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Ordre du Jour - Affichage ODJ cm du 27 mars 2025
Document publié le Mercredi 19 mars 2025 par la commune de Donges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Affichage ODJ cm du 27 mars 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Budget,
Donges, le mercredi 19 mars 2025
Affaire suivie par Katell HENRY
N/réf : KH/FD – 2025-43
Objet :
Conseil Municipal
Pièces Jointes :
Projets et pièces annexes
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Jeudi 27 mars 2025 à 20 heures
dans la salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
FINANCES
1. Budget Général 2025 - Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour 2025
2. Budget général - Budget primitif de l’exercice 2025 (M57)
3. Demande de subvention à la CAF dans le cadre du fond de modernisation des équipements : locaux périscolaires et extra-scolaires élémentaire
4. Réalisation de prestations de services d’entretien des espaces verts et d’éco- pâturages : Convention constitutive de groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Montoir-de-Bretagne, Donges et Saint-Nazaire Agglomération – La CARENE – Autorisation de signature
5. Aménagement de sécurité au titre de la répartition des amendes de police 2024
6. Participation de la commune aux services de transport scolaire STRAN
URBANISME
7. Rue Jean Jaurès : versement à l’Etablissement Public Foncier (EPF) de Loire-
Atlantique d’une subvention d’équilibre à une opération de logements locatifs sociaux
SALLES
8. Convention de mise à disposition de la Salle des Tadornes sise 36 avenue des Herlains
RESSOURCES HUMAINES
AFFICHAGE 9. Autorisation au recours à l’apprentissage
10. Agents de la collectivité – don de jours
11. Modification du tableau des effectifs
QUESTIONS DIVERSES
12. Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes – Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire - Débat
13. Questions diverses.
François CHENEAU
Maire de DONGES
Vice-Président Saint Nazaire Agglomération