Procès Verbal - AFFICHE 1

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Procès Verbal - AFFICHE 1 Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Vigneux-sur-Seine. Lien du pdf (Procès Verbal - AFFICHE 1)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Investissement et développement économique, Vigneux-sur-Seine

R é u n i o n d u C o n s e i l M u n i c i p a l

J e u d i 2 3 n o v e m b r e 2 0 2 3 à 1 9 h 0 0

Complexe sportif et culturel de la Concorde

C.S.C. Georges Brassens

1 bis rue du Maréchal Leclerc

* * * * * * *

O R D R E D U J O U R

* * * *

Appel des membres.

Désignation du secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2023.

Délégation de pouvoirs du Maire :

Conformément à l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est rendu compte des décisions prises par le maire en vertu de l'article L.2122-22 de ce même code.

Affaires à délibérer :

1. Motion relative à la manifestation d'Elus et de riverains du 9 mai 2023 concernant les aéroports franciliens de Roissy-Charles de Gaulle, d'Orly et du Bourget

Institutionnel

2. Adhésion au syndicat mixte ouvert Essonne Numérique

Finances

3. Budget Ville - Décision modificative n°2

4. Budget annexe du CMPP – Modification de l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021, modification de l’affectation du résultat d’investissement de l’exercice 2022 et affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 5. Budget annexe du CMPP – Décision modificative n° 2

Affaires générales

6. Recensement de la Population 2024 – Fixation de la rémunération des agents concourant à cette tâche Aménagement urbain

7. Partenariat avec Les Résidences Yvelines Essonne aux fins d’entretien de patrimoine - Entretien des espaces verts sur le secteur dit des « Briques Rouges » : règlement du solde des prestations d’entretien et nouvelles modalités de gestion Commande publique

8. Adoption de la nomenclature des achats (annexe au règlement interne de la commande publique). Jeunesse

9. Approbation d’une demande de labellisation du service information jeunesse auprès de la Délégation Régionale Académique, à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports (D.R.A.J.E.S).

Sports

10. Signature de conventions entre les collèges Paul Éluard, Henri Wallon, la ville de Vigneux-sur-Seine et le Conseil Départemental de l’Essonne

Education

11. Versement des frais de scolarité de deux enfants Vigneusiens scolarisés dans une école de la ville d’Ozoir-la-Ferrière, pour l’année scolaire 2022/2023.

Santé

12. Conclusion d’une convention d’aide à l’implantation d’étudiants en médecine Ressources humaines

13. Action sociale à destination du personnel : accès à la salle d’échauffement-gymnase Baquet Commerces

14. Avis de la commune quant à plusieurs demandes de dérogation au repos dominical : AUCHAN, NORAUTO, ACCESSITE, NOZ, ACTION (soit 5 délibérations)

Le Maire

Thomas CHAZAL.