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Déliberation - de 22 14 creation commune nouvelle validation phas
Déliberation - CT Commune nouvelle
Document publié le Mercredi 23 novembre 2022 par la commune de Culoz.
Lien du pdf (Déliberation - CT Commune nouvelle)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Télécommunications et internet, Banque,
CuLoZ | GRAND COLOMBIER RELEVE DE DECISION DU COMTE TECHNIQUE
(réation d'une commune nouvelle Culoz-Béon
Fiches d'impact relatives au personnel de La ville de Cuioz
Mercredi 23 novembre 2022 à 9h30
L'an deux mile Vingt-deux e le ingt-ros novembre à 8h30, le Comté Technique s'est réuni au nombre present par
lai sous la présidence de Monsieur ANDRE-MASSE, Mare.
Présents avec voix délibérative + Mesdames et Messieurs : Franck ANDRE-MASSE Président, Claude FELCI et Robert VLLARD, Représentants employeur. Lionel BELLEMIN, ROMOND Chisiele, Chystel VILLAMONT Représentants du Personnel
T Danielle RAVIER, représente employeur, Sébastien VALLA, DGS et Altée JACOB, Responsable RH
(Exeusé: Loïc MONTEIRG représentant employeur
Le Maire informe le Comité technique que is conseils municipaux de Culoz el de Béon ont décidé de créer une ‘commune nouvelle au 1er janvier 2023. La déibération finale partant création de cette nouvelle colectvié sera prise Lors de La séance du conso muricipl du 28/11/2022.
Aussi et conformément aux obligations réglementaires, présente aux membres du Comité Technique les Impacts, pour les agents de La commune de Gulez, qu'engendrera des communes de Culez el de Bon au fer janvier 2023.
I donne lecture du rapport suivant
> Mot du transfert de personnel
{Gréaion sune commune nouvelle avec la commune de Béon
> Consultation du personn
Un groupe de travail avec is responsables de sersice a été constitué pour définir les grandes arienations de a nouvel organisation. Des réunions per service ont été organisées par La suite pour présenter la nouvel organisation retenue, expliquer les impleaions en termes de polique de ressources humaines, et répondre aux questions. Des entretiens ididuels on été proposés et ont eu leu pour les agents qui le souhaïtaent Les fiches d'impact ndviduelles on él transmises à chaque agent
> Services impactés par la commune nouvelle
Service sdminatratt = Senices echriques
Senice scolaire périscolaire, restur Senice Police municipale
Senice médiathèque
ion scalaire, centre de ils
> Date d'effet du transfert de personnel:
Les communes de Béon el Cuisz souhaitent constluer au er janvier 2023 une commune nouvelle. Par délbéralions en date du 29 semptembre2022 ls consel municipal de Cuiaz a délibéré sur le projet de création d'une commune nouvelle Cutez/Béon (Conformément à a procédure prévue au L2113-2 et suants du CGCT la création de Ia communs entraine les ansfets à la commune nouvelle des personnels des communes fusionnant. Ce iransfet concerne GOnc lou les agents de La commune de Cuiez,
À ce tire, présiablement à la création, une fiche d'impact décrivant notamment es elfts du transfert sur l'organisation les condlions de raval la rémunération et les dras acquis pour es agents, doi être table. Tel est l'objet dela présente fiche d'impact, qui sera annexée à la décision conjointe portant créaion de La commune nouvelle de plus de 3500 habitant.
ETAT DES LIEUX DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE CULOZ
SERVICE ADMINISTRATIF FONCTIONS
ENTS TITULAIRES TEMPS DE TRAVAIL | TOTAL A 8 €
Directeur général | Alaché 35H00 7 des services. principal _
Agent d'accueil Foi admranr— | 80% sur auiorsson à | principal 2v classe | 3600
Assistante de Adjoint administratif — | 36h00 ï direction / chargée
de communisation : Comptable Adjoint admet —| 36100 F
|Responsabie des 80% surauorsaten a |T ressources principal 1 classe | 6h00
humaines.
SERVICE MEDIATHEQUE j AGENTS TITULAIRES TEMPS DE TRAVAIL | TOTAL
Æ 8 œ Fssiiant 3500 T
consevaton. principal 2ème
Gasse _ gent d'entretien Fdointiechnique LITE ï
SERVICES TECHNIQUES AGENTS TITULAIRES AGENTS | TEMPSDE | TOTAL
NON TRAVAIL Æ 5 € TITULAIRES
Directeur Aché 35500 7 Services principal
Techniques. Responsable de Tache ET F
series | Assistante joint admirer 35500 F
administrative principal 1° casse “Chef d'équipe T Agent de maitrise 35500
L'espaces vents | Agents TAgjointiechique | Tagent 35500 7
techniques 1 Adjoint technique | echmique espaces verts principal 2e (5h00 en
Ssse accroissement 1 Agent de mañvse | temporaire) |
pincpal Cher d'équipe Agent de mafies 3h00 F
bâtiments pinepal Agents TÂdontiechnique techniques
1 Adjoint technique, bâtiments rinopal 1# cl EI z
SERVICE MULTI ACCUEN
FONCTIONS ENTS TITULAIRES AGENTS NON |
TEMPSDE | TOTAL ns E & TITULAIRES TRAVAIL. Directrice | Alsché
B0% sur autorsan | T de 36h00 Directe —|inimiére
3500 ï adjointe | classe normale
Ausiiire Faudiare
ETES 4 puériculture Duériulure a, 1 à 30h00 Supérieure
2 edjoinis d'antration Animateur
3 adjoints Tadoint TE 35500 7 (CAP Petite d'animation danimation
| 2 agents à 30h00 enfance) pénal 2e | 30h00
3 adjoints 1 832000 d'animation
24 30h00 1328h00
Cuisinière Adjoint iecnique 35500
7
Ado En] T technique
Principal 2m L
En |
SERVICE SCOLAIRE FONCTIONS SGENTS TITULAIRES
TEMPSDE | TOTAL & 5 € TRAVAIL. ATSEN 2 aperis
spécialisés principal 2x casse | 36h00 7 école maternelle
4 agenis spécialisés principal ère casse école maternelle
1 adoit technique principal 2 classe
SERVICE POLICE MUNICIPALE | FONCTIONS AoENTS mur tres MON | TENPSDE | Tori PES MULAIRES
municipal
& G TRAVAIL. Responsable
Brgadier ET T police municipale
Policier Frgader 35R00
T
FE SERVICE ENFANCE DU COLOMBIER
7 FONCTIONS ITS TITULAIRES AGENTS NON | TEMPS DE TRAVAIL | TOTAL à _|e € TITULAIRES
Directrice —| Anache SEnoo.
ï Directrice AGE animate 86.66 sûr 1 adjointe principal 1e classe.
autorisation de 35h00 Animateur 1 Adjoint Fagor à 26h00
ë d'animation d'animation 38 6n00/mois
| 1 à 6.43ho0 18 11000
3'apprent | 14 16n00 35h00 131808
1347n00 1 à 25h00
1 à 29,6h par mois Restauration 3000
T etontreten L
Modalités Mairie de Quiz Commune
neuves Niveau impact ‘Temps de iraval annuel | 1 607 heures
1 607 heures Sans impact
Fi durée Faure Sens past hebdomadare du ravai
| hebdomadaire du travaÿ 2 Zjours de fractionnement | + 2 jours de rcionaen
ant
Vetume des congés sis conditions sont iles conditions sont
remples remplies
Dispo Jours de RIT | Sans cher ane objet
San pa Monétsation du CET où
où Sans impact Eaaon annuel
Gi où Sans past Pia deformation Ou
Our Sens mpaet Patipaton employeur de | Sans impact ü Paripaton employeur de | 15 € sur mutets PAESon ci 15€ sur mutuelle complémentaire abelsée
et complémentaire lebelisée ot | 7€ pour a prévoyaren:
1€ pour la prévoyance Rain sosie Adhésion au CNAS
Adhésion au CNRS Sans Mpact pécument unique, plan de _
| Document unique, pan de | Sans impset Hygiène ot sécurité prévention et assislant de | prévention af assise ee
prévention: prévention: Instances
paritaires CDGO au 1° janvier 2023 | CDGO Sans
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CULOZBEON _]
Lieu de travait
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Horaires joua conice | animation: M30-18N16 du | Aucune modification des [rare RS entretien et cuisine : 5h sun
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PETER SE Fe: 70-1000 und,
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a Hire RARE | ns
100/eudi 9h00-12h00
| me Menara [mamans — lunes
| er EE Po ES Horaires
jourallr service | Lund, mardi, Jeudi et Aucune mocifcation des
” potes juste vod moe | Au mercredi 7h00-13h00
A cure ele rotaté Gatrbuton oncerant is autoreatons és à des
événements famliaux, cales ci ont %é terminées localement par délbéraion, après avis du Com teen.
fl de etons spéciales 'absences sort proratsées au trip de avai ei de
Présence pour un contractuel. Les délais de route ne Son pas aceardés
FA Don ccodées apré vain e Faute terre, sou réserve
cos nécessiés de service et sur présentation d'un jutficatf
EE Mariage ee
jours. de l'enfant eur Décés au conjoint où Fur enfant Sfeurs des parents Sjours Décès Décès des fréres er sœurs.
Tour DES des andere — | Hier PÉSÈS oncle. tante, beau dr, Be SU FSU
pare —— — | Æjounée Déménagement de l'agent
A jour Don du sang Zheures Ra ep NE TAG
Eu QE jouée de examen enfant
Ph MSQU'à l'entrée on Ge Rentrée scolaire î indus
? EAST fouront cœninuer à Lénéfer de ces autorisations dbéence
aoi Que des autorisations ences de plain doi sous réserve des nécessite de sens.
FE none | IFSE PEN (Groupe de tonciona Fonctions Empos eus | réglementires
minimaux [anus
F DES FRONT | AN
DGA
Æ —Dreceur de save WE | se
F Responsables de sens ou de sie Tone | 280€
Chargés de mission,
= Gestionnaires
Li Te Fsne AANE
# 2 IE GE EG ECC ET
#7 RIRE CORNE dE GrEGIEN Fa TEUFE
secrétaire de drection
E RENE TecRQUes THE | me
2 Fonaiies
& TAG a TE]
Auiires de puériuure
Agents ischnique usine + ATSEN
ΠTon dereuRen scque me FRONT
= agents d'animation
& 2 ous acte eus 5 sut se TOENE fonctions qui ne sont pas dans le graupe C+
ac
EEn ce qui concerne le cas des agents momentanément indisponibles (congé mater et paternité, accident de service où maladie professionnelle, congé maladie, congés annuels et auorisaton spéciale d'absence, congés pour ormaion syndicale) les dispostions applicables aux agents de l'État {décret n° 200-097 du 26/08/2010).
Les agents de Cuioz ont bénéficié du maintien des montants u régime indemniaire antérieur.
> Complément indemnitaire annuel (CIAL:
L'ensemble des postes de la collectivité ont ét répartis dans les groupes de fonctions lors de a mise en place de la Part IFSE du RIFSEP. Vu la détermination des groupes de fonction relais au versement de l'IFSE les montants de référence du CIA sont is Gomme suit CR Palo]
a Base Plafond Annuel FoonsEnns annuel CIA | du CIA Henri
natians ‘annuels maximum
A ]-06S tiooooe| ssooe |ss0e
oca
A |-Diecieur de semis TTNve| saoUTe [arme
Responsables de senvice où de |
stucure Con ES siovone| s00000€ |asooe
+ Gestionnaires
FE] ner THE] 27000 [380€
Bi | = AG de drecton THOSBNE| Zü00e |2380€
B2 | = Aiointen connue de direction tinoone| 17000€ |zese
Secrétaire de direction
F5 | Réfiens Teumiques sionone| 150000€ |i985€
Fontainiers
TT | = Aount dacoua
Auxiaires de puériculture 1100,00€ | 2en.00€ tawe
Agents technique cuisine
= ATSEM
T7 | Apendedeuiontecique
Agents d'animation
ti0000e| 1200006 |1200€
TS | - Aoent denbaïen et toutes es aures
fenclons qui ne sont pas dans le | 110000€| 12000€ |120€ groupe C1 el C2
Le CIA est proratisé en fonction du temps de raval, versé de moïié en jui et en novembre. Le CIA est moduiable à la hausse ou à la baisse en fonction des résuitais de l'entretien professionnel de l'année N1 sur l'année N, lot en respectant un plafond maximum de 0% du montant du plafond annuel du CIA mis en place à Guoz, par groupe de fonclon el en cas de sanction dscpinaire et d'arrêt de maladie. > Les agents transférés conservent, s'ils y ont ntért, le bénéfice du régime indemnitaire qui leur était applicable ainsi que les avantages collectivement acquis suivant les dispositions de l'article 111 dela loi n° 84-53 du 26 janvier 1964. Le montant du régime us soient és au grade
où aux résultats tels que constatés au 31/12/2022. ‘Ainsi, chaque agent opiers
Soit pour le maintien de son niveau d'origine de régime Indemitaire et de l'ensemble des avantages acquis d'origine, à savoir au sein de la commune de Culoz Solt pour la bascule vers le dispositif de la commune nouvelle, en ce qu'il concerne à la fois le régime Indemnitare et l'ensami
d. Nouvelle Boniiation Indiciaire (NB
Dans e care du passage à plus de 3600 habits, aucun agent ne sera impacté pari perte de ls Nouvelle Bonficalion indiciaire, cependant elle sera mainlenue ou revue à la hausse vor tuée aux agents exerçanis les foncions. suvantes
- Direction Général (30 points) {Direction de semvices techniques (25 points)
Ÿ Direction d'établissements el de services s'accuei de La petite enfance (15 points) < Encadrement de praximié dune équipe à vocation technique d'au mains 5 agents (15 points) Responsable d'un service police municipal aÿant sous ses ordres moins de 5 agents (10 points)
e Ormenigremmes ; ‘Au regard des élèments présentés, les membres du Comlé Technique émettent un avis favorable à la création de le commune nouvelle au 1 janvier 2024 et valdent les impacis engendrés par les agents,
Les fiches d'impacs relatives au personnel de La vil de Guiez sont done validées par le Caml technique.
Franck ANDRE MASSE
Secrétaires de séance
Robert VILLARD, Représentant employeu/
—\
Chistele ROMOND, Représentante du personnel
CRT. CuLoZ GRAND COLOMBIER
RELEVE DE DECISION DU COMITE TECHNIQUE
DU 23 NOVEMBRE 2022
ANNEXE FICHES D'IMPAGT INDIVIDUELLES
DE LA COMMUNE DE CULOZ
Création d'une commune nouvelle Guloz-Béon
=" on sAuGER «Pen
Prat cacrensnaues 2 sout-Ture
2 de: aout rec 2 tot:
= nmssse 2 Sen Tige (time
neue ame Modan |stustonacate Stone =
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CO - conditions sont remplies
Du lundi au jeudi de 7h30- Eur Modèle horaire (Du lundi au jeudi de 7h30-12h00/13h30- qe , ETES re pme" [met éenon " | Has
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Général des Services se
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Supplément
Aucur familial de néant néant traitement.
Primes annuelles | Non Non
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Maintien des Protection sociale contrats en (participation | 7€ prévoyance
7 Eprévoyance cours jusqu'à employeur)
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Po rod ce RGO TNOD | Pendant pe ee 700 Ar horaire | nd mari eurent ar un— R n
I pee nee ne ro FE 12h00 Pendant les vacances scolaire
[environ de 7h00-12h00 Pendant les 00-1800
vacances score 00 18100 Efron me Ben
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Général des Services Règne
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mensuel Réume
D éenntare | 100 Camelot autempsde | 1100 Cancun autenss travail
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NB! mensuel | néant néant
Supplément
Aucun famiial de 700€ 7600€ traitement
Primes annuelles | Non Non
Aucun nee Ne Aucun
Maintien des Protection sociale j contrats en {partkipaion | 15 € complémentaire
et € prévoyance | 15 €eemplémentaire et 7 € cours jusqu'à employeur)
DPpEn leur
échéance IDENTITÉ:
+ Nom: BELLEMIN
+ Prénom : Lionel
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
+ Statut: Titulaire
+ Grade: agent de mâtise principal
+ Echelon:6
+ BAM :492/825
+ Service: Technique (bâtiments)
Tu Modalités ‘Situation Actuelle ‘Situation future ”
dima él
Temps de travail _ | 35h00 35h00 Aieun
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Supplément
Aucun familial de 7600€ 7600€
traitement. Primes annuelles | Non Ron Aucun
Avantages en ñ on Aucun nature Me #
Maintien des Protection sociale contrats en
(partipation | 15 € complémentaire et7 € prévoyance | 15 complémentaire et7€ cours jusqu'à employeur) pes leur
échéance FICHE AGENT ETAT DES LIEUX : SITUATION AGENT
IDENTITÉ:
+ Nom: BERTRAND
+ Prénom : Patricia
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
+ Statut: Titulaire
+ Grade : adjoint d'animation principal 2ème classe
2 Echeln: 2 1e: 46/352
+ Sem Sens enfance
Mau corecice modaés | Stuation ae Stusion ture
dimpoct éventuel
Temps de travail | 26h00 26h00 Ce
5 fois la durée hebdomadaire du travail | 59151 durée hebdomadaire du | Aucun volume des | 5 la durée hebdomasaie à avai
congés + Zeus deriomementslles | {ur de racionnement aies a {conditions sont remplies
Fendi pére scie Cd | Pendant période sole st, | AUEUT rar eue vendre de 70. mari eut vendredi de 7h00.
Aodéehorare | 39/1135 13MS/1GNAS 18h30 | BAG /LIRIE 15hAS/16S 18150 iouraler "| Pendant es vacances scores Pendant les vacances cles: 30 1M3S dual auvendre | 73-18 und au vendredi
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Fa CT mien place er mi en pce a
Missions exercées | ioinatice Animatrice
Féenee ar ue | Mare-ois0cuu0r aire -01350CULOZ
FatiachementAUMETE Far tent | arachement au are Supérieur Mérrehque:Decteur
- Général des Services.
Regime Fur indemntare
Le 6058 € mensuel 6058 € mensuel 15€ mensuel
Ru ame. [itoncammnortatautempece | 1100€amatprote automne
GA mensuel | de travail
Aueurr
namenua [né péam
Semen = fe | néant
tres Prat [Ron er =
nnmesen | uen en Ram TE
Protection sociale | 10 92 € complémentaire et 5,20 € 10,92 € complémentaire et 5,20€ | nat en at" |prévorance prévoyance eu hs ennor) ls
échéance FICHE AGENT - ETAT DES LIEUX - SITUATION AGENT
IDENTTE
+ Nom: BESSON
Prénom: Yanis
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
Statut: Titulaire
Grade : adjoint technique
+ Echelon:4
+ IBAM:382/352
Service: Technique (espaces verts)
Mois | stuaton acuote Stuston ture
Tempé ma | 35e 5
5 fois le durée hebdomadaire du travai | 5 Os la durée hebdomadaire
du os [Hé cememeies bel cons re
+ 2iurs de fractionnements Las Le conditions sant remplies
Modèle h Du lundi au jeudi de 7h30-12h00/13h30. |
Du lundi au jeudi de 7h30 pen ee mr *_ | sa00/13h30 16na0 et le vendreu amas" aa manon os
CompeS Een (CET mis en place (CET
mis en place Li Tenes
Fr Msn ierntés ‘Agent technique polyvalent ‘Agent technique polyvalent
Rae DS He las ane -150cu0z
tement AGE er nee Lrnceaeaitasr Sibérie rh Drteur ss
Général des Services Raime
= éenotare ne iserena 2187 Emi
Fe ment :
= ménniaie: | Emepontatengsé — [ripeomaponuantes De [on éme
= Numenset | éame néant
Supplément ur familial de néant néant
traitement Primes annuelles _ | Non non Aucun
Avantages en Aucun be Non Non
Maintien des Protection sociale contrats en
{participation | néant néant cours jusqu'à employeur) leur
échéance IDENTITÉ:
FICHE AGENT ETAT DES LIEUX - SITUATION AGENT
+ Nom :BOISSADY
Prénom : Estelle
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
+ Statut: Titulaire
2 Grade: nfimir soins générale casse normale + Echeon:
+ 17m: sagas 2 Serie Mai ace
Maure comes Modités | stustion ace Stutonfuure =
éventuel Temps de travail _| 35h00 35h00 Ca
ass [ééhaséedmenaunmat [ESP anna |Acar congés 2j de faomementalles | #5 urs de fracionnemen aies
= conditions sont remplies
a edit horaire | uamdauvendredietre Gt et 1015 | una au vendre enr has et
jouer" [suréjoun LENS sr jours
rares [rer sen a Compte pare | cer msn pce cer msenpies Aa
mp Fer
Missions exercées | Directrice adjointe multi accueil Directrice adjointe multi accueil
RS CE Mairie 0150 02 ee Ratiachement Au Mae Rr
ten | aachement au are Supérieur Mérarcique Dieter Général des Senves
ER a ee 292,66 € mensuel 29166 mensuel
HSE mens Régime k Aucun
100€ annuel porté autemps de | 1100 € annuel prorata au temps ces |urevoi de travail (CIA mensuel eve 1e travel
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NBI mensuel néant néant
Supplément Aucun Familial de 154896 19489€
traitement Primes annuelles _| Non Non Aucun
Avantages en Aucun AS Non Non
Waiien des Protection sociale contrats en
{paricipation | 7 € prévoyance 7 Cprévoyance cours jusqu'à employeur) leur
échéance IDENTITE +
+ Nom: BOKARKA + Prénom : Emile
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
+ Statut: Titulaire + Grade : adjoint d'animation principal 1ère classe
ia mensuel travail de travail
2 seems + mn oso
+ sever:sevsentnces
Ts ects és [satoaauete Stastontaure =
éri a (nee nur fronpepe eau un
emps de travail | temps complet temps complet
5 fois la durée hebdomadaire du travait | 51512 durée hebdomadaire du | Aucun
Notes + 2 jours de fractionnement si les ae congés rate “2 purs de faciomnement tes
amor remes FREE fre pi ELU |
ma ed 7 | mad murale de UD Modtetore | aps anses den [ana Mn do
Roman Pendant vacns over Pendant es vacants cos FD LENS de rond [SOINS durera
Lastreintes non. non. Aucun
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mr Mason etes | ce ados entnces | Pete sonner
Résidence Mic Aucun Fe | Manson cuor Mae 50 cu
Race APE Rs patent |aachemento are Sphere Directeur
” Général des Services
Régime Aucun
Pret me | arret 18778 menti
NE mans Régime Aueun
ae. [0 Camésipmmitautempede | 1100 cannes autemps
Aueur
NB mensuel | néant néant
Supplément Aucun familial de sooae 604€
traitement Primes annuells_| Non Non Aucun
Avantages en Aucun ee Non Non
Maintien des Protection sociale contrats en
{participation | 5,51 € prévoyance 5,51 € prévoyance cours jusqu'à employeur) leur
échéance IDenrrrE
FICHE AGENT - ETAT DES LIEUX - SITUATION AGENT
+ Nom : BOULAKBECHE + Prénom
: Henda
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES + Statut:
Tiuire
+ Grade : adjoint technique principal 2ème classe
2 een:s 2 am ons
* sms
He as modanés [snanamene Sato tuure e
és Temps de travail | 30h00 30h00 Aucun
vos [Efébanemeemaneaneer [ER NEme [ner Eee Land taciomenenaes | aude patamnement ses
LL les conditions sont remplies
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as anse SSD Poe so o 10
ne eme fe are Cerms enpiace anses
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Résidence j Aucun Fans [ue asocuor ae -cusoQuor
RTE Fer ste em autare Ste MénrieeLoieceur
- Général des Services
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Goapaton | 126 €compémentare et 6€ préopce | 126 Ccompmeneetée | ia ennloeu) Fu ur
échéance FICHE AGENT ETAT DES LIEUX : SITUATION AGENT
IDENNTE :
+ Nom: BOUTAGHANE
+ Prénom: Catherine
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
Statut Titulaire en disponibité pour convenance personnelle
+ Grade : adjoint d'animation principal Zème classe
+ Géen:7 + mmcaouns
+ Sence :Maacuat
We ces Motités | stutonacuete Stuontuure LE
évmuel (Temps de travail _ | 80% d'un temps complet ‘80% d'un temps complet Aucun
ame (Ste bérenetdome drum (Fed fbomd | Ar
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Fe CES cErmsengice =
MN Mae ‘Educatrice de jeunes enfants Educatrice de jeunes enfants
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" Géré des Sances Régime Aucun
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Sem Régime Aucun
éenataie: | néant péant CA mensel
FER Natmensal | néant néant
Supplément Aer familial de néant néant
traitement. Primes annuelles_| Non Non Aueur
Asian [ion a Aucun
Maintien des Protection sociale contrats en
(participation | néant réant cours jusqu'à employeur) leur
échéance AG \r Dé
IDENTITE :
+ Nom BUFFET
Prénom : Isabelle
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES.
Statut: Titulaire
Grade : joint technique prinipal de Zème classe
+ Eéabnss + mMcuRs
à se on
| Mesure
ps Modités | stution acuete Stuston ture &
Fa Tenssde vai [au Pr en
volmeds 5/6 diéetebdomade dus [FF Red An de tacmemantaies
|" manne res conditions sont remplies 2 jours de fractior ni conditions
sont remplies Pendant la période scolaire: 7100. | AucuR 18h00 lundi, mard jeudi et
vendredi et un mercredi par mois emvron de 7h00-12h00
Pendant les vacances scolaire 7h00-18h00 et
entretien du mul accueil les mercredis et
vacances scolaires
Pendant 1 période scolaire : 7h00-18h00 lundi, mardi jeudi
et vendredi et un Modéle horaire | mercredi par mois environ de 7h00.
Journalier 12h00 Pendant ls vacances scolaire
77h00-18h00 et entretien du mutl accueil les mereredis et vacances
scolaires
[teintes non ae En
FR PNR | Em en pce CET mien place Aueun Temps
Aucun Missions exercées | en
Résidence = adminitatve | Mairie 01350 cu10Z Mae
-01350 CULOZ ttach
Fatachement Au are Four Menoinet |atatenereaunise Supérieur hiérarchique : Directeur
— “Général des Senvices Régime Re
indemniaire Fe 150.87 € mensuel 1507 € mensuel
IFSE mensuel
Régime Aou téemniaire: | 100 Camuel proratsé autemps de | 110
annuerorué au temps travail de travail IA mensuel
Aucun
NB mensuel | néant néant
Supplément Aueur familial de néant néant
traitement Primes annuelles | Non non Aucun
Borgssen [uen = Aucun
F— Maintien des Protection sociale contrats en
(participation | 15€ complémentaire 15 € complémentaire cours jusqu'à employeur) leur
échéance FICHE AGENT ETAT DES LIEUX : SITUATION AGENT
IDENTTE :
+ Nom: BUISSON
+ Prénom: Laurie
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
Statut: Contrat droit publique (fin de contrat 33/07/2023) + Grade: contractuel
+ Echelon:
+ IBM :382/352
+ Service: Mu accueil
Peu emcta Maté | ststonacnote St taure _
és Temps de travail _ | 30h00 30h00 uen
see ES fur Mise +2 jours de fractionnement si les cl
congés eee 4 jours de fractionnements Sanson remplies |
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Astreintes non mr" Aucun
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Rs Missions exercées | ice Animatrice.
nee | naine -onsocuor aie -ou0Guoz [sr Ratchement ARE mr
panet | éaacamenautate Sphere :Oreaeur ” Général des Services
Régie mr idenntaie méme | om pa
Fe ment Régime Aucun
méme: [rent néant Gamers
D ne mens nent rit
Supplément Four familial de 229€ 22€
traitement. Primes annuelles | Non Non Aucun
Manger [en és Aucun
Maintien des Protection sociale contrats en
{participation | néant néant cour jusqu'à employeur) leur
échéance IDenrrrE
FICHE AGENT ETAT DES LIEUX : SITUATION AGENT
+ Nom: CAPUT
+ Prénom : Raphaël
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
+ Statut: stagiaire
+ Grade : assistant de conservation principal 2ème classe
+ Echelon:2
+ BAM :299/762
+ Service : Médiathèque
Mes ere notant |sumionacnee suaiontsure Fais
tm Temps de traval_| 35h00 35h00 Aucun
voimedes — [éhdnemiomaaannen [ERP RTE [Ann Else emenen iles cms ss {jours acionenent es
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Modèle horaire | Mari et vendredi Bh30-12h/13h00- 12h/13h00-18h30 Mercredi et
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Supplèment Four familalde | néant néant
traitement Primes onnuels_ | Non on ua
Aaniasen [ in A Aucun
ain des Protection sociale contrats en
{paricpation | 15 € complémentaire et7 prévoyance | 15 commmenaie et7 € cours jusquà employeur) Fe leur
échéance IDENNTE :
+ Nom :CHAVANNE
+ Prénom : Anne Maire
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
+ Statut: Tuaire
Grade : joint d'animation
+ Echelon:9 + BAM :401/363
+ Service : Multi accueil
mue eat Modan [sien ace Sion tue res
Eat Temps de travail | 32h00 32h00 ‘Aucun
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= Missions exercées | imanice Animatrice
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RRenerTATIEE = Mme | acheme autre teur Méree:Dietur
. Général des Services
Rime == néenatate | den 40 Emme
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Œ 210 mul pont autempsée | 1100 Caml pont autemss mots travail de travail Carl
Re naine [néon ré
Supplément Aueun familial de néant néant
traitement
Primes annuells._| Non Non Aucun Avantages en Aucun
nature Lsal mal Mointien des
Protection sociale contrats en
{partcpation | néant néant cours jusqu'à employeur) leur
échéance FICHE. AT DES LIEUX
IDENMTE
+ Nom: COEURDOUX
Prénom : Roxane
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
Statut: Titulaire
Grade: brigadier
2 echeln:6 + mass
2 Semi: Paie munpate
FE Ware Modatés
| stuation cote Situation tuture ms
iact semi Tempsde ri | 35100 er
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EnEe aan congés re nn +2jours de fractionnements
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Lundi, mardi, jeudi et vendredi PE Modèle horaire | Lundi, mardi, jeudi et vendredi Bh00- Sonia d “journalier 17h00 et le mercredi 7h00-13h00 5h00 17h00 et le
mercredi 7h00- 100 ù
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Supplément
Aucun familial de néant néant traitement
Primes annuelles | Non Non
Aucun ner = Aucun
Maintien des Protection sociale contrats en {ariipation | 7€ de prévoyance
7 Ede prévoyance cours jusqu'à employeur)
leur
échéance | IDENTITE.
FICHE AGENT ETAT DES LEUX : SITUATION AGENT
+ Nom: COMTE
+ Prénom : Stéphanie
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
+ Statut: Titulaire
+ Grade : adjoint d'animation
2 Enr = mans
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Em Temps de travail | 6,43h 6,43h Aucun
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Far een me piton | asachement au aire Supérieur hiérarchique: Dreceur
Général des Services
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NBI mensuel néant néant
Supplément Auur familial de néant néant
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Primes annuelles | Non non Aucur Avantages en Aucun
en Non Non
aintien des Protection sociale contrats en
{paricipation | néant néant cours jusqu'à employeur) leur
échéance
IDENNTE
€ AGENT ETAT DES LIEUX : SITUATION AGENT
+ Nom: DIMITRUEMIC
+ Prénom: Yasmina
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
+ Statut: Titulaire
+ Grade : adjoint technique
2 Khebn:9 + mao
+ secs: Médiathèque
eue Moités | Stustion acute Son future rl
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Temps eus [ose zosn un
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Rae LT ae [uare-ousocuor [ae -onsocuor P
Rate ANG FE ane | aachement autre SapéeDérrcque Dita
7 Général des Services
Régine Ra idemnitare . 846 men 846 menu
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rotcion sosie pp {participation néant néant cours jusqu'à
aol de échéance IDENTTE :
FICHE AGENT : ETAT DES LIEUX : SITUATION AGENT
+ Nom :ESCRICH
+ Prénom : Marie Christelle
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
+ Statut: stagaire
Grade : adjoint technique
+ Echeion:s + nm: ao
+ Same Mu acuni
Mesure comtes Modaités | siuaton Acc
Siuationtuure | ému |
Temps de travail _ | 35h00 35h00 nm
5 fois la durée hebdomadaire du travail | 5151 durée hebdomadaire du | Aucun
ae +2 jours de fractionnement si les jen congés + papes purs de fratiomement ses
» conditions sont remplies
Re Manor | oosonguundiauvendrd | toitionauinanvendes
Re = DT
craetrenre | crmsenpucs CET mis enpice =
DT Missions exercées | are cuisinière
Fe ar nana [mone-onsoeuor aie 01350 GULOZ
Racement Au NE Far nement | érachement au Maire péri Mérrcque recteur
7 Général des Services
Du Ru indemne
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_ Régime nn
same 1100 Came prortséautempsde | 1100 €anmueprortséautemps CIA mensuel Sn MG
Fr NB mensuel
néant
Supplément Aucun familial de néant néant
traitement Primes annueles_| Non on Aucun
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Maintien des Protection sociale contrtsen
{pertipation | néant néant cours jusquà employeur) leur
échéance IDENTITÉ
FICHE AGENT » ETAT DES EUX : SITUATION AGENT
= Nom:FLOHR
+ prénom :Uiike
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
+ Statut: Titulaire
+ Grade : adjoint d'animation
2 cet: à mon
+ Sears etes
La amas Modatés | stumenacuote Stone
dal Temps de travail | 11h00 xno0 Aucun
5 fois la durée hebdomadaire du travail | 5151 durée hebdomadaire du | Aucun Vakmeder +2 jours de fractionnement si les. fl es nes aude fcemmenent es
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Fr Missions exercées | Limatrice Animatrice
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Faienen AE = Rte | attachement au Mare Supérieur érarchique : Directeur
Gén dessevkes Fume =
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travail de travail
NBlmensuel | néant néant
Supplément Aucun familal de 229€ 22€
traltement Primes annuelles_| Non non Aucun
Avantages en Aucun Men non Non
Maintien des Protection soci contrats en
{participation | 220€ complémentaire 220€ complémentaire cours jusqu'à employeur) leur
échéance ETAT DES LIEUX SITUATION AGENT
IDENTTE: + Nom:
GALLICE
+ Prénom Emilie
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
Statut contrat d'apprentissage (in de contrat 5/09/2023)
+ Grade: apprentie
2 een + mm
à oies
Frs as Modalités Situation Actuelle Situation future | érimpsct
Sen Temps de travail | 35h00 35h00 Aron
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HE MisSIONS exercées | imarice animatrice
Fa me Fee [nore-osocucr aie -1330 CU
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sa Général des Services
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éemntare | nént plat Cam
Aucun
NBimensuel | néant néant
Supplment Aucun familial de néant néant
traitement, Primes annuelles | Non non Aucun
De Ja Non se
indien des Protection sociale contrats en
{participation | néant néant cours jusqu'à employeur) leur
échéance PRINCIPALES CARACTERISTIQUES + Statut: Titulaire Grade : agent spécialisé principal 1ère classe des écoles maternelles + Echelon:3 + BAM :412/368 + Service : Scolaire Weur Modalités (Situation Actuelle Situation future Fe Sam Tenséumen (55 = her aude [Slsnuteneomareaauman [5 Een | Aour É Léonard | ou detnctaenent aies cer conditions sont remplies dat RE TELE Ÿ Pants pétie aRE 7IO|AGT ladkmaredietveneatun— | 00 mar et ee Ron matemienee eo |dreletunmeent pu nou D Pre aresiue — [evrorde agi Pemeis nr Fes le 00 110 | ee 5 = one ET den es cree cree msn ent | aus en _ | Fee [nare-onsocuor are o1550 Qu nn = statement |aaenen ue See Mérqe: Dheaeur s Général des Services Reue = entre merite | 3 men 333 mens EM Régime Aucun Mare. [utcamueinmnitéutemsde [1100 cammeportstautenss néenniate | ia ae
Au
NB mensuel | néant néant
Supplément Aucun familial de néant néant
traitement. Primes annuelles _| Non non Aucun
Avamagesen | Non _ Aucun nature
Maintien des Protection sociale contrats en
(participation | néant néant cours jusqu'à employeur) leur
échéance IDENTITE
ENT ETAT DES LEUX - SITUATION.
+ Nom: GUEDI + Prénom:
Flore
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
Statut: Titulaire
Grade adjoint technique principal Zème classe
+ Echelon:9
+ IBM :446/202
+ Service : Multi accueil
Mesure correctrice
Modaités Situation Actuelle Situation future Css
éventuel
Temps de travail | 35h00 35h00 Aucun
fais la durée hebdomadaire du ravai | 51518 durée hebdomadaire du | Aucun Volume des | 42 jours de fractionnement iles en congés Te 2 jours de fractionnement iles dé conditions sont remplies.
Aucun Modèle horaire | ue 30. 19h30 dutundiauvendregi | 747 6h20 - 19h30 du hundiau
journalier vendredi
streintes non non Aus Compte Epargne Aucun
ss CET mis en place CET mis en place
uen
Missions cxercées | sent d'entretien agent d'entretien
Résidence Aucun [Mémnarathe | Moiie-01350 cuuoz Mairie 01350 CULOZ
Ratachement Au Mae ur ant | rattachement au Maire Supérieur hiérarchique : Directeur
de Général des Services Régime Aucun
indemnitaire RIFSEEP. 29,16 € mensuel 28,16 € mensuel
IFSE mensuel
Régime Aucun Mantaire | 1100 € annuel proratisé au temps de | 1100€ annuel proratisé autemps
CIA mensuel | "it de travail
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ler + [25 amgmnaieetrcphonne |Ecmimemimere [ai Eoet on &
échéance TION AGENT ivevme: + Nom auitones 2 momies PANGPALS AR CTERENQUES 2 sat contacte [in de contat 1805/1023) ; lea : en ms 2 senc Technique Heu Modalités Situation Actuelle ‘Situation future ét pe pat is Temps de travail | 35h00 35h00 Au vom éSébacenemanaman [PP ar const {pur de factomamentles | ou de raciomement aies oo am conditions sont remplies == Nodiebaaire ovine acide nsoatannman. | Rome Grec ed man | MORE ee = re ane Een rmsenphee rm puce = M D Agent technique polyvalent Agent technique polyvalent Fe == Fee |nane-oussocuor ae -01550Qu0E FERA Fr fatachement | atachement au aire Supérieur hiérarchique: Diacteur on Général des Services Règne Re nature RIFSEEP: rene Le mars Régime Re hésmataie: | ét plat Cm Re nsimense [née pda
Supplément Aueur familial de néant néant
traitement. Primes annuelles | Non non Aucun
CS Non A
Waitien des Protection sociale contrats en
(paricipation | néant néant cours jusqu'à employeur) leur
échéance FICHE vo!
IDENTTE :
+ Nom: HAMEUN
* 2 Prénom : Faustine
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
Statut: Titulaire Grade
: adjoint d'animation +
Echelon:7
* IBAM: 382352
Service: Multi accueil
|
Modalités | station ace Station taure
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D] idemntare nn 8333 menuel 8333 ment MS ment
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Supplèment
Au familial de néant néant traitement
Primes annuelles | Non Non
Aucun Avantages en Aucun Ep Non
Non
Maintien des Protection sociale contrats en (participation | néant
néant cours jusqu'à employeur)
leur
échéance DETTE
FICHE AGENT. ETAT DES LIEUX - SITUATION AGENT
+ Nom JACOB + Prénom: Aiée
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
+ Statut: Titulaire
2 Grade: adjoint administrauf principal ère classe
= Gen: = mm arono
2 sante Rämiaat
Meur res moétés | staon ace Sato true Fe
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D sons er | one desresourcerhumanes | Pons des resources
Fe Fan tee [nav -onsocuor Mae 0150007
Ratchenen AN Res patent | aachement au are Supérieur érrcique resteur
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Br NBI mensuel
s235€ 6235€
Supplément Aucun familial de 229€ 229€
traitement. Primes annuelles | Non Aucun
Avantages en Aucun nature sa
Msinien des Protection sociale contrats en
(arte — | 2225 Ccompmemai 6 € 2 conmmenaense ia
employeur) préfen A leur
échéance IDENTITE :
+ Nom :JOAQUM
+ Prénom: Sandra
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
+ Statut: Titulaire
Grade : adjoint d'animation
+ Echelon
+ IBM :382/352
Service : Services enfances
Motée | stution acute Shunion future
Fender [10000 sen00
RE EL a Le temementsles | ouae ractonnement tes
Bt conditions sont remplies Fan PE LL | Pendant pad sole a [A
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jaralar | endetisvacnes res Pendant es vacance scores TON rendre [PRO ES dau vent
Ge fe DT Fr Compte Ee | cermsen puce CET enpce An
Pa Far
Missions exercées | amatrice Animatrice
Fe S ue [uve-onsocuor Marie - 01350107
tachement ANG Far rene | atchamentau aire Supérieur érrehaue recteur
» Général des Services
ere a héeentaie Es 1905 mens 1905 €mensel
Semen Régime Aucun
ne. [atcminonentemgeus | i0emmaméatenns CIA mensuel
travail de travail
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Sent F Fame [néant péant
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El Non Non Aucun
Ts er paaanscht | 72 Ccomplmemateet320€ | 672Ccomplmemeersaoe |
cn révoyance re cours jusqu’ employeur) PR Pise leur
échéance IDENTTE:
FICHE AGENT - ETAT DES LIEUX : SITUATION AGENT
+ Nom LAURENT
+ Prénom : Stéphanie
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
+ Statut: Titulaire
Grade : adjoint d'animation
+ Echelon:4 + BAM
:382/352
+ Service : Muit accueil
Modalités Situation Actuelle Situation future
remps de travail | 35h00 35h00 5 fois la durée hebdomadaire du travail 5 foi I durée hebdomadaire du
Volume des mal me ur tactomemen les | Vous de fuionnement es
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Ratcement AE Fes pme ? [utacementes haie Spb Pérriqe.Dieceur
" Général des Services
Régime Aucun
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2200 Canmetproniéautempede | 1100 amuaproriut utemps ere travail de travail GAmenant
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Supslément Aucun Familial de néant néant
traitement. Primes annuelles_| Non Non Aucun
Avantages en Aucun — Non Non
Maintien des Protection sociale contrats en
{partiipation | 15 € complémentaire 15 € complémentaire cours jusqu'à employeur) leur
échéance FICHE AGENT - ETAT DES LIEUX «SITUATION AGENT
IDENTITÉ + + Noms LAVAL
+ Prénom: Carine
INCIPALES CARACTERISTIQUES + Statut:
Titulaire
Grade : agent spécialisé principal 2ème casse des écoles maternelles
+ Echeon:9 + 16/62
+ Semice Score
T | Mesure
comen odaiés | Stuation actuel Stustion future Fine
éventuel Temps de travail _| 35h00 35h00 Men
Sonate dennr (E/OS duré hebdomadaire du [un Votumedes | : 2 jours de fractionnement ses hs
consts eme 2 pur de fractionnements SN conditions sont remplies
Pendant période sclare:7FO-1E00 | Pendant pére scalaire -7ROD | Aucun cdi hore und mar judetvendretetun | 8h0Dlundk, mari uit
: mercredi parmos envron de 700. | vendredi etunmercedipar mois (irumaer | ionpendenies vacances scobire | nur de 7h00.22H00 Pendant es
00-1800 vacances scolaire 7h00 8h00 Fees | non ren Fa
Compte Epargne | Ce mis en place CET mis en place en
F EL 7 Aucun
sem sem
ere . Fo eee |aiie-onsocuior aire 01350 CULOZ
Rarachement Au MIE Fr nd enen | arachement au aire Supérieur érarchique Directeur
F Général des Services
Régime Fa indemne
ent | 22050€meuet 22050 € mena SE menu
Régime Aucun ne ne, | 1100Camuelprortséautempsde | 100 Cammueiprortstautemps
Camensuel | "vit de travail
ET
Näimensuel | néant néant
Supplément Au familial de 7600€ rime
| traitement Primes annuelles _ | Non von Aucun
Avantages en Aucun us Non Non
Maintien des Protection sociale contrats en
(particpation | 15 € complémentaire 15 complémentaire cours jusqu'à employeur) leur
échéance ADENTITE :
FICHE AGENT ETAT DES LIEUX - SITUATION AGENT
+ Nom: LEGROS
+ Prénom: Karine
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
Statut: contractuel de droit publie
+ Grade
+ Echelon + IBM: 382352
+ Service : Services enfances
Free | correctrice modatés | sien acné sente [ee
Sel Temps de travail | 39,6h par mois 39,6h par mois “Aucun
5 fois Ia durée hebdomadaire du travail | 5101518 durée hebdomadaire du | Aucun
Volumedes + 2 jours de fractionnement si les toi ie {ju de ces D amener is
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Modèle horaire ... | jeudi et vendredi 11h30-13h00 [rte en Do
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Supplément Aucun Familial de néant néant
traitement. Primes annuels | Non Non ue
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aitien des Protection socile contrats en
{paricipation | néant néant cours jusqu'à employeur) leur
échéance FICHE AGENT - ETAT DES LIEUX SITUATION AGENT
DETTE
+ Nom: LEVET ROUDET
+ Prénom : Pascale
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
+ Statut: Tulaire + Grade : adjoint d'animation principal 2ème classe
+ Echelon:9
+ IBAM:446/392
+ Service: Multi accueil
Maure corecice Modaités | stuation acte Stone
in éentel
Temps de travail | 35h00 35h00 jaueun
Vounedes [Sséuenedomadireduuman [Eau ebdomadaie du | Aucun congés tZhuséetomenen as | dammetomenentaies
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Supplément
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traitement. Primes annuelles | Non Non Aucun
Avantages en Aucun 5e Non Non
Maintien des Protection sociale contrats en
(participation | 7 Eprévoyance 7 Eprévoyance cours jusqu'à employeur) leur
échéance LE AGENT » ETAT DES EUX - SrTUAT
IDENTITE
+ Nom :LUG-TROHEL
+ Prénom : Céline
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
#2 Statut Titulaire
Grade : aoint d'animation
+ Echelon:6
+ IBM: 82/52
Service Services enfances
ms Modalités Situation Actuelle Situation future dimpact
Fe Temps de travail | 13,05h 13,05h Aucun
ER congés ne +2jours de fractionnements Le
conditions sont remplies
| Pendant la période scolaire T1R3S- | Accus 13h45 lundi, marc, jeudi et
vendredi Pendant les vacances
scolaires du lundi au vendredi 7h30-18h15
Pendant la période scolaire 11h35-13h45 Modèle horaire | lundi mard
jeudi et vencred Journalier Pendant les vacances scolaires
du lundi au vendredi 7h30-18h15
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Supplément
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Primes annuelles | non Ron
Aueur see Lun Non
6
Maintien des Protection sociale contrats en (aricipation | néant
néant cours jusqu'à employeur)
leur échéance FICHE AGENT ETAT DES LIEUX - SITUATION AGENT
IDENTITE :
Nom: MAGNAN ROCHAIX
* Prénom : Dominique
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
+ Statut: Titulaire
+ Grade : adjoint a +
Echelon:9
+ IBM :446/392
* Service Administratif
imation principal 2ème classe
Modaités | station ace Stustion ture
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Supplément Aucun familial de néant néant
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Avantagesen Aucun ne Non Non
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{participation | néant néant cours jusqu'à employeur) leur
échéance FICHE AGENT ETAT DES LEUX - SITUATION AGENT
IDENTITE : + Nom:
MARCEL
+ Prénom :Jeanine
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
+ Statut: Titulaire
+ Grade : auxiliaire puériculture classe supérieure
+ Echelon:4
+ BAM 484415
+ Service: Mu accueil
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” Général des Services
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FICHE AGENT ETAT DES LIEUX : SITUATION AGENT
+ Nom:MEO
+ Prénom : Margaret
PIN GPALES ARACTERSTIQUES 2 suture
+ ae: ao air péncpl r ce + Eebn:
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Supplément Aucun famili de néant néant
traitement Primes annuels | Non Non Aucun
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Maintien des Protection sociale contrats en
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échéance IDENTTE :
ENT. ETAT.
+ Nom : MORNIEUX
+ Prénom: Laura
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
Statut: Titulaire fin de contrat 31/07/2023) Grade : contractuel de droit public
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Supplément Fur familial de néant néant
traitement. Primes annuelles_| Non Non ua
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Maintien des Protection sociale contrats en
(participation | néant néant cours jusqu'à employeur) leur
échéance IDENTTE :
FICHE AGENT ETAT DES LEUX - SITUATION AGENT
+ Nom :NOIRET
+ Prénom : Aurélie
PRINCIPALES CARACTERSTIQUES 2 Saut: ur
2 Grace acné + cheon:7
+ nm esse + Sen: Mutiacuel
sure career Modaités | Stuaton Actuel
Stustion fuure pe éventuel
Temps de travail | 35h00 35h00 Aueun
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Missions exercées | Dire mul accueil Directrice multi accueil
Résidence Fe Aucun ne, |Maiie-orsscuoz aire -01350CULOZ
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Général des Senices L Rime An
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Supplément Avr familial de 23282€ 252€
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Avantages en Aucun en Non Non
Maintien des Protection sociale contrats en
(pariipation | 15 €complémentaie 15 complémentaire cours jusqu'à employeur) leur
échéance IDENTITE +
+ Nom :PEGAZ
+ Prénom: Thiery
INCIPALES CARACTERISTIQUES
Statut: Taie
Grade : agent de maitrise principal
+ Echelon:9
+ BAM :S63/477
+ Service : Technique [espaces verts)
Modatés | stustionacuoe Stutiontature
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” Général des Services
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échéance IDENTTE:
FICHE AGENT ETAT DES LIEUX «SITUATION AGENT
+ Nom: PELLEGRINI
+ Prénom: Nicolas
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
+ Statut: Tuiaire
+ Grade : adjoint technique principal Zème lasse
+ Echelon:9 + IBM :446/392
Service: Technique {espaces verts)
Ts comes modes | stunenacuate Stone _
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ETAT DES EUX SITUATION AGENT
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Supplément Fur familial de néant néant
iraitement Primes annuelles _| Non non Aucun
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Maintien des Protection sociale contrats en
{pariipation | néant néant cours jusqu'à employeur) leur
échéance FICHE AGENT » ETAT DES LIEUX : SITUATION AGENT
OENTITE +
+ Nom PLAGE
+ Prénom : Caroline
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
+ Statut: Titulaire
+ Grade : adjoint administratif principal ère lasse
+ Echelon:8 + BAM
:499/430 + Service : Administratif
Mesure . concis Modaités | station Actuee Station ture Fan
éventuel Temps de travail _ | 35h00 35h00 Au
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Missions exercées | Gen otabe Comptable
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Maintien des Protection sociale contrats en
(participation | néant néant cours jusqu'à employeur) leur
échéance. IDENTITE +
FICHE AGENT ETAT DES LIEUX : SITUATION AGENT
+ Nom :POUCHAN
+ Prénom : Séverine
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
+ Statut: Tuiire + Grade : adjoint d'animation
+ Echelon:7
+ IBAM: 382/352
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traitement. Primes annuelles _| Non non Aueur
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Maintien des Protection sociale contrats en
{participation | néant néant cours jusq employeur) leur
échéance IDENTTE :
FICHE
+ Nom: REVERT
+ Prénom : Ludivine
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
+ Statut: Titulaire
+ Grade: gardien brigadier
LEUX : SITUATION AG
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Faune : 14954 mel er PC ET
RFSEEP ET spéciale de fonction des agents de IFSE mensuel sense police
Régime Aucun idem | ét plan
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Supplément ET familial de néant néant
traitement. Primes annuelles _| Non Non Aucun
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Maintien des Protection sociale contrats en
{participation | 15€ complémentaire 15 € complémentaire cours jusqu'à “emplayeur) leur
échéance AICHE ETAT DES LIEUX: SITUATION AG
IDENTITE : + Nom:
ROCHE
+ Prénom: Karine
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
+ Statut: Tiuaire
Grade adjoint d'animation principal 2ème classe
+ Echelon:7
+ BAM :416/370
+ Service : Mu accueil
Mere corecce Modaités | stution acute Sun ture Pi
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Supplément Aucun familial de 16239€ 162390
traitement. Primes annuelles _| Non non Aucun
Avantages en Aucun Fes Non Non
Maintien des Protection sociale contrats en
{aricipation | néant néant cours jusqu'à employeur) eur
échéance IDENTTE :
FICHE AGENT ETAT DES LIEUX : SITUATION AGENT
+ Nom :ROMOND
+ Prénom: Chistelle
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Supplément Aucun famili de 229€ 229€
traitement, Primes annuelles _| Non non Aucur
maris [no Aucun
sien des Protection sociale contrats en
(participation | 7€ prévoyance 7 Eprévoyance cours jusqu'à employeur) leur
échéance IDENTITE :
FICHE AGENT - ETAT. DES LIEUX : SITUATION AGENT
2 Nom :RUBIN DELANCHY
+ Prénom : Sophie
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
+ Statut Titulaire
Grade: adjoint administratif
+ Echelon:7
+ IBAM:382/352
2 sen Rémiisratt
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5 fois la durée hebdomadaire du travail | 5 15 durée hebdomadaire du | Aucun
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Maintien des Protection sociale Contrats en
(participation | 15 € complémentaire 15 complémentaire cours jusqu'à employeur) leur
échéance
IDENTITE
+ Nom:SAVRE
+ Prénom : Christophe
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
+ Statut: Tiulare
+ Grade : adjoint technique
2 sen 10 + mm aonm
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échéance. IDENTTE :
FICHE AGENT ETAT DES LIEUX : SITUATION AGENT
+ Nom: SEMTER
+ Prénom: Nathalie
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
+ Statut: taire
Grade : adjoint d'animation
2 céen:9 + mass
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Neue modatés | stunt ua Station ture coma
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Temps de travail | 30h00 Aucun
5 fois la durée hebdomadaire du travail | 5 0151 durée hebdomadaire du | Aucun
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Supplément Aucun familial de néant néant
traitement Primes annuelles _ | Non Non Aucun
Avantages en = Aucun se non Ni
Maintien des Protection sociale contrats en
{participation | 6€ prévoyance 6 Cprévoyance cours jusqu'à employeur) leur
échéance FICHE AGENT. ETAT DES LIEUX SITUATION AGENT
IDENTITE :
+ Nom: SODENIER
+ Prénom : Jérôme
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
2 Statut titulaire
+ Grade : attaché princpal
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Moine des Protection sociale contrats en
tparipation | 15€ complémentaire et7 prévoyance | 15 complémentaire 17 € cours has rent prévoyance E
échéance IDENTITE :
FICHE AGENT - ETAT DES LIEUX - SITUATION AGENT
+ Nom: TARDY
+ Prénom : Marion
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
Statut: Titulaire en disponibilité pour convenance personnelle
Grade : adjoint d'animation
2 Gabon: 2 mass
2 sensuel
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Maintien des Protection sociale contrats en
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IDENTTE :
+ Nom: VALA
+ Prénom : Sébastien
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES + Statut:
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+ Grade : attaché princpal
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FICHE AGENT ETAT DES LEUX : SITUATION AGENT
+ Nom: VICTOR
+ Prénom : Vanessa
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
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Missions exercées | ice Animatrice
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Maintien des Protection sociale contrats en
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+ Prénom : Chystel
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D Misions exercées | animatrice Animatrice
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Maintien des Protection sociale contrats en
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échéance IDENTTE :
+ Nom: ZANON
+ Prénom Eric
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES
+ Statut: ttuiaire + Grade : technicien
+ Echelon:12
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” Général des Services
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Suppièment Aucun familial de néant néant
traitement Primes annuelles _| Non Non Aucun
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échéance SITUATION AGENT were: + nom s-Péiee PRNGPALES ARACTERSTIQUES + saut + née + Een + mm + san T Mesure ere Modainés | stuationactuete Stutonuure = émet Fan n Re rcés (Shébéienetomaeaumen |5mcuneomenees [au cons Rares 42 jours de fractionnements cordons ot temples FE Mod horaire parier Astreintes = Aucun Comp ae ame = crmsenae er mi enpice Rs Mons earées FE Fa rene [are-ousocuor aie 013500 Rothen AU NOTE Fr tancement | turachementau aie Sapéeur rarctique: Octur . Général des Services Régime Aucun néénaare see Semen Régime Aueun héenstae GA mens) Fr aimes
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traitement Primes annuelles _| Non non Aucun
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