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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 17 AVRIL 2025
Document publié le Jeudi 17 avril 2025 par la commune de Montgenèvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 17 AVRIL 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
dés Conseil Municipal du 17 Avril 2025 à 18h00 Kg Espace Culturel Jean Gabin
M ail ri e Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
PPS, Délibérations soumises Version 01
de Montgenèvre à l’approbation des Nombre de membres en exercice : 10 Conseillers Municipaux
Présents (8) : Guy HERMITTE - Alexandra JANION - Michèle GLAIVE MOREAU - Roger ROUAUD - Annie SCHWEY -Ludovic TRIPONEL- Steven HEUZE- Christian
MALBERTI-
Absents excusés (2) : Vincent VOIRON - Françoise MILLE SCHAACK
Pouvoirs (2): Vincent VOIRON à Steven HEUZE-Françoise MILLE SCHAACK à Michèle GLAIVE
MOREAU ;
Le Maire, Guy HERMITTE, procède à l’appel des conseillers et constate que le quorum est atteint.
Le Conseil Municipal peut ainsi valablement délibérer
Secrétaire de séance : Mme Alexandra JANION est élue secrétaire de séance à l’unanimité
Le Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 Mars 2025 est adopté à l’unanimité des membres présents et représentés
Le Compte rendu des décisions du Maire est adopté à l’unanimité des membres présents et représentés
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL Le Maire informe de l'ajout de deux délibérations relatives au golf (n°9 et n°10)
DEL50 20250417 -1-Offre d’acquisition de deux terrains communaux (0631 et 0836) par la société Nix
Terra ;
Le Maire ne prend pas part au vote
Vote contre la proposition à la majorité des membres présents et représentés et vote pour à la majorité des membres présents et représentés pour le lancement d’une publication pour la vente de ces deux terrains.
DEL51 20250417 -2-Acquisition par la Commune de parcelles appartenant à la SNC PELVOUX représentée
par Mme PICCOLI
Vote pour à l’unanimité des membres présents et représentés
DELS52 20250417 -3a-Demande de renouvellement d’AOT de M Willy DEBON- Vote pour à l’unanimité des membres présents et représentés
DEL53 20250417 -3b-Demande de renouvellement d’AOT de M ALLOUCHERY- G les Crocs- Vote pour à l’unanimité des membres présents et représentés
DEL54 20250417 -3e-Renouvellement de l’AOT de la cabane à Suc-(Demande de Mme GRANGER) Vote pour à l’unanimité des membres présents et représentés
DELS55 _20250417- 3d-Renouvellement de l’AOT de l’épicerie du Camping des Alberts Vote pour à l’unanimité des membres présents et représentés
DEL56 20250417 — 4-Appel à projet pour l’exploitation d’un espace situé à DURANCTA Vote pour à l’unanimité des membres présents et représentés DELS57_20250417-5-Lancement d’une AOT relative à un service de restauration au chalet du golf Vote contre à l’unanimité des membres présents et représentés.
DELS58A 20250417 6a-Attribution du marché d’AMO JOP2030
Vote à 5 voix contre (Roger ROUAUD), conseiller délégué-Annie SCHWEY -Christian
MALBERTI-Ludovic TRIPONEL-Steven HEUZE)
Vote à 5 voix pour-Le Maire Guy HERMITTE-Alexandra JANION, 1*° adjointe-Michèle GLAIVE MOREAU, 2? adjointe- Françoise MILLE, conseillère déléguée- Vincent VOIRON)
La voix du Maire étant prépondérante, la délibération est adoptée à la majorité absolue des membres
présents et représentés.
DEL59 20250417- 6b-Attribution du marché relatif à la gestion du Golf
Vote pour à l’unanimité des membres présents et représentés.
DEL60 20250130 6c-Attribution du marché maintenance des installations de chauffage Vote pour à l’unanimité des membres présents et représentés.
DEL61_20250417-6d-Attribution du marché géotechnique Cimetière Vote pour à l’unanimité des membres présents et représentés.
DEL62_20250417-7- Renouvellement de la Convention avec le CPIE relatif à l’entretien des cimetières Vote pour à l’unanimité des membres présents et représentés.
DEL63 20250417-8-Mise à jour de la grille des effectifs
Vote pour à l’unanimité des membres présents et représentés.
DEL64 20250417- 9-Dates d’ouverture du golf été 2025
Vote pour à l’unanimité des membres présents et représentés.
DEL 65 20250417-10-Signature d’une convention avec le golf de Clavière représenté par son Président M LAVAZZA.
Vote pour à l’unanimité des membres présents et représentés
Le Maire
Guy HERMITTE