Procès Verbal - AFFICHE

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Procès Verbal - AFFICHE Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Vigneux-sur-Seine. Lien du pdf (Procès Verbal - AFFICHE)Thèmes du document : Démocratie, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Vigneux-sur-Seine

R é u n i o n d u C o n s e i l M u n i c i p a l

M a r d i 2 7 j u i n 2 0 2 3 à 1 9 h 0 0

Complexe sportif et culturel de la Concorde

C.S.C. Georges Brassens

1 bis rue du Maréchal Leclerc

* * * * * * *

O R D R E D U J O U R

* * * *

Appel des membres.

Désignation du secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mars 2023.

Approbation des procès-verbaux des deux séances du 9 juin 2023.

Délégation de pouvoirs du Maire :

Conformément à l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est rendu compte des décisions prises par le maire en vertu de l'article L.2122-22 de ce même code.

Affaires à délibérer :

Aménagement Urbain

1. Protocole de partenariat relatif à la réalisation de l’opération d’aménagement 8 mai 1945 à Vigneux sur Seine 2. Approbation du principe d’acquisition de la parcelle cadastrée AR 241 appartenant à la CPAM 3. Actualisation des montants de la Taxe Locale sur les Publicités Extérieures (TLPE) à compter du 1er janvier 2024 Finances

4. Budget Ville – Approbation de l’attribution de compensation 2023

5. Débat et arrêt du compte de gestion 2022 de la Commune

6. Compte administratif Ville - Vote du compte administratif pour l’exercice 2022 7. Budget ville - Affectation des résultats 2022 de la Commune

8. Budget Ville – Décision modificative n° 1 pour l’année 2023

9. Débat et arrêt du compte de gestion 2022 du budget annexe CMPP

10. Compte administratif CMPP - Vote du compte administratif pour l’exercice 2022 11. Budget annexe du C.M.P.P. - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021 - Affectation du résultat d’investissement de l’exercice 2022

12. Actualisation des modalités de facturation de certaines prestations municipales 13. Facturation des frais d’acte et de poursuites dans le cadre des activités de gestion locative de la commune – conclusion d’une convention de partenariat avec la Trésorerie

14. Annulation d’un titre de recettes émis à tort dans le cadre de la gestion des concessions funéraires de la commune NTIC et Modernisation des services Publics

15. Fixation de la redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de communications électroniques 16. Mise à disposition gratuite du site internet de la commune en faveur du CCAS, dans le cadre de la réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements Energie

17. Géothermie - Approbation et signature d’un avenant n°5 au contrat de délégation de service public de production et d’exploitation d’un nouveau doublet de géothermie

18. Extension du périmètre du SMOYS – Approbation de différentes adhésions Éducation

19. Versement des frais de scolarité d’un enfant de Vigneux-sur-Seine scolarisé dans une classe spécialisée de la ville de Corbeil- Essonnes, pour l’année scolaire 2022/2023.

Sports

20. Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Vigneux sur Seine, la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine et la Fédération Sénégalaise de Judo dans le cadre de la préparation des Jeux Olympiques 2024 EMAP

21. EMAP – Approbation du règlement intérieur de l’École Municipale d’Arts Plastiques à compter du 1er septembre 2023 Ressources humaines

22. Personnel communal - Attribution d’avantages en nature : Véhicules – logements de fonction – outils informatiques 23. Signature d’un protocole d’accord transactionnel

24. Signature d’une Convention d’Aménagement d’Emploi relative à l’insertion d’un sportif de haut niveau 25. Personnel Communal – 2023 – Mise à jour du tableau des effectifs n°3 de la VILLE – Mise à jour du tableau des effectifs n°1 du CMPP Parc automobile communal

26. Désaffectation et radiation de quatre véhicules du parc automobile communal Le Maire

Thomas CHAZAL.