Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - C
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - c
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - P
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - C
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - C
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - C
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - T
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - T
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - C
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - 2
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - Convocation 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - Convocation 1)
Thèmes du document : Transports, Grandes et moyennes entreprises, Démocratie,
Rue,
Le 20 février 2025
Le Président,
à
Madame, Monsieur,
Dossier suivi par : Monsieur Christophe DUFFY
Directeur Général des Services
tél. 03 22 27 27 10
Et les agents du Secrétariat général
conseilcommunautaire@ponthieu-marquenterre.fr
Objet : Convocation au conseil communautaire – Jeudi 27 février 2025
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous convier à participer à la réunion du conseil communautaire qui se tiendra, le :
Jeudi 27 février 2025 à 15 h
Au siège de la Communauté de communes
33 bis, Route du Crotoy – 80120 RUE
La présente convocation est accompagnée du dossier correspondant (ordre du jour, note de synthèse des délibérations et pièces jointes explicatives). Un dossier complet au format papier est également consultable, sur demande, au siège de l’intercommunalité (33 bis, route du Crotoy, 80120 Rue), aux horaires d’ouverture (du lundi au vendredi : 8h30-12h ; 14h-17h30).
Si vous n’avez pas la possibilité d’assister à cette rencontre, je vous saurais gré de bien vouloir vous faire représenter par votre suppléant, pour les communes de moins de 1 000 habitants uniquement, en lui transmettant de ce fait l'ensemble des documents ; ou de donner pouvoir à un autre délégué titulaire (ceci vaut pour toutes les communes).
Comptant sur votre présence, que je vous remercie de confirmer auprès du secrétariat général, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de ma considération distinguée.
Le Président,
Claude HERTAULTPOUVOIR (1)
Je soussigné.e ............................................................. donne pouvoir à ............................................................
de me représenter à la réunion convoquée pour le jeudi 27 février 2025 à 15 h afin de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.
Fait à ..................................................................... le .......................................2025
Bon pour pouvoir et signature
(1) Pour rappel :
- Pour les communes n'ayant qu'un délégué titulaire, le délégué titulaire est suppléé par son délégué suppléant, mais si toutefois le délégué suppléant était indisponible, le pouvoir peut être donné à un autre délégué titulaire du conseil communautaire.
- Pour les communes ayant au moins 2 délégués titulaires (par conséquent pas de délégué suppléant), le pouvoir peut être donné à tout autre délégué titulaire du conseil communautaire.1. APPROBATION DU DERNIER COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 28 NOVEMBRE 2024
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2.1 DOB – Débat d’Orientation Budgétaire
2.2 Modifications statutaires
3. FINANCES – Ouverture des crédits nouveaux avant le vote du BP 2025 en section d’investissement
4. RESSOURCES HUMAINES
4.1 Mise à jour du protocole du temps de travail CCPM
4.2 Mise en place du plan de formation triennal de la CCPM
4.3 Mise en place du Compte Personnel de Formation
4.4 Actualisation du tableau des effectifs
4.5 Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement
4.6 Modalités de mise en œuvre des titres restaurant
4.7 Mandat au centre de gestion de la Somme – Marché des assurances statutaires
5. TOURISME - Baie de Somme, Grand Site de France: approbation du renouvellement du label pour la période 2024-2032 et partenariat
6. NUMÉRIQUE
6.1 Demandes de subvention DETR au titre de l’année 2025
6.2 Actualisation de la grille tarifaire des ateliers numériques (fablab et médiation) sur le territoire
7. ENVIRONNEMENT
7.1 Hausse de la redevance spéciale des déchets des professionnels. 7.2 Agrément d'un opérateur (CITEO) pour réduction de traitement des déchets (recyclage)
8. VOIRIE
8.1 Convention relative au déneigement du réseau routier départemental ou intercommunal pour les deux saisons hivernales 2024-2025 et 2025-2026
8.2 Programme des travaux d’entretien, neufs et prestations d’études géotechniques 8.3 Mobilité - Étude pré-opérationnelle pour l’identification et la conception d’un réseau « cyclable, pédestre et équestre » au sein de la vallée de la Maye
9. ÉCONOMIE – Étude aérodrome de Buigny-Saint-Maclou
10. INFORMATIONS AUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
10.1 Liste des Décisions du Président (DPR)
10.2 Liste des marchés attribués
11. QUESTIONS DIVERSES