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Déliberation - Liste des deliberations CM du 07.04.2026
Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Montgenèvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 07.04.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
è { Conseil Municipal du 7 avril 2026 à 19h00
Ce ©” Espace Jean Gabin
. Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Mairie
PASS, Délibérations soumises Version 01
. à l'approbation des
de Montgenèvre PP Nombre de membres en exercice : 11 Conseillers Municipaux
Nombre de membres en exercice : 11
Présents (9) : Muriel JOURDAIN - Fabrice MOENNE-LOCCOZ - Alexandra JANION - Christine BADOUX - Michel CAILLOT - _Jean-Emmanuel FERRERO -
Alix CONSTANT - Stéphanie PASQUALI - Christophe KAZEK
Absents excusés (2) : Régis BOUVRY - Charlotte PUTHOD
Pouvoirs (2) : Régis BOUVRY à Michel CAILLOT - Charlotte PUTHOD à Christophe KAZEK
Le Maire procède à l’appel des Conseillers et constate que le quorum est atteint.
Le Conseil Municipal peut valablement délibérer.
Secrétaire de séance : Mme Alix CONSTANT est élue à l'unanimité des membres présents et représentés, en qualité de secrétaire de séance.
Le procès-verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026 est adopté à l'unanimité des membres
présents et représentés.
Fr Fr F
DEL15 20260407 - 1 - Détermination des indemnités du Maire, des Adjoints et des
Conseillers Municipaux
Délibération approuvée par 9 voix pour et 2 voix contre.
DEL16 20260407 - 2 - Modalités de remboursement des frais de représentation du Maire et des élus de la Commune
Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL17_ 20260407 - 3 - Délégations données au Maire par le Conseil Municipal
Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DELI18 20260407 - 4 - Représentant du Conseil Municipal à la Communauté de Communes du Briançonnais (selon l’ordre du tableau)
Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL19 20260407 - 5 - Election des membres siégeant à la Commission « Finances »
Délibération approuvée par 9 voix pour et 2 voix contre.
DEL20 20260407 - 6 - Election des membres siégeant à la Commission « Urbanisme et Cadre de Vie » Délibération approuvée par 9 voix pour et 2 voix contre.
DEL21 20260407 - 7 - Election des membres siégeant à la Commission « Enfance et Jeunesse » Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés. DEL22 20260407 - 8 - Election des membres siégeant à la Commission « Jury de concours » Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL23 20260407 - 9 - Election des membres siégeant à la Commission « Culture et Patrimoine » Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL24 20260407 - 10 - Election des membres siégeant à la Commission « Les Alberts » Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL25_20260407 - 11 - Election des membres siégeant à la Commission « Jeux Olympiques 2030 » Délibération approuvée par 9 voix pour et 2 voix contre.
DEL26_20260407 - 12 - Election des membres siégeant à la Commission « Sports » Délibération approuvée par 9 voix pour et 2 voix contre.
DEL27 20260407 - 13 - Election des membres du Comité de Station Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL28_20260407 - 14 - Election des membres du Conseil Municipal des Jeunes Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL29_ 20260407 - 15 - Election des membres gestionnaires de l’affouage Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL30_20260407 - 16 - Election des membres du Comité de Direction de l’Office de Tourisme Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL31_20260407 - 17 - Election des membres du Conseil d’ Administration de la RARM Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL32_20260407 - 18 - Election des membres siégeant à la Commission « Délégation de Service Public » Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL33_20260407 - 19 - Election des membres siégeant à la Commission d’ Appel d'Offres Délibération approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
DEL34_20260407 - 20 - Election des membres siégeant à la Commission d’Appel d'Offres mixte Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL35 20260407 - 21 - Election des membres siégeant au Conseil d’ Administration du CCAS Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL36 20260407 - 22 - Election des membres siégeant au Conseil Syndical du SIVOM Val Clarée Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL37 20260407 - 23 - Election des membres siégeant aux instances syndicales de TEOS Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL38 20260407 - 24 - Election des membres siégeant à la SPL Eau Service Haute Durance Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL39_20260407 - 25 - Election des membres pour le Comité des Œuvres Sociales du personnel de la Mairie
Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés. DEL40_20260407 - 26 - Election du membre de la Commission communale de Sécurité Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL41 20260407 - 27 - Election du membre siégeant au Conseil Intercommunal d’Administration des Pompes Funèbres
Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL42_ 20260407 - 28 - Election des membres siégeant à la Commission « Coopération Transfrontalière » Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL43 20260407 - 29 - Election des membres siégeant au Comité Syndical du SICTIAM Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL44 20260407 - 30 - Election des délégués du Conseil Municipal en vue de l’élection des Sénateurs Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DELA45 20260407 - 31 - Nomination du correspondant Défense
Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL46 20260407 - 32 - Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL47_20260407 - 33 - Ouvertures de postes et mise à jour du tableau des effectifs de la Commune Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL48 20260407 - 34 - Demandes de subvention relatives à la zone sportive des Chalmettes : remplacement des clôtures des courts de tennis et installation de serrures connectées (tennis et padel) Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
La séance est levée à 21h30.
Le Maire,
Muriel JOURDAIN
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