Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 20 decembr
Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 20 decembr
Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 15 decembr
Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 19 10 2023
Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 27 fevrier
Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 17 novembr
Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 27 fevrier
Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 27 11 2023
Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 11 avril 2
Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 17 novembr
Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 11 decembre 2024 3109
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Willer.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 11 decembre 2024 3109)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Famille,
République
Française
Département
du
Haut-Rhin
Arrondissement
d’Altkirch
COMMUNE
DE
WILLER
68960
Mairie
- 38,
rue
Principale
#
03.89.07.87.64 mairie@willer.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
11
DECEMBRE
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
POINT
1_:
DESIGNATION
D’UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Délibération
approuvée
POINT
2_:
APPROBATION
DU
__PROCES-VERBAL __
DE
LA
SEANCE __
DU
23
SEPTEMBRE
2024
Délibération
approuvée
POINT
3_:
LICENCE
IV
:
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
ET
FIXANT
LES
CONDITIONS
D'EXPLOITATION
Délibération
approuvée
POINT
4_:
CREATION
D’EMPLOIS
PERMANENTS
ET
APPROBATION
DE
L’ETAT
DU
PERSONNEL
Délibération
approuvée
POINT
5_:
_
SUPPRESSION
D'UN
EMPLOI
PERMANENT
D’AGENT
POLYVALENT
Délibération
approuvée
POINT
6
_:
_
INSTAURATION
DU
COMPTE
EPARGNE-TEMPS
Délibération
approuvée
POINT
7_:
_ APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
D’OCCUPATION
DES
LOCAUX
NECESSAIRES
_A_
L'ORGANISATION
D’UN
ACCUEIL
PERISCOLAIRE
_ET
EXTRASCOLAIRE
EXERCEE
PAR
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
SUNDGAU
DANS
LE
CADRE
DE
SA
COMPETENCE
«
PETITE
ENFANCE
-
ENFANCE
-
JEUNESSE
»
Délibération
approuvée À
POINT
8_:
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
REGISSANT
LE
SERVICE
COMMUN
DE
SECRETARIAT
ITINERANT
Délibération
approuvée
POINT
9_:_
MISE
EN
ŒUVRE
DE
LA
TELETRANSMISSION
DES
ACTES
SOUMIS
AU_CONTROLE
__DE
LEGALITE
VIA
L’APPLICATION
(@CTES
ET
DES
GESTIONNAIRES
DE
CERTIFICATS
D’AUTHENTIFICATION
Délibération
approuvée
POINT
10
:
RENOUVELLEMENT
DE
L’ADHESION
A
LA
MISSION
MUTUALISEE
RGPD
PROPOSEE
CONJOINTEMENT
PAR
LE
CENTRE
DE
GESTION
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE
TERRITORIALE
DU
HAUT-RHIN
ET
CELUI
DE
MEURTHE-
ET-MOSELLE
ET
DESIGNATION
D’UN
DELEGUE
A
LA
PROTECTION
DES
DONNEES
(DPD)
Délibération
approuvée
POINT
11
:
RENOUVELLEMENT
DU
CONTRAT
FOURRIERE
AVEC
LA
SOCIETE
PROTECTRICE
DES
ANIMAUX
DE
MULHOUSE
Délibération
approuvée
POINT
12
:
_ DEVENIR
DES
ANCIENS
TUYAUX
D’ORGUE
APRES
TRAVAUX
DE
RESTAURATION Délibération
approuvée
POINT
13
:__COMPE-RENDU
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
en
a pris
acte
POINT
14
:_RAPPORT
ANNUEL
2023
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
L’EAU
POTABLE
Le
Conseil
Municipal
en
a pris
acte
POINT
15
:__RAPPORT
ANNUEL
2023
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
COLLECTE
ET
D’ELIMINATION
DES
DECHETS
Le
Conseil
Municipal
en
a pris
acte
POINT
16
:__RAPPORT
ANNUEL
2023
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
L’ASSAINISSEMENT
Le
Conseil
Municipal
en
a pris
acte
POINT
17
:__RAPPORT
D’ACTIVITE
2023
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
SUNDGAU Le
Conseil
Municipal
en
a pris
acte
POINT
18
:__RAPPORT
D’ACTIVITE
2023
DE
TERRITOIRE
D’ENERGIE
ALSACE
Le
Conseil
Municipal
en
a pris
acte
POINT
19
:__
COMMUNICATIONS
DIVERSES
# Rita HELL