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Document publié le Lundi 8 juin 2026 par la commune de Sainte-Croix-aux-Mines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Reunion CM du 17 06 2026 DNA AFFICHAGE)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département du HAUT-RHIN
COMMUNE
DE
SAINTE CROIX-AUX-MINES
Tél. : 03.89.58.73.12.
Ste Croix-aux-Mines, le 8 juin 2026
Conseil Municipal
Mercredi 17 juin 2026
à 19 heures 30
à la Mairie de SAINTE CROIX AUX MINES,
en salle des séances.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes cordiales salutations.
ORDRE DU JOUR
N°1 - Désignation d’un secrétaire de séance
N°2 - Approbation du compte-rendu de la séance du 5 juin 2026
N°3 - Finances – Redevance d’occupation du domaine public due par les opérateurs télécoms. N°4 - Convention de prestation de services pour l’entretien des équipements mobiliers et immobiliers de la CCVA
N°5 - Convention de prêt de véhicules et de matériel entre la CCVA, la commune de Sainte Marie aux Mines et Sainte Croix aux Mines
N°6 - Vidéoprotection 2ème tranche– dossier de subvention DETR
N°7 - Validation des travaux d’aménagement salle séniors dans le hallier.
N°8 - Désignation des représentants à l’ADAUHR-ATD
N°9 - Désignation des électeurs pour l’élection des délégués du collège des communes au comité syndical de l’ATIP.
N°10 - Désignation des délégués à la commission PLUI de la CCVA
N°11 - Adoption de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) de la Communauté de communes du Val d'Argent sur les centres-villes de Sainte-Marie-aux-Mines et Sainte-Croix-aux-Mines
N°12 - Urbanisme : Application du droit des sols – Désignation d’un membre du conseil municipal dans le cadre de l’article L.422-7 du Code de l’urbanisme
N°13 - Forêt : Convention de mandat de facturation par l’ONF
N°14 - Point sur l’activité de la Communauté de Communes du Val d’Argent N°15 - Informations du maire au Conseil Municipal
Questions des conseillers municipaux - Divers
Le Maire
Jean-Marc BURRUS