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Compte-Rendu - cr du cm du 08.11.2021
Document publié le Lundi 8 novembre 2021 par la commune de Bussac-Forêt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du cm du 08.11.2021)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Aménagement du territoire,
1/7
L'an deux mil vingt et un, le huit novembre, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil, sous la présidence de Madame MATTIAZZO Lise, Maire.
Etaient présents :
Mme MATTIAZZO Lise, Mme LABOUBEE Marie-José, M. DUPUY François, Mme BARBIERI Maryse, M. GRAVOUIL Michel, M. LABOUBEE Bernard, Mme LEFEVRE Christine, M. AUGIER Arnault, Mme BRUNETEAU Corinne, M. SECQ Jérôme, Mme PETITFRERE Eugénie, Mme VAN DEN BESSELAAR PERALTA Angélique,
Etaient absents excusés avec pouvoir :
M. SAUVEZIE Dominique donne pouvoir à Mme MATTIAZZO Lise
Etaient absents : M. AUDARD Stéphane
M. GODRIE-AUDOUIN Jacques
A été nommé comme secrétaire de séance : M. GRAVOUIL Michel
Ordre du jour :
o Approbation de compte-rendu de la séance du 11 octobre 2021
Délibérations
- 2021-11-08/01 – Décision Modificative n°1 – Budget « Lotissement Garceau ». - 2021-11-08/02 – Report de clôture du Budget « Lotissement Garceau ».
- 2021-11-08/03 – Décision Modificative n°2 – Budget « Commune ».
- 2021-11-08/04 – Repas des Seniors – Prix du repas pour les accompagnants. - 2021-11-08/05 – Création d’un Conseil Municipal des Jeunes – Adoption de la Charte et du Règlement Intérieur.
Informations.
Questions diverses.
Séance du 08/11/2021
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
NOMBRE DE
MEMBRES
En exercice : 15
Présents : 12
Absent excusé : 1
Date de convocation
02/11/2021 2/7
o Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer.
Approbation du compte rendu de la séance du 11 octobre 2021
Vote : Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0
Compte rendu adopté
2021-11-08/01 : Décision Modificative n°1 – Budget « Lotissement Garceau »
Madame Le Maire rappelle que le Conseil Municipal avait voté le 05 juillet 2021 la dissolution du Budget du Lotissement Garceau au 31 décembre 2021 et approuvé le transfert du résultat du budget annexe au 31/12/2021 au Budget de la commune. Il apparaît nécessaire de procéder à des ajustements de crédits :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents approuve la présente décision modificative.
2021-11-08/02 : Report de clôture du Budget « Lotissement Garceau »
Madame le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal la délibération 2021-10-11-01, prise en Octobre, autorisant l’assistance financière du Syndicat de la Voirie. Du fait de cette décision, la clôture du Budget « Lotissement Garceau » ainsi que le transfert du résultat du budget annexe au Budget de la Commune ne pourra intervenir qu’au 31/12/2022, des écritures comptables restant à passer.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents approuve le report de la clôture du Budget « Lotissement Garceau » au 31 Décembre 2022.
2021-11-08/03 : Décision Modificative n°2 – Budget « Commune »
Madame le Maire explique aux membres du Conseil Municipal que différentes subventions ont été attribuées à la commune et que de nouvelles dépenses se sont avérées nécessaires.
Il convient d’équilibrer le budget en recettes et en dépenses.
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant
6045 (011) : Achats d'études,prest.serv.(terrains à aménager) 10 303,34 002 (002) : Excédent de fonctionnement reporté 17 360,01
605 (011) : Achats de matériel,équipements et travaux -17 359,68 7015 (70) : Ventes de terrains aménagés -17 360,01
6522 (65) : Reversement de l'excédent des budgets annexes 17 359,68 773 (77) : Mandats annulés ou atteints déchéance quadriennale 12 364,00
6718 (67) : Autres charges exceptionnelles sur op.de gestion 2 060,66
12 364,00 12 364,00
Total Dépenses 12 364,00 Total Recettes 12 364,00 3/7
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents approuve la présente décision modificative.
2021-11-08/04 : Repas des Seniors – Prix du repas pour les accompagnants
Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de déterminer le prix du repas des personnes accompagnatrices au repas des seniors.
Il sera proposé :
- 27 euros le prix du repas des personnes accompagnatrices adultes.
- la gratuité pour le repas des enfants.
L’encaissement de ces règlements sera opéré sur le compte budgétaire (Recettes de Fonctionnement) 70878.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents : - Fixe à 27 euros le prix du repas des personnes accompagnatrices ;
- Fixe la gratuité pour le repas des enfants ;
- Autorise Mme le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’encaissement de ces règlements
2021-11-08/05 : Création d’un Conseil Municipal des Jeunes – Adoption de la Charte et du Règlement Intérieur
Madame le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que lors de la séance de Septembre, la Commission Enfance-Jeunesse évoquait la mise en place d’un Conseil Municipal des Jeunes, instance de dialogue permettant de prendre en considération leurs avis sur le fonctionnement de leur commune et ainsi leur permettre de proposer des actions.
La création du Conseil Municipal des Jeunes a pour objectif de favoriser la participation des jeunes à la vie de leur commune. Ces premiers pas dans l’apprentissage de la citoyenneté permettront aux jeunes de proposer des projets pour leur commune et de mener à terme des actions concrètes sur le territoire accompagnés par des conseillers municipaux. - Permettre aux jeunes de participer à la vie de la commune
- Favoriser la mise en œuvre des projets
- Développer l’expression des jeunes par le dialogue
- Apprendre et pratiquer le civisme et la citoyenneté
- Agir pour améliorer le bien-être sur l’ensemble de la commune, toutes générations confondues
INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant 2151 (21) - 194 : Réseaux de voirie 10 255,00 1321 (13) - 182 : Etats et établissements nationaux 3 317,00 21534 (21) - 194 : Réseaux d'électrification 4 000,00 1323 (13) - 182 : Départements 1 347,00
2158 (21) - 180 : Autres install., matériel et outillage techniques 5 000,00 1323 (13) - 194 : Départements 6 937,00
1341 (13) - 194 : Dotation d'équipement des territoires ruraux 7 654,00
19 255,00 19 255,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant 615231 (011) : Voiries 5 859,68 74712 (74) : Emplois d'avenir 1 000,00
61524 (011) : Bois et forêts 10 500,00 7551 (75) : Exedent des budgets annexes à car. administratif 17 359,68
64168 (012) : Autres emplois d'insertion 2 000,00
18 359,68 18 359,68
Total Dépenses 37 614,68 Total Recettes 37 614,68 4/7
La commission avait créé des flyers et une vidéo dont le but était d’attirer de jeunes Bussacais à s’investir dans la vie municipale de la commune.
La commission Enfance - Jeunesse a recueilli des candidatures en nombre suffisant pour mettre en évidence l’intérêt des jeunes pour leur commune. Elle propose la création d’un Conseil Municipal de Jeunes.
Considérant l’intérêt de mobiliser les jeunes comme acteurs de la vie citoyenne, la commune de Bussac-Forêt propose la mise en place d’un Conseil Municipal des Jeunes – CMJ. Il est fondamental que l’apprentissage de la démocratie commence tôt dans l’existence de l’individu. Cet apprentissage intervient dans le cadre de l’école, des temps péri et extra scolaires et du milieu familial. L’objectif éducatif est de permettre aux jeunes Bussacais un apprentissage de la citoyenneté adapté à leur âge qui passe, notamment, par la familiarisation avec les processus démocratiques (le vote, le débat contradictoire, les élections, l’intérêt général face aux intérêts particuliers, etc.), mais aussi par une gestion de projets, par les jeunes eux-mêmes, accompagnés par des élus adultes.
A l’image d’un Conseil Municipal d’adultes, les jeunes élus devront réfléchir, décider puis exécuter et mener à bien des actions dans l’intérêt de toute la population, devenant ainsi des acteurs à part entière de la vie de la commune.
La création du CMJ s’inscrit dans une dynamique citoyenne, où la participation des jeunes à la vie démocratique de la commune prend toute sa mesure.
C’est la possibilité de proposer, en concertation avec les autres jeunes élus, des projets destinés à améliorer la vie de tous, et notamment des jeunes. C’est aussi une expérience enrichissante pour le travail en équipe, la prise de parole en public, le débat collectif, le rapport aux autres…
La mise en place d’axes de travail tels que réunions de commissions, assemblées plénières, comité de suivi, permet de viser à atteindre ces objectifs.
Ce CMJ sera composé de jeunes de 9 à 17 ans, élus pour une durée de 1 an à compter de la date de création du Conseil Municipal des Jeunes.
Les membres de la commission ont choisi à l’unanimité de ne pas mettre en place d’élection au vu du nombre d’enfants candidats (moins de 15 enfants). La commission a prévu de convier les candidats au CMJ à une réunion d’information qui se déroulera le vendredi 19 novembre 2021 à 18h30. Le but de cette réunion sera de faire une présentation générale de la Charte du Jeune Conseiller et de répondre aux interrogations des jeunes.
La mission première du jeune élu(e) est de représenter les jeunes auprès de la municipalité. Son rôle consiste à être force de propositions pour la réalisation de projets ayant un intérêt pour la vie des Bussacais en général et des jeunes en particulier.
Il est prévu d’organiser au moins une séance plénière par trimestre du Conseil Municipal des Jeunes.
Un règlement est établi afin d’en déterminer le cadre : objectifs du CMJ, rôle des élus jeunes, déroulement d’élections, commissions, etc.
Le CMJ pourra disposer d’un budget de fonctionnement défini par les conseillers municipaux adultes.
Madame le Maire présente le dossier d’inscription qui sera à complété par chaque jeune élu, et par ses responsables légaux en ce qui concerne l’autorisation parentale.
Elle donne également lecture de la Charte et du Règlement intérieur qui devront être approuvés par chaque jeune élu.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal : - APPROUVE la création du Conseil Municipal des Jeunes à compter du 01/12/2021; - ADOPTE la Charte du Jeune Conseiller Municipal et le Règlement Intérieur du Conseil Municipal des Jeunes de Bussac-Forêt;
- AUTORISE Madame le Maire à signer tout document relatif à cette affaire. 5/7
Informations ~ Questions diverses
- Mme le Maire rend compte des décisions prises dans le cadre de sa délégation de signature
Acceptation des devis :
Tiers Objet Total TTC
Syndicat
Départemental de la
Voirie
Radars pédagogiques Lugéras 4 944.86
SARL FRADON ET FILS Motorisation et éclairage portail atelier municipal 5 688.00
Madame le Maire indique que les radars pédagogiques ont été installés à Lugéras.
- SERVICES TECHNIQUES.
Malgré l’intervention de l’électricien, la motorisation ne fonctionne toujours pas sur le portail du dépôt au 48 Route de Blaye.
Mme le Maire propose de faire intervenir un artisan sur le portail en lui-même.
- COMITE D’ACTION SOCIALE - REPAS DES ANCIENS.
Mme le Maire donne lecture du menu arrêté auprès du traiteur pour environ 115 personnes. Rendez-vous sont donnés : Dimanche 14 novembre à 11h45 pour le repas et samedi 13 à 14h à la salle des fêtes pour la décoration des tables, un appel aux petites mains volontaires est lancé.
Mme le Maire précise avoir l’application permettant le contrôle des passes sanitaires sur son téléphone portable, elle assurera donc ce contrôle à l’entrée, en saluant chaque participant. Elle ne souhaite pas composer une table de Conseillers municipaux, il sera convivial que les membres du Conseil se mêlent aux aînés de la commune.
- AFFAIRES SCOLAIRES.
Mme Barbieri informe le Conseil Municipal des mouvements au sein des classes : des élèves absents au retour des vacances de Toussaint en plus d’élèves ayant quitté l’école. Nous enregistrons deux nouvelles inscriptions.
Les prochains Conseils d’Ecole sont fixés au :
• 15 Novembre 18h pour l’école Maternelle,
• 18 Novembre 18h pour l’école Elémentaire.
M. Dupuy indique que les travaux sur les réseaux d’assainissement dans la cour de l’école élémentaire ont été réalisés durant les vacances. A la rentrée des enfants, il a été constaté que l’écoulement ne se faisait pas correctement.
L’intervention des agents techniques communaux avec un appareillage adéquat n’ayant pas été suffisante, l’entreprise procède à une nouvelle intervention mercredi 10 novembre. De plus, une poubelle a été abîmée, le rail du portail écrasé par les engins lors des travaux, l’entreprise s’est engagée à réparer.
- COMMISSION URBANISME - PPRIF (PLAN DE PREVENTION DU RISQUE INCENDIES DE FORET).
Le 15 Novembre à 14h30 se tiendra la prochaine réunion à laquelle participeront des agents de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer et un agent instructeur du service Urbanisme de la Communauté de Communes afin d’affiner les enjeux de la commune et la cartographie de végétation. 6/7
- FORET.
M. Gravouil informe du nettoyage de la forêt sur les parcelles communales avec la « landaise ». Il informe également le Conseil Municipal du lancement de l’appel d’offres pour procéder à des éclaircies dans les parcelles communales en gestion libre. Mme le Maire indique que 85 hectares de forêt communale sont en « Gestion ONF », le reste en gestion libre.
M. Gravouil précise que dans les bois en gestion ONF situés sous la ligne à haute tension, les pins en première ligne et les pins les plus hauts de la seconde ligne sont à couper. M. Gravouil évoque les Assemblées Générales des Groupements Forestiers ; il a été décidé de procéder également à des travaux d’entretien (éclaircies ou coupes rases) selon les préconisations des plans de gestion simplifiés.
Mrs. Laboubée et Gravouil ont quasiment finalisé le plan des pistes et des fossés communaux.
Une réunion de la Commission Forêt / Environnement est fixée au lundi 29 Novembre 2021 à 18h.
- VOIRIE.
M. Gravouil signale que la chaussée du chemin des Chênes est particulièrement abimée. Il explique que cette détérioration est due à la composition du terrain elle-même. Combler avec du point-à-temps ne servirait à rien. Le responsable du Syndicat de la Voirie (SICN), lors de son repérage, avait noté cette voie dans la liste de celles à refaire.
- EGLISE.
M. Gravouil signale que les cloches de l’église sonnent l’angélus à des heures incorrectes. Cela devrait être transmis à la société en charge de la maintenance.
- BULLETIN MUNICIPAL.
Mme Petitfrère communique entendre de bons retours sur le bulletin municipal.
- COMPLEXE SPORTIF.
Mme Petitfrère fait savoir que certains jeunes sont déçus de ne plus pouvoir accéder au terrain de football du fait de la clôture maintenant érigée autour du terrain n°3.
M. Gravouil propose d’installer un but adossé au terrain n°2 puisqu’un pare-ballon va y être posé.
Mme le Maire précise qu’il faudra sceller les buts, M. Gravouil suggère de mettre des fourreaux.
Mme le Maire propose de récupérer les buts du terrain d’honneur lorsqu’ils seront changés en 2022.
Mme Petitfrère demande si le boulodrome est accessible pour une pratique de la pétanque en loisirs.
Les horaires d’ouverture sont indiqués dans le bulletin municipal.
Mme Bruneteau rappelle que le digicode sur la porte d’accès aux courts de tennis ne fonctionne plus. Elle demande que ce digicode soit retiré, éventuellement remplacé par un autre moyen de fermeture, type cadenas à code.
- FOOTBALL CLUB SUD17.
Le club de football a recruté un contrat PEC. La jeune femme débutera le 15 novembre pour une durée hebdomadaire de 24h.
Ce recrutement induit une décharge des personnels communaux quant à l’entretien du complexe sportif pour :
• L’entretien du foyer et des vestiaires
• L’entretien des toilettes extérieures 7/7
• L’entretien des tribunes
• L’entretien du foyer du tennis lorsqu’utilisé par le club de football
• L’entretien des abords des terrains et le rebouchage des trous
De ce fait, ne reste au personnel communal que l’entretien du foyer du tennis et la bulle. La tonte des terrains et l’entretien du complexe reste à la charge du personnel communal des services techniques.
- BATIMENT COMMUNAL AVENUE DE LA GARE.
Les travaux de peinture dans le logement (13 avenue de la gare) avancent. Il sera loué à nouveau au 1er décembre 2021.
Mme le Maire demande à ce que le chauffage soit moins élevé dans la salle où sont les machines à coudre de l’association « De fils en aiguilles ».
- REAMENAGEMENT DES ATELIERS MUNICIPAUX.
Des sociétés de bureau de contrôle ont été sollicitées pour des missions de contrôle et de coordination SPS (Sécurité Protection de la Santé), la clôture des réponses est fixée au 03 décembre 2021. Par la suite, le marché pour la réhabilitation des vestiaires des ateliers municipaux pourra être publié.
- DIGITALISATION - FIBRE.
Mme le Maire sollicite M. Augier afin qu’il reprenne contact avec la société afin d’inscrire un nouvel écran d’affichage au budget prévisionnel 2022.
M. Dupuy informe les membres du Conseil Municipal que certains bussacais pourront profiter de la fibre à compter du 09 novembre 2021.
M. Augier conseille d’être vigilant sur les forfaits proposés.
- INCIDENTS.
Mme Laboubée signale une coupure électrique dimanche 07 novembre de 20h à 21h40 sur la région sud-ouest de la commune (Lugéras, Le Grand Touzin, Le Pont, les Hallebardes). Mme le Maire précise qu’il s’agissait d’un incident sur la ligne à Haute Tension et que d’autres communes ont été impactées.
Mme Lefèvre soumet l’idée d’informer les personnes qui nécessitent un matériel électrique particulier, type respirateur, qu’elles se signalent auprès d’EDF afin d’être dépannées lors de coupures.
- CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE.
M. Secq rappelle la cérémonie du 11 novembre, rendez-vous est fixé à 11h sur le parvis de la mairie.
La prochaine séance de Conseil Municipal est fixée au 13 Décembre 2021 à 19h30. La séance est levée à 21h30.