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Déliberation - Deliberation n 2024 002 Modification du tableau des effectifs 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Magny-les-Hameaux.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n 2024 002 Modification du tableau des effectifs 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sécurité publique,
Accusé
de
réception
en
préfecture
078-217803568-20240129-2024-002-DE Date
de
télétransmission
: 31/01/2024
Date
de
réception
préfecture
: 31/01/2024
Arrondissement
de
RAMBOUILLET
Canton
de
CHEVREUSE
Commune
de
MAGNY-LES-HAMEAUX Date
de
convocation
19 JANVIER
2024
Date
d'affichage
de
convocation
19 JANVIER
2024
Nombre
de
conseillers
En
exercice:
29
Présents
:
22
Votants :
27
Date
de
la séance :
29
janvier
2024
Objet
: Modification
du
tableau
des
effectifs
2024-002
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’An,
Deux
Mille Vingt-Quatre
Le
29
janvier,
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique,
retransmise
sur
les
réseaux
sociaux
de
la
commune,
en
salle
du
Conseil
Municipal
à
Magny-les-
Hameaux,
sous
la présidence
de
Monsieur
Bertrand
HOUILLON,
Maire.
Etaient
présents
: Bertrand
HOUILLON,
Frédérique
DULAC,
Tristan
JACQUES,
Laurence
RENARD,
Roberto
DRAPRON,
Arnaud
BOUTIER,
Jean
TANCEREL,
Brigitte
BOUCHET,
Denis
GUYARD,
Raymond
BESCO,
Yolande
GROBON,
Guérigonde
HEYER,
Denis
VERGNIAULT,
Slimane
MOALLA,
Chrystèle
GUILLARD,
Salem
LABRAG,
Nicolas
LARGESSE,
Isabelle
SALOME,
Etienne
DERVYN,
Thérèse
MALEM,
Anne
DEUDON,
Stéphane
BOUCHARD.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
ayant
donné
pouvoir
: Emilie
STELLA
à Guérigonde
HEYER,
Eliane
GOLLIOT
à Slimane
MOALLA,
Fabienne
BELLIN-WEILL
à
Isabelle
SALOMÉ,
Patrick
MARQUET
à Denis
GUYARD,
Charles
RENARD
à Laurence
RENARD.
Absentes : Magali
DOUSSE
est
entrée
en
séance
à 20h18
à l’examen
de
la délibération
n°2024-003.
Caroline
LIGNOUX
Madame
Frédérique
DULAC
a été
élue
Secrétaire
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
et
notamment
l’article
L.313-1,
VU
la délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
18 décembre
2023,
relatif à la mise
à
jour du tableau
des
effectifs,
CONSIDERANT
la
nécessité
de
modifier
le
tableau
des
effectifs
compte-tenu
des
recrutements
en
fonction
des
départs
à la retraite
et
des
mutations,
Le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal :
-
Créer
1 poste
d’agent
social,
à compter
du
01/02/2024
- _
Supprimer
1 poste
d’assistante
maternelle,
à compter
du
01/02/2024
Le Conseil
Municipal,
après
en
avoir délibéré,
-
Article
1°’
et
unique:
DÉCIDE
d'adopter
le
tableau
des
emplois
toutes
filières Accusé
de
réception
en
préfecture
078-217803568-20240129-2024-002-DE Date
de
télétransmission
: 31/01/2024
Date
de
réception
préfecture
: 31/01/2024
Durée hebdomadaire
|
Catégorie
Effectif
de
service
|
_
(TC:
temps
complet)
| Filière administrative
_
_
Emploi
de
|
Directeur
général
des
services
2 000
|
__
direction
|
à 10 000
habitants
’
LL
Te
_|
___
A
Attaché
principal
|
3
|
TC
_
[_A
Attaché
23
TC
B
Rédacteur
principal
ire
classe
1
_
TC
B
Rédacteur
principal
2ème
classe
1
TC
..
B
Rédacteur
10
TC
+
c
| Adjoint
administratif
principal
1ère
,
TC
|
classe
‘
.
ne
=
c
Adjoint
administratif
principal
2ème
TC
classe
ee
C
Adjoint administratif
9
_|
____ TC
|
Total filière administrative
39
|
Filière technique
__
___
A
ingénieur
eu
1
TC
|____B
| Technicien
principal
4ère
classe
sd.
2
TC
B
| Technicien
2
_____TC
|
€
_L
Agent
de
maîtrise principal
4
TC
:
|
___
€
____!Agent
de maîtrise
3
TC
1
€
Adjoint
technique
principal
qère
|
TC
=
classe
_
dl
É
CC
|
c
Adjoint technique principal 2èe
|
TC
|
_____
| classe
in
|
0
——
|
C
| Adjoint
technique
42
___TC
|
(
__Total
filière technique
74
_|
| Filière sportive
Educateur
des
activités
physiques
|
B
.
2
TC
E
et sportives principal
1%
classe
"|"
À
Educateur
des
activités
physiques
E
B
.
à
o
TC
et sportives principal 2è"* classe
|
B
Educateur des
activités
physiques
:
Temps
partiel
70%
et sportives
principal
2ème
classe
_
L
Total
filière
sportive
3
|
_
Filière animation
D
[BB
Animateur
principal
1°"
classe
2
_.
TC
L
B
Animateur
principal
2°"
classe
4
TC
|
B
Animateur
5
|
TC
|
c
Adjoint
d’animation
principal
1°"
;
TC
_!
|
classe
_.
:
Adjoint d'animation
principal
2°"*
|
TC
classe
—
LL
C
Adjoint
d’animation
27
TC
|
C
Adjoint
d'animation principal
2ème cl
US
TNC(67,23%)
Total
filière animation
|__
46
|
L
Filière Police Municipale
—
C
Brigadier-Cheff principal
ee
2
TC
|
€
Gardien
Brigadier
2
TC
|
Total
filière
Police
Municipale
4
| Filière médico-sociale
__
NN
|
A
|Puéricuitrice
classe
normale
1
TC
F
A
Educatrice
Jeune
Enfants
classe
;
TC
|
exceptionnelle
_.
[A
| Educatrice Jeune Enfant
|
3
|
Te Accusé
de
réception
en
préfecture
078-217803568-20240129-2024-002-DE Date
de
télétransmission
; 31/01/2024
Date
de
réception
préfecture
; 31/01/2024
|
B
| Auxiliaire
de
puériculture
classe
:
TC
supérieure
EL
|
8
Auxiliaire de puériculture classe
5
TC
|
normale
|
C
ATSEM
principal
1"
classe
|
0
TC
L
|
|
©
| ATSEM principal
2ère
classe
4
TC
|
C
Agent
social
principal
2°"
classe
1
_
TC
_
C
Agent
social
de
| _
1
_
TC
_|
_
Total
filière médico-sociale
17
Assistante maternelle
22
TC
__|
TOTAL
GENERAL
205
|
Cette
délibération
est adoptée
à l'unanimité.
Fait et délibéré
en
séance,
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Pour
extrait conforme
Mise
en
ligne
sur le site
internet
de
la ville le :
3
1
JAN.
204
Certifiée exécutoire
le:
7
4
JAN.
2024
Le
Maire
Le
Secrétaire
de
Séance
f
À
MAL/PN
h
B.
HOUILLON
F
DULAC
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte.
informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
date
de
publication
etfou
de
notification
(articles
R421-1
à R421-7
du
Code
de
Justice
Administrative).