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Conseil Municipal - 24 aout
Document publié le Samedi 24 août 2019 par la commune de Saint-Bonnet-le-Froid.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 24 aout)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Assurance,
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
COMMUNE DE SAINT-BONNET-LE-FROID
1 chemin de Brard – 43290 SAINT BONNET LE FROID
Tél : 04 71 59 93 12
mairie@saintbonnetlefroid.fr
www.saintbonnetlefroid.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AOUT 2019
Présents : MARCON André - NEYRON Jean - SANTY Jean-Pierre - CHATELARD Viviane - NEBOIT Francis - HILAIRE Thierry - BERT MICHEL Julie
Absents : GRANDVAUX Pascal - LIOTARD Yoan - BRUAS Christian - SAGNOL Isabelle
AMENDES DE POLICE
Le maire rappelle qu’une demande de subvention au titre des amendes a été déposée pour les travaux de voirie : chemin du tennis, chemin de Larsiallas et accotement de la RD 105. Le conseil municipal approuve l’ensemble de ces travaux qui s’élèvent à 36 492.50 € HT.
DEMOLITION ANCIEN BATIMENT DE L’OPAC
Le maire présente les 2 offres reçues pour la démolition de l’ancien bâtiment de l’OPAC, 2 chemin de Brard. Compte tenu de la présence d’amiante dans la colle des revêtements de la plupart des pièces du bâtiment, le devis initial de démolition a explosé.
Après avoir étudié les offres, le conseil municipal décide de retenir la SARL SLTP pour un montant de 56 025.00 € HT.
TRAVAUX EGLISE
Le conseil municipal sollicite du Conseil Départemental une subvention au titre du contrat 43-11 pour les travaux de réfection de la toiture et du clocher de l’église.
TRAVAUX PLACE AUX CHAMPIGNONS
Le conseil municipal sollicite du Conseil Régional une subvention pour les travaux de réfection de la Place aux Champignons.
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC FOIRE AUX CHAMPIGNONS
Le contrat d’affermage signé avec l’entreprise Lombard et Guerin pour l’attribution des emplacements, le placement des commerçants non sédentaires et la perception des droits de place va arriver à son terme. Afin de lancer prochainement la procédure de consultation pour un nouveau contrat d’affermage, la commune va saisir le Comité Technique pour avis.
LOCAL COMMERCIAL
Dans l’attente de la rédaction du contrat du crédit-bail, le conseil municipal accepte de renouveler à compter du 1er octobre le bail commercial précaire signé par Mme SOLO.
BOUCHERIE
Pour faciliter la reprise de la boucherie, le conseil municipal décide de réaliser une étude de viabilité économique qui sera remise à toutes personnes intéressées par ce commerce. Le coût de cette étude est estimé à 3 960 € TTC
REVERSEMENT TAXE DE SEJOUR 2018
Le Conseil Municipal décide de reverser au Comité d’Animation les 9 000 € de la taxe de séjour versée par la Communauté de Communes du Pays de Montfaucon (CCPM) à la Commune.
REMBOURSEMENT ELECTRICITE SALON DE COIFFURE
La salle communale et le salon de coiffure dispose d’un compteur unique. La consommation électrique de ces deux espaces étant facturée à la commune, il convient donc de demander le remboursement de la consommation électrique du salon de coiffure. DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
COMMUNE DE SAINT-BONNET-LE-FROID
1 chemin de Brard – 43290 SAINT BONNET LE FROID
Tél : 04 71 59 93 12
mairie@saintbonnetlefroid.fr
www.saintbonnetlefroid.fr
QUESTIONS DIVERSES :
− Assurances : Les contrats d’assurance de la commune arrivent à échéance le 31 décembre prochain. La commune va procéder à la résiliation de ces contrats et demander de nouveaux devis.
− Livre : Une personne a proposé d’écrire un livre sur l’histoire de St Bonnet. Malgré l’intérêt d’un tel ouvrage, le conseil municipal refuse sa réalisation, estimant le coût de 8 000 € trop élevé pour la commune.
− Mémoire de la famille JOUBERT – MOURGUE : Un mémoire sur cette famille originaire de St Bonnet a été réalisé par un étudiant de Nîmes. Il est consultable en mairie − CCPM : Jean-Pierre SANTY informe que les élus de Dunières ont refusé la répartition des sièges pour la prochaine mandature proposée par le bureau de la CCPM. A compter des prochaines élections municipales, le conseil communautaire sera composé de 24 sièges.