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Déliberation - N. 2023 096 Subvention exceptionnelle pour le theatre de lEscabeau
Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Briare.
Lien du pdf (Déliberation - N. 2023 096 Subvention exceptionnelle pour le theatre de lEscabeau)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Nombre de conseillers
En exercice 29
Présents 24
VILLE DE BRIARE Votants 29
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-sept novembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal, légalement
convoqué le 17 novembre, s’est réuni en salle du conseil municipal, sous la présidence de
Monsieur BOUGUET Pierre-François, le Maire,
Présents :
Monsieur BOUGUET Pierre-François ; Madame VICHERAT Valérie; Monsieur CHARMETANT Alain ;
Madame NIANG Kiné; Monsieur LHOSTE Laurent ; Madame LAURENT Jacqueline ; Monsieur
GIRAULT Dominique ; Madame SIGNORET Edwige : Monsieur BANSE Hervé: Monsieur DEPARETERE
Marcel; Monsieur DE SAINTE CROIX Stéphane: Monsieur GAUDICHON Eric; Madame MARISSAL
Bénédicte ; Monsieur COURTILLAT Claude; Madame GUILLOT Jacqueline; Monsieur MOURAUX
Michel ; Monsieur COQUILLET Jean-François ; Monsieur LE DEM Philippe ; Madame BOURGOIN
Evelyne; Monsieur GAGNEPAIN Patrice ; Madame KHEDDAR Haiate: Monsieur FAISY Fabien ;
Monsieur GARDINIER Frédéric; Madame LECLERC Sylvie.
Absents excusés :
Madame GUINAND Alexandra ; Madame LAVARENNE Monique ; Monsieur de COURCEL Dominique ;
Madame ACIMOVIC Cennet ;: Madame GABRIEL Mélanie.
Procuration a été donnée à:
Madame GUINAND Alexandra donne procuration à Madame SIGNORET Edwige
Madame LAVARENNE Monique donne procuration à Monsieur COURTILLAT Claude
Monsieur de COURCEL Dominique donne procuration à Monsieur GARDINIER Frédéric
Madame ACIMOVIC Cennet donne procuration à Madame LECLERC Sylvie
Madame GABRIEL Mélanie donne procuration à Madame VICHERAT Valérie
Madame LAURENT Jacqueline a été nommée secrétaire de séance.
Délibération N° 2023-096 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LE THEATRE DE L'ESCABEAU
L'association « Théâtre de l’Escabeau » se voit obliger de réaliser des travaux de rénovation d’une
partie de leur toiture,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L2121-29 ;
Vu la décision modificative N°1 du budget 2023 de la ville ;
Vu la demande de subvention de l'association « Théâtre de l’Escabeau » d’un montant de
4000€ ;
Accusé de réception en préfecture
045-214500530-20231102-2023-096-DE
Date de télétransmission : 06/12/2023
Date de réception préfecture : 06/12/2023 Ayant entendu l’exposé de son rapporteur, Madame Valérie VICHERAT, 1°"° Adjointe en charge des finances,
Considérant l'intérêt de soutenir l’association « Théâtre de l’Escabeau » dans la réalisation de
travaux de réparation de toiture,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
ALLOUE une subvention exceptionnelle de 3 500€ pour l’année 2023 au Théâtre de l’Escabeau,
DECIDE d’imputer cette dépense au budget communal,
AUTORISE le Maire à signer tout document relatif à cette décision.
Le 27 novembre 2023
La secrétaire de séance Le Maire,
Jacqueline LAURENT Pierre-François BOUGUET
Accusé de réception en préfecture
045-214500530-20231102-2023-096-DE
Date de télétransmission : 06/12/2023
Date de réception préfecture : 06/12/2023