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Convocation - cms CM 22 05 2025 signee
Document publié le Jeudi 22 mai 2025 par la commune de Sassenage.
Lien du pdf (Convocation - cms CM 22 05 2025 signee)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Justice et droit,
Cabinet du Maire Convocation
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique le :
Le lundi 22 mai 2025 à 19h
à l’Hôtel de Ville - Salle Henriette Gröll
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 avril 2025
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Administration générale
1. Convention de partenariat Ville de Sassenage et Centre Communal D’Action Sociale de Sassenage
2. Mandat spécial pour le déplacement du Comité Municipal Enfants au Sénat 3. Remboursement au titre d’un double règlement en lien avec l’occupation d’un
logement d’urgence
4. Approbation de la convention 2025-2030 de mise en œuvre du service d’Accueil et Information du Demandeur (SAID) de logement social de niveau 3
Ressources Humaines
5. Ajustement des effectifs et emplois
6. Mandat au CDG 38 pour la passation de contrats groupés titres-restaurant, mutuelle santé, assurance statutaire
7. Modalités d’attribution du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) compris dans le RIFSEEP et de la prime variable comprise dans l’indemnité Spéciale de Fonctionnement et d’Engagement (ISFE)
8. Recours aux contrats d’apprentissage
9. Modification de l’attribution du régime indemnitaire en lien avec l’évolution du cadre juridique lié à l’absentéisme pour raison de santé
Finances Commandes Publiques Subventions
10. Subventions pour l’achat de corbeilles de tri bi-flux – Autorisation de signer une convention de groupement avec Grenoble-Alpes Métropole pour bénéficier du partenariat avec Citéo
11. Gestion et durée d’amortissements des immobilisations du budget principal – Ajustement 2025
12. Rénovation de la piscine – Demande de subventions VIE DE LA CITE
Centre associatif Saint-Exupéry
13. Subvention exceptionnelle pour l’association Sass Cultive
14. Subvention exceptionnelle pour l’Union Sportive Sassenageoise Basket
EDUCATION – FAMILLES
Multi-accueil
15. Actualisation du règlement de fonctionnement du multi-accueil « Les Lucioles »
Signé le 16/05/2025 par Michel VENDRA, Maire.