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Déliberation - qjrB1edXKHkHs4vFWVHEnu 7b78 yZrGWu 2t1MQ3RI
Document publié le Dimanche 30 juin 2024 par la commune d'Oz.
Lien du pdf (Déliberation - qjrB1edXKHkHs4vFWVHEnu 7b78 yZrGWu 2t1MQ3RI)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
en
Oisans
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30 JUIN
2024
LISTE DES
DELIBERATIONS
Le
30
juin
2024,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Oz
en
Oisans
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Philippe
SAGE,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 24
juin
2024
Présents
: MM
KIRCHHOFER,
RICHARD,
SAGE,
SERT-MARC,
VAN
EGMOND,
SOUBIELLE-FOURIE
Pouvoir
: Claude
VILLARET
à
Philippe
SAGE
Secrétaire
de
séance
: Yves
KIRCHHOFER
Délibération
n°
Objet
Vote
N°81-30.06.2024
Marché
Rénovation
éclairage
public
Approbation
à
6
voix
pour
et
1
abstention
N°82-.30.06.2024
Travaux
de
rénovation,
d'agrandissement,
de
réaménagement
et
Approbation
à
d'amélioration
de
la
performance
énergétique
de
la
Halte-Garderie
d'Oz
3300- |
l'unanimité
Marché
de
maîtrise
d'oeuvre
N°83-.30.06.2024
Tarification
cantine
et services
périscolaires
- Ecole
Les
Ardoisières
Approbation
à
l'unanimité
N°84-.30.06.2024
Convention
de
tarification
accès
piscine
Commune
d'Allemond-Office
du
Approbation
à
Tourisme
d'Oz
l'unanimité
N°85-.30.06.2024
Règlement
intérieur
—
PARC
DE
LOISIRS
EN
FORÊT
Approbation
à
l'unanimité
N°86-.30.06.2024
Tarifs
été
2024
—
Régie
de
recettes
Office
du
Tourisme
— Modificatif
Approbation
à
l'unanimité
Le
Maire,
Philippe
se