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Déliberation - 034 1 2023 Delib modificative erreur materielle Demission Mme MARIE VASSEUR
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
Le Maire
Mireille CONTE AUBERT
Envoyé en préfecture le 12/10/2023
Regw/en préfecture le 12/10/2023 et
ls 13 OCT, 2029
ID; 33-213304470-20231004-034_1_2023-DE cs
2 LT
Département de fa GIRONDE
Arrondissement de LIBOURNE
Canton de COUTRAS
Commune de
SAINT MÉDARD DE GUIZIÈRES République Française
EXTRATF DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers municipaux :
Réf. : 034-1/2023
> enexercice: 18
> présents : 13
ÿ votants : 17
OBJET : DELIBERATION RECTIFICATIVE SUITE À ERREUR MATERIELLE DEMISSION DE Madame Aline MARIE VASSEUR
Le quatre octobre deux mille vingt-trois à 19h00, les membres du Conseil Municipal de SAINT MEDARD DE GUIZIERES, dûment convoqués le 27 septembre 2023 en séance ordinaire, se sont réunis dans la salle du conseil municipal à la Mairie, sous la Présidence de Madame Mireille CONTE JAUBERT, Maire.
PRESENTS : Mme Mireille CONTE JAUBERT, M. Stéphane CATALAN, Mme Stéphanie LE MERDY, M. Didier LANDRY, Mme Valérie JARRY, M, Gilles MAGARDEAU, M. Christian JAUBERT, M. Franck OBERG, Mme Florence PREVOT Marie-José TERRIEN, Mme Véronique GERARD, Mme Colette ALMODOVAR, M. Mickaël GODINEAU,
ABSENTS : M. Jean-Louis CHABROLLES (procuration donnée à Mme Marie-José TERRIEN), Mme Patricia VIAUD (procuration donnée à Mme Mireille CONTE JAUBERT), M. Serge FIMBAULT, M. Robert DELERIS (procuration donnée à Mme Véronique GERARD), M, Pierre-Yves LE MERDY (procuration donnée à Mme'Stéphanie LE MERDY).
Madame Stéphanie LE MERDY est désipnée secrétaire de séance.
La présente délibération annule ef remplace celle du 28 juin 2023 N°034-2023, en raison d’une erreur matérielle : oubli de mentionner en qualité de conseillère municipale Mine VIAUD Patricia née HMAGNIN,.
En raison de la démission de Madame Aline MARIE VASSEUR, conseillère municipale, reçue en date du 27 avril 2023, et transmise au Préfet, par Madame Mireille CONTE JAUBERT, Maire, Madame Eliane MAZEAU, suivant sur la liste SAINT MEDARD DE GUIZIERES ENSEMBLE POUR DEMAIN est installée dans sa fonction de Conseillère Municipale depuis cette date, date de vacance du siège,
Le conseil municipal, à lunanimité, modifie le tableau des conseillers municipaux de la façon suivante :
Suffrag
Qualité | Date de Date de la plusl|es
Fonction (M. ou | NOM ET PRÉNOM naissance récente élection à | obtenus Mine) ‘ la fonction par Ja
liste
Mme CONTE JAUBERT Mireille
Maire née CONTE 23/10/1954 28/06/2020 526
M.
Premier adjoint CATALAN Stéphane 15/02/1967 |28/06/2020 526
LE MERDY Stéphanie née
Deuxième adjoint Mme | TANGUY 06/06/1975 | 28/06/2020 526
Troisième adjoint M. LANDRY Didier 14/2/1961 28/06/2020 526
Quatrième adjoint Mme |JARRY Valérie née LAFON 19/11/1966 |28/06/2020 526 Le Maire
Mireille CONTE JAUBER
A
Envoyé ên préfecture le 12/10/2023
préfecture le 12/10/2023 .....: ,
ëe 13 OCT. 2073 : 033-213304470-20231004-034 1_2023-DE
Cinquième adjoint M. MAGARDEAU Gilles 02/12/1952 | 28/06/2020 526
Conseiller municipal M. FIMBAULT Serge 22/03/1947 [28/06/2020 526
Conseiller municipal M. JAUBERT Christian 16/02/1951 28/06/2020 526
Conseillère municipale [Mme | VIAUD Patricia née MAGNIN | 10/02/1961 28/06/2020 526
Conseiller municipal M. OBERG Franck 27/07/1970 |28/06/2020 526
PREVÔT Florence née
Conseillère municipale [Mme | DAUNES 18/11/1970 | 28/06/2020 526
Conseiller municipal M. CHABROLLES Jean-Louis 30/11/1934 | 28/06/2020 398
TERRIEN Marie-José née
Conseillère municipale |Mme | VACHER 08/07/1947 |28/06/2020 398
Conseiller municipal M. DELERIS Robert 18/04/1955 | 28/06/2020 398
Conseillère municipale {Mme | GERARD Véronique 13/07/1983 28/06/2020 398
Elu le 28/06/2020
installé le
Conseiller municipal M. LE MERDY Pierre-Yves 18/05/1970 |24/06/2021 526
Elue Le 28/06/2020
ALMODOVAR Colette née installée Le
Conseillère municipale | Mine | FAURE 13/03/1951 16/11/2021 526
Elu le 28/06/2020
installé Le
Conseiller municipal M. GODINEAU Mickaël Didier |03/06/1980 | 07/07/2022 526
Elue le
28/06/2020
installée le
Conseillère municipale [Mme | MAZEAU Eliane née BLANC ]|19/06/1957 [27/04/2023
Certifié exécutoire,
Déposé à la Sous-Préfecture de Libourne le
Publié le
A ST MEDARD DE GUIZIERES.
Le Maire,
Mireille Conte Jaubert
Fait et délibéré à Saint Médard de Guizières, les jour,
mois et an ci-dessus indiqués.
Pour copie conforme, le 11 octobre 2023
Le Maire,
Mireille Conte Juubert