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Procès Verbal - PV CM 09.07 24
Document publié le Mardi 9 juillet 2024 par la commune de Vézilly.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 09.07 24)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Démocratie,
PROCES-VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VEZILLY
Séance du mardi 9 juillet 2024
Nombre de membres Par suite d’une convocation en date du mercredi 3 juillet 2024, les membres
En exercice: 11 composant le Conseil Municipal se sont réunis en mairie, le mardi neuf juillet
Présents : 08 deux mil vingt-quatre à dix-huit heures et trente minutes, sous la présidence
Votants : 09 de Sophie FERRY, Maire.
Étaient présents : Sophie FERRY, Franck BOUTILLIER, Pascal FERRY, Éric FREY, Armel BOUTILLIER, Ludovic
CABURET (départ 19h30 — absent aux votes), Céline CABURET, Ludovic DURDON
Absents : Maxime PLEKHOFF, non représenté
Hélène BAZART représentée par Céline CABURET
Patrick BOUTHELOU représenté par Sophie FERRY
ORDRE DU JOUR :
1 Désignation du secrétaire de séance
2 Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 19 juin 2024
3 Choix des entreprises pour les travaux de rénovation de la grange et la création d’un WC
4 Travaux d'enfouissement des lignes au Vieux-Vézilly : emplacement des lampadaires
Questions et informations diverses
La Présidente ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article
L.2121-17 du code général des collectivités territoriales à l’élection d’un secrétaire pris au sein du conseil.
1 : Armel BOUTILLIER est désignée pour remplir cette fonction.
2 : Approbation et signature du Procès-Verbal de la réunion du 19 juin 2024.
3 : Choix des entreprises pour les travaux de rénovation de la grange en salle polyvalente
Franck BOUTILLIER présente les devis pour la rénovation de la grange.
Pour les entreprises de second œuvre :
- Entreprise QUÉANT : 42 174,00 € TTC (avec solivage)
-__ Entreprise GLAVIER : 61 763,62 € TTC (avec solivage)
-__ Entreprise LELABOUR : 61 513,97 € TTC (sans solivage)
Plusieurs options sont discutées, telles que le plaquage bois d’un mur, le carrelage et l'isolation en laine de
bois ou en chanvre.
D'autres travaux annexes sont prévus dans le cadre de la rénovation de la grange :
e Le changement des portes : comparaison de deux devis entre 5 500 € TTC et 8 800 € TTC
e La plomberie : 3 devis autour de 4 700 € TTC
e L’électricité : 2 devis de 8 200 € TTC à 9 700 € TTC
Total des travaux : entre 79 219 € TTC et 90 986 € TTC
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Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal de Vézilly du
Mardi 9 juillet 2024Sophie FERRY rappelle les subventions accordées :
-__ Fonds de concours (Agglo) : 12 621€
-__ DETR (état) : 29 490,92 € maximum
-__ Département : en attente (10 % du montant HT des travaux)
Il est également prévu l’achat d’une rampe amovible afin de permettre l’accès aux Personnes à Mobilité
Réduite.
À l'unanimité, le conseil municipal décide de privilégier les devis avec le solivage pour le plafond.
À l'unanimité, le conseil municipal décide de laisser la dalle brute lissée sans carrelage.
Choix des entreprises :
-__ Pour le second œuvre : Entreprise QUÉANT à 8 voix pour, 1 abstention
-__ Pour la plomberie : Entreprise JPC à 9 voix pour
-__ Pour l'électricité : Entreprise LEFRANC à 9 voix pour
-__ Pour les portes : Entreprise FIMALU à 9 voix pour
Le Conseil Municipal charge Madame la Maire de signer les devis retenus et demande à Monsieur
BOUTILLIER d'informer les entreprises concernées.
3 bis : Choix des entreprises pour la création d’un WC accès PMR
Franck BOUTILLIER présente les devis pour la création d’un WC avec accès aux Personnes à Mobilité
Réduite.
Pour les entreprises de second œuvre :
- Entreprise QUÉANT : 11 710,08 € TTC
- Entreprise GLAVIER : 13 741,44 € TTC
- Entreprise LELABOUR : 15 822,36 € TIC
D'autres travaux annexes sont prévus dans le cadre de cette création :
e La plomberie : 3 devis entre 4 000 à 4 400 € TTC
e L’électricité : 2 devis de 1 780 € TTC à 1 870 € TTC
Sophie FERRY rappelle les subventions accordées :
- __ DETR (état) : 6 646,80 € maximum
-__ Département : en attente (10 % du montant HT des travaux)
Choix des entreprises :
-__ Pour le second œuvre : Entreprise QUÉANT à 9 voix pour
-__ Pour la plomberie : Entreprise JPC à 9 voix pour
-__ Pour l'électricité : Entreprise LEFRANC à 9 voix pour
Le Conseil Municipal charge Madame la Maire de signer les devis retenus et demande à Monsieur
BOUTILLIER d'informer les entreprises concernées.
4 : Travaux d’enfouissement des lignes au Vieux-Vézilly - emplacement des lampadaires
Éric FREY présente le dossier pour lequel les travaux ont commencé.
2/3
Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal de Vézilly du
Mardi 9 juillet 2024Une réunion a eu lieu Jeudi 4 juillet regroupant les conseillers municipaux sur le terrain ainsi que
l’entreprise DEMOUSELLE, chargée des travaux.
Madame la Maire pose la question sur l'emplacement et le nombre des lampadaires sur le chemin de
Coulonges au niveau des pâturages.
Après délibération, et selon le vote ci-dessous
POUR CONTRE | ABSTENTION
Suppression des lampadaires 10 et 12 7 1 1
Suppression des lampadaires 10, 11 et 12 1 5 3
Le conseil municipal décide de supprimer les lampadaires 10 et 12 et chargent Madame la Maire
d'informer l’'USEDA et l’entreprise DEMOUSELLE.
5 : Questions et informations diverses
Mise en conformité de la base d’adresse locale (BAL)
Madame la Maire informe l'assemblée de la demande de l’État de mettre à jour la base d'adresse
locale. Vu les incohérences de certaines adresses vézilliennes, Sophie FERRY souhaite savoir qui serait
volontaire pour l’aider à réaliser ce travail avec Valérie HAUET, secrétaire de mairie. Pascal FERRY se
propose.
Présentation des devis de rénovation de la façade de la mairie et du mur du cimetière (rue de
l’église).
Franck BOUTILLIER présente les devis :
Façade de la Mairie Mur du cimetière
Entreprise GLAVIER 17 038,80 € TTC 10 072,80 € TTC
Entreprise LELABOUR 26 149,34 € TTC 10 662,26 € TTC
Entreprise QUÉANT 9 630 € TTC 6 969,60 € TTC
Vu les montants, Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de réaliser les travaux et charge Franck
BOUTILLIER de préparer le dossier pour la demande de subvention et la déclaration préalable de
travaux.
Concernant le projet de réfection de la voirie de la départementale : suite à l'élection du nouveau
président de la Communauté d'Agglomération, le projet de changement des canalisations est
suspendu et réétudié par la nouvelle équipe.
À la demande de la Communauté d'Agglomération, les études de mise en conformité des assainissements non collectif (ANC) chez les habitants sont reportées au premier semestre 2025.
Plus aucune question n'étant posée, la séance est levée à 20h30
RH OHHORDE
La Maire La Secrétaire
Sophie FERRY Armel BOUTILLIER
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Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal de Vézilly du
Mercredi 9 juillet 2024