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Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Sainte-Croix-aux-Mines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Reunion CM du 30 03 2026 DNA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département du HAUT-RHIN
COMMUNE
DE
SAINTE CROIX-AUX-MINES
Tél. : 03.89.58.73.12.
Ste Croix-aux-Mines, le 23/03/2026
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 30 mars 2026
à 19 heures 30
à la Mairie de SAINTE CROIX AUX MINES,
en salle des séances.
ORDRE DU JOUR
N°1 -Désignation d’un secrétaire de séance
N°2 -Approbation du compte-rendu de la séance du 20/03/2026
N°3 -Election de deux délégués au Syndicat Territoire d’Energie d’Alsace
N°4 -Election de deux représentants au Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges N°5 -Election d’un délégué au Conseil de Surveillance de l’Hôpital Intercommunal du Val d’Argent
N°6 -Election de deux délégués au Centre National de la Fonction Publique Territoriale N°7 -Election de trois délégués à la Régie Intercommunale de Télédistribution N°8 -Election d’un délégué au Syndicat des Eaux et de l’Assainissement Alsace-Moselle (SDEA) N°9 -Election d’un délégué à la Prévention Routière
N°10 -Election de deux délégués auprès de l’association syndicale autorisée Froidegoutte N°11 -Désignation d’un correspondant-défense du Haut-Rhin
N°12 -Désignation de deux délégués à l’association des Communes Forestières N°13 -Fixation du nombre et élections des membres du Centre Communal d’Action Sociale N°14 -Proposition du nombre et du champ d’actions des commissions puis mise en place N°15 -Mise en place de la Commission Communale des Impôts Directs
N°16 -Mise en place de la Commission Consultative Communale de la Chasse N°17 -Désignation de deux délégués à l’Association Ferme d’Argentin
N°18 -Election de deux délégués au S.I.V.U. (Syndicat Intercommunal à Vocation Unique) du
Pays de Ribeauvillé
N°19 -Point sur l’activité de la Communauté de Communes du Val d’Argent N°20 – Informations du maire au Conseil Municipal
Questions des conseillers municipaux - Divers
Le Maire
Jean-Marc BURRUS
Secrétariat : - 37, rue Maurice Burrus - 68160 STE CROIX-AUX-MINES -
Tél. 03 89 58 73 12
Internet : http://www.saintecroixauxmines.fr -e.mail : contact@mairie-saintecroixauxmines.fr