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Ordre du Jour - Ordre du jour Reunion CM du 30 06 2025
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Sainte-Croix-aux-Mines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Reunion CM du 30 06 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
K 7 REPUBLIQUE FRANCAISE
> Département du HAUT-RHIN
A COMMUNE Conseil Municipal DE
Sainte-Croix-aux-Mines
SAINTE CROIX-AUX-MINES
= Sd Tél. : 03.89.58.73.12.
LT ee
Ste Croix-aux-Mines, le 19 juin 2025
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à la prochaine séance publique du Conseil Municipal qui
aura lieu le :
Lundi 30 juin 2025
à 19 heures 30
à la Mairie de SAINTE CROIX AUX MINES,
en salle des séances.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes cordiales salutations.
ORDRE DU JOUR
N°1 - Désignation d’un secrétaire de séance
N°2 - Approbation du compte-rendu de la séance du 9 avril 2025
N°3 - Chasse — Ajout de 2 permissionnaires au lot n°2
N°4 - Approbation d’une convention de mise à disposition d’un agent de police municipale
N°5 - Détermination du nombre de conseillers communautaires
N°6 - Eau - Clôture et transfert des résultats 2024 du budget eau potable au SDEA
N°7- Eau- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2024.
N°8- SDEA — Rapport annuel assainissement et eau potable 2024
N°9- Tarifs communaux -— révision du tarif énergie de la salle des fêtes
N°10- Attribution de subvention à la Société de gymnastique l’Ancienne 1869
N°11- Personnel — Protection sociale complémentaire— Approbation de l'accord collectif Deal
prévoyance et participation à la procédure de marché public pour la passation d’une convention de participation prévoyance.
N°12 — Budget général — DM n°1
N°12 - Point sur l’activité de la Communauté de Communes du Val d'Argent
N°13 - Informations du maire au Conseil Municipal
Questions des conseillers municipaux - Divers
Le Maire
an-Marc BURRUS