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Déliberation - Liste des deliberations 17 septembre 2026
Document publié le Jeudi 17 septembre 2026 par la commune de Mont-près-Chambord.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 17 septembre 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Éducation,
4
CJ MOnT-PRÈS CHAMBORD
examinées lo
S! ptemb:
L'an deux mille vingt-six, le dix-sept septembre, à dix-neuf heures quinze minutes, le Conseil municipal
de Mont-près-Chambord, légalement convoqué, s'est réuni dans la salle du conseil municipal en séance
ordinaire, sous la présidence de Philippe DUBOIS, Maire
Présents: Mme Nathalie BINVAULT — M. Cyril BOLIFRAUD - M. Charles BRUNIE - Mme Vanessa BURY —
M. Jean-Marc CHABOUD - Mme Karine CHEVEREAU — M. David COCHIN — Mme Danièle DEBOUT -— M.
Philippe DUBOIS - Mme Mélanie GESCOFF - M. Florent HERMELIN — M. Lionel JARNAUD -— M. Laurent
JAUMOUILLE - Mme Zohra LEFORESTIER — M. Philippe LEGENDRE - Mme Marion MAURICE - Mme Charlotte
MENESTREAU - M. Sichanh RATHSAMY - Mme Laëtitia RIBRIOUX - Mme Catherine SERNY - M. Pascal
TULON - M. Laurent VRIET
Absents excusés :
Absents non excusés : M. Albert BESSIN
Procurations :
Secrétaire de séance : M. Florent HERMELIN
Organisation du Conseil municipal
- Délibération 62/2026 : APPROUVÉE
Remplacement de Mme Sophie Barreau au sein des commissions
-__ Délibération 63/2026 : APPROUVÉE
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
-__ Délibération 64/2026 : APPROUVÉE
Exercice du droit à la formation des élus
Budget - décisions financières
-_ Délibération 65/2026 : APPROUVÉE
Admission en non-valeur de créances éteintes
-_ Délibération 66/2026 : APPROUVÉE
Contrat pour l'approvisionnement de bois pour la chaufferie biomasse -_ Délibération 67/2026 : APPROUVÉE
Participation communale aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement du 1°
degré
-__ Délibération 68/2026 : APPROUVÉE
Autorisation donnée au Maire pour la signature de la vente de la parcelle cadastrée BT 309 pour partie
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Demande de Gratuité de la salle polyvalente Michel Lhommédé pour l'association de rugby US Bracieux
Ressources Humaines
-_ Délibération 70/2026 : APPROUVÉE
Création d'emplois non permanents suite à un accroissement temporaire d'activités
-_ Délibération 71/2026 : APPROUVÉE
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-_ Délibération 73/2026 : APPROUVÉE
Syndicat Intercommunal de Vidéoprotection : Extension du périmètre et retrait d'une commune
-__ Délibération 74/2026 : APPROUVÉE
Syndicat Intercommunal de Vidéoprotection : Modification de l'article 5.1 et de l'article 6 des statuts
Economie Locale
-__ Délibération 75/2026 : APPROUVÉE
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-__ Délibération 77/2026 : APPROUVÉE
Installation de consignes Pickup devant la Poste Enfance jeunesse
-_ Délibération 78/2026 : APPROUVÉE
-__ Autorisation donnée au Maire pour signer une convention de partenariat avec le collège de
Bracieux
Signature du Maire Signature du secrétaire de séance
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Mesure de publicité conformément aux dispositions de l'article L2121-25 du CGCT en vigueur depuis le 1“ juillet 2022
conformément à l'article 40 de l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021. Le procès-verbal qui se substitue au compte-rendu
sera rendu public après avoir été validé par le conseil municipal lors de sa prochaine séance dès lors qu'il aura été signé par le
secrétaire de séance et par l'exécutif local.