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Convocation - cms cm du 10 novembre 2022
Document publié le Jeudi 10 novembre 2022 par la commune de Sassenage.
Lien du pdf (Convocation - cms cm du 10 novembre 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Sassena
Secrétariat
du
Maire
Convo
cation
choix
0
Le
conseil
municipal
se
réunira
en
séance
publique,
le
Jeudi
10
novembre
2022,
à
19h
à
l'Hôtel
de
Ville
- Salle
Henriette
Grüôll
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
22
septembre
2022.
DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
SERVICES
Administration
générale
1-
Abrogation
de
la
délibération
n°2
du
22
septembre
2022
- Election
d'une
nouvelle
adjointe
au
Maire
suite
à
la démission
de
la
6ème
adjointe.
[o LS
FC /pefe-france.org
Ressources
humaines
:
2-
Ajustement
des
effectifs
et
des
emplois.
à
3-
Finances
- Commande
publique
- Subvention
—
Subventions
versées
dans
le
cadre
du
5
“Pass'sport
Culture"
- Année
scolaire
2022-2023.
:
DIRECTION
VIE
DE
LA
CITÉ
ET
ATTRACTIVITÉ
!
Centre
Associatif
Saint-Exupéry
°
4-
Dérogation
au
repos
dominical
pour
l’année
2023.
CRC
Alfred
Gaillard
5-
Autorisation
au
Maire
de
Sassenage
de
signer
une
convention
avec
le
Département
de
l'Isère
pour
le
dispositif
carte
Tattoo.
DIRECTION
DE
L’AMENAGEMENT
URBAIN
ET
DU
DEVELOPPEMENT
DURABLE
Urbanisme
6-
Projet
de
liaison
par
câble
entre
Fontaine
et
Saint-Martin-le-Vinoux
- Avis
motivé
dans
le
cadre
de
l’évaluation
environnementale.
7-
Principe
d'acquisition
de
la
parcelle
BD
n°120p,
rue
de
la
Cure.
Ville de Sassenage B.P.31 38360
Sassenage
Tél
: 04
76
27
48
63
Fax
: 04
76
53
52
17
mairie@sassenage.fr www.sassenage.fr SERVICES
TECHNIQUES
Espaces
verts
et
propreté
urbaine
Evacuation
et
traitement
des
déchets
issus
de
l’activité
des
services
communaux
-
Convention
constitutive
de
groupement
de
commande
entre
les
communes
de
la
Métropole
et
Grenoble-Alpes
Métropole
- Autorisation
au
Maire
de
signer
la
convention.
Logistique Cession
de
matériel
réformé
- Mise
en
vente
de
quatre
véhicules
sur
le
site
de
vente
aux
enchères
«
Agorastore
»
d’une
valeur
nominale
susceptible
de
dépasser
les
4
600
euros.
Sassenage,
le
24
octobre
2022
Le
Maire,
hristian
COIGNÉ
2
sut
2