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Compte-Rendu - 20200623 Compte rendu du 23 juin 2020
Document publié le Mardi 23 juin 2020 par la commune de Lizio.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20200623 Compte rendu du 23 juin 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Jeunesse,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 JUIN 2020
6 GG GG 2 6 6 6 6 6 6 6 EG 6 2 ES 6 CE 6 EG 6 6 6 EG EE EG EG
L'an 2020 et le 23 Juin à 20 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Gwenael GUILLERME, Maire.
Présents: Mme GUILLERME Gwenael, Maire, Mme VAILLANT Monique, M. MICHEL Eric, Mme BUSSON Sophie, M. BOURY Pascal, Mme TISON Virginie, Mme BOURY MONNERAYE Céline, Mme DEROCHE Rachel, M. CADIEU Jimmy, M. COURANT Anthony, M. MAHUAS Hervé
Excusées ayant donné procuration : Mme SOEN Sylvie à M. COURANT Anthony, Mme LEGAVRE Alexandra à Mme VAILLANT Monique
A été nommé secrétaire : M. MICHEL Eric
SG 6 EP GG EG EG 6
CORRESPONDANT DEFENSE
A été élu en qualité de correspondant défense : M. Eric MICHEL.
GE 6 6 6 5 6 6 6 6 6
FDGDON _LUTTE CONTRE LES RAGONDINS
À été élu en qualité de délégué au FDGDON dans le cadre de la lutte contre les ragondins : M. Anthony
COURANT.
SG GG 2 2 2 2 2 6
MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS
Le conseil municipal décide d’instituer le compte épargne temps pour les agents communaux (plafond de 60 jours maximum).
Ce dispositif permet de capitaliser des jours de congés non pris puis de les solder
ultérieurement de manière continue ou fractionnée. Ce droit est ouvert aux agents titulaires et
non titulaires de la fonction publique territoriale.
GS 6 5 5 6 6 6 COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
Madame Le Maire informe l'assemblée que la commission communale des impôts directs doit être renouvelée. Il convient de présenter une liste de 24 personnes. La désignation des commissaires (6 titulaires et 6 suppléants) sera ensuite effectuée par le directeur général/départemental des finances publiques. Le conseil municipal désigne donc les personnes dont les noms suivent :
1 Monique VAILLANT — 6 Rue de la Résistance — Lizio
2 Sophie BUSSON — 329 Trévihan — Lizio
3 Eric MICHEL- 4 Résidence de la Croix Jamet — Lizio
4 Pascal BOURY -— 267 Tréviquet — Lizio
5 Céline BOURY MONNERAYE — 244 Tréviquet - Lizio
6 Alexandra LEGAVRE -— 134 Praquet — Lizio
7 Rachel DEROCHE — 80 Le Govery — Lizio
8 Sylvie SOEN — 428 Les Castillez — Lizio
9 Jimmy CADIEU — 6 Lotissement des chevrons — Lizio
10 Hervé MAHUAS — 157 Bransdy — Lizio
11 Virginie TISON — 2 Rue de la Résistance — Lizio
12 Gabriel COURANT - 16 Les Castillez — Lizio
13 Marie-Annick BAUCHÉ — 152 Les Chatelets — Lizio
14 Marie-Madeleine GUILLAUME -— 258 Kerquemaudet — Lizio
15 Danielle NIZAN — 19 Rue de la Fontenelle — Lizio
16 Guy EPAILLARD -— 18 Rue de la Fontenelle — Lizio
17 Pascal BRESSOLLE — Le Clos — Lizio
18 Hervé BERNARD — 238 La Regobe — Lizio
19 Sophie DESMOTS — Rue du Stade — Lizio
20 Marie-Pierre MAHIAS — 297 Le Temple — Lizio
21 Monique EMERAUD -— 57 Tréviquet — Lizio
22 Marie-Rose BUSSON -— 116 Trévihan — Lizio
23 Gilles BADOUEL -— 184 Le Hangouet — Lizio
24 Philippe BRUNEAUX — 60 Launay - Lizio
ES 6 6 65 GE 6 6 EG
BUDGET INSECTARIUM : DECISION MODIFICATIVE N°2
Après discussion et délibération, le conseil municipal, à l’unanimité, émet un avis favorable à
la proposition de décision modificative du budget «Insectarium». Cette décision annule et remplace la délibération n° 2020-045 prise par le conseil municipal le 9 juin 2020, reçue en
Préfecture le 17 juin 2020.
Dep. invt 13912/040 | Reprise sur autofinancement antérieur (Région) | + 1,00 €
Rec.fonct 777 Quote-part des subventions +1,00 €
Dep.invt 2313-11 Constructions - 1,00 €
Dép. fonct 6161 Multirisques +1,00 €
EG 6 6 EP 6 6 EG
LOCATION POUR STAGIAIRES (GNOME PROD)
Le conseil municipal décide de louer à l’association GNOME PROD un gite du 27
juin 2020 au 31 aout 2020 afin d’y accueillir ses différents stagiaires. Ce gite sera loué
mensuellement : 285,00 euros, charges en sus.
6 6 6 2 2 6 6 6 6
ENQUETE PUBLIQUE : SARL PB PLUM VOLAILLES
Projet d'extension d'un élevage avicole à Sérent
Madame le Maire indique qu’une enquête publique relative au dossier présenté, au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l’environnement, par la Sarl PB Plum Volailles, dont le siège social est situé au lieu-dit «La Ville Au Gal» à Plumelec
(56420), en vue d’exploiter, après extension, un élevage avicole de 64.100 emplacements de volailles au lieu-dit : Trédano à Sérent, est ouverte du lundi 29 juin 2020 à 9h00 au vendredi
31 juillet 2020 à 17h00, en mairie de Sérent.
Après avoir pris connaissance du dossier, le Conseil Municipal, après délibération, par 3
abstentions et 10 voix pour, émet un avis favorable au projet.
EP GP 6 5 EG 2 6
MARCHE DE TRAVAUX DE VOIRIE _: PROGRAMME 2020
Après délibération et à l’unanimité, le conseil municipal décide de retenir l’entreprise "CHARIER T.P. SAS" à Theix (Morbihan) pour le programme de travaux de voirie 2020
pour un montant T.T.C. de 28.691,16 euros.
ES 6 6 0 6 EG 2 0 DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES
Madame Le Maire expose qu'à chaque élection du conseil municipal, il est
procédé à la mise en place des commissions communales. A cet effet, elle propose que soient créées les commissions suivantes :
- Education/Vie Scolaire/Jeunesse et Sports
- Affaires Culturelles/Tourisme
- Bâtiments/Salles Municipales
- Communication/Vie des quartiers/Associations
- Finances
- Environnement/Développement durable
- Urbanisme/Assainissement/Eau/Cimetière
- Commission économique
Commission : Education/Vie Scolaire/Jeunesse et Sports
Sophie BUSSON
Monique VAILLANT
Rachel DEROCHE
Céline BOURY MONNERAYE
Pascal BRESSOLLE
Commission : Affaires Culturelles/Tourisme
Monique VAILLANT
Alexandra LEGAVRE
Sylvie SOEN
Rachel DEROCHE
Auguste COUDRAY
Alain GUILLARD
Robert COUDRAY
Corinne THIRIOT
Christiane JIGOREL
Insectarium de Lizio
Catherine COUDRAY
Nathalie JOUBEL
Commission : Batiments/Salles municipales
Eric MICHEL
Pascal BOURY
Monique VAILLANT
Sophie BUSSON
Jimmy CADIEU
Johann LEBLANC
Commission : Communication/Vie des quartiers/Associations
Sophie BUSSON
Monique VAILLANT Alexandra LEGAVRE
Hervé MAHUAS
Céline BOURY MONNERAYE
Virginie TISON
Corinne THIRIOT
Jean DE METZ
Délégués du quartier
Commission Finances
Ensemble du Conseil Municipal
Commission : Environnement/Développement Durable
Eric MICHEL
Pascal BOURY
Virginie TISON
Rachel DEROCHE
Alexandra LEGAVRE
Pascal BRESSOLLE
Alexis PUISSANT
Gilles BADOUEL
Commission : Urbanisme/Assainissement/Eau/Cimetière
Pascal BOURY
Eric MICHEL
Jimmy CADIEU
Anthony COURANT
Gabriel COURANT, Les Castillez
Nathalie JOUBEL
Commission Economique
Monique VAILLANT
Hervé MAHUAS
Alexandra LEGAVRE
Jean DE METZ
6 6 5 5 GE 6
EE 6 6 6
6 6 6
&