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Ordre du Jour - ODJ cm du 27 FEVRIER 2025
Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Donges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ cm du 27 FEVRIER 2025)
Thèmes du document : Budget, Banque, Institutions publiques,
Donges, le 19 février 2025
Affaire suivie par Katell HENRY
N/réf : KH/GLB
Objet :
Conseil Municipal
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Jeudi 27 février 2025 à 20 heures
dans la salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
Présentation de l’analyse financière dongeoise par Madame CARLIER, Conseillère aux Décideurs Locaux
FINANCES
1. Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) 2025 du Budget Général ;
2. Demande de subvention à la CAF dans le cadre du fond de modernisation des équipements : multi accueil de Donges ;
3. Exécution du marché 2021.002 : extension et restructuration de l’école de La Pommeraye – Lot N° 3 : Gros Œuvre et Maçonnerie attribué à la société SATEM : renonciation partielle de l’application des pénalités de retard ;
URBANISME – TRAVAUX
4. Contournement ferroviaire des sites industriels de Donges : échange avec SNCF RESEAU de terrains aux abords du tracé permettant d’accéder à la halte ferroviaire et aux espaces communs la bordant ;
5. La Pommeraye : cession de plusieurs parcelles au Département de Loire-Atlantique en vue de permettre la réalisation de mesures compensatoires dans le cadre du projet de carrefour giratoire ;
6. Rue de la Sorbonne : acquisition d'une parcelle non bâtie en vue de régulariser une situation de fait ;
7. Dénomination de voies existantes dans le cadre de la mise aux normes de l'adressage : villages de Er, Hélé, la Diguenais, Ker David, l’Ardivais, la Maillardais et hameaux de la Duchée, la Carrée ;
ENFANCE –JEUNESSE
8. Renouvellement de la convention portant sur le Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés (RASED) conclue avec les communes de la circonscription de PONT-CHATEAU ;
9. Convention de refacturation du poste de chargé de coopération pour la convention territoriale globale de la CAF de Loire-Atlantique 2022-2026 ;
10. Protocole transactionnel à conclure avec les communes de Donges et de Besné : transports périscolaires vers les piscines année scolaire 2023-2024 ;
…/…
AFFICHAGE …/…
CUTURE - EVENEMENTIEL
11. Cours de théâtre : approbation de la convention avec l’association « Maison des Mots et des Images » - fixation des tarifs
12. Ciné-Donges : approbation de la convention ;
13. Signature d’une convention partenariale avec l’association « Comité des Fêtes » ;
GESTION DES SALLES
14. Dénomination de l’ex-salle du Club de l’Age d’Or : remplacement par le nom de salle des Tadornes ;
RESSOURCES HUMAINES
15. Création de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) pour la police municipale ;
16. Modification du tableau des effectifs ;
DIVERS
17. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (article L 2122.22 du CGCT) ;
18. Questions diverses.
François CHENEAU
Maire de DONGES
Vice-Président de
SAINT-NAZAIRE AGGLOMERATION