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Compte-Rendu - cr du cm du 26 05
Déliberation - Liste des deliberations 26 03 2024
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Rochessauve.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 26 03 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
Liste des délibérations à l’ordre du jour de la réunion du conseil
municipal
du 26.03.2024
e Date de convocation :19.03.2024 Date d’affichage : 19.03.2024
Membres présents :ZAESSINGER Cécile, KHOUNI Jamila , VERNET Sébastien, BENLIAN
Lydie, BASSET Anselme, MOUTON Josiane, AMBLARD Gilles, VIDAL Carine,
CLAUZIER Manon.
Membres absents excusés ayant donné mandat de vote :
Membres absents excusés n'ayant pas donné mandat de vote :GAT Nicolas
Membres absents : SABOT Nicolas
Le conseil municipal a désigné Mme BENLIAN Lydie, pour remplir les fonctions de secrétaire.
OBJET DES DELIBERATIONS numéro Date de
vote
Résultat de
vote
Approbation du procès-verbal de
la séance du 08.02.2024
2024-003 26.03.2024 Approuvée à
l’unanimité
Participation intervention musicale
école de Bérzème
2024-004 26.03.2024 Approuvée à
l’unanimité
Facturation de frais engagés par la
commune
2024-005 26.03.2024 Approuvée à
l’unanimité
Sollicitation de l’aide de l’Etat pour
les réparations de voirie suite aux
intempéries du 23.10.2024
2024-006 26.03.2024 Approuvée à
l’unanimité
Demande de subvention à l’Etat
pour la défense extérieure contre
l’incendie dans le cadre du fond vert
2024-007 26.03.2024 Approuvée à
l’unanimité
Adhésion au service commune
d’instruction des autorisations du
droit des sols de la CAPCA
2024-008 26.03.2024 Approuvée à
l’unanimité
Adoption du compte de gestion 2023 2024-009 26.03.2024 Approuvée à l’unanimité
Adoption du compte administratif
2023
2024-010 26.03.2024 Approuvée à
l’unanimité Fait et affiché à Rochessauve, le 02/04/2024
Affectation du résultat 2023 2024-011 26.03.2024 Approuvée à l’unanimité
Vote des taux de fiscalité directe
locale 2024
2024-012 26.03.2024 Approuvée à
l’unanimité
Vote du budget primitif 2024 2024-013 26.03.2024 Approuvée à l’unanimité