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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Montgenèvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 05.06.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
& { ? Conseil Municipal du 5 juin 2026 à 18h00
LT” © Espace Jean Gabin
. Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Mairie PAS, Délibérations soumises Version 01
à à l'approbation des
de Montgenèvre Cle Municipaux Nombre de membres en exercice : 11
Nombre de membres en exercice : 11
Présents (8) : Muriel JOURDAIN - Fabrice MOENNE-LOCCOZ — Alexandra JANION - Régis BOUVRY (sauf délib n°1) - Michel CAILLOT - Jean-Emmanuel FERRERO -
Stéphanie PASQUALI - Christophe KAZEK
Absents excusés (3) : Christine BADOUX - Alix CONSTANT - Charlotte PUTHOD
Pouvoirs (3): Christine BADOUX à Muriel JOURDAIN - Alix CONSTANT à
Jean-Emmanuel FERRERO - Charlotte PUTHOD à Christophe KAZEK
Le Maire procède à l'appel des Conseillers et constate que le quorum est atteint.
Le Conseil Municipal peut valablement délibérer.
Secrétaire de séance : Mme Alexandra JANION est élue, à l'unanimité des membres présents et représentés, en qualité de secrétaire de séance.
Le procès-verbal du Conseil Municipal du 28 avril 2026 est adopté à l'unanimité des membres présents et représentés.
DELS82 20260605 - 1 - Election des délégués du Conseil Municipal en vue de l’élection des Sénateurs Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DELS83 20260605 - 2 - Commission « Les Alberts » : désignation d’un nouveau membre suite à une démission
Délibération approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés (report du vote).
DELS84 20260605 - 3 - Retrait de la délibération DEL22_20260407 relative à lP’élection des membres de la Commission « Jury de concours »
Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DELS5 20260605 - 4 - Définition des modalités de dépôt de plainte au nom de la Commune Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DELS86_20260605 - 5 - Décision Modificative budgétaire n°1 — Budget principal de la Commune Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés. DELS87 20260605 - 6 - Foodtruck « G les Crocs » : demande de remise sur la redevance et de maintien
de la pergola
Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DELS88 20260605 - 7 - La « Cabane à Sucre » : demande d’adaptation de la convention d’AOT Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL89 20260605 - 8 - Signature d'une convention de facturation avec la SPL Eau Services Haute Durance relative à la facturation et à l’encaissement des abonnés du service de l’Eau — Période 2026/2029
Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL90 20260605 - 9 - Signature d’une convention tripartite concernant l’ouverture d’une activité de pêche à la truite
Délibération approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
DEL91_ 20260605 - 10 - GOLF - Signature d’une convention avec le Golf de Clavière pour l’été 2026 Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL92 20260605 - 11 - GOLF - Signature d’une convention avec le VCS pour l’été 2026 Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL93 20260605 - 12 - GOLF - Signature d’une convention avec l’ ALDPS pour l’été 2026 Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
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Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
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Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
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Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
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Délibération ajoutée, approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
La séance est levée à 19h40.
Le Maire,
Muriel JOURDAIN