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Déliberation - 27 2025 Devis entretien annuel terrain football
Document publié le Jeudi 12 juin 2025 par la commune de Challex.
Lien du pdf (Déliberation - 27 2025 Devis entretien annuel terrain football)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Banque,
Envoyé en préfecture le 15/07/2025
Reçu en préfecture le 15/07/2025
EXTRAIT Publié le nd
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUN 6:66 21010080 20250610 0€ de7 2025 De
Délibération n°27-2025
Nombres de conseillers : 18 L’an deux mille vingt-cinq,
En exercice : 18 Le 19 juin
Présents : 10 Le Conseil Municipal de la commune de Challex, dûment convoqué,
Votants : 15 est réuni sous la présidence d’Aline HOFER FAVRE, maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 12 juin 2025
Présents : Aline HOFER FAVRE -— Michel PETER — Patricia ALTHERR — Jean-Pierre SZWED — Corentin RINALDI — Yoann FURNON - Françoise SUDAN -— Martial MEDA -— Raquel CAJARAVILLE ORTIGUEIRA — Nolwenn SUDAN - Jocelyne BLAZER (arrivée à 20h45)
Absents ayant donné procuration: Brigitte FLEURY (procuration à Aline HOFER FAVRE) - Cédric HERNALSTEENS (procuration à Françoise SUDAN) - Marie-Julie SENEZE (procuration à Raquel CAJARAVILLE ORTIGUEIRA) - Sandrine SHAW (procuration à Patricia ALTHERR) - Xavier MAIRE (procuration à Michel PETER) - Cyrielle CHAMOT (procuration à Jocelyne BLAZER BELTRAN)
Absents : Nicolas JAN
Secrétaires de séance : Michel PETER et Françoise SUDAN
Objet : Devis entretien annuel du terrain de football —- saison 2025
Madame le Maire rappelle à l'Assemblée que le terrain de football communal doit faire l'objet d’un entretien annuel. Cet entretien sera réalisé en trois passages, conformément aux préconisations techniques.
A ce titre, la société actuellement en charge de l'entretien de nos terrains de football a transmis un devis d’un montant de 8 540,00 € HT, soit 10 248,00 € TTC.
Le devis a été soumis à l'examen des membres du Conseil municipal.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à la majorité, 2 abstentions (M. Meda et M. Hernalsteens représenté par Mme Sudan) :
+ Valide le devis établi par la société Coseec pour un montant de 8 540,00 € HT, soit 10 248,00 € TTC pour la saison 2025
. Autorise Madame le Maire à signer tous les documents, contrats, devis et pièces afférents à la réalisation de ces travaux
. Dit que les crédits nécessaires à cette dépense sont inscrits au budget primitif 2025.
Ainsi délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme, :
Fait à Challex, le 19 juin 2025:
Le Maire, [=
Aline HOFER FAVRE. \ +
Le maire certifie le caractère exécutoire de cette délibération à compter de sa transmission en sous- préfecture et affichée le : 9 7 JUIN 2075 Réf. Client CHALLEX Envoyé en préfecture le 15/07/2025
Reçu en préfecture le 15/07/2025
(DEVISN® \ [Date NO Te SLOF
C O S E E C (2025061 5117 (10/06/2026 ] LaRuE ID : 001:210100780-20250619-DE 027 2025-DE
PRE. gilbertgruffat@coseec.com
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RCS B 390 713 659
SIRET 390 713 659 00022 France
Références
PRESTATIONS MECANIQUES ET ARROSAGE
Saison 2025
Référence Désignation UV Qté P.U. HT Montant HT
JUIN
EN1244-300 Fourniture et épandage d'engrais Sac 7.00 80.00 560.00 |2
Îer passage
AL21 Aération par extraction de carottes M2 7 000.00 0.21 1 470.00 |2
louchets creux 9 22, double passage
(200 à 300 trous m2)
TR6O Egalisation traine rigide 2/3 éléments M2 7 000.00 0.07 490.00 |2
après prestation Eurogreen
SP50 Semis par picot M2 7 000.00 0.33 2 310.00 |2
FPGAZ Fourniture et pose de gazon de placage M2 35.00 28.00 980.00 2
SEPTEMBRE
EN1244-300 Fourniture et épandage d'engrais Sac 7.00 80.00 560.00 |2
2ème passage
OCTOBRE
AV93 Passage aération d'hiver M2 7 000.00 0.22 1 540.00 /2
EN1242-310 Fourniture et épandage d'engrais Sac 7,00 90.00 630.00 |2
3ème passage
HIVAR Purge complète du réseau d'arrosage Forfait 375.00 2
Ke
aus Montant HT Port & Embal. Montant 1va\ Totaf HT 8 540. 00)
20.001/2 8 540.00 1 708.00
Ke Total TVA 1 708.00
Total TTC 10 248.00
Date, signature client, et cachet. Validité du devis 1 mois, au delà, nous consulter.
Net à payer en EUROS 10 248.00)
Assurance : SMA N°H20216D135 1000
Pas d'escompte pour paiement anticipé, passée la date d'échéance, tout paiement différé entraine l'application d'une pénalité de 3 fois le taux d'intérêt légal. {Loi 2008-776 du 04 08 2008) ainsi qu'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros (Décret 2012-1115 du 02 10 2012).