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Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Donges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ cm du 26 JUIN 2025 Affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Budget,
Donges, le 18 juin 2025
Affaire suivie par Katell HENRY
N/réf : KH/GLB – 2025-147
Objet :
Conseil Municipal
Pièces Jointes :
Projets et pièces annexes
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Jeudi 26 juin 2025 à 20 heures
dans la salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
FINANCES
1. Bilan de la politique foncière 2024 ;
2. Budget Général 2024 (M57) : Bilan des actions de formation des élus 2024 ;
3. Budget Général 2024 (M57) : Approbation du compte de gestion 2024 ;
4. Budget Général 2024 (M57) : Approbation du compte administratif 2024 ;
5. Budget Général 2024 (M57) : Affectation du résultat 2024 ;
6. Révision des tarifs des accueils périscolaires, extrascolaires, de restauration scolaire et de la Maison des Jeunes ;
7. Tarifs d’une nuitée ALSH hors commune ;
8. Fixation des tarifs des services publics locaux : activités culturelles, animations sportives et salles communales ;
9. Demande de subvention au département de Loire-Atlantique dans le cadre du projet d’implantation d’un parcours permanent d’orientation ;
10. Protection de l’environnement : Filières « REP » Responsabilité Élargie des Producteurs, contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public ;
11. Fonds d’aide aux jeunes (FAJ) : Convention 2025 entre la Mission Locale et le Commune de Donges ;
12. Calcul du coût élève dans le cadre de la convention de participation financière aux dépenses de fonctionnement de l’école SAINT-JOSEPH ;
13. Fonds vert – Aide aux maires bâtisseurs : demande de subvention ;
URBANISME
14. Périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PEAN) : accord sur le projet de programme d’actions ;
15. La Croix des Marins : Avis sur le projet porté par la société TOTALEnergies Renouvelables France d’installer une centrale photovoltaïque ;
Affichage 16. CITÉ DU BOIS HOUTA ET RUE BOULAY PATY : Rétrocession dans le domaine public routier communal de deux impasses et de deux placettes appartenant à la société SIPAR ;
17. LES ECOTTAIS : avis sur le dossier de création de la ZAC des Ecottais 3 portée par Saint-Nazaire Agglomération et sur son étude d’impact environnemental ;
18. LES ECOTTAIS : Acquisition de l’ensemble des parties communes de la ZAC des Ecottais 2 appartenant à la SONADEV en vue de son classement dans le domaine public communal ;
19. LES ECOTTAIS : Cession d’une bande de terrain nu à un riverain ;
20. AVENUE DES HERLAINS-RUE DES ECOLES : Attribution d’une opération de logements à Silène Habitat ;
SALLES MUNICIPALES
21. Définition des règles de mise à disposition des salles communales dans le cadre des élections municipales ;
RESSOURCES HUMAINES
22. Aménagement expérimental du rythme de travail des ATSEM des écoles de Casanova et de La Pommeraye ;
23. Délibération relative à la création d’un poste de vacataire en qualité de psychologue dans le cadre de l’analyse de pratique au sein du Multi Accueil ;
24. Rythmes de travail des agents en cas de fortes chaleurs ;
25. Approbation du Protocole de Gestion du temps de la commune de Donges ;
26. Modification du tableau des effectifs ;
DIVERS
27. Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la CARENE dans le cadre d’un accord local – Approbation ;
28. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (art. L2122-22 du CGCT) ;
29. Questions diverses.
François CHENEAU
Maire de DONGES
Vice-Président de
SAINT-NAZAIRE AGGLOMERATION