enregistrement
au
titre
de
la
rubrique
n°
2781
de
la
nomenclature
des
installations
classées
pour
la
protection
de
l'environnement.
Article
1.4.2.
prescriptions
complémentaires
Conformément
à
l’article
L.
512-7-3
du
code
de
l’environnement,
les
prescriptions
générales
applicables,
précisées
à
l'article
1.41.
du
présent
arrêté,
sont
complétées
et
renforcées
par
les
prescriptions
particulières
suivant
les
dispositions
du
titre
2
- prescriptions
particulières,
du
présent
arrêté.
CHAPITRE
1.5.
Respect
des
autres
législations
et
réglementations
Les
dispositions
du
présent
arrêté
s'appliquent
sans
préjudice
du
respect
de
l'ensemble
des
autres
réglementations,
notamment
celle
relative
aux
espèces
protégées
et
n'exonèrent
pas
le
bénéficiaire
de
l'obtention
des
autres
autorisations
administratives
requises.
Chapitre
1.6.
Mise
à
l'arrêt
définitif
Article
1.61.
mise
à
l'arrêt
définitif
Lorsque
l'installation
est
mise
à
l'arrêt
définitif,
l'exploitant
notifie
au
préfet
de
la
Moselle
la
date
de
cet
arrêt
trois
mois
au
moins
avant
celui-ci.
|| est
donné
récépissé
sans
frais
de
cette
notification.
L'exploitant
indique
les
mesures
prises
ou
prévues
pour
assurer,
dès
l'arrêt
de
l'exploitation,
la
mise
en
sécurité
du
site.
Après
l'arrêt
définitif
des
installations,
le
site
est
remis
en
état
suivant
le
descriptif
de
la
demande
d'enregistrement,
pour
un
usage
d'activités
agricoles.
Titre
11 -
Prescriptions
particulières
Chapitre
21.
Compléments,
renforcement
des
prescriptions
générales
Article
211.
capacité
minimale
de
stockage
de
digestat
La
capacité
de
stockage
de
digestat
du
site
(fraction
solide
et
fraction
liquide)
ne
peut
être
inférieure
à
l'équivalent
de
8
mois
de
la
capacité
de
production,
dudit
digestat
de
l'installation.
7/9 Chapitre
3
: Publicité
Article
3.1.
information
des
tiers
En
vue
de
l'information
des
tiers :
-
une
copie
du
présent
arrêté
est
déposée
dans
les
mairies
de
Amelécourt,
Delme,
Bréhain,
Manhoué,
Lubécourt,
Gerbécourt,
Burlioncourt,
Château-Salins,
Donjeux,
Moussey
et
Vaxy,
commune
d'implantation
et
communes
comprises
dans
un
rayon
d'affichage
de
1
km
autour
de
l'installation,
ainsi
que
dans
les
communes
de
Aboncourt-sur-Seille,
Arraye-et-
Han,
Bacourt,
Bénestroff,
Bey-sur-Seille,
Chambrey,
Château-Bréhain,
Château-Voué,
Chicourt,
Dalhain,
Fonteny,
Fresnes-en-Saulnois,
Grostenquin,
Haboudange,
Hampont,
Laneuville-en-Saulnois,
Le
val-de-Guéblange,
Lemoncourt,
Lesse,
Létricourt,
Lucy,
Malaucourt-sur-Seille,
Marthille,
Moncel-sur-Seille,
Morhange,
Morville-lès-Vic,
Obreck,
Oriocourt,
Pettoncourt,
Prévocourt,
Puttigny,
Puzieux,
Rodalbe,
Salonnes,
Thimonville,
Tincry,
Vahl-lès-Bénestroff,
Vallerange,
Vannecourt,
Vatimont,
Vic-sur-Seille,
Villiers-sur-
Nied,
Virming,
Viviers
et
Xocourt,
concernées
par
le
plan
d'épandage;
et
peut
y
être
consultée
;
-
Un
extrait
de
cet
arrêté
est
affiché
à
la
mairie
des
communes
précitées
pendant
une
durée
minimum
d’un
mois; un
procès-verbal
de
l’accomplissement
de
cette
formalité
est
dressé
par
les
soins
du
maire ;
-
l'arrêté
est
adressé
à
chaque
conseil
municipal
ayant
été
consultés
en
application
de
l’article
R.512-46-11
du
code
de
l’environnement;
-_
l'arrêté
est
publié
sur
le
site
internet
des
services
de
l'État
dans
le
département
où
il a
été
délivré,
pendant
une
durée
minimale
de
quatre
mois:
publications-publicité
légale
installations
classées
et
hors
installations
classées
-
arrondissement
de
Sarrebourg
-
Château-Salins.
Chapitre
4
: Voies
et
délais
de
recours
Article
4.1.
voies
et
délais
de
recours
En
application
des
articles
L.514-6
et
R.514-3-1
du
code
de
l'environnement
la
présente
décision
est
soumise
à
Un
contentieux
de pleine
juridiction.
Elle
peut
être
déférée
au
tribunal
administratif
de
Strasbourg :
1°
Par
les
tiers
intéressés
en
raison
des
inconvénients
ou
des
dangers
que
le
fonctionnement
de
l'installation
présente
pour
les
intérêts
mentionnés
à
l’article
L.511-1
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
du
premier
jour
de
la
publication
ou
de
l'affichage
de
ces
décisions;
2°
Par
les
demandeurs
ou
exploitants
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
date
à
laquelle
la décision
leur
à été
notifiée.
Les
tiers
qui
n'ont
acquis
ou
pris
à
bail
des
immeubles
ou
n'ont
élevé
des
constructions
dans
le
voisinage
d'une
installation
classée
que
postérieurement
à
l'affichage
ou
à
la
publication
de
l'arrêté
portant
enregistrement
de
cette
installation
ou
atténuant
les
prescriptions
primitives
ne
sont
pas
recevables
à déférer
le dit
arrêté
à
la juridiction
administrative.
Le
recours
peut
également
être
déposé
par
voie
dématérialisée
via
l'application
« Télérecours
citoyens
» depuis
le site
http://www.telerecours.fr/.
Cette
décision
peut
faire
l’objet
d’un
recours
gracieux
ou
hiérarchique
dans
le
délai
de
deux
mois.
Ce
recours
administratif
prolonge
de
deux
mois
les
délais
mentionnés
aux
1° et
2°.
8/9 Chapitre
5 : Éxécution
Article
5.1.
exécution
Le
secrétaire
général
de
la
préfecture
de
la
Moselle,
le
directeur
régional
de
l'environnement,
de
l'aménagement
et
du
logement
Grand
Est
chargé
de
l'inspection
des
installations
classées,
les
maires
de
Amelécourt,
Delme,
Bréhain,
Manhoué
Lubécourt,
Gerbécourt,
Château-Salins,
Vaxy,
Burlioncourt,
Donjeux,
Moussey,
Aboncourt-sur-Seille,
Arraye-et-Han,
Bacourt,
Bénestroff,
Bey-sur-Seille,
Chambrey,
Château-Bréhain,
Château-Voué,
Chicourt,
Dalhain,
Fonteny,
Fresnes-en-Saulnois,
Grostenquin,
Haboudange,
Hampont,
Laneuville-en-Saulnois,
Le
val-de-Guéblange,
Lemoncourt,
Lesse,
Létricourt,
Lucy,
Malaucourt-sur-Seille,
Marthille,
Moncel-sur-Seille,
Morhange,
Morville-lès-Vic,
Obreck,
Oriocourt,
Pettoncourt,
Prévocourt,
Puttigny,
Puzieux,
Rodalbe,
Salonnes,
Thimonville,
Tincry,
Vahl-lès-Bénestroff,
Vallerange,
Vannecourt,
Vatimont,
Vic-sur-Seille,
Villiers-sur-Nied,
Virming,
Viviers
et
Xocourt
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
est
notifié
à
la
société
Le
Gaz
Vert
et
dont
une
copie
est
également
transmise,
pour
information,
au
sous-
préfet
de
Sarrebourg
- Château-Salins.
Pour
le
préfet
et
par
délégation,
le sectétaire
général, tableau référençant les surfaces
Code unité Système Due DE Raison sociale N° Ilot PAC |, Commune
Surface (ha) |[d'aptit [Standard |Optimisée Causes d'exclusion d'épandage culturale
ude (ha) (ha)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |1 CDD 1-1 Delme labourable (STL) 5,91 2 4,41 5,9[Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |1 CDD 1-2 Delme labourable (STL) 20,99 2 18,37 20,81|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |1 CDD 1-3 Delme en herbe (STH) 26,09 2 19,7 24,11|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |1 CDD 1-4 Delme en herbe (STH) 0,65 2 0 0,43|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |1 CDD 1-5 Delme en herbe (STH) 0,63 0 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |2 CDD 2-1 Delme labourable (STL) 9,61 2 9,61 9,61
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |2 CDD 2-2 Delme labourable (STL) 5,99 2 5,99 5,99
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |2 CDD 2-3 Delme labourable (STL) 6,36 2 6,36 6,36
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |2 CDD 2-4 Delme en herbe (STH) 9,99 2 9,99 9,99
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |3 CDD 3-1 Delme labourable (STL) 9,29 2 9,21 9,29[Tiers (50m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |3 CDD 3-2 Delme labourable (STL) 15,17 2 14,93 15,17|Tiers (50m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |3 CDD 3-3 Delme labourable (STL) 56,61 2 56,18 56,6|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |4 CDD 4-1 Puzieux en herbe (STH) 0,23 2 0,23 0,23
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |4 CDD 4-2 Delme labourable (STL) 6,28 2 4,1 6,13|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |4 CDD 4-3 Delme en herbe (STH) 30,4 2 28 29,97|Cours d'eau (35m)
1/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME CDD 4-4 Delme en herbe (STH) 0,47 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME CDD 4-5 Puzieux labourable (STL) 8,78 8,78 8,78
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME CDD 5-1 Delme en herbe (STH) 2,79 1,22 2,27|Tiers (50m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME CDD 5-2 Delme en herbe (STH) 0,11 0 OÎTiers (50m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME CDD 5-3 Delme labourable (STL) 10,69 10,64 10,69| Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME CDD 5-4 Delme labourable (STL) 1,72 1,31 1,71[Tiers (50m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME CDD 6-1 Tincry labourable (STL) 3 2,71 3|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME CDD 6-2 Delme en herbe (STH) 1,6 0,37 1,551Tiers (50m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME CDD 6-3 Delme labourable (STL) 19,72 18,13 19,6|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME CDD 6-4 Delme en herbe (STH) 0,37 0 OITiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME CDD 6-5 Tincry en herbe (STH) 0,16 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours Tiers (50m), Cours d'eau (35m), Plan
EARL DE LA COTE DE DELME CDD 7-1 Delme labourable (STL) 5,86 3,79 5,73]d'eau (35m)
Surface toujours Tiers (50m), Cours d'eau (35m), Plan
EARL DE LA COTE DE DELME CDD 7-2 Delme en herbe (STH) 0,34 0 O|d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME CDD 7-3 Delme en herbe (STH) 0,03 0,03 0,03|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME CDD 7-4 Delme en herbe (STH) 1,7 0,17 1,11|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME CDD 8-1 Xocourt en herbe (STH) 0,29 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME CDD 8-2 Delme en herbe (STH) 0,34 0 0|Cours d'eau (35m)
2/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME 8 CDD 8-3 Xocourt labourable (STL) 6,89 6,23 6,89|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |8 CDD 8-4 Xocourt labourable (STL) 35,84 31,84 35,25|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |8 CDD 8-5 Xocourt en herbe (STH) 0,58 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |9 CDD 9-1 Delme labourable (STL) 2,11 1,75 2,1|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |9 CDD 9-2 Delme en herbe (STH) 0,13 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |9 CDD 9-3 Delme labourable (STL) 2,29 1,82 2,23|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME 19 CDD 9-4 Delme en herbe (STH) 0,12 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |10 CDD 10-1 Lemoncourt labourable (STL) 3,79 3,79 3,79
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |11 CDD 11-1 Donjeux labourable (STL) 2,47 2,09 2,37|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME 112 CDD 12-1 Donjeux en herbe (STH) 0,02 0,02 0,02
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |12 CDD 12-2 Donjeux labourable (STL) 0,47 0,47 0,47
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME 112 CDD 12-3 Donjeux labourable (STL) 38,37 35,67 37,851Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |13 CDD 13-1 Delme en herbe (STH) 5,28 4,08 5,21|Tiers (50m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |14 CDD 14-1 Delme labourable (STL) 0,16 0,07 0,16|Tiers (50m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME 1|14 CDD 14-2 Delme en herbe (STH) 0,13 0,1 0,13]Tiers (50m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |15 CDD 15-1 Delme en herbe (STH) 0,36 0,1 0,35|Tiers (50m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |16 CDD 16-1 Delme en herbe (STH) 0,23 0,23 0,23
3/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME 117 CDD 17-1 Bacourt labourable (STL) 11,12 9,82 10,91|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |18 CDD 18-1 Bacourt labourable (STL) 2,01 1,79 1,98| Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |19 CDD 19-1 Bacourt labourable (STL) 0,73 0,73 0,73
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |20 CDD 20-1 Bacourt en herbe (STH) 2,7 1,59 2,44|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |21 CDD 21-1 Thimonville labourable (STL) 2,41 2,41 2,41
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |23 CDD 23-1 Delme en herbe (STH) 0,39 0,39 0,39|Tiers (50m)
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME |24 CDD 24-1 Delme en herbe (STH) 0,32 0,32 0,32
Surface toujours
EARL DE LA COTE DE DELME 125 CDD 25-1 Delme en herbe (STH) 1,05 0,7 1,05]|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Total EARL DE LA COTE DE 382,14 340,24 372,34
DELME
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 1 SEM 1-2 Vannecourt en herbe (STH) 0,07 0 O|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 1 SEM 1-1 Vannecourt labourable (STL) 18,96 17,61 18,87|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 2 SEM 2-2 Vannecourt en herbe (STH) 0,59 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 2 SEM 2-1 Vannecourt labourable (STL) 9,62 8,06 9,59|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 3 SEM 3-1 Vannecourt labourable (STL) 3,33 2,31 3,22|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 3 SEM 3-2 Vannecourt en herbe (STH) 0,26 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 4 SEM 4-2 Vannecourt en herbe (STH) 0,03 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 4 SEM 4-1 Vannecourt labourable (STL) 0,65 0,54 0,65|Cours d'eau (35m)
4/42 tableau référençant les surfaces
Le Val-de- Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 9 SEM 9-3 Guéblange en herbe (STH) 1,19 0,63 1,07|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Le Val-de- Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 9 SEM 9-2 Guéblange labourable (STL) 6,35 4,82 6,18|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Le Val-de- Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 9 SEM 9-1 Guéblange en herbe (STH) 2,7 0,53 1,97|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Vahl-lès- Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 10 SEM 10-4 Bénestroff en herbe (STH) 0,44 0 O|Cours d'eau (35m)
Vahl-lès- Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 10 SEM 10-1 Bénestroff labourable (STL) 26,33 24,41 26,24]|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Vahl-lès- Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 10 SEM 10-2 Bénestroff en herbe (STH) 0,77 0,56 0,77|Tiers (50m)
Vahl-lès- Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 10 SEM 10-3 Bénestroff en herbe (STH) 0,1 0 OlTiers (50m)
Vahl-lès- Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 11 SEM 11-1 Bénestroff labourable (STL) 20,75 20,36 20,751Tiers (50m), Plan d'eau (35m)
Vahl-lès- Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 12 SEM 12-2 Bénestroff en herbe (STH) 0,02 0,02 0,02
Vahl-lès- Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 12 SEM 12-1 Bénestroff labourable (STL) 7,69 7,63 7,69|Tiers (50m)
Vahl-lès- Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 12 SEM 12-3 Bénestroff en herbe (STH) 0,15 0,15 0,15
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 13 SEM 13-2 Bénestroff en herbe (STH) 0,03 0,02 0,03|Plan d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 13 SEM 13-1 Bénestroff labourable (STL) 3,33 3,04 3,33|Plan d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 14 SEM 14-1 Chicourt labourable (STL) 3,55 3,55 3,55
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 15 SEM 15-1 Chicourt labourable (STL) 1,55 1,55 1,55
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 16 SEM 16-1 Vatimont labourable (STL) 4,61 3,88 4,58|Cours d'eau (35m)
5/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 17 SEM 17-1 Vatimont labourable (STL) 1,56 1,18 1,46|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 20 SEM 20-3 Bénestroff en herbe (STH) 0,13 0,13 0,13
Surface toujours Tiers (50m), Cours d'eau (35m), Plan
EARL DES SEMAILLES 20 SEM 20-1 Bénestroff labourable (STL) 65,69 62,6 65,57|d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 20 SEM 20-2 Bénestroff en herbe (STH) 0,55 0 0,14|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 21 SEM 21-1 Bénestroff labourable (STL) 13,16 8,92 12,73|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 21 SEM 21-2 Bénestroff en herbe (STH) 0,6 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 22 SEM 22-1 Virming labourable (STL) 14,85 13,48 14,85|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 22 SEM 22-2 Virming en herbe (STH) 0,54 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 23 SEM 23-1 Virming labourable (STL) 4,31 4,31 4,31
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 23 SEM 23-2 Virming en herbe (STH) 0,18 0,18 0,18
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 24 SEM 24-1 Virming en herbe (STH) 2,55 1,42 2,28|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 25 SEM 25-1 Virming en herbe (STH) 2,69 0,18 0,62|Plan d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 26 SEM 26-1 Bénestroff en herbe (STH) 0,73 0,11 0,57|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 27 SEM 27-2 Bénestroff en herbe (STH) 3,53 1,26 2,77|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 27 SEM 27-1 Bénestroff en herbe (STH) 5,04 2,52 4,44|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 30 SEM 30-1 Fonteny labourable (STL) 2,79 2,79 2,79
6/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 39 SEM 39-1 Amelécourt en herbe (STH) 0,52 0,17 0,51]|Tiers (50m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 40 SEM 40-1 Amelécourt labourable (STL) 9,51 9,23 9,51|Tiers (50m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES ai SEM 41-1 Amelécourt en herbe (STH) 0,04 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 41 SEM 41-2 Amelécourt labourable (STL) 0,55 0,31 0,52|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 42 SEM 42-2 Amelécourt en herbe (STH) 0,19 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 42 SEM 42-1 Amelécourt labourable (STL) 8,72 6,98 8,47|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 43 SEM 43-1 Amelécourt en herbe (STH) 0,29 0,08 0,27]Tiers (50m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 43 SEM 43-2 Amelécourt labourable (STL) 5,68 4,79 5,68|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 44 SEM 44-1 Amelécourt labourable (STL) 4,62 3,42 4,54|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 44 SEM 44-2 Amelécourt en herbe (STH) 0,26 0 0|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 45 SEM 45-1 Amelécourt labourable (STL) 2,16 2,16 2,16
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 46 SEM 46-2 Amelécourt en herbe (STH) 0,18 0 OÎTiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 46 SEM 46-1 Amelécourt labourable (STL) 1,81 1,04 1,7|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 47 SEM 47-1 Amelécourt labourable (STL) 1,34 0,21 1,28|Tiers (50m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 48 SEM 48-1 Amelécourt labourable (STL) 1,25 1,25 1,25
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 49 SEM 49-1 Lubécourt labourable (STL) 3,27 1,68 3,1|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 49 SEM 49-2 Lubécourt en herbe (STH) 0,27 0 O|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
7/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 50 SEM 50-1 Amelécourt labourable (STL) 3,44 3,44 3,44
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 50 SEM 50-2 Amelécourt labourable (STL) 4,59 4,43 4,59|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 51 SEM 51-1 Amelécourt labourable (STL) 8,83 8,25 8,78|Tiers (50m), Point d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 53 SEM 53-3 Amelécourt en herbe (STH) 0,32 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours Cours d'eau (35m), Point d'eau
EARL DES SEMAILLES 53 SEM 53-4 Amelécourt en herbe (STH) 0,13 0 0|(35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 53 SEM 53-1 Amelécourt en herbe (STH) 0,3 0,29 0,3|Tiers (50m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 53 SEM 53-2 Amelécourt en herbe (STH) 0,83 0,02 0,62|Cours d'eau (35m)
Surface toujours Cours d'eau (35m), Point d'eau
EARL DES SEMAILLES 53 SEM 53-5 Amelécourt labourable (STL) 38,36 35,33 38,09/(35m)
Surface toujours Cours d'eau (35m), Point d'eau
EARL DES SEMAILLES 54 SEM 54-2 Amelécourt labourable (STL) 4,92 4,07 4,72](35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 54 SEM 54-1 Amelécourt en herbe (STH) 1,82 1,82 1,82
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 55 SEM 55-1 Amelécourt labourable (STL) 9,54 9,37 9,49|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 56 SEM 56-1 Château-Salins |labourable (STL) 3,78 3,78 3,78
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 56 SEM 56-2 Château-Salins |en herbe (STH) 0,1 0,1 0,1
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 57 SEM 57-1 Amelécourt labourable (STL) 5,56 5,56 5,56
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 60 SEM 60-1 Amelécourt en herbe (STH) 0,34 0,34 0,34
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 61 SEM 61-2 Amelécourt en herbe (STH) 1,25 1,23 1,25|Plan d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 62 SEM 62-1 Amelécourt en herbe (STH) 0,26 0,11 0,26]Tiers (50m)
8/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 71 SEM 71-1 Amelécourt labourable (STL) 6,76 5,81 6,72]Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 71 SEM 71-2 Amelécourt en herbe (STH) 0,08 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 80 SEM 80-1 Château-Salins len herbe (STH) 3,02 2,98 3,021Tiers (50m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 81 SEM 81-1 Château-Salins |en herbe (STH) 1,52 0,15 1,36|Tiers (50m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 90 SEM 90-1 Marthille en herbe (STH) 4,82 3,23 4,5|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
EARL DES SEMAILLES 90 SEM 90-2 Marthille en herbe (STH) 0,11 0,05 0,11]|Tiers (50m)
Total EARL DES SEMAILLES 373,31 320,43 360,89
Surface toujours
GAEC NONDIER 1 NON 1-1 Burlioncourt labourable (STL) 3,72 2,99 3,69|Tiers (50m)
Surface toujours
GAEC NONDIER 2 NON 2-1 Burlioncourt en herbe (STH) 0,09 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC NONDIER 2 NON 2-2 Burlioncourt labourable (STL) 3,76 3,52 3,76|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC NONDIER 3 NON 3-1 Château-Salins len herbe (STH) 2,14 1,65 2,141Tiers (50m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC NONDIER 4 NON 4-1 Burlioncourt en herbe (STH) 8,84 5,2 7,83|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC NONDIER 5 NON 5-3 Haboudange en herbe (STH) 0,27 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC NONDIER 5 NON 5-2 Haboudange en herbe (STH) 1,98 1,6 1,89|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC NONDIER 5 NON 5-1 Haboudange labourable (STL) 7,16 6,16 7,12|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC NONDIER 6 NON 6-1 Puttigny en herbe (STH) 0,69 0,69 0,69
Surface toujours
GAEC NONDIER 7 NON 7-2 Puttigny en herbe (STH) 0,35 0,35 0,35
9/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
GAEC NONDIER 7 NON 7-1 Puttigny labourable (STL) 1,92 1,92 1,92
Surface toujours
GAEC NONDIER 8 NON 8-1 Puttigny en herbe (STH) 1,17 1,02 1,14|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC NONDIER 9 NON 9-1 Puttigny labourable (STL) 2,15 1,89 2,12|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC NONDIER 10 NON 10-1 Burlioncourt en herbe (STH) 3,05 1,58 2,71|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC NONDIER 11 NON 11-1 |Puttigny labourable (STL) 4,97 4,97 4,97
Surface toujours
GAEC NONDIER 14 NON 14-1 Burlioncourt en herbe (STH) 1,26 0,39 1,07|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC NONDIER 17 NON 17-1 |Burlioncourt en herbe (STH) 1,02 0,05 0,72|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC NONDIER 18 NON 18-1 Burlioncourt en herbe (STH) 0,46 0,32 0,45|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC NONDIER 19 NON 19-2 |Burlioncourt labourable (STL) 6,6 6,6 6,6
Surface toujours
GAEC NONDIER 19 NON 19-1 Burlioncourt en herbe (STH) 12,89 8,42 11,61|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC NONDIER 20 NON 20-1 Burlioncourt labourable (STL) 0,31 0,28 0,31|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC NONDIER 21 NON 21-1 |Burlioncourt en herbe (STH) 0,6 0,39 0,56|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC NONDIER 22 NON 22-1 Burlioncourt en herbe (STH) 7,98 5,9 7,48|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC NONDIER 22 NON 22-2 Burlioncourt labourable (STL) 6,07 5,3 6,03|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC NONDIER 22 NON 22-3 Burlioncourt en herbe (STH) 0,19 0,06 0,08|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC NONDIER 23 NON 23-1 Burlioncourt en herbe (STH) 5,79 1,33 4,43|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC NONDIER 24 NON 24-1 Burlioncourt en herbe (STH) 0,16 0,12 0,16]Tiers (50m)
10/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
GAEC NONDIER 24 NON 24-2 Burlioncourt en herbe (STH) 1,46 1,06 1,41|Plan d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC NONDIER 26 NON 26-1 Burlioncourt en herbe (STH) 0,56 0,39 0,53|Cours d'eau (35m)
Surface toujours Tiers (50m), Cours d'eau (35m), Plan
GAEC NONDIER 27 NON 27-1 Burlioncourt en herbe (STH) 0,72 0,36 0,67|d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC NONDIER 28 NON 28-1 Château-Salins |en herbe (STH) 0,31 0,22 0,31]|Tiers (50m)
Surface toujours
GAEC NONDIER 32 NON 32-2 Vic-sur-Seille en herbe (STH) 1,24 1,24 1,24
Surface toujours
GAEC NONDIER 32 NON 32-3 Vic-sur-Seille labourable (STL) 4,43 4,43 4,43
Surface toujours
GAEC NONDIER 32 NON 32-1 Vic-sur-Seille labourable (STL) 18,16 17,98 18,16|Tiers (50m)
Surface toujours
GAEC NONDIER 33 NON 33.1 |Vic-sur-Seille en herbe (STH) 0,14 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC NONDIER 33 NON 33-2 |Vic-sur-Seille labourable (STL) 4,37 3,67 4,29|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC NONDIER 34 NON 34-1 Vic-sur-Seille labourable (STL) 4,38 4,38 4,38
Surface toujours
GAEC NONDIER 36 NON 36-1 |Vic-sur-Seille en herbe (STH) 7,4 5,53 6,9|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC NONDIER 38 NON 38-1 Vic-sur-Seille en herbe (STH) 4,14 4,14 4,14
Surface toujours
GAEC NONDIER 39 NON 39-1 Vic-sur-Seille en herbe (STH) 2,8 2,8 2,8
Surface toujours
GAEC NONDIER 42 NON 42-1 |Vic-sur-Seille labourable (STL) 5,99 5,56 5,99[Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC NONDIER 44 NON 44-1 Vic-sur-Seille labourable (STL) 1,56 1,56 1,56
Surface toujours
GAEC NONDIER 45 NON 45-1 {Vic-sur-Seille labourable (STL) 2,17 2,17 2,17
Surface toujours
GAEC NONDIER 47 NON 47-1 |Salonnes labourable (STL) 10,93 10,62 10,93|Plan d'eau (35m)
11/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
GAEC NONDIER 47 NON 47-2 Château-Salins {en herbe (STH) 0,08 0,08 0,08
Surface toujours
GAEC NONDIER 48 NON 48-1 |Salonnes en herbe (STH) 0,47 0,24 0,471[Tiers (50m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC NONDIER 49 NON 49-1 Burlioncourt en herbe (STH) 5,56 2,72 4,85|Cours d'eau (35m)
Surface toujours Tiers (50m), Cours d'eau (35m), Plan
GAEC NONDIER 50 NON 50-1 Morhange en herbe (STH) 86,63 79,07 85,46|d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC NONDIER 51 NON 51-1 Morhange en herbe (STH) 15,89 15,71 15,89|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Total GAEC NONDIER 264,98 226,63 256,49
Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 2 DAU 2-1 Bréhain labourable (STL) 1,3 1,3 1,3
Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 3 DAU 3-1 Bréhain labourable (STL) 6,1 5,99 6,1|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 4 DAU 4-1 Bréhain labourable (STL) 6,93 6,93 6,93|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 5 DAU 5-1 Bréhain en herbe (STH) 0,4 0,15 0,38]Tiers (50m)
Surface toujours Tiers (50m), Cours d'eau (35m), Plan
DAUPHIN DIDIER 6 DAU 6-1 Bréhain labourable (STL) 3,55 2,4 3,53|d'eau (35m)
Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 6 DAU 6-2 Bréhain en herbe (STH) 0,31 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 6 DAU 6-3 Bréhain labourable (STL) 2,63 1,82 2,61|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 6 DAU 6-4 Bréhain en herbe (STH) 0,33 0 O[Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 8 DAU 8-2 Bréhain en herbe (STH) 0,79 0,36 0,56][Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 8 DAU 8-1 Bréhain labourable (STL) 16,46 16,35 16,46|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 9 DAU 9-1 Bréhain en herbe (STH) 0,35 0 O|Cours d'eau (35m)
12/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 9 DAU 9-2 Bréhain labourable (STL) 8,1 7,03 8|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 10 DAU 10-1 Bréhain labourable (STL) 4,83 4,77 4,83|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 11 DAU 11-1 Bréhain labourable (STL) 15,65 15,65 15,65
Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 12 DAU 12-1 Bréhain labourable (STL) 6,26 6,26 6,26
Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 13 DAU 13-1 Dalhain en herbe (STH) 0,16 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 13 DAU 13-2 Dalhain labourable (STL) 18,8 18,01 18,77|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 14 DAU 14-1 Bréhain en herbe (STH) 0,75 0,25 0,7|Tiers (50m)
Château- Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 15 DAU 15-1 Bréhain labourable (STL) 18,46 18,46 18,46
Château- Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 16 DAU 16-1 Bréhain labourable (STL) 7,2 7,2 7,2
Château- Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 17 DAU 17-1 Bréhain en herbe (STH) 0,12 0,12 0,12
Châteaur- Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 17 DAU 17-2 Bréhain labourable (STL) 8,73 8,73 8,73
Château- Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 18 DAU 18-1 Bréhain en herbe (STH) 0,33 0,08 0,28|Cours d'eau (35m)
Château- Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 20 DAU 20-1 Bréhain labourable (STL) 3,01 3,01 3,01
Château- Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 23 DAU 23-1 Bréhain en herbe (STH) 5,01 4,25 4,8|Cours d'eau (35m)
Château- Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 24 DAU 24-1 Bréhain en herbe (STH) 8,01 6,04 7,75[Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 28 DAU 28-1 Marthille en herbe (STH) 15,16 15,09 15,16|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 28 DAU 28-2 Marthille en herbe (STH) 0,03 0,03 0,03
13/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 29 DAU 29-1 Chicourt en herbe (STH) 0,5 0,38 0,47|Cours d'eau (35m)
Château- Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 30 DAU 30-1 Bréhain en herbe (STH) 3,34 2,06 3,02|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 31 DAU 31-1 Bréhain en herbe (STH) 15,44 8,77 13,48|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 35 DAU 35-1 Bréhain en herbe (STH) 0,23 0,01 0,19|Tiers (50m)
Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 38 DAU 38-1 Amelécourt en herbe (STH) 4,43 4 4,41|Cours d'eau (35m)
Château- Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 39 DAU 39-1 Bréhain en herbe (STH) 0,61 0,61 0,61
Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 40 DAU 40-1 Château-Salins {en herbe (STH) 0,37 0,25 0,37|Tiers (50m)
Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 46 DAU 46-1 Bréhain en herbe (STH) 0,1 0 O|Tiers (50m)
Surface toujours
DAUPHIN DIDIER 47 DAU 47-1 Bréhain en herbe (STH) 1,92 1,06 1,67|Cours d'eau (35m)
Total DAUPHIN DIDIER 186,7 167,42 181,84
Château- Surface toujours
GAËEC DES BOUGES 1 BOU 1-2 Bréhain en herbe (STH) 0,03 0,03 0,03
Château- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 1 BOU 1-1 Bréhain labourable (STL) 9,12 9,12 9,12
Château- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 2 BOU 2-1 Bréhain labourable (STL) 3,9 3,9 3,9
Château- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 3 BOU 3-1 Bréhain en herbe (STH) 0,9 0,9 0,9
Château- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 4 BOU 4-1 Bréhain en herbe (STH) 1,64 1,25 1,56|Cours d'eau (35m)
Château- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 5 BOU 5-1 Bréhain en herbe (STH) 3,36 1,58 2,84|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
14/42 tableau référençant les surfaces
Château- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 5 BOU 5-5 Bréhain en herbe (STH) 0,01 0,01 0,01
Château- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 5 BOU 5-2 Bréhain en herbe (STH) 4,17 2,42 3,69|Cours d'eau (35m)
Château- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 5 BOU 5-4 Bréhain en herbe (STH) 0,8 0 0|Cours d'eau (35m)
Château- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 5 BOU 5-3 Bréhain labourable (STL) 14,86 13,01 14,85|Cours d'eau (35m)
Château- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 6 BOU 6-4 Bréhain en herbe (STH) 0,15 0 0|Cours d'eau (35m)
Château- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 6 BOU 6-3 Bréhain en herbe (STH) 0,12 0,1 0,12|Cours d'eau (35m)
Château- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 6 BOU 6-1 Bréhain labourable (STL) 5,36 5,12 5,36|Cours d'eau (35m)
Château- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 6 BOU 6-2 Bréhain en herbe (STH) 0,07 0,07 0,07
Château- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 7 BOU 7-1 Bréhain labourable (STL) 5,6 5,6 5,6
Château- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 8 BOU 8-2 Bréhain en herbe (STH) 0,27 0 O|Cours d'eau (35m)
Château- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 8 BOU 8-3 Bréhain en herbe (STH) 0,07 0 0|Cours d'eau (35m)
Château- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 8 BOU 8-5 Bréhain labourable (STL) 6,34 5,72 6,25|Cours d'eau (35m)
Château- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 8 BOU 8-1 Bréhain labourable (STL) 12,26 10,03 11,94|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Château- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 8 BOU 8-4 Bréhain labourable (STL) 3,17 2,74 3,1|Cours d'eau (35m)
Château- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 8 BOU 8-6 Bréhain en herbe (STH) 0,11 0 O|Cours d'eau (35m)
Château- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 9 BOU 9-1 Bréhain labourable (STL) 9,3 9,3 9,3
Château- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 10 BOU 10-1 Bréhain labourable (STL) 5,14 5,14 5,14
15/42 tableau référençant les surfaces
Château- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 11 BOU 11-2 Bréhain en herbe (STH) 0,29 0 0|Cours d'eau (35m)
Château- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 11 BOU 11-1 Bréhain labourable (STL) 2,55 1,85 2,55|Cours d'eau (35m)
Châteaur- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 12 BOU 12-2 Bréhain en herbe (STH) 0,25 0 O|Cours d'eau (35m)
Château- Surface toujours
GAËC DES BOUGES 12 BOU 12-1 Bréhain labourable (STL) 2,6 1,7 2,52|Cours d'eau (35m)
Château- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 13 BOU 13-1 Bréhain labourable (STL) 2,79 1,97 2,79|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Château- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 13 BOU 13-2 Bréhain en herbe (STH) 0,29 0 O|Cours d'eau (35m)
Château- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 14 BOU 14-1 Bréhain en herbe (STH) 0,49 0,27 0,48|Cours d'eau (35m)
Château- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 15 BOU 15-1 Bréhain en herbe (STH) 0,53 0 0,331{Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Château- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 16 BOU 16-1 Bréhain en herbe (STH) 1,11 0,84 1,11|Tiers (50m)
Châteaur- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 17 BOU 17-1 Bréhain en herbe (STH) 0,55 0 0,44]Tiers (50m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 18 BOU 18-1 Rodalbe en herbe (STH) 0,38 0,14 0,381Tiers (50m)
Surface toujours Tiers (50m), Cours d'eau (35m), Plan
GAEC DES BOUGES 18 BOU 18-2 Rodalbe labourable (STL) 6,05 4,75 5,78|d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 19 BOU 19-1 Chicourt en herbe (STH) 0,93 0,59 0,84|Cours d'eau (35m)
Châteaur- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 20 BOU 20-1 Bréhain en herbe (STH) 0,53 0 0,52[Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 21 BOU 21-1 Salonnes labourable (STL) 14,79 14,79 14,79
Surface toujours
GAËEC DES BOUGES 21 BOU 21-2 Salonnes en herbe (STH) 8,61 8,61 8,61
Moncel-sur- Surface toujours
GAEC DES BOUGES 22 BOU 22-1 Seille labourable (STL) 29,29 29,29 29,29
16/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 24 BOU 24-1 Vic-sur-Seille labourable (STL) 9,57 2 7,55 9,03|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 24 BOU 24-2 Vic-sur-Seille en herbe (STH) 0,2 0 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 25 BOU 25-1 Vic-sur-Seille labourable (STL) 5,47 2 5,47 5,47
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 26 BOU 26-1 Vic-sur-Seille labourable (STL) 7,51 2 7,51 7,51
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 27 BOU 27-1 Vic-sur-Seille labourable (STL) 2,26 2 2,26 2,26
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 28 BOU 28-1 Vic-sur-Seille labourable (STL) 5,18 2 5,18 5,18
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 29 BOU 29-1 Vic-sur-Seille labourable (STL) 6,42 2 6,42 6,42
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 30 BOU 30-1 Vic-sur-Seille labourable (STL) 23,04 2 23,04 23,04
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 31 BOU 31-2 Vic-sur-Seille en herbe (STH) 0,13 0 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 31 BOU 31-1 Vic-sur-Seille labourable (STL) 10,98 2 9,62 10,7|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 31 BOU 31-3 Vic-sur-Seille en herbe (STH) 0,07 0 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 32 BOU 32-1 Vic-sur-Seille labourable (STL) 10,41 2 10,41 10,41
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 33 BOU 33-2 Vic-sur-Seille en herbe (STH) 0,28 2 0,02 0,06|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 33 BOU 33-1 Vic-sur-Seille labourable (STL) 2,67 2 1,48 2,55|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 34 BOU 34-1 Vic-sur-Seille labourable (STL) 8,8 2 8,8 8,8
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 36 BOU 36-1 Vic-sur-Seille en herbe (STH) 0,76 2 0,09 0,45|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 36 BOU 36-2 Vic-sur-Seille labourable (STL) 8,9 2 8,38 8,88|Cours d'eau (35m)
17/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 37 BOU 37-1 Vic-sur-Seille en herbe (STH) 1,43 1,05 1,41Tiers (50m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 37 BOU 37-3 Vic-sur-Seille en herbe (STH) 0,13 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 37 BOU 37-2 Vic-sur-Seille labourable (STL) 14,89 13,93 14,741Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 40 BOU 40-1 Vic-sur-Seille en herbe (STH) 0,43 0,29 0,43|Tiers (50m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 42 BOU 42-1 Vic-sur-Seille labourable (STL) 1,45 1,38 1,45|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 45 BOU 45-1 Vic-sur-Seille en herbe (STH) 2,21 2,21 2,21
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 46 BOU 46-2 Vic-sur-Seille en herbe (STH) 0,05 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 46 BOU 46-1 Vic-sur-Seille labourable (STL) 4,53 4,32 4,53|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 48 BOU 48-1 Gerbécourt en herbe (STH) 13,92 13,92 13,92
Surface toujours
GAËEC DES BOUGES 49 BOU 49-3 Gerbécourt en herbe (STH) 0,22 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 49 BOU 49-1 Gerbécourt labourable (STL) 17,54 12,16 16,89|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 49 BOU 49-2 Gerbécourt en herbe (STH) 0,1 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 50 BOU 50-1 Gerbécourt labourable (STL) 0,51 0,51 0,51
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 51 BOU 51-1 Gerbécourt en herbe (STH) 0,73 0,62 0,71|Tiers (50m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 52 BOU 52-2 Vaxy en herbe (STH) 0,19 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 52 BOU 52-1 Gerbécourt labourable (STL) 4,16 2,5 3,93|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 53 BOU 53-1 Gerbécourt labourable (STL) 1,05 0,57 1|Cours d'eau (35m)
18/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 53 BOU 53-2 Gerbécourt en herbe (STH) 0,11 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 54 BOU 54-1 Gerbécourt en herbe (STH) 0,33 0,08 0,28|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 55 BOU 55-1 Gerbécourt en herbe (STH) 1,38 0,47 1,15|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 56 BOU 56-1 Gerbécourt en herbe (STH) 0,97 0 0,51|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 57 BOU 57-1 Gerbécourt labourable (STL) 4,05 4,05 4,05
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 58 BOU 58-1 Gerbécourt labourable (STL) 1,9 1,83 1,9|Tiers (50m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 58 BOU 58-2 Gerbécourt en herbe (STH) 10,74 10,14 10,63]|Tiers (50m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 59 BOU 59-2 Gerbécourt en herbe (STH) 0,24 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 59 BOU 59-1 Gerbécourt labourable (STL) 18,1 14,49 17,49|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 60 BOU 60-1 Gerbécourt labourable (STL) 27,56 24,53 27,22|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 60 BOU 60-2 Gerbécourt en herbe (STH) 0,31 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 60 BOU 60-3 Vaxy en herbe (STH) 0,3 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 62 BOU 62-1 Lubécourt labourable (STL) 6,56 6,42 6,56|Tiers (50m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 63 BOU 63-1 Lubécourt labourable (STL) 4,98 4,98 4,98
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 64 BOU 64-1 Lubécourt labourable (STL) 6,84 6,84 6,84
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 64 BOU 64-3 Lubécourt en herbe (STH) 4,13 3,97 4,13|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 64 BOU 64-2 Lubécourt en herbe (STH) 0,26 0,26 0,26
19/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 65 BOU 65-1 Vaxy labourable (STL) 5,86 5,56 5,86|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 66 BOU 66-1 Lubécourt labourable (STL) 2,18 2,07 2,18]Tiers (50m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 67 BOU 67-2 Hampont en herbe (STH) 0,2 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 67 BOU 67-1 Hampont labourable (STL) 11,53 10,81 11,41|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 67 BOU 67-4 Hampont labourable (STL) 1,18 0,77 1,17|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 67 BOU 67-3 Hampont en herbe (STH) 0,12 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 68 BOU 68-3 Vic-sur-Seille en herbe (STH) 0,11 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 68 BOU 68-1 Vic-sur-Seille labourable (STL) 19,44 18,73 19,38|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 68 BOU 68-2 Vic-sur-Seille en herbe (STH) 2,32 2,32 2,32
Surface toujours
GAËEC DES BOUGES 70 BOU 70-1 Lubécourt labourable (STL) 1,53 1,52 1,53|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 71 BOU 71-1 Lubécourt labourable (STL) 4,03 3,79 4,03|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 72 BOU 72-1 Lubécourt labourable (STL) 4,44 3,94 4,4|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 72 BOU 72-2 Lubécourt en herbe (STH) 0,11 0 O|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 74 BOU 74-2 Vaxy en herbe (STH) 0,08 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAËEC DES BOUGES 74 BOU 74-1 Vaxy labourable (STL) 1,28 0,81 1,22|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 75 BOU 75-1 Vaxy labourable (STL) 1,91 1,5 1,81|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 76 BOU 76-1 Vic-sur-Seille labourable (STL) 7,11 6,03 6,99[Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
20/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 76 BOU 76-2 Vic-sur-Seille en herbe (STH) 0,29 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 77 BOU 77-2 Vic-sur-Seille labourable (STL) 36,76 32,35 36,02|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 77 BOU 77-1 Vic-sur-Seille en herbe (STH) 0,96 0,74 0,9|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 77 BOU 77-3 Vic-sur-Seille en herbe (STH) 0,57 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 78 BOU 78-1 Vic-sur-Seille labourable (STL) 26,4 25,26 26,28|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 78 BOU 78-2 Salonnes en herbe (STH) 0,17 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 79 BOU 79-2 Lubécourt en herbe (STH) 0,01 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BOUGES 79 BOU 79-1 Lubécourt labourable (STL) 11,18 10,23 11,08|Cours d'eau (35m)
Total GAEC DES BOUGES 553,5 495,02 539,27
Surface toujours
GAEC DES JONCS 1 JON 1-1 Gerbécourt en herbe (STH) 0,59 0,59 0,59
Surface toujours
GAEC DES JONCS 3 JON 3-1 Puttigny en herbe (STH) 0,05 0,05 0,05
Surface toujours
GAEC DES JONCS 6 JON 6-1 Puttigny labourable (STL) 2,73 2,68 2,73|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES JONCS 7 JON 7-1 Puttigny en herbe (STH) 3,8 3,8 3,8
Surface toujours
GAEC DES JONCS 8 JON 8-1 Puttigny en herbe (STH) 0,8 0,65 0,76|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES JONCS 9 JON 9-1 Puttigny labourable (STL) 3,41 3,41 3,41
Surface toujours
GAEC DES JONCS 11 JON 11-1 Puttigny en herbe (STH) 2 0,72 1,68|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
GAËEC DES JONCS 12 JON 12-2 Puttigny en herbe (STH) 0,25 0 O|Cours d'eau (35m)
21/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
GAEC DES JONCS 12 JON 12-1 Puttigny labourable (STL) 3,39 2,71 3,38|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES JONCS 13 JON 13-2 Puttigny en herbe (STH) 0,16 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES JONCS 13 JON 13-1 Puttigny labourable (STL) 8,97 8,24 8,9|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES JONCS 14 JON 14-3 Puttigny en herbe (STH) 0,1 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES JONCS 14 JON 14-1 Puttigny labourable (STL) 9,39 8,18 9,21|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES JONCS 14 JON 14-2 Puttigny en herbe (STH) 0,11 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES JONCS 16 JON 16-2 Vaxy en herbe (STH) 0,83 0,5 0,8|Tiers (50m)
Surface toujours
GAEC DES JONCS 16 JON 16-1 Vaxy labourable (STL) 0,42 0,26 0,42|Tiers (50m)
Surface toujours
GAEC DES JONCS 19 JON 19-2 Hampont en herbe (STH) 0,08 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES JONCS 19 JON 19-1 Puttigny labourable (STL) 1,49 1,26 1,49|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES JONCS 20 JON 20-1 Puttigny labourable (STL) 3,11 3,11 3,11
Surface toujours
GAEC DES JONCS 21 JON 21-1 Puttigny labourable (STL) 23,71 23,71 23,71
Surface toujours
GAEC DES JONCS 22 JON 22-1 Puttigny en herbe (STH) 4,17 4,17 4,17
Surface toujours
GAEC DES JONCS 22 JON 22-2 Puttigny labourable (STL) 2,91 2,91 2,91
Surface toujours
GAEC DES JONCS 23 JON 23-1 Puttigny en herbe (STH) 9,93 9,15 9,75|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES JONCS 25 JON 25-1 Puttigny labourable (STL) 13,91 13,87 13,91|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES JONCS 27 JON 27-1 Vannecourt labourable (STL) 4,4 4,25 4,4|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
22/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
GAEC DES JONCS 28 JON 28-2 Vaxy en herbe (STH) 1,12 0,24 0,88|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES JONCS 28 JON 28-1 Vaxy labourable (STL) 11,15 9,95 11,04|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES JONCS 28 JON 28-2 Vaxy en herbe (STH) 0,23 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES JONCS 29 JON 29-1 Vaxy labourable (STL) 9,68 9,62 9,68|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES JONCS 30 JON 30-1 Vaxy labourable (STL) 9,36 8,77 9,34|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES JONCS 30 JON 30-2 Vaxy en herbe (STH) 0,08 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES JONCS 31 JON 31-1 Vannecourt labourable (STL) 4,39 4,39 4,39
Surface toujours
GAEC DES JONCS 32 JON 32-1 Vaxy en herbe (STH) 7,58 5,35 7,03|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES JONCS 32 JON 32-2 Vaxy labourable (STL) 4,58 4,57 4,58|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES JONCS 33 JON 33-1 Vaxy labourable (STL) 4,51 2,73 4,43|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES JONCS 33 JON 33-2 Vaxy en herbe (STH) 0,46 0 0|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES JONCS 34 JON 34-1 Vaxy en herbe (STH) 4,37 2,18 3,83|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES JONCS 36 JON 36-1 Gerbécourt en herbe (STH) 1,39 1,39 1,39
Surface toujours
GAEC DES JONCS 38 JON 38-2 Vaxy labourable (STL) 2,53 2,21 2,5|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES JONCS 38 JON 38-1 Vaxy en herbe (STH) 0,15 0,15 0,15
Surface toujours
GAEC DES JONCS 40 JON 40-1 Puttigny en herbe (STH) 0,89 0,57 0,871Tiers (50m)
Surface toujours
GAEC DES JONCS 41 JON 41-1 Vaxy en herbe (STH) 0,17 0,17 0,17
23/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
GAEC DES JONCS 42 JON 42-1 Vaxy en herbe (STH) 0,26 0,26 0,26
Surface toujours
GAEC DES JONCS 43 JON 43-2 Puttigny en herbe (STH) 0,1 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES JONCS 43 JON 43-1 Puttigny labourable (STL) 2,15 1,44 2,12|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES JONCS 44 JON 44-1 Vaxy en herbe (STH) 0,22 0,22 0,22
Surface toujours
GAEC DES JONCS 98 JON 98-1 Puttigny en herbe (STH) 0,05 0,05 0,05
Surface toujours
GAEC DES JONCS 99 JON 99-1 Puttigny en herbe (STH) 0,04 0,04 0,04
Total GAEC DES JONCS 166,17 148,52 162,15
Surface toujours
GAEC DES AXIERES 1 AXI 1-1 Château-Salins |labourable (STL) 23,5 22,78 23,44| Cours d'eau (35m)
Total GAEC DES AXIERES 355,2 319,18 347,1
Laneuveville-en-|Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |1 BSP 1-1 Saulnois labourable (STL) 11,38 10,88 11,36]Tiers (50m)
Laneuveville-en-[Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |1 BSP 1-2 Saulnois en herbe (STH) 6,27 4,7 6,02]|Tiers (50m)
Laneuveville-en-|Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |2 BSP 2-1 Saulnois labourable (STL) 14,72 14,72 14,72
Laneuveville-en-[Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |3 BSP 3-1 Saulnois labourable (STL) 10,25 10,17 10,25|Cours d'eau (35m)
Laneuveville-en-[Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |4 BSP 4-1 Saulnois labourable (STL) 13,92 12,07 13,64|Cours d'eau (35m)
Laneuveville-en-[Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |4 BSP 4-2 Saulnois en herbe (STH) 0,3 0 O[Cours d'eau (35m)
Laneuveville-en-[Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |5 BSP 5-1 Saulnois labourable (STL) 10,27 10,27 10,27
24/42 tableau référençant les surfaces
Laneuveville-en- Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL 16 BSP 6-1 Saulnois labourable (STL) 5,15 2 5,15 5,15
Laneuveville-en-[Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL 17 BSP 7-2 Saulnois en herbe (STH) 0,39 2 0,39 0,39
Laneuveville-en-|Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |7 BSP 7-1 Saulnois labourable (STL) 7,14 2 7,14 7,14
Laneuveville-en-[Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL 18 BSP 8-2 Saulnois labourable (STL) 3,97 2 3,67 3,97|Cours d'eau (35m)
Laneuveville-en-|Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL 8 BSP 8-4 Saulnois labourable (STL) 5,39 2 3,11 4,76|Cours d'eau (35m)
Laneuveville-en-[Surface toujours Tiers (50m), Cours d'eau (35m), Plan
GAEC DU BOIS SAINT PAUL [8 BSP 8-1 Saulnois en herbe (STH) 31,85 2 25,23 29,91|d'eau (35m)
Laneuveville-en-|[Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |8 BSP 8-3 Saulnois labourable (STL) 15,61 2 15,44 15,61|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Laneuveville-en-[Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |9 BSP 9-1 Saulnois labourable (STL) 11,83 2 11,42 11,83|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Laneuveville-en-[Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |10 BSP 10-1 Saulnois labourable (STL) 3,99 2 3,99 3,99
Laneuveville-en-[Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL 11 BSP 11-1 Saulnois labourable (STL) 5,66 2 5,66 5,66
Laneuveville-en-[Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |12 BSP 12-1 Saulnois en herbe (STH) 0,43 2 0,36 0,421Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Laneuveville-en-|[Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |13 BSP 13-1 Saulnois en herbe (STH) 0,17 0 0 OÎTiers (50m)
Laneuveville-en-[Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |14 BSP 14-1 Saulnois en herbe (STH) 3 2 1,43 2,66|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Laneuveville-en-|Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |15 BSP 15-1 Saulnois en herbe (STH) 0,49 2 0,06 0,39]|Tiers (50m)
Laneuveville-en-[Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL 116 BSP 16-1 Saulnois labourable (STL) 0,88 2 0,88 0,88
Fresnes-en- Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |17 BSP 17-2 Saulnois labourable (STL) 3,34 2 2,05 3,17|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Fresnes-en- Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL 117 BSP 17-1 Saulnois en herbe (STH) 0,19 0 0 0|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
25/42 tableau référençant les surfaces
Fresnes-en- Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |18 BSP 18-1 Saulnois labourable (STL) 16,4 16,4 16,4|Cours d'eau (35m)
Fresnes-en- Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |18 BSP 18-2 Saulnois en herbe (STH) 0,05 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |19 BSP 19-1 Létricourt en herbe (STH) 8,16 7,01 7,95|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |20 BSP 20-1 Létricourt en herbe (STH) 4 3,87 4ÏTiers (50m)
Laneuveville-en-|Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |21 BSP 21-2 Saulnois en herbe (STH) 0,24 0,24 0,24
Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |21 BSP 21-1 Fonteny labourable (STL) 2,88 2,88 2,88
Surface toujours Tiers (50m), Cours d'eau (35m), Plan
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |22 BSP 22-1 Viviers en herbe (STH) 0,16 0,07 0,16|d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |23 BSP 23-1 Tincry en herbe (STH) 0,99 0,99 0,99
Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |24 BSP 24-1 Tincry en herbe (STH) 8,45 6,66 8,01|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Laneuveville-en-|Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |25 BSP 25-1 Saulnois en herbe (STH) 8,71 8,71 8,71
Laneuveville-en-|Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |26 BSP 26-1 Saulnois labourable (STL) 7,48 7,03 7,42]Cours d'eau (35m)
Laneuveville-en-|Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |26 BSP 26-2 Saulnois en herbe (STH) 0,04 0 O|Cours d'eau (35m)
Laneuveville-en-|Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |27 BSP 27-1 Saulnois labourable (STL) 3,05 3,05 3,05
Laneuveville-en-|Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |28 BSP 28-1 Saulnois en herbe (STH) 8,89 7,73 8,7|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Laneuveville-en-|Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |29 BSP 29-1 Saulnois labourable (STL) 7,16 7,16 7,16
Laneuveville-en-|Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |30 BSP 30-1 Saulnois labourable (STL) 1,71 1,71 1,71
Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL 31 BSP 31-1 Fonteny labourable (STL) 2,18 2,18 2,18
26/42 tableau référençant les surfaces
Laneuveville-en- Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |32 BSP 32-1 Saulnois labourable (STL) 1,93 1,6 1,93|Tiers (50m)
Laneuveville-en-[Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL 133 BSP 33-1 Saulnois en herbe (STH) 0,2 0,15 0,2]Tiers (50m)
Laneuveville-en-[Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL |34 BSP 34-1 Saulnois labourable (STL) 0,62 0,62 0,62
Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL 135 BSP 35-2 Fonteny en herbe (STH) 100,13 80,4 94,32|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL 135 BSP 35-1 Fonteny labourable (STL) 12,28 11,18 12,25|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL 135 BSP 35-3 Fonteny en herbe (STH) 0,22 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL [35 BSP 35-5 Fonteny en herbe (STH) 0,3 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DU BOIS SAINT PAUL 35 BSP 35-4 Fonteny labourable (STL) 10,72 10,06 10,72|Cours d'eau (35m)
Total GAEC DU BOIS SAINT 373,54 328,49 361,79
PAUL
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 1 BRI 1-2 Burlioncourt labourable (STL) 6,47 5,78 6,36|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 1 BRI 1-3 Burlioncourt labourable (STL) 1,19 0,27 1,11|Tiers (50m)
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 1 BRI 1-1 Burlioncourt en herbe (STH) 3,87 2,44 3,77|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 2 BRI 2-1 Burlioncourt labourable (STL) 4,44 4,44 4,44
Surface toujours
GAËEC DES BRIARDS 3 BRI 3-1 Burlioncourt labourable (STL) 4,86 4,86 4,86
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 4 BRI 4-1 Obreck labourable (STL) 1,89 1,89 1,89
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 6 BRI 6-1 Burlioncourt en herbe (STH) 0,19 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 6 BRI 6-4 Burlioncourt labourable (STL) 3,64 2,99 3,63|Tiers (50m)
27/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 6 BRI 6-7 Burlioncourt labourable (STL) 7,47 6,8 7,46|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 6 BRI 6-2 Burlioncourt en herbe (STH) 0,09 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 6 BRI 6-3 Burlioncourt en herbe (STH) 0,08 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 6 BRI 6-5 Burlioncourt labourable (STL) 4,62 4,26 4,61|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 6 BRI 6-6 Burlioncourt labourable (STL) 7,58 6,86 7,53|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 12 BRI 12-1 Burlioncourt en herbe (STH) 9,16 5,52 7,94|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 12 BRI 12-3 Burlioncourt en herbe (STH) 0,25 0,25 0,25
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 12 BRI 12-2 Burlioncourt labourable (STL) 28,4 26,14 28,05]|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 13 BRI 13-1 Burlioncourt en herbe (STH) 4,19 2,69 3,81|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 14 BRI 14-1 Burlioncourt en herbe (STH) 0,09 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 14 BRI 14-2 Burlioncourt labourable (STL) 2,23 1,55 2,1|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 16 BRI 16-1 Burlioncourt en herbe (STH) 5,76 5,76 5,76
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 16 BRI 16-2 Burlioncourt labourable (STL) 30,28 30,28 30,28
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 22 BRI 22-1 Hampont en herbe (STH) 7,85 4,13 6,84]Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 25 BRI 25-2 Vannecourt en herbe (STH) 0,26 0,1 0,12|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours Tiers (50m), Cours d'eau (35m), Plan
GAEC DES BRIARDS 25 BRI 25-1 Vannecourt labourable (STL) 16,12 14,37 15,84|d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 28 BRI 28-1 Vannecourt en herbe (STH) 6,76 6,76 6,76
28/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 29 BRI 29-1 Burlioncourt en herbe (STH) 4,78 2,66 4,26|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 30 BRI 30-1 Vannecourt labourable (STL) 3,62 3,26 3,6|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 32 BRI 32-1 Château-Voué l|en herbe (STH) 6,3 5,17 6,23|Tiers (50m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 39 BRI 39-2 Dalhain en herbe (STH) 0,19 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAËEC DES BRIARDS 39 BRI 39-1 Dalhain labourable (STL) 2,77 2,2 2,74|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 46 BRI 46-4 Burlioncourt labourable (STL) 0,5 0,5 0,5
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 46 BRI 46-1 Burlioncourt labourable (STL) 4,75 4,75 4,75
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 46 BRI 46-2 Burlioncourt en herbe (STH) 4,48 4,11 4,45]Tiers (50m)
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 46 BRI 46-3 Burlioncourt labourable (STL) 1,77 1,77 1,77
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 51 BRI 51-2 Burlioncourt labourable (STL) 1,47 1,3 1,47|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 51 BRI 51-4 Burlioncourt en herbe (STH) 3,16 2,92 3,12|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAËEC DES BRIARDS 51 BRI 51-1 Burlioncourt en herbe (STH) 0,05 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 51 BRI 51-3 Burlioncourt en herbe (STH) 1,02 0,4 0,89|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 53 BRI 53-1 Dalhain en herbe (STH) 2,44 1,5 2,17|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 54 BRI 54-2 Dalhain en herbe (STH) 0,11 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 54 BRI 54-1 Dalhain labourable (STL) 1,82 0,97 1,67|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 56 BRI 56-3 Haboudange en herbe (STH) 6,3 6,3 6,3
29/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 56 BRI 56-1 Haboudange labourable (STL) 2,56 2,56 2,56
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 56 BRI 56-2 Haboudange labourable (STL) 8,79 8,79 8,79
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 58 BRI 58-2 Haboudange en herbe (STH) 0,11 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 58 BRI 58-1 Haboudange labourable (STL) 4,88 4,36 4,87|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DES BRIARDS 59 BRI 59-1 Haboudange en herbe (STH) 6,03 6,03 6,03
Total GAEC DES BRIARDS 225,64 197,69 219,58
Surface toujours
SCEA VALLEE DE MANHOUE |1 VDM 1-2 Manhoué labourable (STL) 4,31 4,06 4,31|Tiers (50m)
Aboncourt-sur- |Surface toujours
SCEA VALLEE DE MANHOUE |1 VDM 1-1 Seille labourable (STL) 5,24 5,24 5,24
Aboncourt-sur- |Surface toujours
SCEA VALLEE DE MANHOUE |2 VDM 2-1 Seille labourable (STL) 14,81 14,47 14,81|Tiers (50m)
Aboncourt-sur- |Surface toujours
SCEA VALLEE DE MANHOUE |3 VDM 3-4 Seille en herbe (STH) 0,13 0 0|Cours d'eau (35m)
Aboncourt-sur- |Surface toujours
SCEA VALLEE DE MANHOUE |3 VDM 3-1 Seille labourable (STL) 4,28 3,63 4,18|Cours d'eau (35m)
Aboncourt-sur- [Surface toujours
SCEA VALLEE DE MANHOUE |3 VDM 3-3 Seille en herbe (STH) 0,13 0 0|Cours d'eau (35m)
Aboncourt-sur- |Surface toujours
SCEA VALLEE DE MANHOUE |3 VDM 3-2 Seille labourable (STL) 11,43 10,78 11,35|Cours d'eau (35m)
Malaucourt-sur-|Surface toujours
SCEA VALLEE DE MANHOUE |4 VDM 4-1 Seille labourable (STL) 8,86 8,86 8,86
Malaucourt-sur-|Surface toujours
SCEA VALLEE DE MANHOUE 5 VDM 5-1 Seille labourable (STL) 3,7 3,7 3,7
Surface toujours
SCEA VALLEE DE MANHOUE {6 VDM 6-1 Manhoué labourable (STL) 6,12 6,12 6,12
Surface toujours
SCEA VALLEE DE MANHOUE 17 VDM 7-2 Arraye-et-Han {en herbe (STH) 0,35 0 O|Cours d'eau (35m)
30/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
SCEA VALLEE DE MANHOUE |7 VDM 7-1 Arraye-et-Han |labourable (STL) 3,24 2,43 3,24|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA VALLEE DE MANHOUE 8 VDM 8-1 Manhoué labourable (STL) 7,74 7,74 7,74
Surface toujours
SCEA VALLEE DE MANHOUE 19 VDM 9-2 Manhoué en herbe (STH) 0,4 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA VALLEE DE MANHOUE |9 VDM 9-1 Manhoué labourable (STL) 7,57 5,38 7,51|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA VALLEE DE MANHOUE 110 VDM 10-1 |Manhoué labourable (STL) 2,71 2,5 2,71|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA VALLEE DE MANHOUE |10 VDM 10-2 |Manhoué en herbe (STH) 0,07 () O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA VALLEE DE MANHOUE |11 VDM 11-2 |Arraye-et-Han |en herbe (STH) 0,1 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA VALLEE DE MANHOUE 111 VDM 11-1 |Manhoué labourable (STL) 3,75 3,43 3,75|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA VALLEE DE MANHOUE |12 VDM 12-1 Manhoué en herbe (STH) 2,33 1,93 2,32|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA VALLEE DE MANHOUE 113 VDM 13-1 Manhoué labourable (STL) 12,25 12,25 12,25
Surface toujours
SCEA VALLEE DE MANHOUE |14 VDM 14-2 |Manhoué en herbe (STH) 0,13 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA VALLEE DE MANHOUE 1|14 VDM 14-1 |Manhoué labourable (STL) 14,37 13,97 14,37|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA VALLEE DE MANHOUE 115 VDM 15-1 |[Manhoué en herbe (STH) 1,26 0,58 1,221Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA VALLEE DE MANHOUE 16 VDM 16-1 Bey-sur-Seille labourable (STL) 11,29 11,29 11,29
Surface toujours
SCEA VALLEE DE MANHOUE 117 VDM 17-1 |[Manhoué labourable (STL) 38,54 38,45 38,54|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA VALLEE DE MANHOUE |18 VDM 18-1 Manhoué labourable (STL) 0,91 0,91 0,91
Total SCEA VALLEE DE 166,02 157,72 164,42
MANHOUE
31/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
SCEA GRAOULLY 1 GRA 1-5 Puttigny labourable (STL) 10,56 7,45 10,1|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA GRAOULLY 1 GRA 1-4 Puttigny en herbe (STH) 0,24 0 OÎTiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA GRAOULLY 1 GRA 1-3 Puttigny en herbe (STH) 0,38 0 O[Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA GRAOULLY 1 GRA 1-1 Puttigny labourable (STL) 8,66 7,43 8,47|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA GRAOULLY 1 GRA 1-2 Puttigny en herbe (STH) 0,72 0,27 0,72]Tiers (50m)
Surface toujours
SCEA GRAOULLY 2 GRA 2-1 Puttigny labourable (STL) 6,09 6,09 6,09
Surface toujours
SCEA GRAOULLY 3 GRA 3-1 Puttigny labourable (STL) 0,7 0,5 0,7|Tiers (50m)
Surface toujours
SCEA GRAOULLY 5 GRA 5-1 Amelécourt labourable (STL) 3,34 2,81 3,33|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA GRAOULLY 6 GRA 6-1 Puttigny labourable (STL) 84,94 84,94 84,94
Surface toujours
SCEA GRAOULLY 7 GRA 7-1 Puttigny labourable (STL) 3,37 3,37 3,37
Surface toujours
SCEA GRAOULLY 8 GRA 8-1 Puttigny labourable (STL) 15,37 15,37 15,37
Surface toujours
SCEA GRAOULLY 9 GRA 9-1 Puttigny labourable (STL) 13,98 12,23 13,79|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA GRAOULLY 9 GRA 9-2 Puttigny en herbe (STH) 0,2 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA GRAOULLY 10 GRA 10-2 Puttigny en herbe (STH) 0,31 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA GRAOULLY 10 GRA 10-1 Puttigny labourable (STL) 3,33 1,81 3,07|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA GRAOULLY 11 GRA 11-3 Puttigny en herbe (STH) 0,17 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA GRAOULLY 11 GRA 11-2 Puttigny labourable (STL) 15,58 14,02 15,43]Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
32/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
SCEA GRAOULLY 11 GRA 11-1 Puttigny en herbe (STH) 1,33 0,6 1,27|Tiers (50m)
Total SCEA GRAOULLY 169,27 156,89 166,65
Surface toujours
SCEA RIBOULOT RIB 2-1 2 Morville-lès-Vic |[labourable (STL) 1,2 0,99 1,16|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA RIBOULOT RIB 7-1 7 Morville-lès-Vic |[labourable (STL) 16 16 16
Surface toujours
SCEA RIBOULOT RIB 8-1 8 Morville-lès-Vic |[labourable (STL) 11,03 11,03 11,03
Surface toujours
SCEA RIBOULOT RIB 9-1 9 Morville-lès-Vic |[labourable (STL) 4,98 4,98 4,98
Surface toujours
SCEA RIBOULOT RIB 11-1 11 Morville-lès-Vic |labourable (STL) 18,6 17,33 18,49|Tiers (50m)
Surface toujours
SCEA RIBOULOT RIB 12-1 12 Morville-lès-Vic |[labourable (STL) 12,35 12,11 12,35|Plan d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA RIBOULOT RIB 13-1 13 Salonnes labourable (STL) 15,51 15,51 15,51
Surface toujours
SCEA RIBOULOT RIB 14-1 14 Vic-sur-Seille labourable (STL) 42,7 42,67 42,7|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA RIBOULOT RIB 15-1 15 Morville-lès-Vic |[labourable (STL) 3,89 3,89 3,89
Surface toujours
SCEA RIBOULOT RIB 16-2 16 Prévocourt en herbe (STH) 0,15 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA RIBOULOT RIB 16-1 16 Prévocourt labourable (STL) 51,1 49,42 50,93]|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA RIBOULOT RIB 17-2 17 Prévocourt en herbe (STH) 1,16 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA RIBOULOT RIB 17-3 17 Prévocourt labourable (STL) 1,32 0,54 1,22|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA RIBOULOT RIB 17-4 17 Prévocourt en herbe (STH) 0,2 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA RIBOULOT RIB 17-1 17 Prévocourt labourable (STL) 9,18 5,89 9,05|Cours d'eau (35m)
33/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
SCEA RIBOULOT RIB 19-3 19 Vallerange en herbe (STH) 0,26 0 0 0|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA RIBOULOT RIB 19-4 19 Vallerange en herbe (STH) 0,37 0 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA RIBOULOT RIB 19-2 19 Grostenquin en herbe (STH) 0,31 1 0,04 0,24|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA RIBOULOT RIB 19-1 19 Vallerange labourable (STL) 34,17 1 30,38 33,78|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours Tiers (50m), Cours d'eau (35m), Plan
SCEA RIBOULOT RIB 21-1 21 Morhange en herbe (STH) 6,59 2 2,38 5|d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA RIBOULOT RIB 22-1 22 Morville-lès-Vic [en herbe (STH) 1,27 2 0,01 0,76|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA RIBOULOT RIB 24-1 24 Morville-lès-Vic [labourable (STL) 7,49 2 7,49 7,49
Surface toujours
SCEA RIBOULOT RIB 27-1 27 Vallerange en herbe (STH) 1 2 0,4 0,85|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA RIBOULOT RIB 30-1 30 Salonnes labourable (STL) 0,61 2 0,53 0,61]|Tiers (50m)
Surface toujours
SCEA RIBOULOT RIB 31-1 31 Salonnes labourable (STL) 1,15 2 1,15 1,15
Surface toujours
SCEA RIBOULOT RIB 33-1 33 Morville-lès-Vic |[labourable (STL) 1,47 2 1,47 1,47
Surface toujours
SCEA RIBOULOT RIB 34-1 34 Morville-lès-Vic |labourable (STL) 2,38 2 2,38 2,38
Surface toujours
SCEA RIBOULOT RIB 34-2 34 Morville-lès-Vic |en herbe (STH) 2,37 2 2,37 2,37
Surface toujours
SCEA RIBOULOT RIB 36-1 36 Prévocourt labourable (STL) 3,98 2 3,98 3,98
Total SCEA RIBOULOT 252,79 232,94 247,39
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 1-2 1 Pettoncourt en herbe (STH) 0,06 0 0 0|Cours d'eau (35m)
34/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 1-1 1 Pettoncourt labourable (STL) 0,76 0,37 0,71|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 3-1 3 Chambrey en herbe (STH) 15,32 10,25 14,27|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 4-1 4 Chambrey en herbe (STH) 21,29 18,45 21,05|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 5-1 5 Chambrey labourable (STL) 2,78 2,78 2,78
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 6-3 6 Chambrey labourable (STL) 13,97 11,08 13,49|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 6-2 6 Chambrey en herbe (STH) 5,26 3,16 4,61|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 6-4 6 Chambrey en herbe (STH) 0,34 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 6-1 6 Chambrey en herbe (STH) 1,48 1,17 1,41|Tiers (50m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 7-1 7 Chambrey en herbe (STH) 0,44 0,44 0,44|Tiers (50m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 9-1 9 Chambrey en herbe (STH) 9,64 8,72 9,59[Tiers (50m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 11-1 11 Chambrey en herbe (STH) 7,98 5,73 7,46|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 12-1 12 Chambrey en herbe (STH) 0,53 0,28 0,44|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 13-1 13 Chambrey en herbe (STH) 0,98 0,98 0,98
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 13-2 13 Chambrey labourable (STL) 1,64 1,64 1,64
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 14-1 14 Chambrey en herbe (STH) 11,27 11,27 11,27
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 15-1 15 Chambrey labourable (STL) 7 7 7
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 16-1 16 Chambrey labourable (STL) 47,25 43,31 46,541Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
35/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 16-2 16 Chambrey en herbe (STH) 0,41 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 17-1 17 Chambrey labourable (STL) 19,83 19,83 19,83
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 18-2 18 Chambrey en herbe (STH) 0,13 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 18-1 18 Chambrey labourable (STL) 11,88 11,05 11,71|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 19-2 19 Chambrey en herbe (STH) 0,37 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 19-1 19 Chambrey labourable (STL) 32,03 29,98 31,85|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 20-1 20 Chambrey labourable (STL) 4,95 4,95 4,95
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 22-1 22 Chambrey en herbe (STH) 0,78 0,78 0,78
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 23-1 23 Chambrey labourable (STL) 8,7 8,7 8,7
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 25-1 25 Chambrey en herbe (STH) 0,74 0,71 0,74|Tiers (50m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 28-1 28 Chambrey en herbe (STH) 5,58 4,44 5,421Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 29-2 29 Chambrey en herbe (STH) 0,2 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 29-1 29 Chambrey labourable (STL) 8,34 7,59 8,3|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 30-1 30 Chambrey labourable (STL) 14,03 11,47 13,84|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 30-2 30 Chambrey en herbe (STH) 0,64 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 31-2 31 Chambrey en herbe (STH) 0,51 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 31-1 31 Chambrey labourable (STL) 16,48 14,45 16,25|Cours d'eau (35m)
36/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 31-3 31 Chambrey labourable (STL) 32,26 30,48 32,06|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 31-4 31 Chambrey en herbe (STH) 0,43 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 32-1 32 Chambrey labourable (STL) 1,62 1,13 1,62|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 32-3 32 Chambrey en herbe (STH) 4,28 1,65 3,99|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 32-4 32 Chambrey en herbe (STH) 0,35 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 32-2 32 Chambrey labourable (STL) 13,34 12,44 13,33|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 32-5 32 Chambrey en herbe (STH) 0,11 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 33-1 33 Chambrey labourable (STL) 25,88 25,88 25,88
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 35-1 35 Chambrey en herbe (STH) 1,2 1,2 1,2
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 36-1 36 Chambrey labourable (STL) 7,03 7,03 7,03
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 37-1 37 Chambrey labourable (STL) 12,78 12,78 12,78
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 38-1 38 Chambrey en herbe (STH) 0,65 0 0,56|Tiers (50m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 39-1 39 Chambrey en herbe (STH) 1,23 0,13 1,13|Tiers (50m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 40-1 40 Chambrey en herbe (STH) 0,67 0 0,41[Tiers (50m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 41-1 41 Chambrey en herbe (STH) 6,81 5,9 6,68|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 42-1 42 Chambrey en herbe (STH) 0,55 0,43 0,551Tiers (50m)
Surface toujours
SCEA SAFFROY SAF 43-1 43 Chambrey labourable (STL) 2,27 2,27 2,27
37/42 tableau référençant les surfaces
Total SCEA SAFFROY 385,05 341,9 375,54
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 1-2 1 Bréhain en herbe (STH) 11,41 8,42 10,47]|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 1-1 1 Bréhain labourable (STL) 49,29 49,11 49,29|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 1-3 1 Bréhain labourable (STL) 10,1 9,23 10,1|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 1-4 1 Bréhain en herbe (STH) 6,13 5,92 6,11|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 1-5 1 Bréhain en herbe (STH) 0,49 0 0,11|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 2-1 2 Villers-sur-Nied |en herbe (STH) 0,1 () O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 2-2 2 Villers-sur-Nied |labourable (STL) 2,82 2,52 2,81|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 3-1 3 Bréhain en herbe (STH) 10,87 7,34 9,86|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 4-1 4 Bréhain labourable (STL) 0,91 0,91 0,91
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 5-1 5 Villers-sur-Nied |labourable (STL) 0,94 0,94 0,94
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 5-2 5 Villers-sur-Nied |labourable (STL) 8,01 8,01 8,01
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 6-1 6 Bréhain en herbe (STH) 0,21 0,05 0,21]Tiers (50m)
Château- Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 7-1 7 Bréhain labourable (STL) 6,35 6,33 6,35|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 10-1 |10 Lesse labourable (STL) 12,77 10,2 12,04|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 10-4 |10 Lesse labourable (STL) 2,68 2,68 2,68
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 10-6 110 Lesse en herbe (STH) 30,29 30,29 30,29
38/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 10-2 |10 Lesse labourable (STL) 20,66 20,66 20,66
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 10-3 10 Lesse labourable (STL) 2,8 2,8 2,8
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 10-5 10 Lesse labourable (STL) 2,82 2,82 2,82
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 11-2 11 Lucy labourable (STL) 2,83 2,83 2,83
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 11-1 11 Lesse labourable (STL) 1,01 1,01 1,01
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 11-3 11 Lesse en herbe (STH) 18,41 18,41 18,41
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 13-2 13 Bréhain labourable (STL) 6,1 5,65 6,09|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 13-1 |13 Bréhain en herbe (STH) 0,14 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 14-2 14 Bréhain labourable (STL) 10,05 9,38 9,99|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 14-1 |14 Bréhain en herbe (STH) 0,18 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL [BLM15-1 |15 Marthille labourable (STL) 3,9 3,89 3,9|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 16-1 |16 Bréhain labourable (STL) 3,17 1,92 2,92|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 16-2 |16 Bréhain en herbe (STH) 0,18 0 0|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM17-1 |17 Bréhain en herbe (STH) 1,75 0,24 1,37|Tiers (50m), Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 18-1 118 Bréhain en herbe (STH) 1,41 0,79 1,25|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 20-1 20 Villers-sur-Nied |en herbe (STH) 0,14 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 20-2 120 Villers-sur-Nied |[labourable (STL) 3,82 2,88 3,78|Cours d'eau (35m)
39/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM21-1 |21 Bréhain en herbe (STH) 1,14 0,97 1,12|Tiers (50m)
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM22-1 |22 Bréhain labourable (STL) 5,41 5,08 5,39[Tiers (50m)
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 23-1 |23 Bréhain en herbe (STH) 3,22 0,87 2,67|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 24-1 24 Bréhain en herbe (STH) 1,43 1,17 1,4]Tiers (50m)
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 25-1 25 Oriocourt labourable (STL) 11,77 11,77 11,77
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 26-1 |26 Vannecourt en herbe (STH) 14,97 13,4 14,72|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 9-1 9 Fonteny labourable (STL) 16,14 15,68 16,12|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DU BLANC MICHEL BLM 9-2 9 Fonteny en herbe (STH) 0,09 0 0|Cours d'eau (35m)
Total GAEC DU BLANC 286,91 264,17 281,2
MICHEL
Surface toujours Tiers (50m), Cours d'eau (35m), Plan
GAEC DE LA ROSIERE ROS 2-1 2 Delme en herbe (STH) 13,75 8,68 12,6|d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DE LA ROSIERE ROS 3-1 3 Delme en herbe (STH) 0,49 0,49 0,49
Surface toujours
GAEC DE LA ROSIERE ROS 4-2 4 Fonteny labourable (STL) 8,6 8,51 8,6|Tiers (50m)
Surface toujours
GAEC DE LA ROSIERE ROS 4-1 4 Fonteny labourable (STL) 7 7 7
Surface toujours
GAEC DE LA ROSIERE ROS 9-1 9 Fonteny en herbe (STH) 1,29 0,87 1,25|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DE LA ROSIERE ROS 10-1 |10 Fonteny en herbe (STH) 5,94 4,01 5,59|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DE LA ROSIERE ROS 10-2 |10 Fonteny en herbe (STH) 3,21 2,68 3,08|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DE LA ROSIERE ROS 14-1 14 Fonteny en herbe (STH) 0,88 0,1 0,66|Cours d'eau (35m)
40/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
GAEC DE LA ROSIERE ROS 15-1 15 Fonteny labourable (STL) 4,3 4,3 4,3
Surface toujours s
GAEC DE LA ROSIERE ROS 20-1 20 Fonteny en herbe (STH) | 3,27 2,45 3,07|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DE LA ROSIERE ROS 21-1 |21 Fonteny labourable (STL) 5,05 5,05 5,05
Surface toujours
GAËEC DE LA ROSIERE ROS 22-1 22 Fonteny en herbe (STH) 3,44 2,1 3,11|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DE LA ROSIERE ROS 27-1 27 Fonteny en herbe (STH) 0,36 0 O|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
GAËC DE LA ROSIERE ROS 27-2 127 Fonteny labourable (STL) 3,91 2,9 3,9|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DE LA ROSIERE ROS 28-1 28 Fonteny en herbe (STH) 0,8 0,19 0,61|Cours d'eau (35m), Plan d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DE LA ROSIERE ROS 30-1 30 Fonteny en herbe (STH) 10,04 9,12 9,84|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DE LA ROSIERE ROS 31-1 31 Fonteny labourable (STL) 1,5 1,5 1,5
Surface toujours
GAEC DE LA ROSIERE ROS 32-1 |32 Fonteny en herbe (STH) 4,05 2,59 3,63|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DE LA ROSIERE ROS 33-1 |33 Fonteny en herbe (STH) 3,29 2,06 2,94|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DE LA ROSIERE ROS 34-4 34 Fonteny labourable (STL) 1,12 0,58 1,09|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DE LA ROSIERE ROS 34-1 |34 Fonteny en herbe (STH) 0,16 0 O|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DE LA ROSIERE ROS 34-2 |34 Fonteny labourable (STL) 1,77 1,16 1,71|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DE LA ROSIERE ROS 34-3 |34 Fonteny en herbe (STH) 0,16 0 0|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DE LA ROSIERE ROS 36-1 |36 Fonteny labourable (STL) 4,41 4,41 4,41
Surface toujours
GAEC DE LA ROSIERE ROS 37-1 |37 Fonteny labourable (STL) 4,03 4,03 4,03
41/42 tableau référençant les surfaces
Surface toujours
GAEC DE LA ROSIERE ROS 38-1 ]38 Fonteny en herbe (STH) 5,8 2 5,22 5,71|Tiers (50m)
Surface toujours
GAEC DE LA ROSIERE ROS 39-1 |39 Fonteny en herbe (STH) 2,37 2 2,33 2,37|Tiers (50m)
Surface toujours
GAEC DE LA ROSIERE ROS 40-1 |40 Fonteny en herbe (STH) 1,12 2 0,92 1,12]Tiers (50m)
Surface toujours
GAËEC DE LA ROSIERE ROS 41-1 a1 Fonteny labourable (STL) 5,31 2 5,27 5,31|Plan d'eau (35m)
Surface toujours
GAËEC DE LA ROSIERE ROS 42-1 42 Fonteny labourable (STL) 7,78 2 7,78 7,78
Surface toujours
GAEC DE LA ROSIERE ROS 46-1 46 Fonteny en herbe (STH) 1,56 2 0,96 1,45|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DE LA ROSIERE ROS 47-1 147 Fonteny en herbe (STH) 1,9 2 1,9 1,9
Surface toujours
GAEC DE LA ROSIERE ROS 48-2 48 Fonteny labourable (STL) 21,94 2 21,28 21,94|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DE LA ROSIERE ROS 48-3 |48 Fonteny en herbe (STH) 1,2 2 0,92 1|Cours d'eau (35m)
Surface toujours
GAEC DE LA ROSIERE ROS 48-1 148 Fonteny labourable (STL) 10,38 2 10,38 10,38
Surface toujours
GAËEC DE LA ROSIERE ROS 49-1 |49 Fonteny labourable (STL) 0,67 2 0,67 0,67
Surface toujours
GAEC DE LA ROSIERE ROS51-1 151 Fonteny en herbe (STH) 3,4 2 3,4 3,4
Surface toujours
GAËEC DE LA ROSIERE ROS 54-1 154 Fonteny labourable (STL) 2,71 2 2,71 2,71
Total GAEC DE LA ROSIERE 158,96 138,52 154,2
0 9 JUN 20%
r le préfet et par délégation,
crétaire général,
Vu pour être annexé à l'arrêté n° 2026-DCAT-BEPE- 29 À
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