Compte-Rendu - Compte Rendu cm 28092020 2

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Compte-Rendu - Compte Rendu cm 28092020 2 Document publié le Lundi 28 septembre 2020 par la commune de Chevrières. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 28092020 2)Thèmes du document : Loisirs, Ruralité, Travail et emploi, Page 1 sur 4

Compte rendu Conseil Municipal du 28/09/2020

www.chevrieres42.fr

Le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire le lundi 28 septembre 2020 à 20h, sous la présidence de Monsieur Norbert DUPEYRON, Maire.

Etaient présents : Norbert DUPEYRON, Louisa SAHUC, Jacques CHARRAT, Gaëlle THONNERIEUX, Bruno BASSON, Pierre FOURNEL, Louis ROUSSET, Hervé GAGNARD, Marie- Joëlle PERRET, Sylvie BARCET, Christiane DUBOEUF, Sophie FAYOLLE, Catherine BRUEL, Stéphane MOULARD, Christophe FONTANAY.

Absent excusé :

Absent :

Exceptionnellement, et en raison des mesures imposées par crise du COVID 19, la séance a lieu à la salle polyvalente.

1) Finances

Familles Rurales

Le conseil municipal valide la subvention à verser à l’AFR pour le remboursement du salaire de l’accompagnateur des jeunes cet été pour un camp dans les Alpes Cet encadrement aurait dû être fait par l’agent communal et pour le compte de la commune. Ce dernier n’ayant pas souhaité reconduire son contrat, nous avons été dans l’obligation de trouver quelqu’un pour pallier à cette absence. L’AFR a engagé une personne pour encadrer ce séjour et pris sur son budget le salaire de cette personne.

Il est proposé de voter une subvention du montant de ce salaire, soit 1127.01 € pour faire comme si cela avait été la commune qui mette à disposition son agent le temps de ce camp.

Décisions modificatives budget investissement

Les élus valident les décisions modificatives à apporter au budget d’investissement : En dépenses la somme de 500 € pour payer l’achat de matériel informatique En recettes, pour inscrire des subventions pour la voirie communale 2020, soit …... - Paiement SB2 I : prendre sur le poste bornes à incendies et ramener sur la ligne matériel informatique (avons payer en investissement la licence Décalog pour la bibliothèque et qui n’avait pas été prévue initialement en investissement) - Inscrire en recette la subvention du CD 42 pour les travaux de voirie 2020 d’un montant de 33 495 €.

Pour information et en fonctionnement avons reçu le FPIC 18 K€ et subventions de l’ALB 20 K€ non-budgétisées.

Remboursement d’un élu pour l’achat de matériel chez Brico dépôt. La commune n’ayant pas de compte ouvert dans ce magasin, l’adjoint a fait l’avance. Une délibération est à prendre pour valider le remboursement de ces achats qui s’élèvent à 167.35 €.Page 2 sur 4

2) Bâtiment

Salon de coiffure

Suite à la vente du fonds de commerce du salon de coiffure et au changement de locataire, il est nécessaire de faire un avenant au bail en cours entre la mairie propriétaire du bâtiment et le nouveau locataire.

A l’unanimité, les élus valident cet avenant au bail de location entre la commune et le nouveau locataire du salon de coiffure.

Appartement presbytère

Un appartement s’est libéré au 31 août. Un couple s’est fait connaître pour louer de façon très temporaire ce logement, le temps de travaux qu’ils font faire chez eux. Durée estimée à 3 ou 4 mois.

Ces personnes sont d’accord pour reprendre cette location aux conditions actuelles, à savoir un loyer mensuel de 371.58 € plus 142.57 € de charges de chauffage par mois. Ils ne sont pas intéressés par le garage.

Les élus valident le bail précaire pour un appartement de l’ancien presbytère à partir du 01er octobre et ce pour une durée de 4 mois

Commission du 31/08/2020

La commission s’est réunie pour avancer sur le programme du projet de la future salle. Cette réunion était également ouverte à tous les membres du conseil.

Il sera demandé au conseil municipal de valider et / ou amender la proposition du groupe quant au programme de travaux.

3) Voirie

Un retour est fait sur les travaux de voirie communale faits cet été et qui ont concernés une partie des chemins de la Roue, du Coin, de la Bruyère et du Terrier. Du coup la totalité de ce qui avait été chiffré a été réalisé plus un accès à une ferme que nous n’avions pas vu. Une commission voirie est à prévoir pour :

- Valider la campagne de curage fossé

- Voir les parties de chaussées refaites qui nécessitent un ré-épaulage avec de la terre (après curage fossés ?

- Prendre connaissance du circuit de déneigement

- Voir pour sécuriser le passage piéton à la Gare : cata diodes et panneaux piétons ? - Programme 2021 pour dépôt de demande de subvention auprès du CD 42 (avant le 31/12/2020)

Pour info voirie intercommunale en semaine 41 et 42.

Les élus valident la convention 2020 entre la CCMDL et la commune pour les travaux de voirie intercommunale. Le fonds de concours de la commune sera de l’ordre de 9 000 €. Cette somme a été inscrite au budget.

4) Fleurissement

Retour sur le passage du jury communal et du CD 42 cet été.

Prévoir une commission pour faire le bilan de cette saison et parler de la prochaine : plantation de bulbes, monuments aux morts, ….

Classement concours communal et remise des prix.Page 3 sur 4

5) Ressources humaines

Depuis le 01er septembre, Lucas THOLLET a été embauché comme agent d’animation pour la garderie périscolaire et les centres de loisirs pour les vacances scolaires.

6) Bibliothèque

Convention avec la CCMDL

Les élus approuvent la convention entre la CCMDL et la commune pour l’adhésion de la bibliothèque au réseau des Monts du Lyonnais.

Ce réseau entre les bibliothèques des communes des Monts du Lyonnais, permet de mutualiser et enrichir le fonds propre des livres et autres documents mis à disposition de la population.

Pour 2020, la participation de la commune est de 658.20 €.

La bibliothèque va rouvrir ses portes au public à partir du 03 octobre. Rappel des horaires : lundi 16h30-18h00, mercredi 16h30-17h30 et samedi 10h-12h00. Consignes : port du masque obligatoire, désinfection des mains à l'entrée et pas plus de 4 personnes en même temps (sauf famille).

7) Infos – questions diverses

Conseil architectural :

Le Département de la Loire met à votre disposition des architectes-conseil pour vous accompagner dans vos projets. Ce service est gratuit, sur rendez-vous. Pour notre secteur : tél 04.77.59.96.50

Déclaration ruches :

La compagne annuelle de déclaration obligatoire des ruches est ouverte depuis le 1er septembre jusqu’au 31 décembre 2020.

Commission voirie le lundi 12 octobre 2020 à 9h30

Commission fleurissement le lundi 19 octobre 2020 à 18 h00.

Prochaine réunion du conseil municipal le lundi 26 octobre 2020 à 20 heures.

CORONAVIRUS

Le virus circule toujours, soyons vigilants... Continuons à respecter le port du masque dans les endroits clos recevant du public et les gestes barrières... pour protéger les autres.

Dans la Loire, le port du masque est obligatoire pour toute personne de + 11 ans se trouvant sur la voie publique dans un rayon de 50 m aux abords et sur les parkings des écoles et de la crèche. De plus, ne jetons pas les masques dans la rue, protégeons notre environnement....Page 4 sur 4

Déchèterie de Chazelles sur Lyon :

Pendant la durée des travaux de réhabilitation de la déchetterie de Fond Rivaud, une déchèterie provisoire est installée, Zone de Montfuron, 42140 CHAZELLES-SUR-LYON Les horaires d’ouverture de la déchèterie provisoire sont les mêmes qu'habituellement Du 1er avril au 30 septembre :

Lundi : 14h00-18h30 Du mardi au samedi : 9h00-12h00 / 14h00-18h30 Du 1er octobre au 31 mars :

Lundi : 14h00-17h00 Du mardi au samedi : 9h00-12h00 / 14h00-17h00.

Déchets acceptés : Déchets verts, tout venant, gravats, ferrailles et cartons uniquement Déchets refusés : déchets électriques, déchets dangereux, (type peintures, acides, huiles…plâtre, pneus, piles…

Association Familles Rurales de CHEVRIERES :

CENTRE DE LOISIRS DE CHEVRIERES : Vacances Toussaint 2020

Le centre de loisirs de Chevrières est ouvert du 19 au 30 octobre 2020. Il a lieu à l’Ecole privée Saint Benoît de Chevrières, et s’adresse aux enfants âgés de 4 à 12 ans.

Dates des inscriptions :

- vendredi 2 octobre, de 16h30 à 19h00, à l’école St Benoit

- samedi 3 octobre, de 10h à 12h, salle des associations (à côté de la mairie)

CAL Club Amitié Loisirs :

En raison des consignes sanitaires du au COVID. Les membres du bureau du club amitiés loisirs ont décidés d'annuler toutes les rencontres prévues jusqu'à une date ultérieure. Les adhérents seront avertis de la date de la reprise des rencontres. Pour tous renseignements : Francis Basson 04 77 94 02 87.